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de Montcombroux-les-Mines

YANSYS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48809239600024 / Siren : 488092396 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 23 488092396
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
YANSYS
Adresse :
1 Rue JEAN JAURES
03200 VICHY
Marchés publics :
22/09/2020 : Marché

Objet : Maintenance et assistance technique pour système SYSEO pour le CH de Gisors
Classification : Maintenance et réparation de matériel informatique (50312000)

Numéro unique d’identification : 262708746000172020018600
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 290 €
Date de notification : 30/07/2020

Lieu d'exécution : GISORS
Acheteur : GHT Eure-Seine Pays D'ouche

Titulaire :
YANSYS (48809239600024)
20/09/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture avec mise en oeuvre d'une solution de dictée numérique centralisée avec reconnaissance vocale et la maintenance associée - Lot unique
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 2664056790001720192019F1876300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 255 433 €
Date de notification : 20/09/2019

Lieu d'exécution : (64) Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : CH DE LA COTE BASQUE

Titulaire :
YANSYS (48809239600024)
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2018 : Succession
Prédécesseur : YANSYS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/01/2006
Dénomination : YANSYS
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
YANSYS - Vichy (siège)YANSYS - Tassin-la-Demi-Lune (fermé)YANSYS - Hauterive (fermé)
Marques françaises :
21/07/2009 : SYSEO
N° national/d'enregistrement : 3665620
Date de dépôt : 21/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : YANSYS, SAS
Numéro de SIREN : 488092396
Adresse :
Biopark Vichy
03270 HAUTERIVE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715733
Date de demande : 20/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720790
Date de demande : 11/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

21/07/2009 : SYSEO
N° national/d'enregistrement : 3665620
Date de dépôt : 21/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : YANSYS, SAS
Numéro de SIREN : 488092396
Adresse :
Bioparc Vichy
03270 HAUTERIVE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715733
Date de demande : 20/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Publications au Bodacc :
25/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°111
NOJO : 0301MYG10868600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°187
NOJO : 0301MYG10160700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°210
NOJO : 0301MYG95137000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°255
NOJO : 030110806100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°139
NOJO : 030110036600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°35
NOJO : 030192875000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°121
NOJO : 000000030191502
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°107
NOJO : 030186910000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°140
NOJO : 030179595000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°566
NOJO : 030173031000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°389
NOJO : 030167487000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°688
NOJO : 030162081000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°291
NOJO : BXC12200000885P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°86
NOJO : BXC11255005149Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc Technologique Bioparc
03270 Hauterive
02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°80
NOJO : BXC10217000077D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc Technologique Bioparc
03270 Hauterive
30/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°775
NOJO : BXC09351004016C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc Technologique Bioparc
03270 Hauterive
08/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°55
NOJO : BXB09274000294H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 142500 EUR
17/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°55
NOJO : BXB08191000495A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TORTI Serge Jean-Marie.

15/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°3
NOJO : BXB08008008005C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000 EUR
22/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°103
NOJO : BXC08287000127T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Cusset 488 092 396
Dénomination : YANSYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Parc Technologique Bioparc,
03270 Hauterive
Historique de l'unité légale :
01/02/2018 : activité principale, code NIC
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Code NIC : 00024
15/05/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
Représentants légaux :
24/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Type : Personne Physique

