YOHAN BATOZ

Entreprise

YOHAN BATOZ
Dernière mise à jour : 13/12/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/12/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79995504200012 / Siren : 799955042 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 69 799955042
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 19/12/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
YOHAN BATOZ
Adresse :
10 Rue DE LA FONTAINE
70400 ECHENANS-SOUS-MONT-VAUDOIS
Liens de succession de l'établissement :
18/02/2021 : Préccession
Successeur : Y. BATOZ MOTOCULTURE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 13/12/2013
Nom : M. BATOZ YOHAN
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/12/2022 : Cessation d'activité

Annonce N°4846
NOJO : 0007001MYG91126
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Date de cessation d'activité : 01/11/2022

Numéro d'identification : RCS Vesoul 799 955 042
Nom : BATOZ Yohan, Yves, Pascal
Nom commercial : Y. BATOZ MOTOCULTURE
10/03/2021 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°2193
NOJO : 0007001MYG77871
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 03/03/2021
Date de commencement d'activité : 18/02/2021

établissement principal :
Activité : réparation entretien achat vente de tous matériels produits et accessoires de motoculture neufs ou d'occasion en atelier et domicile clientèle
Origine des fonds : Création

Adresse :
12 Rue des Chalets
70400 Brevilliers

Numéro d'identification : RCS Vesoul 799 955 042
Nom : BATOZ Yohan, Yves, Pascal
Nom commercial : Y. BATOZ MOTOCULTURE
Historique de l'unité légale :
01/11/2022 : activité principale, code NIC
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Code NIC : 00012
18/02/2021 : activité principale, code NIC
Activité principale : Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin (NAFRev2 : 95.22Z)
Code NIC : 00020
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