TREFIMETAUX SAS

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TREFIMETAUX SAS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 67201409900507 / Siren : 672014099 / NIC : 00507
N° de TVA : FR 32 672014099
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
24 : Métallurgie
Cette division comprend les activités de fonte et de raffinage de métaux ferreux et non ferreux à partir de mine- rais, de fonte brute ou de ferraille, en utilisant des procédés électrométallurgiques et autres techniques métallur- giques. Cette division comprend également la fabrication des alliages et superalliages de métaux en intégrant d’autres éléments chimiques aux métaux purs. Le résultat de la fonte et du raffinage, généralement sous forme de lingots, est utilisé dans les opérations de laminage, d’étirage et d’extrusion pour fabriquer des plaques, des feuilles, des bandes, des barres, des tiges, du fil ou des tubes, tuyaux, profilés creux et, sous forme fondue, pour fabriquer des pièces et autres produits de base en métal.
24.4 : Production de métaux précieux et d'autres métaux non ferreux
Ce groupe comprend à la fois :
- la production par raffinage (ou première fusion) à partir de minerais métal
- la production par affinage (ou seconde fusion) à partir de vieux métaux Ce groupe ne comprend pas :
- le revêtement en métaux non ferreux tel que nickelage, chromage, etc. (cf. 25.61Z)
24.44 : Métallurgie du cuivre
24.44Z : Métallurgie du cuivre
Cette sous-classe comprend :
- la production de cuivre (première ou deuxième fusion)
- la production d’alliages de cuivre
- la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés, tuyaux, etc., en cuivre
- la production de tubes en cuivre Produits associés : 24.44.11, 24.44.12, 24.44.13, 24.44.21, 24.44.22, 24.44.23, 24.44.24, 24.44.25, 24.44.26, 24.44.99
Coordonnées de l'établissement :
TREFIMETAUX SAS
Adresse :
LIEUDIT FLOHIMONT
46 Rue DES VIEILLES FORGES
08600 FROMELENNES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Métallurgie du cuivre (NAFRev2 : 24.44Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Première transformation du cuivre (NAF1993 : 27.4K)
Liens de succession de l'établissement :
08/08/2019 : Succession
Prédécesseur : TREFIMETAUX SAS
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
07/09/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00823060020
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/09/2023
Date de dépôt : 21/09/2023
Date du texte : 07/09/2023
Date d'effet : 22/09/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 25/09/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TREFIMETAUX SAS
Siret : 67201409900507
Code APE : 2444Z
Secteur : Métallurgie du cuivre

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/04/1984
Dénomination : TREFIMETAUX SAS
Activité principale : Métallurgie du cuivre (NAFRev2 : 24.44Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
TREFIMETAUX SAS - Paris (fermé)TREFIMETAUX SAS - Fromelennes (siège)TREFIMETAUX SAS - Gradignan (fermé)TREFIMETAUX SAS - MasevauxTREFIMETAUX - CourbevoieTREFIMETAUX SAS - Sérifontaine (fermé)TREFIMETAUX SAS - Fromelennes (fermé)TREFIMETAUX SAS - Paris (fermé)TREFIMETAUX SAS - Saint-Denis (fermé)TREFIMETAUX SAS - Devecey (fermé)TREFIMETAUX SAS - Nancy (fermé)TREFIMETAUX SAS - Nancy (fermé)TREFIMETAUX SAS - Gradignan (fermé)TREFIMETAUX SAS - Lyon (fermé)TREFIMETAUX SAS - Saint-Nicolas-de-Port (fermé)TREFIMETAUX SAS - Villenave-d'Ornon (fermé)TREFIMETAUX SAS - Villeparisis (fermé)TREFIMETAUX SAS - Essey-lès-Nancy (fermé)TREFIMETAUX SAS - Feuquières-en-Vimeu (fermé)TREFIMETAUX SAS - Scionzier (fermé)TREFIMETAUX SAS - Sorgues (fermé)TREFIMETAUX SAS - Lille (fermé)TREFIMETAUX SAS - Marseille (fermé)TREFIMETAUX SAS - Bordeaux (fermé)TREFIMETAUX SAS - Villeurbanne (fermé)TREFIMETAUX SAS - Marseille (fermé)TREFIMETAUX SAS - Marseille (fermé)TREFIMETAUX SAS - Floirac (fermé)TREFIMETAUX SAS - Scionzier (fermé)TREFIMETAUX SAS - Woincourt (fermé)TREFIMETAUX SAS - Lyon (fermé)TREFIMETAUX SAS - Sérifontaine (fermé)TREFIMETAUX SAS - Sainte-Luce-sur-Loire (fermé)TREFIMETAUX SAS - Lyon (fermé)TREFIMETAUX SAS - Nancy (fermé)TREFIMETAUX SAS - Étupes (fermé)TREFIMETAUX SAS - Saint-Denis (fermé)
Marques françaises :
10/12/1999 : POLYCUIVRE
N° national/d'enregistrement : 99828153
Date de dépôt : 10/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/12/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit de jonction ou de raccordement pour la mise en oeuvre des canalisations en cuivre ou alliages de cuivre. Outils à main actionnés manuellement en cuivre ou alliages de cuivre. Tube de cuivre ou alliages de cuivre pour canalisations de chauffage par eau chaude, tube de cuivre ou alliages de cuivre pour canalisations d'eau sanitaires chaude et froide. Tuyaux flexibles en cuivre ou alliages de cuivre. Services d'installation. Location de machines à sertir.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414666
Date de demande : 30/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

10/12/1999 : POLYCUIVRE
N° national/d'enregistrement : 99828153
Date de dépôt : 10/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit de jonction ou de raccordement pour la mise en oeuvre des canalisations en cuivre ou alliages de cuivre. Outils à main actionnés manuellement en cuivre ou alliages de cuivre. Tube de cuivre ou alliages de cuivre pour canalisations de chauffage par eau chaude, tube de cuivre ou alliages de cuivre pour canalisations d'eau sanitaires chaude et froide. Tuyaux flexibles en cuivre ou alliages de cuivre. Services d'installation. Location de machines à sertir.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : KME FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis rue de l'hôtel de ville
92400 Courbevoie
FR

Mandataire 1 : OFFICE FREYLINGER S.A., M. LAIDEBEUR Olivier
Adresse :
234 route d'Arlon
8001 Strassen
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414666
Date de demande : 30/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731367
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

23/03/1999 : TMX
N° national/d'enregistrement : 99782382
Date de dépôt : 23/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; éléments métalliques pour la construction ; minerais. - appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. - appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-18
Date du BOPI : 30/04/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396362
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

18/03/1999 : A Arkita
N° national/d'enregistrement : 99781517
Date de dépôt : 18/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - profilés, méplats, barres, laminés en cuivre et alliages de cuivre destinés à l'architecture et à la décoration d'intérieur des bâtiments publics commerciaux et privés.

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 767370
Date de demande : 29/08/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396344
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

18/03/1999 : A
N° national/d'enregistrement : 99781518
Date de dépôt : 18/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - profilés, méplats, barres, laminés en cuivre et alliages de cuivre destinés à l'architecture et à la décoration d'intérieur des bâtiments publics commerciaux et privés.

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 767372
Date de demande : 29/08/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396359
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

18/03/1999 : A Arkita
N° national/d'enregistrement : 99781517
Date de dépôt : 18/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - profilés, méplats, barres, laminés en cuivre et alliages de cuivre destinés à l'architecture et à la décoration d'intérieur des bâtiments publics commerciaux et privés.

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396344
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

18/03/1999 : A
N° national/d'enregistrement : 99781518
Date de dépôt : 18/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - profilés, méplats, barres, laminés en cuivre et alliages de cuivre destinés à l'architecture et à la décoration d'intérieur des bâtiments publics commerciaux et privés.

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396359
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

18/03/1999 : A Arkita
N° national/d'enregistrement : 99781517
Date de dépôt : 18/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - profilés, méplats, barres, laminés en cuivre et alliages de cuivre destinés à l'architecture et à la décoration d'intérieur des bâtiments publics commerciaux et privés.

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 767370
Date de demande : 29/08/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396344
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

18/03/1999 : A
N° national/d'enregistrement : 99781518
Date de dépôt : 18/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - profilés, méplats, barres, laminés en cuivre et alliages de cuivre destinés à l'architecture et à la décoration d'intérieur des bâtiments publics commerciaux et privés.

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 767372
Date de demande : 29/08/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396359
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

18/03/1999 : A Arkita
N° national/d'enregistrement : 99781517
Date de dépôt : 18/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - profilés, méplats, barres, laminés en cuivre et alliages de cuivre destinés à l'architecture et à la décoration d'intérieur des bâtiments publics commerciaux et privés.

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396344
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

18/03/1999 : A
N° national/d'enregistrement : 99781518
Date de dépôt : 18/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - profilés, méplats, barres, laminés en cuivre et alliages de cuivre destinés à l'architecture et à la décoration d'intérieur des bâtiments publics commerciaux et privés.

