VINCENT DEMANCEY

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2015

Dénomination usuelle : VINCENT DEMANCEY

Enseigne : SOVILIQ - SAVOUR CLUB

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 37944392200065 / Siren : 379443922 / NIC : 00065

N° de TVA : FR 15 379443922

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 26/11/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.9 : Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés

Ce groupe comprend le commerce de détail par correspondance, par Internet, par démarcheurs, par distributeurs automatiques, etc.

47.91 : Vente à distance

Cette classe comprend le commerce de détail, par correspondance ou par Internet, c’est-à-dire le commerce de détail où l’acheteur fait son choix à l’aide de publicités, de catalogues, d’informations figurant sur un site web, de modèles ou de tout autre moyen publicitaire et effectue sa commande par courrier, téléphone ou Internet (en général grâce à des procédures particulières prévues par les sites web). Les produits achetés peuvent être téléchargés directement sur Internet ou livrés physiquement au client.

47.91A : Vente à distance sur catalogue général

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de tous types de produits par correspondance
- le commerce de détail de tous types de produits par Internet

Cette sous-classe comprend aussi :
- la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision
- les activités de vente aux enchères au détail sur Internet

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
- le commerce de détail de motocycles et de pièces et d’accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z) Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p, 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p, 47.00.25p, 47.00.26p, 47.00.27p, 47.00.31p, 47.00.32p, 47.00.33p, 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p, 47.00.51p, 47.00.52p, 47.00.53p, 47.00.54p, 47.00.55p, 47.00.56p, 47.00.57p, 47.00.58p, 47.00.59p, 47.00.61p, 47.00.62p, 47.00.63p, 47.00.64p, 47.00.65p, 47.00.66p, 47.00.67p, 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.71p, 47.00.72p, 47.00.73p, 47.00.74p, 47.00.75p, 47.00.76p, 47.00.77p, 47.00.78p, 47.00.79p, 47.00.81p, 47.00.82p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.85p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p, 47.00.91p, 47.00.92p, 47.00.99p

Coordonnées de l'établissement :
VINCENT DEMANCEY

Adresse :
1 Rue DES OLIVIERS
94320 THIAIS

Historique de l'établissement :

07/11/2022 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2015 : Succession

Prédécesseur : SAVOUR CLUB SELECTION

Informations de l'unité légale :

Date de création : 26/09/1990

Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION

Dénomination usuelle: VINCENT DEMANCEY

Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

VINCENT DEMANCEY - Thiais (fermé)VINCENT DEMANCEY - Thiais (fermé)SAVOUR CLUB SELECTION - Thiais (fermé)SAVOUR CLUB SELECTION - Libourne (fermé)SAVOUR CLUB SELECTION - Bordeaux (fermé)SAVOUR CLUB SELECTION - Lancié (fermé)SAVOUR CLUB SELECTION - Paris (fermé)

Marques françaises :

31/03/2014 : LES CHAIS DU SAVOUR

N° national/d'enregistrement : 4080236
Date de dépôt : 31/03/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 31/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; boissons à base de petit-lait ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons isotoniques ; cocktails sans alcool ; eaux de table ; eaux gazeuses ; eaux lithinées ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; jus de fruits ; jus de tomates [boissons] ; jus végétaux [boissons] ; kwas [boisson sans alcool] ; limonades ; moût de bière ; moût de malt ; moût de raisin ; moûts ; nectars de fruits ; orgeat ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; salsepareille [boisson sans alcool] ; sirops pour boissons.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, poiré, saké, champagne, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; affichage ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; bureaux de placement ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion [distribution] d'échantillons ; estimation en affaires commerciales ; établissement de relevés de comptes ; établissement de statistiques ; étude de marché ; facturation ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; investigations pour affaires ; location d'espaces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions économiques ; production de films publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; services de comparaison de prix ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de relogement pour entreprises ; services de revues de presse ; services de télémarketing ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achats ; transcription de communications ; vente aux enchères. Services de vente au détail ou en gros de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, apéritifs sans alcool, boissons à base de petit-lait, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies], boissons isotoniques, cocktails sans alcool, eaux de table, eaux gazeuses, eaux lithinées, essences pour la préparation de boissons, extraits de fruits sans alcool, extraits de houblon pour la fabrication de la bière, jus de fruits, jus de tomates [boissons], jus végétaux [boissons], kwas [boisson sans alcool], limonade, moût de bière, moût de malt, moût de raisin, moûts, nectars de fruits, orgeat, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, préparations pour faire des boissons, préparations pour faire des liqueurs, produits pour la fabrication des eaux gazeuses, produits pour la fabrication des eaux minérales, salsepareille [boisson sans alcool], sirops pour boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, poiré, saké, champagne, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits. Regroupement pour le compte de tiers de vins, de boissons alcooliques et de boissons non alcooliques (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, y compris sur un site Web marchand ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise, informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises ; service rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
2 rue du Courson
94320 THIAIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 827995
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SAVOUR CLUB, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 381614395
Adresse :
24 rue Georges Guynemer
33290 BLANQUEFORT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

27/01/2010 : SAVOUR

N° national/d'enregistrement : 3707796
Date de dépôt : 27/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et administration des affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires ; promotion publicitaire en matière viticole. Services de vente au détail de bières, d'eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons de fruits et jus de fruits, de sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), de vins, de spiritueux. Services relatifs à la vente par correspondance (publicité).