Nom : TORTI Serge Jean-Marie
Né le 25/06/1967 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Les Grandes Vignes
03260 Saint-Germain-des-Fossés
FRANCE
Dépôts des actes :
28/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Dépôt : N°1496 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/05/2009 : Acte notarié
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Dépôt : N°1112 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
15/05/2009 : Acte notarié
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Dépôt : N°1112 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : PV, satuts et rapports des commissaires aux comptes et à la transformation
28/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Dépôt : N°1340 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/01/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Dépôt : N°76 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Dépôt : N°1340 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Dépôt : N°1496 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
24/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Parc Technologique Bioparc
03270 Hauterive
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/01/2006
Activité : Conception et édition de logiciels métier en milieu industriel et médical, négoce de matériels informatiques, toutes prestations de consultant en audit et conseils.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
24/05/2016 : YANSYS
Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 142500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Dépôt : N°976 déposé le 24/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Dépôt : N°1025 déposé le 01/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Dépôt : N°1286 déposé le 01/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Dépôt : N°1723 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Dépôt : N°1315 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Dépôt : N°1568 déposé le 21/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Dépôt : N°1280 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Dépôt : N°2635 déposé le 02/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Dépôt : N°1399 déposé le 23/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2006B00019
Dépôt : N°731 déposé le 12/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 778 du 13/04/2023
Numéro de gestion : 2006B00019
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 113 681752 604361 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 042418624
ATAutres immobilisations corporelles61 52551 37310 152
BDAutres titres immobilisés77
BHAutres immobilisations financières1 0431 043
BJTOTAL (I)1 177 298804 396372 902
BTMarchandises42 09842 098
BXClients et comptes rattachés204 2799 271195 008
BZAutres créances140 491140 491
CFDisponibilités418 291418 291
CHCharges constatées d’avance16 88716 887
CJTOTAL (II)822 0469 271812 776
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 999 344813 6671 185 678
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel142 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...37 500
DDRéserve légale (1)14 250
DGAutres réserves306 943
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)116 158
DJSubventions d’investissement36 801
DLTOTAL (I)654 152
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)209 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 100
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 753
DYDettes fiscales et sociales103 841
EAAutres dettes4 560
EBProduits constatés d’avance (2)170 272
ECTOTAL (IV)531 526
EETOTAL GENERAL (I à V)1 185 678
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an329 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises109 734109 734
FGProduction vendue services531 7796 287538 066
FJChiffres d’affaires nets641 5146 287647 801
FNProduction immobilisée179 403
FOSubventions d’exploitation8 783
FQAutres produits341
FRTotal des produits d’exploitation (I)836 327
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)76 760
FTVariation de stock (marchandises)7 968
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements53 417
FWAutres achats et charges externes155 158
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 191
FYSalaires et traitements269 627
FZCharges sociales93 462
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements133 832
GEAutres charges331
GFTotal des charges d’exploitation (II)794 745
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)41 582
GLAutres intérêts et produits assimilés3 344
GPTotal des produits financiers (V)3 344
GRIntérêts et charges assimilées1 648
GUTotal des charges financières (VI)1 648
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 695
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 278
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital41 278
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 278
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion173
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions393
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)566
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)40 712
HKImpôts sur les bénéfices (X)-32 169
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)880 949
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)764 790
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)116 158
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)280
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1562 du 13/05/2022
Numéro de gestion : 2006B00019
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 113 681752 604361 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 042418624
ATAutres immobilisations corporelles61 52551 37310 152
BDAutres titres immobilisés77
BHAutres immobilisations financières1 0431 043
BJTOTAL (I)1 177 298804 396372 902
BTMarchandises42 09842 098
BXClients et comptes rattachés204 2799 271195 008
BZAutres créances140 491140 491
CFDisponibilités418 291418 291
CHCharges constatées d’avance16 88716 887
CJTOTAL (II)822 0469 271812 776
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 999 344813 6671 185 678
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel142 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...37 500
DDRéserve légale (1)14 250
DGAutres réserves306 943
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)116 158
DJSubventions d’investissement36 801
DLTOTAL (I)654 152
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)209 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 100
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 753
DYDettes fiscales et sociales103 841
EAAutres dettes4 560
EBProduits constatés d’avance (2)170 272
ECTOTAL (IV)531 526
EETOTAL GENERAL (I à V)1 185 678
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an329 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises109 734109 734
FGProduction vendue services531 7796 287538 066
FJChiffres d’affaires nets641 5146 287647 801
FNProduction immobilisée179 403
FOSubventions d’exploitation8 783
FQAutres produits341
FRTotal des produits d’exploitation (I)836 327
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)76 760
FTVariation de stock (marchandises)7 968
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements53 417
FWAutres achats et charges externes155 158
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 191
FYSalaires et traitements269 627
FZCharges sociales93 462
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements133 832
GEAutres charges331
GFTotal des charges d’exploitation (II)794 745
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)41 582
GLAutres intérêts et produits assimilés3 344
GPTotal des produits financiers (V)3 344
GRIntérêts et charges assimilées1 648
GUTotal des charges financières (VI)1 648
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 695
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 278
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital41 278
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 278
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion173