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396359
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

10/09/1998 : TREFI
N° national/d'enregistrement : 98749131
Date de dépôt : 10/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/09/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts ou mi-ouvrés et leurs alliages. Produits semi-finis en cuivre et leurs alliages. Matériaux de construction métalliques. Câbles et fils métalliques non électriques. Tubes et tuyaux métalliques. Parties constitutives et raccords de tous les produits susmentionnés.

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692631
Date de demande : 13/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381714
Date de demande : 11/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

10/09/1998 : TREFI
N° national/d'enregistrement : 98749131
Date de dépôt : 10/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts ou mi-ouvrés et leurs alliages. Produits semi-finis en cuivre et leurs alliages. Matériaux de construction métalliques. Câbles et fils métalliques non électriques. Tubes et tuyaux métalliques. Parties constitutives et raccords de tous les produits susmentionnés.

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692631
Date de demande : 13/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381714
Date de demande : 11/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

10/09/1998 : TREFI
N° national/d'enregistrement : 98749131
Date de dépôt : 10/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/09/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts ou mi-ouvrés et leurs alliages. Produits semi-finis en cuivre et leurs alliages. Matériaux de construction métalliques. Câbles et fils métalliques non électriques. Tubes et tuyaux métalliques. Parties constitutives et raccords de tous les produits susmentionnés.

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692631
Date de demande : 13/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381714
Date de demande : 11/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

11/09/1997 : TREFI L
N° national/d'enregistrement : 97694900
Date de dépôt : 11/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/09/2007
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - métaux communs et leurs alliages - appareils de chauffage, de distribution d'eau et installation sanitaire - communications par terminaux d'ordinateurs - programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TREFIMETAUX (S.A.),
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : GAUJAL & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-43
Date du BOPI : 24/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-09

09/07/1997 : ARKITA
N° national/d'enregistrement : 97686377
Date de dépôt : 09/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Profilés, méplats, barres laminés en cuivre et alliages de cuivre destinés à l'architecture et à la décoration d'intérieur des bâtiments publics commerciaux et privés

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-33
Date du BOPI : 14/08/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343941
Date de demande : 14/06/2007
N° de BOPI : 2008-28

09/07/1997 : PRESTIKA
N° national/d'enregistrement : 97686378
Date de dépôt : 09/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Profilés, méplats, barres laminés en cuivre et alliages de cuivre destinés à l'architecture et à la décoration d'intérieur des bâtiments publics commerciaux et privés

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-33
Date du BOPI : 14/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343928
Date de demande : 14/06/2007
N° de BOPI : 2008-28

09/07/1997 : ARKITA
N° national/d'enregistrement : 97686377
Date de dépôt : 09/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Profilés, méplats, barres laminés en cuivre et alliages de cuivre destinés à l'architecture et à la décoration d'intérieur des bâtiments publics commerciaux et privés

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-33
Date du BOPI : 14/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343941
Date de demande : 14/06/2007
N° de BOPI : 2008-28

09/07/1997 : PRESTIKA
N° national/d'enregistrement : 97686378
Date de dépôt : 09/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Profilés, méplats, barres laminés en cuivre et alliages de cuivre destinés à l'architecture et à la décoration d'intérieur des bâtiments publics commerciaux et privés

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-33
Date du BOPI : 14/08/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343928
Date de demande : 14/06/2007
N° de BOPI : 2008-28

17/06/1997 : CUPRATOP
N° national/d'enregistrement : 97682884
Date de dépôt : 17/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/06/2007
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : -Tubes et raccords de cuivre bruts ou semi-ouvrés pour échangeurs thermiques à eaux chaudes. -Chauffe-eau, chauffe-bains, chaudières, radiateurs, collecteurs solaires ou géothermiques, thermo-plongeurs, échangeurs à eau
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : TREFIMETAUX société anonyme,
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-30
Date du BOPI : 25/07/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-48

12/04/1996 : TURBILINE LE FIL DROIT
N° national/d'enregistrement : 96620752
Date de dépôt : 12/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Fils métalliques notamment fil en cuivre ou alliage de cuivre conditionné en fût, en spires sous tension, pour le décolletage, la frappe à froid et, de manière plus générale, la déformation à froid, pour le soudage et pour l'électro-érosion de manière à ce qu'il ait une forme rigoureusement droite à la sortie de son conditionnement

Déposant 1 : KME FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier
Adresse :
234 route d'Arlon, BP 48
8001 STRASSEN
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309971
Date de demande : 13/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615957
Date de demande : 18/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

12/04/1996 : TURBILINE LE FIL DROIT
N° national/d'enregistrement : 96620752
Date de dépôt : 12/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Fils métalliques notamment fil en cuivre ou alliage de cuivre conditionné en fût, en spires sous tension, pour le décolletage, la frappe à froid et, de manière plus générale, la déformation à froid, pour le soudage et pour l'électro-érosion de manière à ce qu'il ait une forme rigoureusement droite à la sortie de son conditionnement

Déposant 1 : KME FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier
Adresse :
234 route d'Arlon, BP 48
8001 STRASSEN
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309971
Date de demande : 13/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615957
Date de demande : 18/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

12/04/1996 : TURBILINE LE FIL DROIT
N° national/d'enregistrement : 96620752
Date de dépôt : 12/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Fils métalliques notamment fil en cuivre ou alliage de cuivre conditionné en fût, en spires sous tension, pour le décolletage, la frappe à froid et, de manière plus générale, la déformation à froid, pour le soudage et pour l'électro-érosion de manière à ce qu'il ait une forme rigoureusement droite à la sortie de son conditionnement

Déposant 1 : KME FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier
Adresse :
234 route d'Arlon, BP 48
8001 STRASSEN
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 784547
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : HME Brass France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309971
Date de demande : 13/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615957
Date de demande : 18/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

12/04/1996 : TURBILINE
N° national/d'enregistrement : 96620751
Date de dépôt : 12/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Fils métalliques notamment fil en cuivre ou alliage de cuivre conditionné en fût, en spires sous tension, pour le décolletage, la frappe à froid et, de manière plus générale, la déformation à froid, pour le soudage et pour l'électro-érosion de manière à ce qu'il ait une forme rigoureusement droite à la sortie de son conditionnement

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309999
Date de demande : 13/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

12/04/1996 : TURBILINE
N° national/d'enregistrement : 96620753
Date de dépôt : 12/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Fils métalliques notamment fil en cuivre ou alliage de cuivre conditionné en fût, en spires sous tension, pour le décolletage, la frappe à froid et, de manière plus générale, la déformation à froid, pour le soudage et pour l'électro-érosion de manière à ce qu'il ait une forme rigoureusement droite à la sortie de son conditionnement

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309969
Date de demande : 13/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

12/04/1996 : TURBILINE
N° national/d'enregistrement : 96620751
Date de dépôt : 12/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Fils métalliques notamment fil en cuivre ou alliage de cuivre conditionné en fût, en spires sous tension, pour le décolletage, la frappe à froid et, de manière plus générale, la déformation à froid, pour le soudage et pour l'électro-érosion de manière à ce qu'il ait une forme rigoureusement droite à la sortie de son conditionnement

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309999
Date de demande : 13/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

12/04/1996 : TURBILINE LE FIL DROIT
N° national/d'enregistrement : 96620752
Date de dépôt : 12/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Fils métalliques notamment fil en cuivre ou alliage de cuivre conditionné en fût, en spires sous tension, pour le décolletage, la frappe à froid et, de manière plus générale, la déformation à froid, pour le soudage et pour l'électro-érosion de manière à ce qu'il ait une forme rigoureusement droite à la sortie de son conditionnement

Déposant 1 : KME FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier
Adresse :
234 route d'Arlon, BP 48
8001 STRASSEN
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309971
Date de demande : 13/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615957
Date de demande : 18/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

12/04/1996 : TURBILINE
N° national/d'enregistrement : 96620753
Date de dépôt : 12/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Fils métalliques notamment fil en cuivre ou alliage de cuivre conditionné en fût, en spires sous tension, pour le décolletage, la frappe à froid et, de manière plus générale, la déformation à froid, pour le soudage et pour l'électro-érosion de manière à ce qu'il ait une forme rigoureusement droite à la sortie de son conditionnement

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309969
Date de demande : 13/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

27/03/1996 : HYDROCUIVRE
N° national/d'enregistrement : 96618020
Date de dépôt : 27/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : -Circuits bitube réalisés en tubes de cuivre. -Elements de système de chauffage à eau chaude et de système de distribution d'eau sanitaire
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305262
Date de demande : 16/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

27/03/1996 : HYDROCUIVRE
N° national/d'enregistrement : 96618020
Date de dépôt : 27/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : -Circuits bitube réalisés en tubes de cuivre. -Elements de système de chauffage à eau chaude et de système de distribution d'eau sanitaire
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305262
Date de demande : 16/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

