ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RESIDENCE LE SANCY

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RESIDENCE LE SANCY
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (06/10/2008)

Objet : entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages de construction nécessaires au fonctionnement et l’utilisation de ceux-ci ; appropriation éventuelle des biens et équipements communs, et leur cession éventuelle à une personne morale de droit public.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE LIBRE RESIDENCE LE SANCY

Adresse :
mairie, rue de l’Océan
85300 Soullans

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 06/10/2008 | 18/10/2008 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture des Sables-d'Olonne)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RESIDENCE LE SANCY
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RESIDENCE LE SANCY
Nouvel objet : entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages de construction nécessaires au fonctionnement et l’utilisation de ceux-ci ; appropriation éventuelle des biens et équipements communs, et leur cession éventuelle à une personne morale de droit public.
(Ancien objet : entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages de construction nécessaires au fonctionnement et l’utilisation de ceux-ci ; appropriation éventuelle des biens et équipements communs, et leur cession éventuelle à une personne morale de droit public.)
Nouvelle adresse : mairie, rue de l’Océan - 85300 Soullans
(Ancienne adresse : mairie, rue de l’Océan - 85300 Soullans)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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