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1 rue des Oliviers
94320 THIAIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 766602
Date de demande : 14/08/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS NICOLAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733879
Date de demande : 12/12/2019
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

27/01/2010 : SAVOUR

N° national/d'enregistrement : 3707796
Date de dépôt : 27/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et administration des affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires ; promotion publicitaire en matière viticole. Services de vente au détail de bières, d'eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons de fruits et jus de fruits, de sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), de vins, de spiritueux. Services relatifs à la vente par correspondance (publicité).

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS NICOLAS

27/01/2010 : SAVOUR

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et administration des affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires ; promotion publicitaire en matière viticole. Services de vente au détail de bières, d'eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons de fruits et jus de fruits, de sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), de vins, de spiritueux. Services relatifs à la vente par correspondance (publicité).

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1 rue des Oliviers
94320 THIAIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS NICOLAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 827995
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SAVOUR CLUB, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 381614395
Adresse :
24 rue Georges Guynemer
33290 BLANQUEFORT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733879
Date de demande : 12/12/2019
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

29/09/2009 : WEST RIVER

N° national/d'enregistrement : 3679597
Date de dépôt : 29/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1 rue des Oliviers
94320 THIAIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609489
Date de demande : 25/09/2013
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723809
Date de demande : 22/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

16/09/2009 : SAVOURCLUB LE VIN SELON VOUS

N° national/d'enregistrement : 3676508
Date de dépôt : 16/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et administration des affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires ; promotion publicitaire en matière viticole ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissements, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de congrès, de colloques, de séminaires, d'atelier de formation, de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de revues, organisation de concours, notamment dans le domaine des vins et spiritueux, dégustation de vins (formation, éducation) et spiritueux ; organisation d'expositions sur les vins et spiritueux à but culturel et éducatif.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1 rue des Oliviers
94320 THIAIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : SAVOUR CLUB, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 381614395
Adresse :
24 rue Georges Guynemer
33290 BLANQUEFORT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723807
Date de demande : 22/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

16/09/2009 : SAVOURCLUB LE VIN SELON VOUS

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et administration des affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires ; promotion publicitaire en matière viticole ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissements, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de congrès, de colloques, de séminaires, d'atelier de formation, de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de revues, organisation de concours, notamment dans le domaine des vins et spiritueux, dégustation de vins (formation, éducation) et spiritueux ; organisation d'expositions sur les vins et spiritueux à but culturel et éducatif.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1 rue des Oliviers
94320 THIAIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723807
Date de demande : 22/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

12/08/2009 : FERROT GELLARD

N° national/d'enregistrement : 3670410
Date de dépôt : 12/08/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1 rue des Oliviers
94320 THIAIS
FR

Mandataire 1 : CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain
Adresse :
24 rue Georges Guynemer
33290 BLANQUEFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 828002
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : BARTON & GUESTIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 592008999
Adresse :
87 rue du Dehez Château Magnol
33290 BLANQUEFORT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741314
Date de demande : 28/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

12/08/2009 : MOON CAPE

N° national/d'enregistrement : 3670374
Date de dépôt : 12/08/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

12/08/2009 : OBRA DEL MONTE

N° national/d'enregistrement : 3670388
Date de dépôt : 12/08/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION , Société anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

12/08/2009 : FERROT GELLARD

N° national/d'enregistrement : 3670410
Date de dépôt : 12/08/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

12/08/2009 : CARPE FLOREM

N° national/d'enregistrement : 3670426
Date de dépôt : 12/08/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

12/08/2009 : LES PIERRES DES VENTS

N° national/d'enregistrement : 3670429
Date de dépôt : 12/08/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

12/08/2009 : FERROT GELLARD

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1 rue des Oliviers
94320 THIAIS
FR

Mandataire 1 : CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain
Adresse :
24 rue Georges Guynemer
33290 BLANQUEFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741314
Date de demande : 28/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

18/09/2008 : LES CHAIS DU SAVOUR

N° national/d'enregistrement : 3599362
Date de dépôt : 18/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de bières, d'eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons de fruits et jus de fruits, de sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), de vins, de spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1 rue des Oliviers
94320 THIAIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689755
Date de demande : 01/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

18/09/2008 : LES CHAIS DU SAVOUR

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de bières, d'eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons de fruits et jus de fruits, de sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), de vins, de spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1 rue des Oliviers
94320 THIAIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : SAVOUR CLUB, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 381614395
Adresse :
24 rue Georges Guynemer
33290 BLANQUEFORT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689755
Date de demande : 01/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

