YANN GRIFFOND

Entreprise

YANN GRIFFOND
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49359634000023 / Siren : 493596340 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 30 493596340
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.4 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Cette sous-classe comprend la réalisation d’une partie de l’exploitation forestière pour compte de tiers.

Cette sous-classe comprend :
- les services annexes à la sylviculture : • entretien des forêts • inventaire des forêts • conseil en gestion et administration de la forêt • évaluation du bois • protection et lutte contre les feux de forêt • lutte contre les parasites forestiers
- les services annexes à l’exploitation forestière : • coupe, transport de grumes dans les forêts • gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
- le drainage des terrains sylvicoles (cf. 43.12A)
- le déblayage des chantiers de construction (cf. 43.12A)
- la gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf. 02.20Z)
- la gestion d’un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf. 68.32B) Produits associés : 02.40.10
Coordonnées de l'établissement :
YANN GRIFFOND
Adresse :
1 ter Rue DES CHAMPS
39250 MIGNOVILLARD
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2008 : Succession
Prédécesseur : YANN GRIFFOND
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2007
Nom : M. GRIFFOND YANN
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
11/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°4563
NOJO : BXB08078009362W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE (39)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Dôle 493 596 340
Nom : GRIFFOND YANN

Adresse :
1 ter rue des Champs
39250 Mignovillard
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale, code NIC
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Code NIC : 00023
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007A80001
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 TER Rue des Champs
39250 Mignovillard
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2007
Activité : Entrepreneur de travaux forestiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F08/000138
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2008
Texte de l'observation : Changement de domicile personnel Changement de domicile personnel à compter du 01/01/2008 : Ancien : 3 RUE DE WALHEIM 39250 MIGNOVILLARD Nouveau : 1 ter rue des Champs 39250 MIGNOVILLARD Transfert de l'entreprise à compter du 01/01/2008 : Ancienne adresse : RUE DE MIBOIS 39250 MIGNOVILLARD Nouvelle adresse : 1 ter rue des Champs 39250 Mignovillard date d'effet : 01/01/2008
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
Personnes physiques :
01/01/2009 : GRIFFOND Yann
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 18/05/1984
Ville de naissance : 39097 Champagnole (39)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
1 TER Rue des Champs
39250 Mignovillard
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2007

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