22/01/1996 : TREFIDECO
N° national/d'enregistrement : 96606775
Date de dépôt : 22/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Canalisations de chauffage par fluide caloporteur en tube de cuivre, gaines et habillage métalliques de ces canalisations Gaines et habillage en matériau de synthèse, bois, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica pour éléments tubulaires de chauffage.Eléments de construction non métalliques notamment tubes, tuyaux, gaines et habillage de ces tuyaux
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-09
Date du BOPI : 01/03/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302788
Date de demande : 12/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

22/01/1996 : TREFIDECO
N° national/d'enregistrement : 96606775
Date de dépôt : 22/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Canalisations de chauffage par fluide caloporteur en tube de cuivre, gaines et habillage métalliques de ces canalisations Gaines et habillage en matériau de synthèse, bois, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica pour éléments tubulaires de chauffage.Eléments de construction non métalliques notamment tubes, tuyaux, gaines et habillage de ces tuyaux
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-09
Date du BOPI : 01/03/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302788
Date de demande : 12/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

17/01/1996 : HYDROBUS
N° national/d'enregistrement : 96606161
Date de dépôt : 17/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Circuits monotube réalisés en tubes métalliques isolés. - Chaudières et circuits de chauffage et distribution d'eau chaude y compris leurs systèmes de régulation
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-08
Date du BOPI : 23/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302805
Date de demande : 12/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

17/01/1996 : HYDROBUS
N° national/d'enregistrement : 96606161
Date de dépôt : 17/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Circuits monotube réalisés en tubes métalliques isolés. - Chaudières et circuits de chauffage et distribution d'eau chaude y compris leurs systèmes de régulation
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-08
Date du BOPI : 23/02/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302805
Date de demande : 12/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

22/06/1993 : METOFIN
N° national/d'enregistrement : 93473313
Date de dépôt : 22/06/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2013
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : -Tuyaux métalliques, tubes de cuivre et leurs alliages

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-31
Date du BOPI : 06/08/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2241152
Date de demande : 24/04/2003
N° de BOPI : 2003-26

27/10/1992 : H-B
N° national/d'enregistrement : 92439139
Date de dépôt : 27/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2012
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : -Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, en particulier utilisés dans la technique de l'électro-érosion; câbles et fils métalliques non électriques, en particulier en cuivre ou laiton; tuyaux métalliques. -Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciales; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Reproduction de documents.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-44
Date du BOPI : 11/12/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227881
Date de demande : 18/09/2002
N° de BOPI : 2002-52

22/10/1992 : TREFICUT
N° national/d'enregistrement : 92438794
Date de dépôt : 22/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : -Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, en particulier utilisés dans la technique de l'électro-érosion; câbles et fils métalliques non électriques, en particulier en cuivre ou laiton; tuyaux métalliques. -Anodes; électrodes; appareils et instruments opérant par électro-érosion
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : KME FRANCE SAS, SAS
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hôtel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : IXAS CONSEIL
Adresse :
15, rue Emile Zola
69002 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 587862
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 784547
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : HME Brass France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-43
Date du BOPI : 04/12/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227878
Date de demande : 18/09/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511774
Date de demande : 15/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

22/10/1992 : TREFICUT
N° national/d'enregistrement : 92438794
Date de dépôt : 22/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : -Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, en particulier utilisés dans la technique de l'électro-érosion; câbles et fils métalliques non électriques, en particulier en cuivre ou laiton; tuyaux métalliques. -Anodes; électrodes; appareils et instruments opérant par électro-érosion
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : KME FRANCE SAS, SAS
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hôtel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : IXAS CONSEIL
Adresse :
15, rue Emile Zola
69002 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 587862
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-43
Date du BOPI : 04/12/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227878
Date de demande : 18/09/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511774
Date de demande : 15/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

22/10/1992 : D'HUART-LA BONNEVILLE
N° national/d'enregistrement : 92438795
Date de dépôt : 22/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2012
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : -Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, en particulier utilisés dans la technique de l'électro-érosion; câbles et fils métalliques non électriques, en particulier en cuivre ou laiton; tuyaux métalliques. -Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciales; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Reproduction de documents.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-43
Date du BOPI : 04/12/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227879
Date de demande : 18/09/2002
N° de BOPI : 2002-52

22/10/1992 : TREFICUT
N° national/d'enregistrement : 92438794
Date de dépôt : 22/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : -Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, en particulier utilisés dans la technique de l'électro-érosion; câbles et fils métalliques non électriques, en particulier en cuivre ou laiton; tuyaux métalliques. -Anodes; électrodes; appareils et instruments opérant par électro-érosion
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : KME FRANCE SAS, SAS
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hôtel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : IXAS CONSEIL
Adresse :
15, rue Emile Zola
69002 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 587862
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-43
Date du BOPI : 04/12/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227878
Date de demande : 18/09/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511774
Date de demande : 15/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

12/03/1992 : CUIVRE & ALLIAGES
N° national/d'enregistrement : 92409909
Date de dépôt : 12/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages à base de cuivre ou aluminium ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques à savoir billes, barres, méplats, profils étirés, rivets, clous, crochets ; minerais. Appareils et instruments scientifiques pour usage en laboratoires, nautiques, géodésiques, électriques pour la technique des courants forts et des courants faibles, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-11
Date du BOPI : 24/04/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215476
Date de demande : 18/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488590
Date de demande : 10/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

12/03/1992 : CUIVRE & ALLIAGES
N° national/d'enregistrement : 92409909
Date de dépôt : 12/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages à base de cuivre ou aluminium ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques à savoir billes, barres, méplats, profils étirés, rivets, clous, crochets ; minerais. Appareils et instruments scientifiques pour usage en laboratoires, nautiques, géodésiques, électriques pour la technique des courants forts et des courants faibles, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : TREFIMETAUX SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
46 RUE DES VIEILLES FORGES
08600 FROMELENNES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-11
Date du BOPI : 24/04/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215476
Date de demande : 18/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488590
Date de demande : 10/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807894
Date de demande : 09/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

16/12/1991 : TREFITUB
N° national/d'enregistrement : 1712135
Date de dépôt : 16/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/12/2011
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 DECEMBRE 1981 à l'INPI No 615504 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1190070
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules) : câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffre-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais, tubes de cuivre ou alliages de cuivre. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211138
Date de demande : 29/11/2001
N° de BOPI : 2002-16

29/07/1991 : METABLOC
N° national/d'enregistrement : 1683673
Date de dépôt : 29/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 JUILLET 1981 à l'INPI No 603668 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1177659
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barres en alliage de cuivre, nickel et plomb, destinées à la fabrication de pièces et raccords divers par décolletage, matriÇage, usinage ou déformation à froid

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 784547
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : HME Brass France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199529
Date de demande : 06/06/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462562
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

29/07/1991 : METABLOC
N° national/d'enregistrement : 1683673
Date de dépôt : 29/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 JUILLET 1981 à l'INPI No 603668 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1177659
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barres en alliage de cuivre, nickel et plomb, destinées à la fabrication de pièces et raccords divers par décolletage, matriÇage, usinage ou déformation à froid

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 784547
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : HME Brass France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199529
Date de demande : 06/06/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462562
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

29/07/1991 : METABLOC
N° national/d'enregistrement : 1683673
Date de dépôt : 29/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 JUILLET 1981 à l'INPI No 603668 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1177659
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barres en alliage de cuivre, nickel et plomb, destinées à la fabrication de pièces et raccords divers par décolletage, matriÇage, usinage ou déformation à froid

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199529
Date de demande : 06/06/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462562
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

29/07/1991 : METABLOC
N° national/d'enregistrement : 1683673
Date de dépôt : 29/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 JUILLET 1981 à l'INPI No 603668 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1177659
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barres en alliage de cuivre, nickel et plomb, destinées à la fabrication de pièces et raccords divers par décolletage, matriÇage, usinage ou déformation à froid

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199529
Date de demande : 06/06/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462562
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

29/07/1991 : T METOFIN
N° national/d'enregistrement : 1683674
Date de dépôt : 29/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/07/2011
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 JUILLET 1981 à l'INPI No 603669 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1177660
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes à ailettes en métaux ou alliages non ferreux pour échangeurs thermiques
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société anonyme,
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199528
Date de demande : 06/06/2001
N° de BOPI : 2001-35

31/05/1991 : LE SERVICE EN ACTION
N° national/d'enregistrement : 1668723
Date de dépôt : 31/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/05/2011
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme,
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197441
Date de demande : 02/05/2001
N° de BOPI : 2001-32

15/02/1991 : CUPRASOL
N° national/d'enregistrement : 1644842
Date de dépôt : 15/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 FEVRIER 1981 à l'INPI No 588193 ET ENREGISTRE SOUS LE No 163113
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes de cuivre, nues ou revêtues, pour la réalisation de capteurs solaires. Installations ou parties d'installation de chauffage, de distribution d'eau ou de réfrigération
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2188887
Date de demande : 03/01/2001
N° de BOPI : 2001-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450296
Date de demande : 09/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