05/03/2008 : LES COURSIVES DE CALONES

N° national/d'enregistrement : 3560600
Date de dépôt : 05/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

05/03/2008 : DEMPRAT DE BERRY

N° national/d'enregistrement : 3560601
Date de dépôt : 05/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

05/03/2008 : LES PASSERIERS

N° national/d'enregistrement : 3560604
Date de dépôt : 05/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

05/03/2008 : PIERRIN-JASSEUR

N° national/d'enregistrement : 3560605
Date de dépôt : 05/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

05/03/2008 : LES PALISSES

N° national/d'enregistrement : 3560608
Date de dépôt : 05/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

05/03/2008 : LE CREIL

N° national/d'enregistrement : 3560610
Date de dépôt : 05/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

21/02/2008 : ETIENNE GARADET

N° national/d'enregistrement : 3557593
Date de dépôt : 21/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-30

13/02/2008 : COUR BEL ADAGE

N° national/d'enregistrement : 3555530
Date de dépôt : 13/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

13/02/2008 : PARVIS DE BEL ADAGE

N° national/d'enregistrement : 3555532
Date de dépôt : 13/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

13/02/2008 : MONTEE BEAUX-CIEUX

N° national/d'enregistrement : 3555533
Date de dépôt : 13/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

13/02/2008 : PLAINE DE BEAUX CIEUX

N° national/d'enregistrement : 3555534
Date de dépôt : 13/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

13/02/2008 : PENTES DE BEAUX CIEUX

N° national/d'enregistrement : 3555537
Date de dépôt : 13/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

13/02/2008 : LE ROI CONSCRIT

N° national/d'enregistrement : 3555541
Date de dépôt : 13/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

13/02/2008 : CLOSEREL DE L'ECRITOIRE

N° national/d'enregistrement : 3555543
Date de dépôt : 13/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

13/02/2008 : CHEMINS DE CAMBADE

N° national/d'enregistrement : 3555544
Date de dépôt : 13/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

31/01/2008 : SAVOUR CLUB the wine you prefer

N° national/d'enregistrement : 3552762
Date de dépôt : 31/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et administration des affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires ; promotion publicitaire en matière viticole.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissements, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de congrès, de colloques, de séminaires, d'atelier de formation, de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de revues, organisation de concours, notamment dans le domaine des vins et spiritueux, dégustation de vins (formation, éducation) et spiritueux ; organisation d'expositions sur les vins et spiritueux à but culturel et éducatif.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-27

17/09/2007 : Assonances Rares

N° national/d'enregistrement : 3524752
Date de dépôt : 17/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 17/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-08

03/08/2007 : LE VIN SELON VOUS

N° national/d'enregistrement : 3518068
Date de dépôt : 03/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et administration des affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires ; promotion publicitaire en matière viticole.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissements, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de congrès, de colloques, de séminaires, d'atelier de formation, de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de revues, organisation de concours, notamment dans le domaine des vins et spiritueux, dégustation de vins (formation, éducation) et spiritueux ; organisation d'expositions sur les vins et spiritueux à but culturel et éducatif.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-01

03/08/2007 : CARTE D'IDENTITE DU GOUT

N° national/d'enregistrement : 3518074
Date de dépôt : 03/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, journaux, livres, manuels, publications, répertoires, revues (périodiques) dans le domaine du vin et des spiritueux.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, spiritueux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse des goûts des consommateurs afin de les conseiller (formation, éducation) dans le choix de vins et spiritueux. Information et conseils (formation, éducation) liés au choix des vins et des spiritueux. Information et conseils (formation, éducation) liés à la dégustation des vins et des spiritueux. Organisation de colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums, forums et d'ateliers de formation dans le domaine des vins et spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-01

03/08/2007 : GUIDE SAVOUR'S

N° national/d'enregistrement : 3518071
Date de dépôt : 03/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables dans le domaine du vin et des spiritueux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, journaux, livres, manuels, publications, répertoires, revues (périodiques) dans le domaine du vin et des spiritueux.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, spiritueux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques non téléchargeables dans le domaine du vin et des spiritueux ; publications électroniques en ligne de brochures, catalogues, journaux, livres, manuels, publications, répertoires, revues (périodiques) dans le domaine du vin et des spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1 rue des Oliviers
94320 THIAIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : SAVOUR CLUB, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 381614395
Adresse :
24 rue Georges Guynemer
33290 BLANQUEFORT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654372
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

03/08/2007 : GUIDE SAVOUR'S

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables dans le domaine du vin et des spiritueux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, journaux, livres, manuels, publications, répertoires, revues (périodiques) dans le domaine du vin et des spiritueux.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, spiritueux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques non téléchargeables dans le domaine du vin et des spiritueux ; publications électroniques en ligne de brochures, catalogues, journaux, livres, manuels, publications, répertoires, revues (périodiques) dans le domaine du vin et des spiritueux.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1 rue des Oliviers
94320 THIAIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654372
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

