ASSOCIATION DU PARC RESIDENTIEL DE LA FRANQU I - < A.P.R.F. > -

Association de loi 1901

ASSOCIATION DU PARC RESIDENTIEL DE LA FRANQU I - < A.P.R.F. > -
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (25/10/1995)

Objet : ( ADDITIF) GESTION DU PARC RESIDENTIEL ET DE LOISIRS AINSI QUE LES TRAVAUX NECESSAIRES S' Y RATTACHANT, REMEMBREMENT DES PARCELLES INTERIEURES , CHARGES ET SERVITUDES ,CONFORMEMENT AUX ARTICLES L. 322-1 ET SUIVANTS, R. 322-21 DU CODE DE L' URBANISME
Activités :
  • PRÉSERVATION DU PATRIMOINE ( commémorations, entretien de monuments et sites historiques)
  • LOGEMENT (associations et comités de locataires, de propriétaires)
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ASS. DU PARC RESIDENTIEL DE LA FRANQU I - < …

Adresse :
6,AVENUE DES ERABLES
'CHEZ MR. GUY ROUSSEL'

11290 ARZENS

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type N.C             | 25/10/1995 | Création (Déclaration à la préfecture de l'Aude)
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