nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASSOCIATION DE REMPLACEMENT « L'OGNON LA MAINE »
Ancien nom : LOGNON LA MAINE
Nouvel objet : employer un ou plusieurs agents de remplacement ; améliorer les conditions de vie et de travail des agriculteurs, de leur épouse, des associés dexploitation, des salariés et des aides familiaux ; le recours à ce service est accordé en cas dempêchement ou dabsence temporaire de ladhérent résultant de : maladie, accident, décès ; mandat professionnel, syndical, électif ; formation professionnelle ; maternité, adoption ; congés, événements familiaux ; le groupement a pour objet principal le remplacement, cette activité doit représenter au moins 80 % des heures de travail accomplies dans lannée civile par les salariés de remplacement (conformément aux dispositions de lart. R. 127-9-1).
(Ancien objet : employer un ou plusieurs agents de remplacement ; améliorer les conditions de vie et de travail des agriculteurs, de leur épouse, des associés dexploitation, des salariés et des aides familiaux ; le recours à ce service est accordé en cas dempêchement ou dabsence temporaire de ladhérent résultant de : maladie, accident, décès ; mandat professionnel, syndical, électif ; formation professionnelle ; maternité, adoption ; congés, événements familiaux ; le groupement a pour objet principal le remplacement, cette activité doit représenter au moins 80 % des heures de travail accomplies dans lannée civile par les salariés de remplacement (conformément aux dispositions de lart. R. 127-9-1).)
Nouvelle adresse : mairie - 44140 Montbert
(Ancienne adresse : mairie - 44140 Montbert)