20/11/2006 : Vincent DEMANCEY

N° national/d'enregistrement : 3463798
Date de dépôt : 20/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

05/05/2006 : SAVOURONS LE VIN, SAVOURONS LA VIE

N° national/d'enregistrement : 3427398
Date de dépôt : 05/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et administration des affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires ; promotion publicitaire en matière viticole.Education ; divertissements, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de congrès, de colloques, de séminaires, d'atelier de formation, de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de revues, organisation de concours, notamment dans le domaine des vins et spiritueux, dégustation de vins et spiritueux ; organisation d'expositions sur les vins et spiritueux à but culturel et éducatif.
N° de la classe : 33
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379443922

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441314
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Bénéficiare 1 : SAVOUR CLUB

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-42

21/02/2002 : LOU MISTRAOU

N° national/d'enregistrement : 3149305
Date de dépôt : 21/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1451 route du Beaujolais
69220 LANCIE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489954
Date de demande : 26/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

21/09/1992 : CHARLES MONTHIBAULT

N° national/d'enregistrement : 92434862
Date de dépôt : 21/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Boissons alcooliques (à l'exception des bières) - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1 rue des Oliviers
94320 THIAIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 163029
Date de demande : 16/09/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 178103
Date de demande : 28/10/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-39
Date du BOPI : 06/11/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224461
Date de demande : 05/07/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496596
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815658
Date de demande : 06/06/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

13/11/1989 : CUVEE DES GRAVIERS LE SAVOUR CLUB

N° national/d'enregistrement : 1559810
Date de dépôt : 13/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 DECEMBRE 1979 à l'INPI No 537495 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1116765
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
69220 LANCIE Le Bourg
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 178103
Date de demande : 28/10/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152304
Date de demande : 09/09/1999
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420356
Date de demande : 13/10/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

13/11/1989 : LA PETITE CUVEE LE SAVOUR CLUB

N° national/d'enregistrement : 1559809
Date de dépôt : 13/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 DECEMBRE 1979 à l'INPI No 537496 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1116766
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1 rue des Oliviers
94320 THIAIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 178103
Date de demande : 28/10/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152501
Date de demande : 13/09/1999
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420353
Date de demande : 13/10/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730843
Date de demande : 18/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

13/11/1989 : TRADITION DU CLUB LE SAVOURCLUB

N° national/d'enregistrement : 1559811
Date de dépôt : 13/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 DECEMBRE 1979 à l'INPI No 537497 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1116767
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1 rue des Oliviers
94320 THIAIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 178103
Date de demande : 28/10/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152303
Date de demande : 09/09/1999
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420357
Date de demande : 13/10/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730844
Date de demande : 18/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

13/11/1989 : LA PETITE CUVEE LE SAVOUR CLUB

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1 rue des Oliviers
94320 THIAIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 178103
Date de demande : 28/10/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 827995
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SAVOUR CLUB, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 381614395
Adresse :
24 rue Georges Guynemer
33290 BLANQUEFORT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152501
Date de demande : 13/09/1999
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420353
Date de demande : 13/10/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730843
Date de demande : 18/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

13/11/1989 : TRADITION DU CLUB LE SAVOURCLUB

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1 rue des Oliviers
94320 THIAIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 178103
Date de demande : 28/10/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 827995
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SAVOUR CLUB, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 381614395
Adresse :
24 rue Georges Guynemer
33290 BLANQUEFORT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152303
Date de demande : 09/09/1999
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420357
Date de demande : 13/10/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730844
Date de demande : 18/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

02/09/1982 : SAVOUR CLUB

N° national/d'enregistrement : 1212166
Date de dépôt : 02/09/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 Juillet 1976, à l'INPI, sous le No 224066 et ENREGISTRE SOUS LE No 963328.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;Vins, spiritueux et liqueurs;Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs;allumettes;Services de restauration et d'hôtellerie; services d'exploitation et de direction d'hôtels et de restaurants ainsi que leur approvisionnement.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 34
N° de la classe : 35
N° de la classe : 43

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1451 ROUTE DU BEAUJOLAIS
69220 LANCIE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 178103
Date de demande : 28/10/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 502131
Date de demande : 16/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SAVOUR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 511277
Date de demande : 01/12/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Bénéficiare 1 : SAVOUR CLUB

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 827995
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SAVOUR CLUB, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 381614395
Adresse :
24 rue Georges Guynemer
33290 BLANQUEFORT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 865573
Date de demande : 22/08/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007936
N° de BOPI : 1992-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2221681
Date de demande : 27/05/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496595
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

02/09/1982 : SAVOUR CLUB

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;Vins, spiritueux et liqueurs;Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs;allumettes;Services de restauration et d'hôtellerie; services d'exploitation et de direction d'hôtels et de restaurants ainsi que leur approvisionnement.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 34
N° de la classe : 35
N° de la classe : 43

