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VILAM

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1972
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30264211100017 / Siren : 302642111 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 40 302642111
Effectif en 2019 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.3 : Travaux de finition
43.32 : Travaux de menuiserie
43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Cette sous-classe comprend :
- le montage de menuiseries extérieures en bois ou en matières plastiques
- le montage de menuiseries intérieures en bois ou en matières plastiques, la réalisation de placards, etc.
- le montage de fermetures de bâtiment en bois ou en matières plastiques : volets, portes de garage, etc.
- le montage de portails en bois ou en matières plastiques
- la mise en place de cuisines intégrées ou par éléments, de placards, d’escaliers d’intérieur en bois ou en matières plastiques

Cette sous-classe comprend aussi :
- le montage de cloisons sèches en bois ou en matières plastiques
- le montage de serres, de vérandas pour particuliers
- l’aménagement de combles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B)
- la fabrication de charpentes et d’autres menuiseries (cf. 16.23Z) Produits associés : 43.32.10p
43.32A-A : Menuiserie bois
Cette classe comprend :
-le montage des menuiseries extérieures en bois ;
-le montage des menuiseries intérieures en bois ;
-la réalisation de placards en bois, etc. ;
-le montage des fermetures de bâtiment en bois : volets, portes de garage, etc. ; -le montage de portails en bois ;
-la mise en place de cuisines intégrées ou par éléments, de placards, d’escaliers d’intérieur en bois

Cette classe comprend aussi :
-le montage de cloisons sèches en bois ; -l’aménagement de combles ;
-le montage de serres, de vérandas pour particuliers

Cette classe ne comprend pas :
-l’installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B) ; -la fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (cf. 16.23Z)
Coordonnées de l'établissement :
VILAM
Adresse :
21 Rue BALLAND
01100 OYONNAX
Historique de l'établissement :
01/10/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de menuiserie bois et PVC (NAFRev2 : 43.32A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Menuiserie bois et matières plastiques (NAFRev1 : 45.4C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
28/07/2017 : Préccession
Successeur : ETABLISSEMENTS VITTET
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1972
Dénomination : VILAM
Activité principale : Travaux de menuiserie bois et PVC (NAFRev2 : 43.32A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2019 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2019 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
VILAM - Oyonnax (siège)VILAM - Oyonnax (fermé)VILAM - Oyonnax (fermé)
Publications au Bodacc :
06/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : 0101MYG34662900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 302 642 111
Dénomination : VILAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : 0101MYG32017800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 302 642 111
Dénomination : VILAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : 0101MYG29474600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 302 642 111
Dénomination : VILAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : 0101MYG26823800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 302 642 111
Dénomination : ENTREPRISE VITTET JOSEPH ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : 0101MYG25079500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 302 642 111
Dénomination : ENTREPRISE VITTET JOSEPH ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
20/09/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°4
NOJO : 000000102283694
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 28/07/2017
Publication légale : ain agricole, le 10/08/2017
Oppositions : Au siège du fonds vendu- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. acte du 28.7.2017 enregistré au SIE de Bourg en Bresse le 1.8.2017 bordereau 2017/1016 case 4 domicile vendeur :Entreprise Vittet Joseph et Fils : 21 rue balland 01100 Oyonnax oppositions: 10 jours à compter de la parution au BODACC

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 789 603 255
Dénomination : LEDO BATI
Nom commercial : ETABLISSEMENTS VITTET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHAGNARD Quentin
Montant du capital : 30000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 302 642 111
Dénomination : ENTREPRISE VITTET JOSEPH ET FILS
29/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 010227783700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 302 642 111
Dénomination : ENTREPRISE VITTET JOSEPH ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : 010225391500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 302 642 111
Dénomination : ENTREPRISE VITTET JOSEPH ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9
NOJO : 010223785100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 302 642 111
Dénomination : ENTREPRISE VITTET JOSEPH ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
20/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : 010221726200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 302 642 111
Dénomination : ENTREPRISE VITTET JOSEPH ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4
NOJO : BXC131750013969
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 302 642 111
Dénomination : ENTREPRISE VITTET JOSEPH ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4
NOJO : BXC12171000382S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 302 642 111
Dénomination : ENTREPRISE VITTET JOSEPH ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
21/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : BXC11250001220I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 302 642 111
Dénomination : ENTREPRISE VITTET JOSEPH ET FILS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
21 rue Balland
01100 Oyonnax
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : BXC10232000178X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 302 642 111
Dénomination : ENTREPRISE VITTET JOSEPH ET FILS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
21 rue Balland
01100 Oyonnax
07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : BXC08208000345B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 302 642 111
Dénomination : ENTREPRISE VITTET JOSEPH ET FILS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
21 rue Balland
01100 Oyonnax
30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6
NOJO : BXC08262000329J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 302 642 111
Dénomination : ENTREPRISE VITTET JOSEPH ET FILS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
21 rue Balland
01100 Oyonnax
Historique de l'unité légale :
01/10/2019 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Dénomination : VILAM
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Oui
31/12/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de menuiserie bois et PVC (NAFRev2 : 43.32A)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5498
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Menuiserie bois et matières plastiques (NAFRev1 : 45.4C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : ENTREPRISE VITTET JOSEPH ET FILS
Représentants légaux :
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Type : Personne Physique