15/02/1991 : CUPRASOL
N° national/d'enregistrement : 1644842
Date de dépôt : 15/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 FEVRIER 1981 à l'INPI No 588193 ET ENREGISTRE SOUS LE No 163113
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes de cuivre, nues ou revêtues, pour la réalisation de capteurs solaires. Installations ou parties d'installation de chauffage, de distribution d'eau ou de réfrigération
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2188887
Date de demande : 03/01/2001
N° de BOPI : 2001-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450296
Date de demande : 09/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

26/10/1990 : "COUVREUR CUIVREUR"
N° national/d'enregistrement : 1742712
Date de dépôt : 26/10/1990
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques construction transportables métallique matériaux métalliques pour les voies ferrées;cables et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1995-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181430
Date de demande : 06/09/2000
N° de BOPI : 2000-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442487
Date de demande : 04/06/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

26/10/1990 : "COUVREUR CUIVREUR"
N° national/d'enregistrement : 1742712
Date de dépôt : 26/10/1990
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques construction transportables métallique matériaux métalliques pour les voies ferrées;cables et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1995-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181430
Date de demande : 06/09/2000
N° de BOPI : 2000-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442487
Date de demande : 04/06/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

19/09/1990 : CUIVRE ET TOITURES DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 1739114
Date de dépôt : 19/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques construction transportables métallique matériaux métalliques pour les voies ferrées;cables et fils métalliques non élèctriques, serrurerie et quincaillerie métallique tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métallique tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Construction et affaires.Transport et entreposage. Traitement de matériaux
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181179
Date de demande : 01/09/2000
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448118
Date de demande : 04/08/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

19/09/1990 : CUIVRE ET TOITURES DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 1739114
Date de dépôt : 19/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques construction transportables métallique matériaux métalliques pour les voies ferrées;cables et fils métalliques non élèctriques, serrurerie et quincaillerie métallique tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métallique tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Construction et affaires.Transport et entreposage. Traitement de matériaux
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181179
Date de demande : 01/09/2000
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448118
Date de demande : 04/08/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

12/09/1990 : CUIVRE ET GOUTTIERES DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 1739109
Date de dépôt : 12/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/09/2010
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques construction transportables métallique matériaux métalliques pour les voies ferrées;cables et fils métalliques non électriques, sérrureie et quincaillerie métallique tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique.Ustensibles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponses;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Construction et affaires Transport et entreposage Traitement de matériaux
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : TREFIMETAUX,
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181181
Date de demande : 01/09/2000
N° de BOPI : 2000-40

12/06/1990 : TREFISTAN
N° national/d'enregistrement : 1596694
Date de dépôt : 12/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/06/2010
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 JUILLET 1980 à l'INPI No 566364 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1142725
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, cuivre et alliages, alliages cuivre-étain;matériaux à bâtir, laminés et fondus;tôles, bandes, rubans, disques, fils, barres et débris métalliques.Pièces et éléments de machines, machines-outils et moteurs en alliage de cuivre.Pièces et éléments d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, fils et câbles électriques. Pièces et éléments de véhicules et appareils de locomotion
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12

Déposant 1 : TREFIMETAUX société anonyme,
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172335
Date de demande : 10/05/2000
N° de BOPI : 2000-26

12/06/1990 : T.M.X.
N° national/d'enregistrement : 1596696
Date de dépôt : 12/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/06/2010
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 JUILLET 1980 à l'INPI No 566363 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1163633
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux non ferreux bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques de toutes nautres, électriques ou non, câbles et fils téléphoniques, plomb, bandes, barres, tubes et profilés, et feuilles d'aluminium et d'autres métaux, pointes, ronces, grillages, treillis, caillebotis, capsules métalliques, serrurerie, tuyaux métalliques;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) conducteurs isolés, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques de signalisation, de contrôle (inspection);de secours (sauvetage) et d'enseignement.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés;objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matière plastique, feuilles de chlorure de vinyle, revêtements de caoutchouc, et de matière plastique, matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler, amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction, revêtements de sol, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes.Cordes, cordages, ficelles, ficelles-lieuses, câbles, filets, filets de pêche, tentes, bâches, voiles, sacs;matières textiles fibreuses brutes. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures (excepté en tissus)
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : TREFIMETAUX société anonyme,
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172333
Date de demande : 10/05/2000
N° de BOPI : 2000-26

12/06/1990 : METOFIN
N° national/d'enregistrement : 1596698
Date de dépôt : 12/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/06/2010
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 JUILLET 1980 à l'INPI No 566374 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1178821
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires, échangeurs thermiques

Déposant 1 : TREFIMETAUX société anonyme,
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172334
Date de demande : 10/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

12/06/1990 : CUIVRE VERONESE
N° national/d'enregistrement : 1596700
Date de dépôt : 12/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/06/2010
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 JUILLET 1980 à l'INPI No 566336 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1150677
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages notamment demi-produits en cuivre ou alliage de cuivre.Matériaux pour les artistes, particulièrement en cuivre préverdi. Matériaux de construction plus spécialement pour la couverture et la décoration de bâtiments
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : TREFIMETAUX société anonyme,
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172332
Date de demande : 10/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

12/06/1990 : CIE FRANCSE DES METAUX
N° national/d'enregistrement : 1596701
Date de dépôt : 12/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/06/2010
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 JUILLET 1980 à l'INPI No 566334 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1167703
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux bruts et ouvrés

Déposant 1 : TREFIMETAUX société anonyme,
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172336
Date de demande : 10/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

19/04/1989 : TEMIX
N° national/d'enregistrement : 1622882
Date de dépôt : 19/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JUILLET 1979 à l'INPI No 522738 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1102349
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminé et fondus, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, clous et vis, tubes de cuivre. Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2140385
Date de demande : 23/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140385
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402090
Date de demande : 23/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

19/04/1989 : TEMIX
N° national/d'enregistrement : 1622882
Date de dépôt : 19/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JUILLET 1979 à l'INPI No 522738 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1102349
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminé et fondus, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, clous et vis, tubes de cuivre. Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier
Adresse :
234 route d'Arlon
8001 STRASSEN
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2140385
Date de demande : 23/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140385
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402090
Date de demande : 23/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713514
Date de demande : 25/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

25/01/1989 : SUPERMETAVIT
N° national/d'enregistrement : 1510743
Date de dépôt : 25/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/01/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais; cuivres et alliages de cuivre, barres de laiton.

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133089
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391533
Date de demande : 08/12/2008
N° de BOPI : 2009-06

25/01/1989 : SUPERMETAVIT
N° national/d'enregistrement : 1510743
Date de dépôt : 25/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/01/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais; cuivres et alliages de cuivre, barres de laiton.

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133089
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391533
Date de demande : 08/12/2008
N° de BOPI : 2009-06

25/01/1989 : SUPERMETAVIT
N° national/d'enregistrement : 1510743
Date de dépôt : 25/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/01/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais; cuivres et alliages de cuivre, barres de laiton.

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 756711
Date de demande : 15/05/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133089
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391533
Date de demande : 08/12/2008
N° de BOPI : 2009-06

03/09/1987 : TF
N° national/d'enregistrement : 1471857
Date de dépôt : 03/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/09/2007
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques, non compris dans d'autres classes, minerais. - Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. - Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : TREFIMETAUX,
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 239924
Date de demande : 09/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2095621
Date de demande : 06/08/1997
N° de BOPI : 1997-50

25/09/1986 : METONAL
N° national/d'enregistrement : 1387708
Date de dépôt : 25/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 DECEMBRE 1976 à l'INPI sous le no 234155 et enregistré sous le no 1004141.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, alliages de cuivre et/ou d'aluminium, fer, manganèse, nickel, matériaux à bâtir laminés et fondus, plaques, feuilles, tôles, bandes, rubans, profilés, tubes, tuyaux, barres, fils, câbles (à l'exception des conducteurs d'électricité) métalliques, quincaillerie, serrurerie, clous et vis. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, échangeurs thermiques destinés auxdites installations.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61450
Date de demande : 20/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072165
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320962
Date de demande : 07/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

25/09/1986 : METONAL
N° national/d'enregistrement : 1387708
Date de dépôt : 25/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 DECEMBRE 1976 à l'INPI sous le no 234155 et enregistré sous le no 1004141.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, alliages de cuivre et/ou d'aluminium, fer, manganèse, nickel, matériaux à bâtir laminés et fondus, plaques, feuilles, tôles, bandes, rubans, profilés, tubes, tuyaux, barres, fils, câbles (à l'exception des conducteurs d'électricité) métalliques, quincaillerie, serrurerie, clous et vis. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, échangeurs thermiques destinés auxdites installations.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61450
Date de demande : 20/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072165
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320962
Date de demande : 07/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