Déposant 1 : SAVOUR CLUB SELECTION, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 379443922
Adresse :
1451 ROUTE DU BEAUJOLAIS
69220 LANCIE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 178103
Date de demande : 28/10/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 502131
Date de demande : 16/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Bénéficiare 1 : LES CHAIS DU SAVOUR

Bénéficiare 1 : SAVOUR CLUB

Bénéficiare 1 : SAVOUR CLUB, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 381614395
Adresse :
24 rue Georges Guynemer
33290 BLANQUEFORT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007936
N° de BOPI : 1992-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2221681
Date de demande : 27/05/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496595
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Publications au Bodacc :

27/11/2022 : Radiation

Annonce N°3319
NOJO : 009401MYG927884
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Créteil 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 5600000.00 EUR

06/10/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1710
NOJO : 009401MYG916152
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ETABLISSEMENTS NICOLAS Société anonyme Au capital de : 1 921 152,00 EUR Siège social 1 Rue des Oliviers 94320 Thiais N° RCS 542 066 238 RCS Créteil, est société absorbante SAVOUR CLUB SELECTION Société anonyme à conseil d'administration Au capital de : 5 600 000,00 EUR Siège social 1 Rue des Oliviers 94320 Thiais N° RCS 379 443 922 RCS Créteil, est société absorbée Actif : 1 379 953,20 EUR Passif : 2 640,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Il n'y a pas lieu de déterminer un rapport d'échange. Montant prévu de la prime de fusion : 0,00 EUR Date du projet : 16/09/2022 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 03/10/2022, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Créteil au nom de la société SAVOUR CLUB SELECTION et au nom de la société ETABLISSEMENTS NICOLAS

Numéro d'identification : RCS Créteil 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 5600000.00 EUR

10/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°1820
NOJO : 009401MYG906513
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

31/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8679
NOJO : 9401MYG90408100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Créteil 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

10/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8920
NOJO : 9401MYG84125000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Créteil 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

05/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°3535
NOJO : 009401MYG840636
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

21/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4434
NOJO : 9401MYG77726100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Créteil 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

19/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5070
NOJO : 9401MYG72596300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Créteil 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17370
NOJO : 119401425184033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Créteil 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

14/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10580
NOJO : 119401400769598
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Créteil 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

03/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°1529
NOJO : 940119401400848
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Créteil 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MARC Olivier Pierre en fonction le 09 Octobre 2012 ; Directeur général Administrateur : MORGAN DE RIVERY Eudes modification le 30 Août 2017 ; Administrateur : MARC Olivier Pierre en fonction le 09 Octobre 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : ROBERT Nicolas en fonction le 09 Octobre 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD en fonction le 09 Octobre 2012 ; Administrateur : SAVOUR CLUB représenté par ROUX Michel Marie Jean Charles en fonction le 09 Octobre 2012

02/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8794
NOJO : 119401376103775
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Créteil 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15070
NOJO : 119401349061578
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Créteil 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

01/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°2750
NOJO : BXB15084002350S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Créteil 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13282
NOJO : 119401328682375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Créteil 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

21/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14997
NOJO : 119401307379144
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Créteil 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

29/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8292
NOJO : BXC122920142727
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
1451 Route du Beaujolais
69220 Lancié

17/10/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1228
NOJO : BXA12284001356T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Créteil 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Nom commercial : VINCENT DEMANCEY
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MARC Olivier Pierre Directeur général : MORGAN DE RIVERY Eudes Administrateur : MARC Olivier Pierre Commissaire aux comptes suppléant : ROBERT Nicolas Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD Administrateur : APPELLATIONS représenté par SAGNES Brigitte Sylvie Administrateur : SAVOUR CLUB représenté par ROUX Michel Marie Jean Charles
Montant du capital : 5600000.00 EUR

17/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°1120
NOJO : BXB12042001630Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7730
NOJO : BXC12031000317B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

13/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1165
NOJO : BXB120060018314
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

09/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1372
NOJO : BXB11154001531M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Nom commercial : VINCENT DEMANCEY
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
SEYS Jean-Claude nom d'usage : SEYS n'est plus président du conseil d'administration.
MARC Olivier Pierre nom d'usage : MARC devient président du conseil d'administration.
MARC Olivier Pierre nom d'usage : MARC devient administrateur.
SEYS Jean-Claude nom d'usage : SEYS n'est plus administrateur.

18/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8425
NOJO : BXC102740138188
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
Le Bourg
69220 Lancié

12/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°2145
NOJO : BXB10218001617T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Nom commercial : VINCENT DEMANCEY
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
MARTIN Pierre nom d'usage : MARTIN Pierre n'est plus président directeur général.
SEYS Jean-Claude nom d'usage : SEYS Jean-Claude devient président du conseil d'administration.
URRACA Corinne nom d'usage : URRACA Corinne devient directeur général.
SEYS Jean-Claude nom d'usage : SEYS Jean-Claude devient administrateur.
SA à conseil d'administration MAAF ASSURANCES SA n'est plus administrateur.

