nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASSOCIATION SAINT JACQUES D'IVRY LE TEMPLE AS.SA.JAC
Ancien nom : ASSOCIATION SAINT JACQUES D'IVRY LE TEMPLE AS.SA.JAC
Nouvel objet : préservation et sauvegarde du chemin communal dit Saint-Jacques à Ivry-le-Temple sur tout le parcours du chemin dès son entrée jusqu’à sa sortie envers tout dépôt, installations et stockages de déchets de toute nature que ce soit produits dangereux, pollution d’origine organique, chimique, hydrocarbures ou digestats ; protection de la faune et de la flore contre toutes détériorations, vandalismes volontaires ou involontaires par des usagers pédestres, véhicules terrestres à moteur, véhicules agricoles empruntant le chemin communal ; préservation du parcourt afin qu’il soit toujours accessible à tout public comme l’énonce la vocation d’un chemin communal ; préservation contre tout dommage à venir sur le chemin de Saint-Jacques d’Ivry-le-Temple ; réintroduire et pérenniser la vocation originelle du chemin de Saint-Jacques d’Ivry-le-Temple ; toutes actions économiques de l’article L 442.7 du Code de Commerce ; ester en justice, dans ce cas le président sera mandaté par les membres de l’association pour les représenter en justice.
(Ancien objet : préservation et sauvegarde du chemin communal Saint Jacques à Ivry le Temple sur tout le parcours, dès son entrée jusqu’à sa sortie envers tout dépôt, installations et stockages de déchets de toute nature que ce soit produits dangereux, pollution d’origine organique, chimique, hydrocarbures ou digestats ; protection de la faune et de la flore contre toutes détériorations, vandalismes volontaires ou involontaires par des usagers pédestres, véhicules terrestres à moteur, véhicules agricoles empruntant le chemin communal ; prévention contre tout dommage à venir sur le dit chemin ; toutes actions économiques de l’article L 442.7 du Code de Commerce.)
Nouvelle adresse : 24, rue des Templiers - 60173 Ivry-le-Temple
(Ancienne adresse : 24, rue des Templiers - 60173 Ivry-le-Temple)