Nom : VITTET Denis Paul
Né le 24/11/1962 à Montréal-la-Cluse
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
21 rue Balland
01100 Oyonnax
FRANCE
Dépôts des actes :
08/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°52 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/07/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°2915 déposé le 16/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PRECISION DE LA FORME DE LA SOCIETE : ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABI- LITE LIMITEE
01/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°2915 déposé le 16/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PRECISION DE LA FORME DE LA SOCIETE : ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABI- LITE LIMITEE
23/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°3764 déposé le 14/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
08/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°195 déposé le 19/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/01/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°702 déposé le 28/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°2368 déposé le 02/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°2275 déposé le 11/12/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°515 déposé le 04/03/1988
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°195 déposé le 19/01/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°3764 déposé le 14/12/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°2915 déposé le 16/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PRECISION DE LA FORME DE LA SOCIETE : ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABI- LITE LIMITEE
Etablissements :
03/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
21 rue Balland
01100 Oyonnax
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1972
Activité : Tous travaux de menuiserie, ébénisterie et de charpente, fabrication et vente de meubles et d'articles de tonnellerie, tous travaux de pose de toutes fermetures bois ou métal
Origine du fonds : Divers
chat avec effet du 1.6.79 du fonds précédemment exploité en qualité de locataire gérante au prix stipulé de - récédent propriétair - ITTET JOSEPH CLOVIS EMMANUE
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 rue Vuillermoz Balland
01100 Oyonnax
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2011
Activité : Menuiserie, agencement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
03/01/2017 : ENTREPRISE VITTET JOSEPH ET FILS
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/08/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°3500 déposé le 17/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°7697 déposé le 05/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°6613 déposé le 06/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°3612 déposé le 17/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°3544 déposé le 12/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°5388 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°5288 déposé le 11/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°4376 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°5189 déposé le 14/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°5014 déposé le 12/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°3304 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°3793 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°2828 déposé le 09/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°2367 déposé le 26/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°2435 déposé le 08/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°3616 déposé le 23/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°4879 déposé le 25/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°5137 déposé le 13/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°4937 déposé le 24/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°4674 déposé le 17/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°4625 déposé le 25/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°4138 déposé le 20/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1972B00125
Dépôt : N°4168 déposé le 09/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6057 du 08/06/2021
Numéro de gestion : 1972B00125
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 50510 790715
AHFonds commercial2 2872 287
APConstructions40 82339 4051 4191 659
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels148 539116 49232 04747 623
ATAutres immobilisations corporelles131 65197 89033 76030 468
CUAutres participations19 88619 88619 886
BHAutres immobilisations financières6 9246 9247 924
BJTOTAL (I)361 615266 86494 751107 560
BLMatières premières, approvisionnements59 76059 76051 985
BNEn cours de production de biens70 58370 58361 894
BXClients et comptes rattachés107 789107 789122 134
BZAutres créances8 5568 55617 974
CDValeurs mobilières de placement107 500107 500107 500
CFDisponibilités141 237141 237168 762
CHCharges constatées d’avance2 2382 2383 343
CJTOTAL (II)497 663497 663533 592
COTOTAL GENERAL (0 à V)859 278266 864592 414641 152
CPParts à moins d’un an6 924
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 00038 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DGAutres réserves157 902367 960
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 00315 829
DKProvisions réglementées3 399
DLTOTAL (I)437 716429 112
DPProvisions pour risques8 1787 500
DRTOTAL (III)8 1787 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23 24345 199
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 6761 385
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 116
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés59 712102 857