07/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6907
NOJO : BXC09266008792B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
Le Bourg
69220 Lancié

19/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8204
NOJO : BXC08167003156R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 379 443 922
Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
Le Bourg
69220 Lancié

Historique de l'unité légale :

07/11/2022 : état administratif

Etat administratif : Cessée

05/07/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

28/12/2015 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)

01/01/2015 : code NIC

Code NIC : 00065

09/10/2012 : code NIC

Code NIC : 00057

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)

13/02/2007 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : VINCENT DEMANCEY

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)

01/01/1993 : dénomination

Dénomination : SAVOUR CLUB SELECTION

Représentants légaux :

28/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Type : Personne Physique

Nom : MARC Olivier Pierre
Né le 02/03/1960 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
7 RUE DE COLMAR
33000 Bordeaux
FRANCE

28/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Type : Personne Physique

Nom : MORGAN DE RIVERY Eudes
Né le 03/08/1965 à POINTE (CONGO KINSHASA (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE))
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
25 Chemin de Perinot
33370 Tresses
FRANCE

28/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Type : Personne Physique

Nom : MARC Olivier Pierre
Né le 02/03/1960 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 Rue de Colmar
33000 Bordeaux
FRANCE

28/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Type : Personne Morale

Nom : APPELLATIONS
Siren : 410091714
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chaban de Sauray
79036 Niort CEDEX 9
FRANCE

Représentant permanent

Nom : SAGNES (MOUZON) Brigitte Sylvie
Né le 15/02/1961 à Tarbes (FRANCE)
Nationalité : Française

28/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Type : Personne Morale

Nom : SAVOUR CLUB
Siren : 622006393
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Rue du Courson
94320 Thiais
FRANCE

Représentant permanent

Nom : ROUX Michel Marie Jean Charles
Né le 04/10/1940 à Montbazens (FRANCE)
Nationalité : Française

28/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS & GUERARD
Siren : 784824153
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
125 Rue de Montreuil
75011 Paris
FRANCE

28/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT Nicolas
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
125 Rue de Montreuil
75011 Paris
FRANCE

Dépôts des actes :

02/12/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Dépôt : N°4760 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège : 2 Rue du Courson - 94320 THIAIS

02/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Dépôt : N°4760 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé

28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Dépôt : N°13883 déposé le 30/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

05/09/2012 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Dépôt : N°14330 déposé le 09/10/2012
Etat : Déposé

29/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Dépôt : N°14330 déposé le 09/10/2012
Etat : Déposé

29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Dépôt : N°14330 déposé le 09/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Etablissements :

23/06/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 2009B00313
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
4 place de la Croix Rouge
33500 Libourne
France
Enseigne : SAVOUR CLUB SELECTION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : la vente par correspondance ou toute autre voie de vins et boissons et plus généralement de tous articles, toutes opérations préparatoires à la vente par correspondance pour le compte de tiers, le routage et l'exploitation de fichiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/06/2017 : Etablissement ouvert

28/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Type : Siège

Adresse :
1 Rue des Oliviers
94320 Thiais
FRANCE

28/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Rue des Oliviers
94320 Thiais
FRANCE
Nom commercial : VINCENT DEMANCEY
Enseigne : SOVILIQ - SAVOUR CLUB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/09/1990
Activité : Vente par correspondance ou toute autre voie de vins et boissons et plus généralement de tous articles, toutes opérations prépartoires à la vente par correspondance pour le compte de tiers, le routage et l'exploitation de fichiers sélection, achat et production de vins fins et spiritueux, vente de vins fins et spiritueux enseignes : SOVILIQ - SAVOUR CLUB
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

23/06/2017 : Ajout

Greffe : Libourne (3303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 24/11/2016
Texte de l'observation : RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 28-12-2015

23/06/2017 : Ajout

28/11/2016 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4646
Date d’ajout de l’observation : 09/10/2012
Texte de l'observation : La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège

28/11/2016 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 34095
Date d’ajout de l’observation : 30/09/2013
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 28/06/2013

Personnes morales :

23/06/2017 : SAVOUR CLUB SELECTION

Greffe : Libourne (3303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non

23/06/2017 : SAVOUR CLUB SELECTION

Greffe : Libourne (3303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/2009
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 24/11/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non