05/11/1985 : TREFILEC
N° national/d'enregistrement : 1329770
Date de dépôt : 05/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/11/2005
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;métaux et alliages utilisés dans la technique de l'électro érosion;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;fils de laiton;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Anode;électrodes;appareils et instruments opérant par électro érosion;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : TREFIMETAUX,
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61450
Date de demande : 20/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056065
Date de demande : 09/10/1995
N° de BOPI : 1995-46

26/09/1985 : METALPHA
N° national/d'enregistrement : 1324074
Date de dépôt : 26/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 DECEMBRE 1975 à l'INPI sous le numéro 204637 et enregistré sous le numéro 933956.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus tuyaux métalliques, cuivre et alliages de cuivre, bronzes, laiton, produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais - Machines et machines-outils, moteurs; tous composants métalliques de ces produits - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, d'enseignement, appareils extincteur Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau -
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12

Déposant 1 : KME FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : GEVERS FRANCE, M. PIRASTRU Léonard
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61450
Date de demande : 20/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2053611
N° de BOPI : 1995-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295307
Date de demande : 18/08/2005
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2594652
Date de demande : 05/08/2015
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

26/09/1985 : METALPHA
N° national/d'enregistrement : 1324074
Date de dépôt : 26/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 DECEMBRE 1975 à l'INPI sous le numéro 204637 et enregistré sous le numéro 933956.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus tuyaux métalliques, cuivre et alliages de cuivre, bronzes, laiton, produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais - Machines et machines-outils, moteurs; tous composants métalliques de ces produits - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, d'enseignement, appareils extincteur Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau -
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12

Déposant 1 : KME FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : GEVERS FRANCE, M. PIRASTRU Léonard
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61450
Date de demande : 20/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2053611
N° de BOPI : 1995-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295307
Date de demande : 18/08/2005
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2594652
Date de demande : 05/08/2015
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

26/09/1985 : METALPHA
N° national/d'enregistrement : 1324074
Date de dépôt : 26/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 DECEMBRE 1975 à l'INPI sous le numéro 204637 et enregistré sous le numéro 933956.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus tuyaux métalliques, cuivre et alliages de cuivre, bronzes, laiton, produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais - Machines et machines-outils, moteurs; tous composants métalliques de ces produits - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, d'enseignement, appareils extincteur Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau -
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12

Déposant 1 : KME FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : GEVERS FRANCE, M. PIRASTRU Léonard
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61450
Date de demande : 20/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 784547
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : HME Brass France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2053611
N° de BOPI : 1995-39

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295307
Date de demande : 18/08/2005
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2594652
Date de demande : 05/08/2015
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

13/09/1985 : CUPRAVOLT
N° national/d'enregistrement : 1323146
Date de dépôt : 13/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, cuivre et alliages de cuivre, matériaux a bâtir laminés et fondus, bandes de cuivre, rouleaux de bandes de cuivre, câbles et fils métalliques. Appareils et instruments électriques fils, câbles, bandes, barres conducteurs de l'électricité, transformateurs de courant, bobinages pour transformateurs.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 189170
Date de demande : 11/09/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2053877
N° de BOPI : 1995-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295275
Date de demande : 18/08/2005
N° de BOPI : 2006-27

13/09/1985 : CUPRAVOLT
N° national/d'enregistrement : 1323146
Date de dépôt : 13/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, cuivre et alliages de cuivre, matériaux a bâtir laminés et fondus, bandes de cuivre, rouleaux de bandes de cuivre, câbles et fils métalliques. Appareils et instruments électriques fils, câbles, bandes, barres conducteurs de l'électricité, transformateurs de courant, bobinages pour transformateurs.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 189170
Date de demande : 11/09/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2053877
N° de BOPI : 1995-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295275
Date de demande : 18/08/2005
N° de BOPI : 2006-27

19/11/1984 : THERMOTUBE
N° national/d'enregistrement : 1290145
Date de dépôt : 19/11/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/11/2014
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 NOVEMBRE 1974 A L'INPI No 181561 ET ENREGISTRE SOUS LE No 912033.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes, tuyaux, canalisations, notamment pour installations de chauffage central, de vapeur ou de refroidissement, tubes, tuyaux, canalisations isolés, matières calorifuges.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : TREFIMETAUX Société anonyme
Numéro de SIREN : 672014099

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173192
Date de demande : 06/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 402860
Date de demande : 18/11/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402861
Date de demande : 18/11/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2039358
N° de BOPI : 1994-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2275978
Date de demande : 24/11/2004
N° de BOPI : 2005-19

25/03/1982 : METAVIT
N° national/d'enregistrement : 1199451
Date de dépôt : 25/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais; cuivre et alliages de cuivre, barres de laiton.

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002280
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215490
Date de demande : 18/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488592
Date de demande : 10/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

25/03/1982 : METAVIT
N° national/d'enregistrement : 1199451
Date de dépôt : 25/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais; cuivre et alliages de cuivre, barres de laiton.

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 784547
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : HME Brass France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002280
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215490
Date de demande : 18/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488592
Date de demande : 10/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

25/03/1982 : METAVIT
N° national/d'enregistrement : 1199451
Date de dépôt : 25/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais; cuivre et alliages de cuivre, barres de laiton.

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 784547
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : HME Brass France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002280
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215490
Date de demande : 18/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488592
Date de demande : 10/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

25/03/1982 : METAVIT
N° national/d'enregistrement : 1199451
Date de dépôt : 25/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais; cuivre et alliages de cuivre, barres de laiton.

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002280
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215490
Date de demande : 18/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488592
Date de demande : 10/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Publications au Bodacc :
17/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°570
NOJO : 08022023S001980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Sedan 672 014 099
Dénomination : TREFIMETAUX SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
21/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°60
NOJO : 08022022S002547
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Sedan 672 014 099
Dénomination : TREFIMETAUX SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°660
NOJO : 08022021S002323
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Sedan 672 014 099
Dénomination : TREFIMETAUX SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
11/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°82
NOJO : 0802BP1967B5005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Sedan 672 014 099
Dénomination : TREFIMETAUX SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Directeur général partant : Bisio, Gianluigi
Montant du capital : 11000000 EUR
25/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°399
NOJO : 08022020S001829
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Sedan 672 014 099
Dénomination : TREFIMETAUX SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
29/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°70
NOJO : 08022020S000103
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Sedan 672 014 099
Dénomination : TREFIMETAUX SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
23/10/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°675
NOJO : BXA16294000743O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 09/02/1988
Date de commencement d'activité : 08/02/1967
Date d'effet : 26 juillet 2016
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
Numéro d'identification : RCS Paris 672 014 099
Dénomination : TREFIMETAUX SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Kovats, Mirko, Directeur général : Dexant, Dominique, Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID, Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS.

