ASL DES PARCELLES BB 20 ET 21

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASL DES PARCELLES BB 20 ET 21
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (23/06/2016)

Objet : propriété, garde, gestion et entretien des ouvrages et aménagements d’intérêt collectif, création de nouveaux ouvrages et équipements ; transfert gratuit à l’ASL des lots de volume 1, 2, 17, puis rétrocession par l’ASL à Caen-la-Mer du lot 1 ; contrôle de l’application du cahier des charges et servitudes et modification ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien ; généralement, toutes opérations afférentes à cet objet.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASL DES PARCELLES BB 20 ET 21

Adresse :
1039-1059, rue de Caen
14123 Ifs

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Déclaration | Publication | Type 23/06/2016 | 09/07/2016 | Création (Déclaration à la préfecture du Calvados)  pdf
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