AMICALE DU PERSONNEL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DU SAINT-AFFRICAIN (APCTSA)

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AMICALE DU PERSONNEL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DU SAINT-AFFRICAIN (APCTSA)
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (20/12/2013)

Objet : instituer toutes les formes d’aides jugées opportunes, financières, matérielles, culturelles ou sportives en faveur du personnel ; admettre comme adhérents les membres du personnel des établissements (communes, communauté de communes du Saint-Affricain, CCAS de Saint-Affrique, OTSI du Saint-Affricain, SPANC, SIZH sous sa forme actuelle) contribuant financièrement au fonctionnement de l’association : titulaires, stagiaires, agents en contrat de droit public ou privé d’une durée d’au moins 6 mois sur une année (continus ou cumulés), apprentis, retraités à jour de leur cotisation.
R.N.A : W121000818
Activités :
  • AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (association du personnel d'une entreprise)
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Coordonnées

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APCTSA

Adresse :
1, place de l’Hôtel de Ville
12400 Saint-Affrique

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 20/12/2013 | 11/01/2014 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Millau)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : AMICALE DU PERSONNEL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DU SAINT-AFFRICAIN (APCTSA)
Ancien nom : AMICALE DU PERSONNEL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DU SAINT-AFFRICAIN (APCTSA)
Nouvel objet : instituer toutes les formes d’aides jugées opportunes, financières, matérielles, culturelles ou sportives en faveur du personnel ; admettre comme adhérents les membres du personnel des établissements (communes, communauté de communes du Saint-Affricain, CCAS de Saint-Affrique, OTSI du Saint-Affricain, SPANC, SIZH sous sa forme actuelle) contribuant financièrement au fonctionnement de l’association : titulaires, stagiaires, agents en contrat de droit public ou privé d’une durée d’au moins 6 mois sur une année (continus ou cumulés), apprentis, retraités à jour de leur cotisation.
(Ancien objet : instituer toutes les formes d'aides jugées opportunes, financières, matérielles, culturelles ou sportives en faveur du personnel ; admettre comme adhérents les membres du personnel des établissements (communes, communauté de communes du Saint-Affricain, CCAS de Saint-Affrique, OTSI du Saint-Affricain, SPANC, SIZH sous sa forme actuelle) contribuant financièrement au fonctionnement de l'association : titulaires, stagiaires, agents en contrat de droit public ou privé d'une durée d'au moins 6 mois sur une année (continus ou cumulés), apprentis, retraités à jour de leur cotisation)
Nouvelle adresse : 1, place de l’Hôtel de Ville - 12400 Saint-Affrique
(Ancienne adresse : 1 pl de l'Hôtel de Ville - 12400 Saint-Affrique)
27/12/1971 | 13/01/1972 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Millau)
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