Montant du capital : 10000000 EUR
08/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8004
NOJO : 119201372396877
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : Tréfimétaux SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1576
NOJO : BXB16179001474B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : Tréfimétaux SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000000.00 EUR
24/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°3683
NOJO : BXB16111002424R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : Trefimétaux SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID en fonction le 24 Septembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 24 Septembre 2013 Président : KOVATS Mirko en fonction le 24 Mars 2016 Directeur général : DEXANT Dominique en fonction le 19 Avril 2016
22/04/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°481 - rectificatif
Annule l'annonce N°388, numéro de parution 20160058, BODACC A publiée le 23 mars 2016
NOJO : BXA16110000488W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 02/03/2016
Oppositions : KME ROLLED FRANCE SAS rue de Sodetal Zone Industrielle des Miels 25870 Devecey
Descriptif : Acte sous seing privé du 02/03/16 - enregistré à POLE ENREGISTREMENT DE NANTERRE le 07/03/16 Bordereau N° 2016/383 Case n°5
Numéro d'identification : RCS Nanterre 404 379 919
Dénomination : KME ROLLED FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
22/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1995
NOJO : BXB161100017812
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la dénomination..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : Trefimétaux SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/04/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°694 - rectificatif
Annule l'annonce N°1193, numéro de parution 20160057, BODACC A publiée le 22 mars 2016
NOJO : BXA161030029219
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2016
Oppositions : KME ROLLED FRANCE SAS 70190 Voray-sur-l'ognon Pour la correspondance : KME ROLLED FRANCE SAS 11 bis rue de l'Hôtel de Ville - 92400 Courbevoie
Descriptif : Immatriculation secondaire sur cession partielle de fonds de commerce Acte sous seing privé du 02/03/2016 enregistré au pôle enregistrement de Nanterre le 07/03/2016 Bordereau n°2016/383 case n°5 ext 3001 Le prix d'achat de 3 893 693.05 euros comprend les fonds sis à Courbevoie (92400), Devecey (25780) et Voray sur l'Ognon (70190) Siège social du précédent propriétaire : 11 bis rue de l'Hôtel de Ville - 92400 Courbevoie Délai des oppositions : 10 jours
Numéro d'identification : RCS Nanterre 404 379 919
Dénomination : KME ROLLED FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME FRANCE SAS
06/04/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1348 - rectificatif
Annule l'annonce N°1562, numéro de parution 20160055, BODACC A publiée le 18 mars 2016
NOJO : BXA16092002400C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/03/2016
Oppositions : KME ROLLED FRANCE SAS - 11 BIS RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 92400 COURBEVOIE pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte SSP en date du 02/03/2016 enregistré au Pôle enregistrement de Nanterre le 07/03/2016 Bordereau 2016/383 Case 5 - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - Adresse du cédant : 11 Bis rue de l'Hôtel de Ville - 92400 Courbevoie.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 404 379 919
Dénomination : KME ROLLED FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
31/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°2070
NOJO : BXB16085002878B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID en fonction le 24 Septembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 24 Septembre 2013 Président : KOVATS Mirko en fonction le 24 Mars 2016
23/03/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°388
NOJO : BXA16077000558N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 02/03/2016
Oppositions : KME ROLLED FRANCE SAS rue de Sodetal Zone Industrielle des Miels 25870 Devecey
Descriptif : Acte sous seing privé du 02/03/16 - enregistré à POLE ENREGISTREMENT DE NANTERRE le 07/03/16 Bordereau N° 2016/383 Case n°5
Numéro d'identification : RCS Nanterre 404 379 919
Dénomination : KME ROLLED FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
22/03/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1193
NOJO : BXA160760017790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 02/03/2016
Oppositions : KME ROLLED FRANCE SAS 70190 Voray-sur-l'ognon Pour la correspondance : KME ROLLED FRANCE SAS 11 bis rue de l'Hôtel de Ville - 92400 Courbevoie
Descriptif : Immatriculation secondaire sur cession partielle de fonds de commerce Acte sous seing privé du 02/03/2016 enregistré au pôle enregistrement de Nanterre le 07/03/2016 Bordereau n°2016/383 case n°5 ext 3001 Le prix d'achat de 3 893 693.05 euros comprend les fonds sis à Courbevoie (92400), Devecey (25780) et Voray sur l'Ognon (70190) Siège social du précédent propriétaire : 11 bis rue de l'Hôtel de Ville - 92400 Courbevoie Délai des oppositions : 10 jours
Numéro d'identification : RCS Nanterre 404 379 919
Dénomination : KME ROLLED FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME FRANCE SAS
18/03/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1562
NOJO : BXA16074002256T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 02/03/2016
Oppositions : KME ROLLED FRANCE SAS - 11 BIS RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 92400 COURBEVOIE pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte SSP en date du 02/03/2016 enregistré au Pôle enregistrement de Nanterre le 07/03/2016 Bordereau 2016/383 Case 5 - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - Adresse du cédant : 11 Bis rue de l'Hôtel de Ville - 92400 Courbevoie.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 404 379 919
Dénomination : KME ROLLED FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
18/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1565
NOJO : BXB16074001733Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 39000000.00 EUR
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17967
NOJO : 119201346017728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1528
NOJO : BXB151550010819
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID en fonction le 24 Septembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 24 Septembre 2013 Président : DEXANT Dominique en fonction le 03 Juin 2015
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14241
NOJO : 119201323936879
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°2546
NOJO : BXB13268001905M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : WEISHAAR Frédéric en fonction le 06 Août 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID en fonction le 24 Septembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 24 Septembre 2013
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15197
NOJO : BXC131840133174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1624
NOJO : BXB12220001363F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES en fonction le 18 Septembre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 01 Décembre 2008 Président : WEISHAAR Frédéric en fonction le 06 Août 2012
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14412
NOJO : BXC12181009891V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13826
NOJO : BXC111920272313
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1430
NOJO : BXB11199001183T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES en fonction le 18 Septembre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 01 Décembre 2008 Président : BRIZZI Jean Michel en fonction le 14 Juillet 2011
07/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8181
NOJO : BXC10218022973Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10023
NOJO : BXC08188007806E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
11 Bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie
12/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°3080
NOJO : BXB08344002461U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MILLET Matthieu Alain modification le 06 Juillet 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES en fonction le 18 Septembre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 01 Décembre 2008.

29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8209
NOJO : BXC08205003661C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Nanterre 672 014 099
Dénomination : KME France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
11 Bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie
Historique de l'unité légale :
28/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
08/08/2019 : code NIC
Code NIC : 00507
25/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
26/07/2016 : code NIC
Code NIC : 01125
30/03/2016 : dénomination
Dénomination : TREFIMETAUX SAS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Métallurgie du cuivre (NAFRev2 : 24.44Z)
26/06/2007 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : KME FRANCE SAS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Première transformation du cuivre (NAFRev1 : 27.4K)
16/04/1984 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00853
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
11/07/2017 : 68521990B00433 : Tribunal d'Instance - MULHOUSE (6852)
Numéro de gestion : 1990B00433

Numéro de RCS : B67201409
Raison sociale : KME FRANCE sas
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
RUE DE L HOTEL DE VILLE
92400 COURBEVOIE

Date d’immatriculation au greffe : 09/02/1988
Code activité : 2444Z - Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Montant du capital : 1500000000 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 67201409900895
Code NAF : 2444Z - Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Adresse de l'établissement :
RUE JOSEPH VOGT
68290 MASEVAUX
Dépôts des actes :
28/09/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B22486
Dépôt : N°100653 déposé le 12/10/2016
Etat : Déposé
26/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B22486
Dépôt : N°100653 déposé le 12/10/2016
Etat : Déposé
26/07/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B22486
Dépôt : N°100653 déposé le 12/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur 11 BIS RUE DE L'HOTEL DE VILLE 92400 COURBEVOIE
26/07/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B22486
Dépôt : N°100653 déposé le 12/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Etablissements :
07/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1990B00433
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
rue Joseph Vogt
Niederbruck
68290 Masevaux
FRANCE
Enseigne : CUIVRE ET ALLIAGES - DIVISION DE TREFIMETAUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/1989
Activité : Opérations industrielles commerciales concernant tous métaux à l'état pur ou sous forme d'alliages
Origine du fonds : Apport
onds acquis par apport au montant évalué - récédent propriétair - UIVRE ET ALLIAGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B22486
Type : Siège

Adresse :
12 rue Auber
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/02/1967
Activité : Opérations industrielles commerciales concernant tous métaux à l'état pur ou sous forme d'alliages
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B22486
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 rue Auber
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/02/1967
Activité : Opérations industrielles commerciales concernant tous métaux à l'état pur ou sous forme d'alliages
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1982B00123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
31 Avenue De la poterie
33170 Gradignan
FRANCE
Nom commercial : TREFIMETAUX
Enseigne : TREFIMETAUX DISTRIBUTION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1970
Activité : Commerce de gros de minerais et metaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1967B00076
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
60590 Sérifontaine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1967
Activité : Toutes opérations sur métaux à l'état pur ou sous forme d'alliages et particulièrement sur le cuivre et ses alliages, ainsi que tous produits de substitution, tous textilese et caoutchouc.
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1967B50052
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Lieudit Flohimont
08600 Fromelennes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1967
Activité : Toutes opérations industrielles et commerciales concernant directe- ment ou indirectement sous toutes ses formes, tous métaux à l'état pur ou sous forme d'alliages et particulièrement le cuivre et ses alliages ainsi que tous produits de substitution, tous textiles et caoutchouc ainsi que tous produits de substitu- tion, usine. Loueur de véhicules, location de véhicules pour le transport routier de marchandises.
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/10/2016 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2016
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
13/10/2016 : Ajout
Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 27/12/1967
Texte de l'observation : Historique : La société n'a pas d'autonomie commer ciale, ne constitue pas une succursale.
13/10/2016 : Ajout
Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 27/12/1967
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Lieu dit Flohimont 08600 Fromelennes : Origine du fonds : Apport évalué à 360.061.390,49 frs
13/10/2016 : Ajout
Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS effectuée d' office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
13/10/2016 : Ajout
Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Charleville- Mézi ères a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 a u Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan par le d écret n° 2008-146 du 15 février 2008.
13/10/2016 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 29/06/2007
Texte de l'observation : Ancienne dénomination : TREFIMETAUX jusqu'au 26/06 /2007.
13/10/2016 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 19/04/2016
Texte de l'observation : Changement de dénomination. Ancienne dénomination : KME France - nouvelle dénomination : Trefimétaux SAS. Notification du Greffe du Tribunal de Commerce de NANTERRE en date du 18/04/2016.
13/10/2016 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 13/10/2016
Texte de l'observation : Transfert siège social "11 BIS rue de l'Hôtel de Ville 92400 COURBEVOIE (RCS NANTERRE)" au "12 rue Auber 75009 PARIS (RCS PARIS)", à compter du 26/07/2016.
Personnes morales :
07/11/2016 : Trefimétaux SAS
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/1990

