Association syndicale de propriétaires (ASL)
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE TERRIER MARTEAU
Objet : appropriation des biens et équipements communs au lotissement ; entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre.
Vie de l'association
| Déclaration | Publication | Type |
|---|
| 13/12/2011 | 31/12/2011 | Création (Déclaration à la préfecture de Vendée) |
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