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions393
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)566
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)40 712
HKImpôts sur les bénéfices (X)-32 169
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)880 949
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)764 790
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)116 158
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)280
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 2135 du 05/07/2021
Numéro de gestion : 2006B00019
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 113 681752 604361 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 042418624
ATAutres immobilisations corporelles61 52551 37310 152
BDAutres titres immobilisés77
BHAutres immobilisations financières1 0431 043
BJTOTAL (I)1 177 298804 396372 902
BTMarchandises42 09842 098
BXClients et comptes rattachés204 2799 271195 008
BZAutres créances140 491140 491
CFDisponibilités418 291418 291
CHCharges constatées d’avance16 88716 887
CJTOTAL (II)822 0469 271812 776
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 999 344813 6671 185 678
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel142 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...37 500
DDRéserve légale (1)14 250
DGAutres réserves306 943
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)116 158
DJSubventions d’investissement36 801
DLTOTAL (I)654 152
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)209 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 100
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 753
DYDettes fiscales et sociales103 841
EAAutres dettes4 560
EBProduits constatés d’avance (2)170 272
ECTOTAL (IV)531 526
EETOTAL GENERAL (I à V)1 185 678
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an329 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises109 734109 734
FGProduction vendue services531 7796 287538 066
FJChiffres d’affaires nets641 5146 287647 801
FNProduction immobilisée179 403
FOSubventions d’exploitation8 783
FQAutres produits341
FRTotal des produits d’exploitation (I)836 327
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)76 760
FTVariation de stock (marchandises)7 968
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements53 417
FWAutres achats et charges externes155 158
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 191
FYSalaires et traitements269 627
FZCharges sociales93 462
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements133 832
GEAutres charges331
GFTotal des charges d’exploitation (II)794 745
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)41 582
GLAutres intérêts et produits assimilés3 344
GPTotal des produits financiers (V)3 344
GRIntérêts et charges assimilées1 648
GUTotal des charges financières (VI)1 648
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 695
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 278
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital41 278
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 278
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion173
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions393
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)566
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)40 712
HKImpôts sur les bénéfices (X)-32 169
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)880 949
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)764 790
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)116 158
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)280
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1398 du 07/07/2020
Numéro de gestion : 2006B00019
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 113 681752 604361 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 042418624
ATAutres immobilisations corporelles61 52551 37310 152
BDAutres titres immobilisés77
BHAutres immobilisations financières1 0431 043
BJTOTAL (I)1 177 298804 396372 902
BTMarchandises42 09842 098
BXClients et comptes rattachés204 2799 271195 008
BZAutres créances140 491140 491
CFDisponibilités418 291418 291
CHCharges constatées d’avance16 88716 887
CJTOTAL (II)822 0469 271812 776
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 999 344813 6671 185 678
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel142 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...37 500
DDRéserve légale (1)14 250
DGAutres réserves306 943
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)116 158
DJSubventions d’investissement36 801
DLTOTAL (I)654 152
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)209 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 100
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 753
DYDettes fiscales et sociales103 841
EAAutres dettes4 560
EBProduits constatés d’avance (2)170 272
ECTOTAL (IV)531 526
EETOTAL GENERAL (I à V)1 185 678
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an329 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises109 734109 734
FGProduction vendue services531 7796 287538 066
FJChiffres d’affaires nets641 5146 287647 801
FNProduction immobilisée179 403
FOSubventions d’exploitation8 783
FQAutres produits341
FRTotal des produits d’exploitation (I)836 327
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)76 760
FTVariation de stock (marchandises)7 968
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements53 417
FWAutres achats et charges externes155 158
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 191
FYSalaires et traitements269 627
FZCharges sociales93 462
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements133 832
GEAutres charges331
GFTotal des charges d’exploitation (II)794 745
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)41 582
GLAutres intérêts et produits assimilés3 344
GPTotal des produits financiers (V)3 344
GRIntérêts et charges assimilées1 648
GUTotal des charges financières (VI)1 648
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 695
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 278
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital41 278
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 278
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion173
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions393
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)566
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)40 712
HKImpôts sur les bénéfices (X)-32 169
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)880 949
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)764 790
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)116 158
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)280
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1362 du 19/06/2019
Numéro de gestion : 2006B00019
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 113 681752 604361 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 042418624
ATAutres immobilisations corporelles61 52551 37310 152
BDAutres titres immobilisés77
BHAutres immobilisations financières1 0431 043
BJTOTAL (I)1 177 298804 396372 902
BTMarchandises42 09842 098
BXClients et comptes rattachés204 2799 271195 008
BZAutres créances140 491140 491
CFDisponibilités418 291418 291
CHCharges constatées d’avance16 88716 887
CJTOTAL (II)822 0469 271812 776
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 999 344813 6671 185 678
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel142 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...37 500
DDRéserve légale (1)14 250
DGAutres réserves306 943
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)116 158
DJSubventions d’investissement36 801
DLTOTAL (I)654 152
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)209 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 100
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 753
DYDettes fiscales et sociales103 841
EAAutres dettes4 560
EBProduits constatés d’avance (2)170 272
ECTOTAL (IV)531 526
EETOTAL GENERAL (I à V)1 185 678