Economie sociale et solidaire : Non
14/10/2016 : TREFIMETAUX SAS
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Opérations industrielles commerciales concernant tous métaux à l'état pur ou sous forme d'alliages

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/02/1988
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 26/07/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/02/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 10000000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 78 années
13/10/2016 : Tréfimétaux SAS
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/1982

Economie sociale et solidaire : Non
13/10/2016 : Tréfimétaux SAS
Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/1967
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/12/1967

Economie sociale et solidaire : Non
13/10/2016 : Tréfimétaux SAS
Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/1967
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/12/1967

Economie sociale et solidaire : Non
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 1980 du 30/06/2023
Numéro de gestion : 1967B50052
Code activité : 2444Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires640 000612 00028 00042 000
AHFonds commercial837 000837 000
AJAutres immobilisations incorporelles14 00014 000
ANTerrains2 621 0001 918 000702 000736 000
APConstructions15 010 00013 200 0001 810 0002 019 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels101 528 00094 402 0007 126 0006 391 000
ATAutres immobilisations corporelles2 360 0002 273 00086 00098 000
AVImmobilisations en cours233 000233 0001 178 000
CSParticipations évaluées - mise en équivalence10 000 00010 000 00010 000 000
BDAutres titres immobilisés110 000110 000111 000
BFPrêts1 865 0001 865 0001 825 000
BHAutres immobilisations financières90 00090 000165 000
BJTOTAL (I)135 307 000113 242 00022 064 00022 572 000
BLMatières premières, approvisionnements6 251 0001 335 0004 916 0004 672 000
BNEn cours de production de biens671 0003 000668 000789 000
BRProduits intermédiaires et finis1 308 000127 0001 181 000938 000
BXClients et comptes rattachés6 440 000906 0005 535 0004 702 000
BZAutres créances12 536 00027 00012 509 0009 598 000
CFDisponibilités1 280 0001 280 000945 000
CHCharges constatées d’avance59 00059 00052 000
CJTOTAL (II)28 546 0002 399 00026 148 00021 697 000
CNEcarts de conversion actif (V)52 00052 00046 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)163 905 000115 641 00048 264 00044 315 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000 00010 000 000
DCEcarts de réévaluation68 00068 000
DGAutres réserves15 152 00015 152 000
DHReport à nouveau-27 368 000-15 932 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-11 233 000-11 436 000
DLTOTAL (I)-13 381 000-2 148 000
DPProvisions pour risques903 0002 163 000
DRTOTAL (III)903 0002 163 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)393 000365 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 378 00017 153 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés34 492 00021 208 000
DYDettes fiscales et sociales2 244 0002 804 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés70 00080 000
EAAutres dettes3 147 0002 667 000
ECTOTAL (IV)60 724 00044 278 000
ED(V)18 00022 000
EETOTAL GENERAL (I à V)48 264 00044 315 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets149 525 000187 453 000
FMProduction stockée64 000-902 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 694 0006 668 000
FQAutres produits3 157 0003 749 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)155 441 000196 970 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements127 660 000159 927 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-243 0001 151 000
FWAutres achats et charges externes15 784 00019 368 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 415 0001 495 000
FYSalaires et traitements9 944 00011 346 000
FZCharges sociales5 653 0007 475 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 127 0002 162 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions420 000321 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions119 000196 000
GEAutres charges2 909 0004 633 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)165 788 000208 075 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 347 000-11 105 000
GLAutres intérêts et produits assimilés111 000132 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges46 00037 000
GNDifférences positives de change53 000192 000
GPTotal des produits financiers (V)210 000361 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions52 0006 000
GRIntérêts et charges assimilées1 907 0001 876 000
GSDifférences négatives de change89 000120 000
GUTotal des charges financières (VI)2 048 0002 042 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 837 000-1 681 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-12 185 000-12 786 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26 000125 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 0001 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 919 0006 264 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 949 0006 390 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 642 0004 631 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions408 000398 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 051 0005 029 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)899 0001 361 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 00011 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)158 601 000203 721 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)169 834 000215 157 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-11 233 000-11 436 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 2547 du 05/07/2022
Numéro de gestion : 1967B50052
Code activité : 2444Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires640 000612 00028 00042 000
AHFonds commercial837 000837 000
AJAutres immobilisations incorporelles14 00014 000
ANTerrains2 621 0001 918 000702 000736 000
APConstructions15 010 00013 200 0001 810 0002 019 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels101 528 00094 402 0007 126 0006 391 000
ATAutres immobilisations corporelles2 360 0002 273 00086 00098 000
AVImmobilisations en cours233 000233 0001 178 000
CSParticipations évaluées - mise en équivalence10 000 00010 000 00010 000 000
BDAutres titres immobilisés110 000110 000111 000
BFPrêts1 865 0001 865 0001 825 000
BHAutres immobilisations financières90 00090 000165 000
BJTOTAL (I)135 307 000113 242 00022 064 00022 572 000
BLMatières premières, approvisionnements6 251 0001 335 0004 916 0004 672 000
BNEn cours de production de biens671 0003 000668 000789 000
BRProduits intermédiaires et finis1 308 000127 0001 181 000938 000
BXClients et comptes rattachés6 440 000906 0005 535 0004 702 000
BZAutres créances12 536 00027 00012 509 0009 598 000
CFDisponibilités1 280 0001 280 000945 000
CHCharges constatées d’avance59 00059 00052 000
CJTOTAL (II)28 546 0002 399 00026 148 00021 697 000
CNEcarts de conversion actif (V)52 00052 00046 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)163 905 000115 641 00048 264 00044 315 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000 00010 000 000
DCEcarts de réévaluation68 00068 000
DGAutres réserves15 152 00015 152 000
DHReport à nouveau-27 368 000-15 932 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-11 233 000-11 436 000
DLTOTAL (I)-13 381 000-2 148 000
DPProvisions pour risques903 0002 163 000
DRTOTAL (III)903 0002 163 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)393 000365 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 378 00017 153 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés34 492 00021 208 000
DYDettes fiscales et sociales2 244 0002 804 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés70 00080 000
EAAutres dettes3 147 0002 667 000
ECTOTAL (IV)60 724 00044 278 000
ED(V)18 00022 000
EETOTAL GENERAL (I à V)48 264 00044 315 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets149 525 000187 453 000
FMProduction stockée64 000-902 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 694 0006 668 000
FQAutres produits3 157 0003 749 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)155 441 000196 970 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements127 660 000159 927 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-243 0001 151 000
FWAutres achats et charges externes15 784 00019 368 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 415 0001 495 000
FYSalaires et traitements9 944 00011 346 000
FZCharges sociales5 653 0007 475 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 127 0002 162 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions420 000321 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions119 000196 000
GEAutres charges2 909 0004 633 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)165 788 000208 075 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 347 000-11 105 000
GLAutres intérêts et produits assimilés111 000132 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges46 00037 000
GNDifférences positives de change53 000192 000
GPTotal des produits financiers (V)210 000361 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions52 0006 000
GRIntérêts et charges assimilées1 907 0001 876 000
GSDifférences négatives de change89 000120 000
GUTotal des charges financières (VI)2 048 0002 042 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 837 000-1 681 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-12 185 000-12 786 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26 000125 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 0001 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 919 0006 264 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 949 0006 390 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 642 0004 631 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions408 000398 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 051 0005 029 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)899 0001 361 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 00011 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)158 601 000203 721 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)169 834 000215 157 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-11 233 000-11 436 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 2323 du 06/07/2021
Numéro de gestion : 1967B50052
Code activité : 2444Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires640 000612 00028 00042 000
AHFonds commercial837 000837 000
AJAutres immobilisations incorporelles14 00014 000
ANTerrains2 621 0001 918 000702 000736 000
APConstructions15 010 00013 200 0001 810 0002 019 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels101 528 00094 402 0007 126 0006 391 000
ATAutres immobilisations corporelles2 360 0002 273 00086 00098 000
AVImmobilisations en cours233 000233 0001 178 000
CSParticipations évaluées - mise en équivalence10 000 00010 000 00010 000 000
BDAutres titres immobilisés110 000110 000111 000
BFPrêts1 865 0001 865 0001 825 000
BHAutres immobilisations financières90 00090 000165 000
BJTOTAL (I)135 307 000113 242 00022 064 00022 572 000
BLMatières premières, approvisionnements6 251 0001 335 0004 916 0004 672 000
BNEn cours de production de biens671 0003 000668 000789 000
BRProduits intermédiaires et finis1 308 000127 0001 181 000938 000
BXClients et comptes rattachés6 440 000906 0005 535 0004 702 000
BZAutres créances12 536 00027 00012 509 0009 598 000
CFDisponibilités1 280 0001 280 000945 000
CHCharges constatées d’avance59 00059 00052 000
CJTOTAL (II)28 546 0002 399 00026 148 00021 697 000
CNEcarts de conversion actif (V)52 00052 00046 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)163 905 000115 641 00048 264 00044 315 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000 00010 000 000
DCEcarts de réévaluation68 00068 000
DGAutres réserves15 152 00015 152 000
DHReport à nouveau-27 368 000-15 932 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-11 233 000-11 436 000
DLTOTAL (I)-13 381 000-2 148 000
DPProvisions pour risques903 0002 163 000
DRTOTAL (III)903 0002 163 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)393 000365 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 378 00017 153 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés34 492 00021 208 000
