TROYES AUBE FORMATION

Entreprise

TROYES AUBE FORMATION
Dernière mise à jour : 17/10/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/12/2010
Enseigne : YSCHOOLS GROUPE ESC TROYESA
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52917534100013 / Siren : 529175341 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 76 529175341
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.4 : Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur
Ce groupe comprend l’enseignement post-secondaire non supérieur et l’enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d’être titulaire au minimum d’un diplôme du deuxième cycle de l’enseignement secondaire. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5
85.42 : Enseignement supérieur
85.42Z : Enseignement supérieur
Cette sous-classe comprend :
- les premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d’architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles d’arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur Produits associés : 85.42.11, 85.42.12, 85.42.21, 85.42.22, 85.42.31, 85.42.32, 85.42.41, 85.42.42
Coordonnées de l'établissement :
TROYES AUBE FORMATION
Adresse :
217 Avenue PIERRE BROSSOLETTE
10000 TROYES
Historique de l'établissement :
17/10/2018 : enseigne
Enseigne : YSCHOOLS GROUPE ESC TROYESA
24/02/2011 : enseigne
Enseigne : GROUPE ESC TROYES
04/01/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
15/06/2023 : Accord d'entreprise conclu selon les conditions de droit commun sur le principe du vote électronique pour l'élection du comité social et économique de l'association Troyes Aube Formation
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01023060066
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/10/2023
Date de dépôt : 10/10/2023
Date du texte : 15/06/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : YSCHOOLS GROUPE ESC TROYESA
Siret : 52917534100013
Code APE : 8542Z
Secteur : Enseignement supérieur

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 13/12/2010
Dénomination : TROYES AUBE FORMATION
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
Identifiant association RNA : W103001785
Association : TROYES AUBE FORMATION
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Marques françaises :
20/07/2017 : SC BS
N° national/d'enregistrement : 4377864
Date de dépôt : 20/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : albums ; almanachs ; atlas ; brochures ; cahiers ; catalogues ; classeurs ; fournitures scolaires ; imprimés ; matériel d`instruction à l`exception des appareils ; journaux ; livres ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; prospectus ; répertoires ; revues (périodiques) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; coaching (formation) ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; services d'examens pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de logement (pensions) ; services de cafétérias ; services de cantines ; locations de salles de réunions ; locations de logements temporaires ; pensions ; services de snack-bars ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; services hôteliers.

Déposant 1 : TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : Mme. Sandrine GUIU
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

20/07/2017 : SC BS
N° national/d'enregistrement : 4377864
Date de dépôt : 20/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : albums ; almanachs ; atlas ; brochures ; cahiers ; catalogues ; classeurs ; fournitures scolaires ; imprimés ; matériel d`instruction à l`exception des appareils ; journaux ; livres ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; prospectus ; répertoires ; revues (périodiques) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; coaching (formation) ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; services d'examens pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de logement (pensions) ; services de cafétérias ; services de cantines ; locations de salles de réunions ; locations de logements temporaires ; pensions ; services de snack-bars ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; services hôteliers.

Déposant 1 : TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : Mme. Sandrine GUIU
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

20/07/2017 : SC BS
N° national/d'enregistrement : 4377864
Date de dépôt : 20/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : albums ; almanachs ; atlas ; brochures ; cahiers ; catalogues ; classeurs ; fournitures scolaires ; imprimés ; matériel d`instruction à l`exception des appareils ; journaux ; livres ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; prospectus ; répertoires ; revues (périodiques) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; coaching (formation) ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; services d'examens pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de logement (pensions) ; services de cafétérias ; services de cantines ; locations de salles de réunions ; locations de logements temporaires ; pensions ; services de snack-bars ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; services hôteliers.

Déposant 1 : TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : Mme. Sandrine GUIU
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

03/07/2017 : SC SB
N° national/d'enregistrement : 4373207
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : albums ; almanachs ; atlas ; brochures ; cahiers ; catalogues ; classeurs ; fournitures scolaires ; imprimés ; matériel d`instruction à l`exception des appareils ; journaux ; livres ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; prospectus ; répertoires ; revues (périodiques) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; coaching (formation) ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; services d'examens pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de logement (pensions) ; services de cafétérias ; services de cantines ; locations de salles de réunions ; locations de logements temporaires ; pensions ; services de snack-bars ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; services hôteliers.

Déposant 1 : TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : Mme. Sandrine GUIU
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

03/07/2017 : SC SB
N° national/d'enregistrement : 4373207
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : albums ; almanachs ; atlas ; brochures ; cahiers ; catalogues ; classeurs ; fournitures scolaires ; imprimés ; matériel d`instruction à l`exception des appareils ; journaux ; livres ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; prospectus ; répertoires ; revues (périodiques) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; coaching (formation) ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; services d'examens pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de logement (pensions) ; services de cafétérias ; services de cantines ; locations de salles de réunions ; locations de logements temporaires ; pensions ; services de snack-bars ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; services hôteliers.

