de Viala-du-Pas-de-Jaux
SOCIETE DE L'OURS
N° de déclaration 0133099722.
J.O. du 3 mai 2003.
Le Viala du Pas de Jaux le 12 novembre 2014.
Vu l'article 40 des statuts.
Vu la délibération du Conseil de Surveillance en date du 8 novembre 2014.
Vu les délibérations du Conseil d'Administration en date du 6 novembre et 10 novembres 2014.
Vu l'avis favorable des Coprésidents du Conseil de Surveillance.
L'Assemblée Générale Extraordinaire de la Société de l'Ours est convoquée le samedi 22 novembre 2014 à 15H.00 domaine de Gasillié, le Bourg le Viala du Pas de Jaux.
L'ordre du jour est le suivant :
AFFAIRE UNIQUE :
Il est proposé à l'Assemblée Générale Extraordinaire d'adopter une modification des articles 3, 5, 13, 14, 25, 26, 27 et 36 des statuts.
La nouvelle rédaction figure dans le document ci-annexé.
Le Président-exécutif, le Secrétaire sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution des présentes décisions.
Le Président Exécutif Le Secrétaire