DYDettes fiscales et sociales2 244 0002 804 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés70 00080 000
EAAutres dettes3 147 0002 667 000
ECTOTAL (IV)60 724 00044 278 000
ED(V)18 00022 000
EETOTAL GENERAL (I à V)48 264 00044 315 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets149 525 000187 453 000
FMProduction stockée64 000-902 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 694 0006 668 000
FQAutres produits3 157 0003 749 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)155 441 000196 970 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements127 660 000159 927 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-243 0001 151 000
FWAutres achats et charges externes15 784 00019 368 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 415 0001 495 000
FYSalaires et traitements9 944 00011 346 000
FZCharges sociales5 653 0007 475 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 127 0002 162 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions420 000321 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions119 000196 000
GEAutres charges2 909 0004 633 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)165 788 000208 075 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 347 000-11 105 000
GLAutres intérêts et produits assimilés111 000132 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges46 00037 000
GNDifférences positives de change53 000192 000
GPTotal des produits financiers (V)210 000361 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions52 0006 000
GRIntérêts et charges assimilées1 907 0001 876 000
GSDifférences négatives de change89 000120 000
GUTotal des charges financières (VI)2 048 0002 042 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 837 000-1 681 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-12 185 000-12 786 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26 000125 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 0001 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 919 0006 264 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 949 0006 390 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 642 0004 631 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions408 000398 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 051 0005 029 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)899 0001 361 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 00011 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)158 601 000203 721 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)169 834 000215 157 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-11 233 000-11 436 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 1829 du 07/08/2020
Numéro de gestion : 1967B50052
Code activité : 2444Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires640 000612 00028 00042 000
AHFonds commercial837 000837 000
AJAutres immobilisations incorporelles14 00014 000
ANTerrains2 621 0001 918 000702 000736 000
APConstructions15 010 00013 200 0001 810 0002 019 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels101 528 00094 402 0007 126 0006 391 000
ATAutres immobilisations corporelles2 360 0002 273 00086 00098 000
AVImmobilisations en cours233 000233 0001 178 000
CSParticipations évaluées - mise en équivalence10 000 00010 000 00010 000 000
BDAutres titres immobilisés110 000110 000111 000
BFPrêts1 865 0001 865 0001 825 000
BHAutres immobilisations financières90 00090 000165 000
BJTOTAL (I)135 307 000113 242 00022 064 00022 572 000
BLMatières premières, approvisionnements6 251 0001 335 0004 916 0004 672 000
BNEn cours de production de biens671 0003 000668 000789 000
BRProduits intermédiaires et finis1 308 000127 0001 181 000938 000
BXClients et comptes rattachés6 440 000906 0005 535 0004 702 000
BZAutres créances12 536 00027 00012 509 0009 598 000
CFDisponibilités1 280 0001 280 000945 000
CHCharges constatées d’avance59 00059 00052 000
CJTOTAL (II)28 546 0002 399 00026 148 00021 697 000
CNEcarts de conversion actif (V)52 00052 00046 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)163 905 000115 641 00048 264 00044 315 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000 00010 000 000
DCEcarts de réévaluation68 00068 000
DGAutres réserves15 152 00015 152 000
DHReport à nouveau-27 368 000-15 932 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-11 233 000-11 436 000
DLTOTAL (I)-13 381 000-2 148 000
DPProvisions pour risques903 0002 163 000
DRTOTAL (III)903 0002 163 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)393 000365 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 378 00017 153 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés34 492 00021 208 000
DYDettes fiscales et sociales2 244 0002 804 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés70 00080 000
EAAutres dettes3 147 0002 667 000
ECTOTAL (IV)60 724 00044 278 000
ED(V)18 00022 000
EETOTAL GENERAL (I à V)48 264 00044 315 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets149 525 000187 453 000
FMProduction stockée64 000-902 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 694 0006 668 000
FQAutres produits3 157 0003 749 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)155 441 000196 970 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements127 660 000159 927 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-243 0001 151 000
FWAutres achats et charges externes15 784 00019 368 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 415 0001 495 000
FYSalaires et traitements9 944 00011 346 000
FZCharges sociales5 653 0007 475 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 127 0002 162 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions420 000321 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions119 000196 000
GEAutres charges2 909 0004 633 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)165 788 000208 075 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 347 000-11 105 000
GLAutres intérêts et produits assimilés111 000132 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges46 00037 000
GNDifférences positives de change53 000192 000
GPTotal des produits financiers (V)210 000361 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions52 0006 000
GRIntérêts et charges assimilées1 907 0001 876 000
GSDifférences négatives de change89 000120 000
GUTotal des charges financières (VI)2 048 0002 042 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 837 000-1 681 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-12 185 000-12 786 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26 000125 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 0001 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 919 0006 264 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 949 0006 390 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 642 0004 631 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions408 000398 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 051 0005 029 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)899 0001 361 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 00011 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)158 601 000203 721 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)169 834 000215 157 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-11 233 000-11 436 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 103 du 13/01/2020
Numéro de gestion : 1967B50052
Code activité : 2444Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires640 000612 00028 00042 000
AHFonds commercial837 000837 000
AJAutres immobilisations incorporelles14 00014 000
ANTerrains2 621 0001 918 000702 000736 000
APConstructions15 010 00013 200 0001 810 0002 019 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels101 528 00094 402 0007 126 0006 391 000
ATAutres immobilisations corporelles2 360 0002 273 00086 00098 000
AVImmobilisations en cours233 000233 0001 178 000
CSParticipations évaluées - mise en équivalence10 000 00010 000 00010 000 000
BDAutres titres immobilisés110 000110 000111 000
BFPrêts1 865 0001 865 0001 825 000
BHAutres immobilisations financières90 00090 000165 000
BJTOTAL (I)135 307 000113 242 00022 064 00022 572 000
BLMatières premières, approvisionnements6 251 0001 335 0004 916 0004 672 000
BNEn cours de production de biens671 0003 000668 000789 000
BRProduits intermédiaires et finis1 308 000127 0001 181 000938 000
BXClients et comptes rattachés6 440 000906 0005 535 0004 702 000
BZAutres créances12 536 00027 00012 509 0009 598 000
CFDisponibilités1 280 0001 280 000945 000
CHCharges constatées d’avance59 00059 00052 000
CJTOTAL (II)28 546 0002 399 00026 148 00021 697 000
CNEcarts de conversion actif (V)52 00052 00046 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)163 905 000115 641 00048 264 00044 315 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000 00010 000 000
DCEcarts de réévaluation68 00068 000
DGAutres réserves15 152 00015 152 000
DHReport à nouveau-27 368 000-15 932 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-11 233 000-11 436 000
DLTOTAL (I)-13 381 000-2 148 000
DPProvisions pour risques903 0002 163 000
DRTOTAL (III)903 0002 163 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)393 000365 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 378 00017 153 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés34 492 00021 208 000
DYDettes fiscales et sociales2 244 0002 804 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés70 00080 000
EAAutres dettes3 147 0002 667 000
ECTOTAL (IV)60 724 00044 278 000
ED(V)18 00022 000
EETOTAL GENERAL (I à V)48 264 00044 315 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets149 525 000187 453 000
FMProduction stockée64 000-902 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 694 0006 668 000
FQAutres produits3 157 0003 749 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)155 441 000196 970 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements127 660 000159 927 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-243 0001 151 000
FWAutres achats et charges externes15 784 00019 368 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 415 0001 495 000
FYSalaires et traitements9 944 00011 346 000
FZCharges sociales5 653 0007 475 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 127 0002 162 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions420 000321 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions119 000196 000
GEAutres charges2 909 0004 633 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)165 788 000208 075 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 347 000-11 105 000
GLAutres intérêts et produits assimilés111 000132 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges46 00037 000
GNDifférences positives de change53 000192 000
GPTotal des produits financiers (V)210 000361 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions52 0006 000
GRIntérêts et charges assimilées1 907 0001 876 000
GSDifférences négatives de change89 000120 000
GUTotal des charges financières (VI)2 048 0002 042 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 837 000-1 681 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-12 185 000-12 786 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26 000125 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 0001 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 919 0006 264 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 949 0006 390 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 642 0004 631 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions408 000398 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 051 0005 029 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)899 0001 361 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-52 00011 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)158 601 000203 721 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)169 834 000215 157 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-11 233 000-11 436 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
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Page 05 : Immobilisations – diminutions
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