nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE DE CHASSE ET DE PECHE DE VAUX-EN-BUGEY
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE ET COMMUNALE DE CHASSE ET DE PECHE DE VAUX-EN-BUGEY
Nouvel objet : syndiquer les propriétaires cultivateurs habitant la commune ; grouper les chasseurs habitant la commune, résidant sur ladite commune depuis au moins 6 mois ; favoriser le développement du gibier, par la protection, le repeuplement, les aménagements, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où la société possède le droit de chasse ; assurer le respect des propriétés et des récoltes ; défendre les intérêts des chasseurs sociétaires par tous les moyens légaux et auprès de toutes les juridictions
(Ancien objet : syndiquer les propriétaires cultivateurs habitant la commune ; grouper les chasseurs habitant la commune, résidant sur ladite commune depuis au moins 6 mois ; favoriser le développement du gibier, par la protection, le repeuplement, les aménagements, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où la société possède le droit de chasse ; assurer le respect des propriétés et des récoltes ; défendre les intérêts des chasseurs sociétaires par tous les moyens légaux et auprès de toutes les juridictions)
Nouvelle adresse : mairie, - 01150 Vaux-en-Bugey
(Ancienne adresse : mairie, - 01150 Vaux-en-Bugey)