ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE DE CHANAY-SURJOUX-LHOPITAL

Association de loi 1901

ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE DE CHANAY-SURJOUX-LHOPITAL
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (25/06/2003)

Objet : développement du gibier, repeuplement, aménagement, exploitation rationnelle de la chasse.
R.N.A : W011001585
Activités :
  • DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES
  • RECHERCHE
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 25/06/2003 | 26/07/2003 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Belley)
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE DE CHANAY-SURJOUX-LHOPITAL
Ancien nom : ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE DE CHANAY - SURJOUX - L'HOPITAL
Nouvel objet : développement du gibier, repeuplement, aménagement, exploitation rationnelle de la chasse.
(Ancien objet : grouper les chasseurs habitants les communes de Chanay, Surjoux, Lhopital en vue de favoriser le développement du gibier, par la protection, le repeuplement, les aménagement, la destruction des animaux classés nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où l'association possède le droit de chasse ; assurer le respect des propriétés et des récoltes ; défendre les intérêts des chasseurs de l'association par tous les moyens légaux et auprès de toutes les instances administratives et juridictionnelles)
Nouvelle adresse : mairie - 01420 Chanay
(Ancienne adresse : mairie - 01420 Chanay)
14/10/1946 | 24/10/1946 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Belley)
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Adresse :
mairie
01420 Chanay

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