28/11/2016 : SAVOUR CLUB SELECTION

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/2012
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 29/06/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 5600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 80 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Dépôt : N°13795 déposé le 17/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Dépôt : N°7796 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Dépôt : N°13160 déposé le 08/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B04257
Dépôt : N°14963 déposé le 26/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 17171 du 28/07/2022
Numéro de gestion : 2012B04257
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	151 564	118 762	32 801	47 021
BJ	TOTAL (I)	151 564	118 762	32 801	47 021
BX	Clients et comptes rattachés	3 897		3 897	2 907
BZ	Autres créances	1 004 018		1 004 018	1 302 883
CF	Disponibilités	127 512		127 512	170 057
CJ	TOTAL (II)	1 135 428		1 135 428	1 475 848
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 286 992	118 762	1 168 229	1 522 869
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 600 000	5 600 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	187 766	187 766
DD	Réserve légale (1)	601 690	601 690
DG	Autres réserves	1 083 628	1 083 628
DH	Report à nouveau	-6 534 424	-6 657 195
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 929	122 770
DL	TOTAL (I)	990 589	938 660
DP	Provisions pour risques	175 000	578 431
DR	TOTAL (III)	175 000	578 431
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 640	5 760
EA	Autres dettes		17
EC	TOTAL (IV)	2 640	5 777
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 168 229	1 522 869
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 640	5 777
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FQ	Autres produits			310	4 383
FR	Total des produits d’exploitation (I)			310	4 383
FW	Autres achats et charges externes			9 726	11 309
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			488	976
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			14 219	14 219
GE	Autres charges				3 918
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 434	30 423
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-24 123	-26 040
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			5 053	4 565
GP	Total des produits financiers (V)			5 053	4 565
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 053	4 565
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-19 070	-21 474
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		146 245
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	403 431	401 849
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	403 431	548 095
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	332 431	42 192
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		359 657
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		2 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	332 431	403 849
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	71 000	144 245
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	408 794	557 044
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	356 865	434 273
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 929	122 770

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 23771 du 06/08/2021
Numéro de gestion : 2012B04257
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	151 564	118 762	32 801	47 021
BJ	TOTAL (I)	151 564	118 762	32 801	47 021
BX	Clients et comptes rattachés	3 897		3 897	2 907
BZ	Autres créances	1 004 018		1 004 018	1 302 883
CF	Disponibilités	127 512		127 512	170 057
CJ	TOTAL (II)	1 135 428		1 135 428	1 475 848
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 286 992	118 762	1 168 229	1 522 869
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 600 000	5 600 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	187 766	187 766
DD	Réserve légale (1)	601 690	601 690
DG	Autres réserves	1 083 628	1 083 628
DH	Report à nouveau	-6 534 424	-6 657 195
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 929	122 770
DL	TOTAL (I)	990 589	938 660
DP	Provisions pour risques	175 000	578 431
DR	TOTAL (III)	175 000	578 431
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 640	5 760
EA	Autres dettes		17
EC	TOTAL (IV)	2 640	5 777
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 168 229	1 522 869
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 640	5 777
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FQ	Autres produits			310	4 383
FR	Total des produits d’exploitation (I)			310	4 383
FW	Autres achats et charges externes			9 726	11 309
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			488	976
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			14 219	14 219
GE	Autres charges				3 918
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 434	30 423
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-24 123	-26 040
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			5 053	4 565
GP	Total des produits financiers (V)			5 053	4 565
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 053	4 565
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-19 070	-21 474
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		146 245
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	403 431	401 849
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	403 431	548 095
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	332 431	42 192
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		359 657
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		2 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	332 431	403 849
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	71 000	144 245
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	408 794	557 044
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	356 865	434 273
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 929	122 770

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 12777 du 18/08/2020
Numéro de gestion : 2012B04257
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	151 564	118 762	32 801	47 021
BJ	TOTAL (I)	151 564	118 762	32 801	47 021
BX	Clients et comptes rattachés	3 897		3 897	2 907
BZ	Autres créances	1 004 018		1 004 018	1 302 883
CF	Disponibilités	127 512		127 512	170 057
CJ	TOTAL (II)	1 135 428		1 135 428	1 475 848
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 286 992	118 762	1 168 229	1 522 869
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 600 000	5 600 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	187 766	187 766
DD	Réserve légale (1)	601 690	601 690
DG	Autres réserves	1 083 628	1 083 628
DH	Report à nouveau	-6 534 424	-6 657 195
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 929	122 770
DL	TOTAL (I)	990 589	938 660
DP	Provisions pour risques	175 000	578 431
DR	TOTAL (III)	175 000	578 431
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 640	5 760
EA	Autres dettes		17
EC	TOTAL (IV)	2 640	5 777
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 168 229	1 522 869
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 640	5 777
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FQ	Autres produits			310	4 383
FR	Total des produits d’exploitation (I)			310	4 383
FW	Autres achats et charges externes			9 726	11 309
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			488	976
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			14 219	14 219
GE	Autres charges				3 918
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 434	30 423
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-24 123	-26 040
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			5 053	4 565
GP	Total des produits financiers (V)			5 053	4 565
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 053	4 565
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-19 070	-21 474
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		146 245
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	403 431	401 849
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	403 431	548 095
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	332 431	42 192
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		359 657
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		2 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	332 431	403 849
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	71 000	144 245
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	408 794	557 044
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	356 865	434 273
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 929	122 770