Déposant 1 : TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : Mme. Sandrine GUIU
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

03/07/2017 : SC SB
N° national/d'enregistrement : 4373207
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : albums ; almanachs ; atlas ; brochures ; cahiers ; catalogues ; classeurs ; fournitures scolaires ; imprimés ; matériel d`instruction à l`exception des appareils ; journaux ; livres ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; prospectus ; répertoires ; revues (périodiques) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; coaching (formation) ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; services d'examens pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de logement (pensions) ; services de cafétérias ; services de cantines ; locations de salles de réunions ; locations de logements temporaires ; pensions ; services de snack-bars ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; services hôteliers.

Déposant 1 : TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : Mme. Sandrine GUIU
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

08/09/2016 : ECOLE INTERNATIONALE DU MANAGEMENT ET DE L ENTREPRENEURIAT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE
N° national/d'enregistrement : 4297748
Date de dépôt : 08/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : albums ; almanachs ; atlas ; brochures ; cahiers ; catalogues ; classeurs ; fournitures scolaires ; imprimés ; matériel d`instruction à l`exception des appareils ; journaux ; livres ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; prospectus ; répertoires ; revues (périodiques) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; coaching (formation) ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; services d'examens pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de logement (pensions) ; services de cafétérias ; services de cantines ; locations de salles de réunions ; locations de logements temporaires ; pensions ; services de snack-bars ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; services hôteliers.

Déposant 1 : TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : JURISPATENT - CABINET GUIU, Mme. Sandrine GUIU
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

08/09/2016 : BACHELOR BUSINESS MANAGEMENT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE
N° national/d'enregistrement : 4297755
Date de dépôt : 08/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : albums ; almanachs ; atlas ; brochures ; cahiers ; catalogues ; classeurs ; fournitures scolaires ; imprimés ; matériel d`instruction à l`exception des appareils ; journaux ; livres ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; prospectus ; répertoires ; revues (périodiques) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; coaching (formation) ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; services d'examens pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de logement (pensions) ; services de cafétérias ; services de cantines ; locations de salles de réunions ; locations de logements temporaires ; pensions ; services de snack-bars ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; services hôteliers.

Déposant 1 : TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : JURISPATENT - CABINET GUIU, Mme. Sandrine GUIU
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

08/09/2016 : ECOLE INTERNATIONALE DU MANAGEMENT ET DE L ENTREPRENEURIAT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE
N° national/d'enregistrement : 4297748
Date de dépôt : 08/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : albums ; almanachs ; atlas ; brochures ; cahiers ; catalogues ; classeurs ; fournitures scolaires ; imprimés ; matériel d`instruction à l`exception des appareils ; journaux ; livres ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; prospectus ; répertoires ; revues (périodiques) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; coaching (formation) ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; services d'examens pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de logement (pensions) ; services de cafétérias ; services de cantines ; locations de salles de réunions ; locations de logements temporaires ; pensions ; services de snack-bars ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; services hôteliers.

Déposant 1 : TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : JURISPATENT - CABINET GUIU, Mme. Sandrine GUIU
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

08/09/2016 : BACHELOR BUSINESS MANAGEMENT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE
N° national/d'enregistrement : 4297755
Date de dépôt : 08/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : albums ; almanachs ; atlas ; brochures ; cahiers ; catalogues ; classeurs ; fournitures scolaires ; imprimés ; matériel d`instruction à l`exception des appareils ; journaux ; livres ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; prospectus ; répertoires ; revues (périodiques) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; coaching (formation) ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; services d'examens pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de logement (pensions) ; services de cafétérias ; services de cantines ; locations de salles de réunions ; locations de logements temporaires ; pensions ; services de snack-bars ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; services hôteliers.

Déposant 1 : TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : JURISPATENT - CABINET GUIU, Mme. Sandrine GUIU
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

08/09/2016 : ECOLE INTERNATIONALE DU MANAGEMENT ET DE L ENTREPRENEURIAT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE
N° national/d'enregistrement : 4297748
Date de dépôt : 08/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : albums ; almanachs ; atlas ; brochures ; cahiers ; catalogues ; classeurs ; fournitures scolaires ; imprimés ; matériel d`instruction à l`exception des appareils ; journaux ; livres ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; prospectus ; répertoires ; revues (périodiques) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; coaching (formation) ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; services d'examens pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de logement (pensions) ; services de cafétérias ; services de cantines ; locations de salles de réunions ; locations de logements temporaires ; pensions ; services de snack-bars ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; services hôteliers.

