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Améliorez votre visibilité
CSMTT (COMITE DE SOUTIEN MARIN TENNIS DE TABLE)
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Bourgogne-Franche-Comté
Côte-d'Or (21)
CSMTT (COMITE DE SOUTIEN MARIN TENNIS DE TABLE)
Net1901.org vous propose 2 options pour améliorer votre visibilité et votre notoriété.
Celles-ci sont valables 1 an (sans reconduction tacite) et peuvent être annulées sans frais dans les 15 jours.
L'argent collecté nous permet de faire vivre le site et de continuer à l'améliorer.
Veuillez sélectionner celle qui vous intéresse :
Option visibilité
- 15 € pour 1 an
Les bannières publicitaires sont supprimées de la page consacrée à votre association ainsi que de toutes ses actualités.
Les informations de votre association seront ainsi beaucoup plus claires pour les internautes.
Option notoriété
- 20 € pour 1 an
Votre association apparait en tête sur les pages consacrées à votre ville, votre communauté de commune, votre département, ... et est favorisée dans les recherches sur le site.
Elle est également mise en valeur pour se distinguer au premier coup d'oeil.
Options visibilité + notoriété
- 30 € pour 1 an
Les 2 options étant complémentaires, nous vous les proposons ensemble avec un prix plus avantageux.
Avant de souscrire, merci de vérifier attentivement que votre demande concerne la bonne association.
CSMTT (COMITE DE SOUTIEN MARIN TENNIS DE TABLE)
5 rue du Bief
21370 Velars-sur-Ouche
Vous devez également valider les conditions générales de vente.
Conditions générales de vente :
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par l'association Net 1901, publiée au Journal Officiel du 13/10/2007 dont le siège social est situé au 9 lotissement Bellevue, 76680 Saint Saens ci-après dénommée « V » et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de « V » dénommée ci-après « l'acheteur ».
Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre V. et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site de V., que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par V. V. se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent sur le site de V. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le fournisseur.
Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC, V. n'étant pas assujetti à la TVA. V. se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Les prix indiqués comprennent [ou ne comprennent pas] les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.
Aire géographique
La vente en ligne des produits présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, dans les Dom-Tom ou à Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.
La vente en ligne des services présentés dans le site n'a pas de restriction géographique.
Commandes
L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
_ remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandée;
_ valider sa commande après l'avoir vérifiée;
_ effectuer le paiement dans les conditions prévues;
_ confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L?ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Modalités de paiement Le prix est exigible à la commande.
Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
Le compte de l'acheteur ne sera débité que lors de l'expédition des produits ou des services disponibles et que du montant des produits ou services envoyés ou téléchargés. À la demande de l'acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.
Livraisons
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de V.
En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.
Garantie
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante : 9 lotissement Bellevue, 76680 Saint Saens dans le délai de trente jours de la livraison.
Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Propriété intellectuelle Tous les éléments du site de V. sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de V.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de V.
Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. V. se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.
Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à V. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
Archivage et Preuve
V. archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de V. seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.