ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE VANNAIRE Association dissoute
Objet : syndiquer les propriétaires, cultivateurs et habitants de la commune, ainsi que les étrangers quie seraient admis, en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propirétés et récoltes
Déclaration | Publication | Type
13/04/2019 | 13/04/2019 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture de Montbard)pdf15/10/1966 | N.C | Création(Déclaration à la sous-préfecture de Montbard)