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an329 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises109 734109 734
FGProduction vendue services531 7796 287538 066
FJChiffres d’affaires nets641 5146 287647 801
FNProduction immobilisée179 403
FOSubventions d’exploitation8 783
FQAutres produits341
FRTotal des produits d’exploitation (I)836 327
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)76 760
FTVariation de stock (marchandises)7 968
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements53 417
FWAutres achats et charges externes155 158
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 191
FYSalaires et traitements269 627
FZCharges sociales93 462
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements133 832
GEAutres charges331
GFTotal des charges d’exploitation (II)794 745
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)41 582
GLAutres intérêts et produits assimilés3 344
GPTotal des produits financiers (V)3 344
GRIntérêts et charges assimilées1 648
GUTotal des charges financières (VI)1 648
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 695
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 278
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital41 278
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 278
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion173
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions393
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)566
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)40 712
HKImpôts sur les bénéfices (X)-32 169
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)880 949
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)764 790
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)116 158
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)280
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1086 du 29/05/2018
Numéro de gestion : 2006B00019
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 113 681752 604361 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 042418624
ATAutres immobilisations corporelles61 52551 37310 152
BDAutres titres immobilisés77
BHAutres immobilisations financières1 0431 043
BJTOTAL (I)1 177 298804 396372 902
BTMarchandises42 09842 098
BXClients et comptes rattachés204 2799 271195 008
BZAutres créances140 491140 491
CFDisponibilités418 291418 291
CHCharges constatées d’avance16 88716 887
CJTOTAL (II)822 0469 271812 776
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 999 344813 6671 185 678
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel142 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...37 500
DDRéserve légale (1)14 250
DGAutres réserves306 943
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)116 158
DJSubventions d’investissement36 801
DLTOTAL (I)654 152
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)209 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 100
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 753
DYDettes fiscales et sociales103 841
EAAutres dettes4 560
EBProduits constatés d’avance (2)170 272
ECTOTAL (IV)531 526
EETOTAL GENERAL (I à V)1 185 678
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an329 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises109 734109 734
FGProduction vendue services531 7796 287538 066
FJChiffres d’affaires nets641 5146 287647 801
FNProduction immobilisée179 403
FOSubventions d’exploitation8 783
FQAutres produits341
FRTotal des produits d’exploitation (I)836 327
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)76 760
FTVariation de stock (marchandises)7 968
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements53 417
FWAutres achats et charges externes155 158
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 191
FYSalaires et traitements269 627
FZCharges sociales93 462
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements133 832
GEAutres charges331
GFTotal des charges d’exploitation (II)794 745
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)41 582
GLAutres intérêts et produits assimilés3 344
GPTotal des produits financiers (V)3 344
GRIntérêts et charges assimilées1 648
GUTotal des charges financières (VI)1 648
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 695
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 278
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital41 278
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 278
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion173
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions393
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)566
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)40 712
HKImpôts sur les bénéfices (X)-32 169
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)880 949
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)764 790
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)116 158
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)280
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1525 du 26/06/2017
Numéro de gestion : 2006B00019
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 113 681752 604361 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 042418624
ATAutres immobilisations corporelles61 52551 37310 152
BDAutres titres immobilisés77
BHAutres immobilisations financières1 0431 043
BJTOTAL (I)1 177 298804 396372 902
BTMarchandises42 09842 098
BXClients et comptes rattachés204 2799 271195 008
BZAutres créances140 491140 491
CFDisponibilités418 291418 291
CHCharges constatées d’avance16 88716 887
CJTOTAL (II)822 0469 271812 776
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 999 344813 6671 185 678
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel142 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...37 500
DDRéserve légale (1)14 250
DGAutres réserves306 943
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)116 158
DJSubventions d’investissement36 801
DLTOTAL (I)654 152
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)209 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 100
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 753
DYDettes fiscales et sociales103 841
EAAutres dettes4 560
EBProduits constatés d’avance (2)170 272
ECTOTAL (IV)531 526
EETOTAL GENERAL (I à V)1 185 678
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an329 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises109 734109 734
FGProduction vendue services531 7796 287538 066
FJChiffres d’affaires nets641 5146 287647 801
FNProduction immobilisée179 403
FOSubventions d’exploitation8 783
FQAutres produits341
FRTotal des produits d’exploitation (I)836 327
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)76 760
FTVariation de stock (marchandises)7 968
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements53 417
FWAutres achats et charges externes155 158
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 191
FYSalaires et traitements269 627
FZCharges sociales93 462
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements133 832
GEAutres charges331
GFTotal des charges d’exploitation (II)794 745
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)41 582
GLAutres intérêts et produits assimilés3 344
GPTotal des produits financiers (V)3 344
GRIntérêts et charges assimilées1 648
GUTotal des charges financières (VI)1 648
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 695
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 278
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital41 278
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 278
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion173
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions393
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)566
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)40 712
HKImpôts sur les bénéfices (X)-32 169
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)880 949
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)764 790
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)116 158
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)280

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