ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AVANNE (A.C.C.A.) (dissoute)

Association de loi 1901

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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AVANNE (A.C.C.A.)
Association dissoute

Objet : DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN
Activités :
  • DOMAINES DIVERS
   
Coordonnées
Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 08/09/2003 | 27/09/2003 | Dissolution (Déclaration à la préfecture du Doubs)  pdfN.C             | N.C             | Création (Déclaration à la préfecture du Doubs)

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