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 10291 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 2012B04257
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	151 564	118 762	32 801	47 021
BJ	TOTAL (I)	151 564	118 762	32 801	47 021
BX	Clients et comptes rattachés	3 897		3 897	2 907
BZ	Autres créances	1 004 018		1 004 018	1 302 883
CF	Disponibilités	127 512		127 512	170 057
CJ	TOTAL (II)	1 135 428		1 135 428	1 475 848
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 286 992	118 762	1 168 229	1 522 869
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 600 000	5 600 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	187 766	187 766
DD	Réserve légale (1)	601 690	601 690
DG	Autres réserves	1 083 628	1 083 628
DH	Report à nouveau	-6 534 424	-6 657 195
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 929	122 770
DL	TOTAL (I)	990 589	938 660
DP	Provisions pour risques	175 000	578 431
DR	TOTAL (III)	175 000	578 431
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 640	5 760
EA	Autres dettes		17
EC	TOTAL (IV)	2 640	5 777
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 168 229	1 522 869
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 640	5 777
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FQ	Autres produits			310	4 383
FR	Total des produits d’exploitation (I)			310	4 383
FW	Autres achats et charges externes			9 726	11 309
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			488	976
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			14 219	14 219
GE	Autres charges				3 918
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 434	30 423
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-24 123	-26 040
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			5 053	4 565
GP	Total des produits financiers (V)			5 053	4 565
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 053	4 565
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-19 070	-21 474
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		146 245
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	403 431	401 849
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	403 431	548 095
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	332 431	42 192
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		359 657
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		2 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	332 431	403 849
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	71 000	144 245
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	408 794	557 044
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	356 865	434 273
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 929	122 770

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 9573 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 2012B04257
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	151 564	118 762	32 801	47 021
BJ	TOTAL (I)	151 564	118 762	32 801	47 021
BX	Clients et comptes rattachés	3 897		3 897	2 907
BZ	Autres créances	1 004 018		1 004 018	1 302 883
CF	Disponibilités	127 512		127 512	170 057
CJ	TOTAL (II)	1 135 428		1 135 428	1 475 848
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 286 992	118 762	1 168 229	1 522 869
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 600 000	5 600 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	187 766	187 766
DD	Réserve légale (1)	601 690	601 690
DG	Autres réserves	1 083 628	1 083 628
DH	Report à nouveau	-6 534 424	-6 657 195
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 929	122 770
DL	TOTAL (I)	990 589	938 660
DP	Provisions pour risques	175 000	578 431
DR	TOTAL (III)	175 000	578 431
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 640	5 760
EA	Autres dettes		17
EC	TOTAL (IV)	2 640	5 777
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 168 229	1 522 869
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 640	5 777
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FQ	Autres produits			310	4 383
FR	Total des produits d’exploitation (I)			310	4 383
FW	Autres achats et charges externes			9 726	11 309
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			488	976
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			14 219	14 219
GE	Autres charges				3 918
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 434	30 423
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-24 123	-26 040
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			5 053	4 565
GP	Total des produits financiers (V)			5 053	4 565
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 053	4 565
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-19 070	-21 474
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		146 245
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	403 431	401 849
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	403 431	548 095
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	332 431	42 192
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		359 657
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		2 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	332 431	403 849
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	71 000	144 245
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	408 794	557 044
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	356 865	434 273
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 929	122 770

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 20462 du 29/08/2017
Numéro de gestion : 2012B04257
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	151 564	118 762	32 801	47 021
BJ	TOTAL (I)	151 564	118 762	32 801	47 021
BX	Clients et comptes rattachés	3 897		3 897	2 907
BZ	Autres créances	1 004 018		1 004 018	1 302 883
CF	Disponibilités	127 512		127 512	170 057
CJ	TOTAL (II)	1 135 428		1 135 428	1 475 848
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 286 992	118 762	1 168 229	1 522 869
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 600 000	5 600 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	187 766	187 766
DD	Réserve légale (1)	601 690	601 690
DG	Autres réserves	1 083 628	1 083 628
DH	Report à nouveau	-6 534 424	-6 657 195
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 929	122 770
DL	TOTAL (I)	990 589	938 660
DP	Provisions pour risques	175 000	578 431
DR	TOTAL (III)	175 000	578 431
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 640	5 760
EA	Autres dettes		17
EC	TOTAL (IV)	2 640	5 777
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 168 229	1 522 869
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 640	5 777
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FQ	Autres produits			310	4 383
FR	Total des produits d’exploitation (I)			310	4 383
FW	Autres achats et charges externes			9 726	11 309
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			488	976
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			14 219	14 219
GE	Autres charges				3 918
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 434	30 423
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-24 123	-26 040
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			5 053	4 565
GP	Total des produits financiers (V)			5 053	4 565
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 053	4 565
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-19 070	-21 474
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		146 245
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	403 431	401 849
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	403 431	548 095
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	332 431	42 192
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		359 657
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		2 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	332 431	403 849
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	71 000	144 245
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	408 794	557 044
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	356 865	434 273
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 929	122 770

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