DYDettes fiscales et sociales49 95155 080
EAAutres dettes82218
ECTOTAL (IV)146 520204 540
EETOTAL GENERAL (I à V)592 414641 152
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an134 481181 444
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.12090
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3868 du 16/04/2019
Numéro de gestion : 1972B00125
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 50510 790715
AHFonds commercial2 2872 287
APConstructions40 82339 4051 4191 659
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels148 539116 49232 04747 623
ATAutres immobilisations corporelles131 65197 89033 76030 468
CUAutres participations19 88619 88619 886
BHAutres immobilisations financières6 9246 9247 924
BJTOTAL (I)361 615266 86494 751107 560
BLMatières premières, approvisionnements59 76059 76051 985
BNEn cours de production de biens70 58370 58361 894
BXClients et comptes rattachés107 789107 789122 134
BZAutres créances8 5568 55617 974
CDValeurs mobilières de placement107 500107 500107 500
CFDisponibilités141 237141 237168 762
CHCharges constatées d’avance2 2382 2383 343
CJTOTAL (II)497 663497 663533 592
COTOTAL GENERAL (0 à V)859 278266 864592 414641 152
CPParts à moins d’un an6 924
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 00038 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DGAutres réserves157 902367 960
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 00315 829
DKProvisions réglementées3 399
DLTOTAL (I)437 716429 112
DPProvisions pour risques8 1787 500
DRTOTAL (III)8 1787 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23 24345 199
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 6761 385
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 116
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés59 712102 857
DYDettes fiscales et sociales49 95155 080
EAAutres dettes82218
ECTOTAL (IV)146 520204 540
EETOTAL GENERAL (I à V)592 414641 152
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an134 481181 444
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.12090
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6229 du 13/07/2018
Numéro de gestion : 1972B00125
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 50510 790715
AHFonds commercial2 2872 287
APConstructions40 82339 4051 4191 659
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels148 539116 49232 04747 623
ATAutres immobilisations corporelles131 65197 89033 76030 468
CUAutres participations19 88619 88619 886
BHAutres immobilisations financières6 9246 9247 924
BJTOTAL (I)361 615266 86494 751107 560
BLMatières premières, approvisionnements59 76059 76051 985
BNEn cours de production de biens70 58370 58361 894
BXClients et comptes rattachés107 789107 789122 134
BZAutres créances8 5568 55617 974
CDValeurs mobilières de placement107 500107 500107 500
CFDisponibilités141 237141 237168 762
CHCharges constatées d’avance2 2382 2383 343
CJTOTAL (II)497 663497 663533 592
COTOTAL GENERAL (0 à V)859 278266 864592 414641 152
CPParts à moins d’un an6 924
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 00038 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DGAutres réserves157 902367 960
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 00315 829
DKProvisions réglementées3 399
DLTOTAL (I)437 716429 112
DPProvisions pour risques8 1787 500
DRTOTAL (III)8 1787 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23 24345 199
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 6761 385
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 116
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés59 712102 857
DYDettes fiscales et sociales49 95155 080
EAAutres dettes82218
ECTOTAL (IV)146 520204 540
EETOTAL GENERAL (I à V)592 414641 152
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an134 481181 444
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.12090
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5131 du 20/06/2017
Numéro de gestion : 1972B00125
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 50510 790715
AHFonds commercial2 2872 287
APConstructions40 82339 4051 4191 659
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels148 539116 49232 04747 623
ATAutres immobilisations corporelles131 65197 89033 76030 468
CUAutres participations19 88619 88619 886
BHAutres immobilisations financières6 9246 9247 924
BJTOTAL (I)361 615266 86494 751107 560
BLMatières premières, approvisionnements59 76059 76051 985
BNEn cours de production de biens70 58370 58361 894
BXClients et comptes rattachés107 789107 789122 134
BZAutres créances8 5568 55617 974
CDValeurs mobilières de placement107 500107 500107 500
CFDisponibilités141 237141 237168 762
CHCharges constatées d’avance2 2382 2383 343
CJTOTAL (II)497 663497 663533 592
COTOTAL GENERAL (0 à V)859 278266 864592 414641 152
CPParts à moins d’un an6 924
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 00038 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DGAutres réserves157 902367 960
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 00315 829
DKProvisions réglementées3 399
DLTOTAL (I)437 716429 112
DPProvisions pour risques8 1787 500
DRTOTAL (III)8 1787 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23 24345 199
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 6761 385
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 116
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés59 712102 857
DYDettes fiscales et sociales49 95155 080
EAAutres dettes82218
ECTOTAL (IV)146 520204 540
EETOTAL GENERAL (I à V)592 414641 152
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an134 481181 444
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.12090
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