Déposant 1 : TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : JURISPATENT - CABINET GUIU, Mme. Sandrine GUIU
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

08/09/2016 : BACHELOR BUSINESS MANAGEMENT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE
N° national/d'enregistrement : 4297755
Date de dépôt : 08/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : albums ; almanachs ; atlas ; brochures ; cahiers ; catalogues ; classeurs ; fournitures scolaires ; imprimés ; matériel d`instruction à l`exception des appareils ; journaux ; livres ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; prospectus ; répertoires ; revues (périodiques) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; coaching (formation) ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; services d'examens pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de logement (pensions) ; services de cafétérias ; services de cantines ; locations de salles de réunions ; locations de logements temporaires ; pensions ; services de snack-bars ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; services hôteliers.

Déposant 1 : TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : JURISPATENT - CABINET GUIU, Mme. Sandrine GUIU
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

26/02/2016 : STUD'UP
N° national/d'enregistrement : 4252310
Date de dépôt : 26/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académie (éducation) ; éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière d'éducation ; instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; recyclage professionnel ; organisation de concours, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent, M. Claude GUIU
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

26/02/2016 : STUD'UP
N° national/d'enregistrement : 4252310
Date de dépôt : 26/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académie (éducation) ; éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière d'éducation ; instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; recyclage professionnel ; organisation de concours, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU - JurisPatent, M. Claude GUIU
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

11/07/2012 : GROUPE ESC TROYES
N° national/d'enregistrement : 3933541
Date de dépôt : 11/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 11/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Albums ; almanachs ; atlas ; cahiers ; catalogues ; classeurs ; fournitures scolaires ; imprimés ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; livres ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; prospectus ; revues (périodiques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; recherche de parraineurs ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; reproduction de documents ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; bureaux de placement ; prévisions économiques ; projets ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires immobilières ; agences de logement (propriétés immobilières) ; gérance de biens immobiliers ; caisses de prévoyance ; collectes ; collectes de bienfaisance ; établissement de baux ; investissement de capitaux ; service de financement ; consultation en matière financière ; constitution de fonds ; location d'appartements ; informations financières ; assurance maladie ; parrainage financier ; gestion des bourses publiques des étudiants (services de financement) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums : organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de dessinateurs d'art graphique ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; dessin industriel ; ingénierie ; recherches en mécanique ; recherches en physique ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de logement (pensions) ; cafétérias ; cantines ; locations de salles de réunions ; pensions ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; services hôteliers.

Déposant 1 : TROYES AUBE FORMATION, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU, M. GUIU Dorian
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 630348
Date de demande : 03/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE DEVELOPPEMENT PROMOTION SOCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817013
Date de demande : 21/06/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

12/08/2011 : 1 JOUR / 1 PATRON / 1 ETUDIANT
N° national/d'enregistrement : 3852738
Date de dépôt : 12/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; recherche de parraineurs ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; reproduction de documents ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; bureaux de placement ; prévisions économiques ; projets (aide à la direction des affaires) ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums : organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : TROYES AUBE FORMATION, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Dorian
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782837
Date de demande : 20/05/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

04/08/2011 : MIXER LES CULTURES, OUVRIR LES FUTURS
N° national/d'enregistrement : 3851179
Date de dépôt : 04/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : albums ; almanachs ; atlas ; cahiers ; catalogues ; classeurs ; fournitures pour écrire ; imprimés ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; livres ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; prospectus ; revues (périodiques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; recherche de parraineurs ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; reproduction de documents ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; bureaux de placement ; prévisions économiques ; projets ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : affaires financières ; affaires immobilières ; agences de logement (propriétés immobilières) ; gérance de biens immobiliers ; caisses de prévoyance ; collectes ; collectes de bienfaisance ; établissement de baux ; investissement de capitaux ; service de financement ; consultation en matière financière ; constitution de fonds ; location d'appartements ; informations financières ; assurance maladie ; parrainage financier ; gestion des bourses publiques des étudiants (services de financement) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums : organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de dessinateurs d'art graphique ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; dessin industriel ; ingénierie ; recherches en mécanique ; recherches en physique ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : agences de logement (pensions) ; cafétérias ; cantines ; locations de salles de réunions ; pensions ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; services hôteliers.

Déposant 1 : AUBE TROYES FORMATION, ASSOCIATION LOI 1910
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU JURISPATENT
Adresse :
10 RUE PAUL THENARD
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 560172
Date de demande : 18/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : TROYES AUBE FORMATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

28/03/2011 : GROUPE ESC TROYES!
N° national/d'enregistrement : 3818568
Date de dépôt : 28/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : GROUPE ESC TROYES, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 529175341
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette BP 710
10002 TROYES CEDEX
FR

Mandataire 1 : GROUPE ESC TROYES
Adresse :
217 avenue Pierre Brossolette BP 710
10002 TROYES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 625745
Date de demande : 17/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : TROYES AUBE FORMATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 630348
Date de demande : 03/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE DEVELOPPEMENT PROMOTION SOCIALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Historique de l'unité légale :
01/04/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui

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