Objet : exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l’association possède ou possédera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations.
Déclaration | Publication | Type
09/09/2011 | 24/09/2011 | Dissolution(Déclaration à la préfecture de la Meuse)pdf17/04/2000 | 13/05/2000 | Création(Déclaration à la préfecture de la Meuse)pdf