TRANSPORTS LIEURES

Entreprise

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  4. TRANSPORTS LIEURES
TRANSPORTS LIEURES
Dernière mise à jour : 28/10/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/01/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30956733700063 / Siren : 309567337 / NIC : 00063
N° de TVA : FR 64 309567337
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.39 : Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
49.39B : Autres transports routiers de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- les autres transports routiers de passagers : • l’organisation d’excursions en autocars • la location d’autocars avec conducteur à la demande • les circuits touristiques urbains par car • les autres services occasionnels de transport routiers à la demande

Cette sous-classe comprend aussi :
- le transport de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport en ambulance (cf. 86.90A) Produits associés : 49.39.31, 49.39.32, 49.39.33, 49.39.34, 49.39.35, 49.39.39
49.32Z-A : Taxis
Cette classe comprend :
-le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation Remarque : Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique.
- les services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares

Cette classe comprend aussi :
-le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite ; -les radio-taxis ;
-le transport des voyageurs par moto-taxis

Cette classe ne comprend pas :
-le transport par ambulance (cf. 86.90A) ; -l'exploitation d'avion-taxis (cf. 51.10Z) ; -l'exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
Coordonnées de l'établissement :
TRANSPORTS LIEURES
Adresse :
LIEU-DIT SAINT ROCH
17 Rue DE BERGA
09400 TARASCON-SUR-ARIEGE
Marchés publics :
11/10/2019 : Accord-cadre

Objet : Exploitation de services de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes de la Haute-Ariège - Secteur géographique des Vallées d'Ax
Classification : Transport non régulier de passagers (60140000)

Numéro unique d’identification : 200066363000172018TRANSPORT100
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 31/07/2018

Lieu d'exécution : Luzenac
Acheteur : Communauté de Communes de la Haute Ariège

Titulaire :
TRANSPORTS LIEURES (30956733700063)
11/10/2019 : Accord-cadre

Objet : Exploitation de services de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes de la Haute-Ariège - Secteur géographique des Vallées d'Ax
Classification : Transport non régulier de passagers (60140000)

Numéro unique d’identification : 200066363000172018TRANSPORT200
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 20 000 €
Date de notification : 31/07/2018

Lieu d'exécution : Luzenac
Acheteur : Communauté de Communes de la Haute Ariège

Titulaire :
TRANSPORTS LIEURES (30956733700063)
Historique de l'établissement :
28/10/2022 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
01/03/2021 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev1 : 60.2G)
21/01/2004 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
17/07/2015 : Préccession
Successeur : SARL TRANSPORTS ET AMBULANCES ENSALES
Continuité économique
21/01/2004 : Succession
Prédécesseur : TRANSPORTS LIEURES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1977
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
TRANSPORTS LIEURES - Tarascon-sur-Ariège (siège)TRANSPORTS LIEURES - Toulouse (fermé)TRANSPORTS LIEURES - Pamiers (fermé)TRANSPORTS LIEURES - Savignac-les-OrmeauxTRANSPORTS LIEURES - Toulouse (fermé)TRANSPORTS LIEURES - Carcassonne (fermé)TRANSPORTS LIEURES - Pamiers (fermé)TRANSPORTS LIEURES - Castres (fermé)TRANSPORTS LIEURES - Toulouse (fermé)TRANSPORTS LIEURES - Pamiers (fermé)TRANSPORTS LIEURES - Ax-les-Thermes (fermé)TRANSPORTS LIEURES - Tarascon-sur-Ariège (fermé)
Publications au Bodacc :
22/09/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°155
NOJO : 009010000054041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/06/2022
Publication légale : Journal de l'ariège, le 11/07/2022
Oppositions : SCP MARCELLIN-RIOUFOL-HENRIQUES-CUQ, Huissiers de Justice à Foix (09000) 23 Rue Delcassé
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : Quartier Saint Roch 09400 TARASCON-SUR-ARIEGE. Adresse du nouveau propriétaire : 19 Rue De Berga 09400 TARASCON-SUR-ARIEGE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Foix 450 309 919
Dénomination : DEMENAGEMENTS DUEZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 15260.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
21/07/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°28
NOJO : 009010000053322
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/06/2022
Publication légale : Journal de l'ariège, le 11/07/2022
Oppositions : SCP MARCELLIN - RIOUFOL - HENRIQUES - CUQ Huissier de Justice domicilié à FOIX (09000) 23 Rue Delcassé.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 29/06/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de FOIX le 01/07/2022, Dossier 2022 00021227 0904P01 2022 A 00571 Adresse de l'ancien propriétaire : Quartier Saint Roch 09400 TARASCON-SUR-ARIEGE. Adresse du nouveau propriétaire : 19 Rue De Berga 09400 TARASCON-SUR-ARIEGE. Pour la correspondance: la Société THEMIS CONSEILS représentée par Me Mantovani-Lefevre, avocat, inscrite au Barreau de CARCASSONNE, domiciliée à CARCASSONNE (11000) 6 Rue de la République. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Foix 450 309 919
Dénomination : DEMENAGEMENTS DUEZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 15260.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
09/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°462
NOJO : 090100000478880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°173
NOJO : 009010000046367
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
Nom commercial : TRANSPORTS LIEURES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/04/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°193
NOJO : 009010000044677
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2021
Publication légale : La gazette Ariègeoise, le 09/04/2021
Oppositions : SCP LOUBATIERES - CASTELLA, huissiers de Justice à Mirepoix (09500) 12 rue d'Amont
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 11/03/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de FOIX le 29/03/2021, Dossier 2021 00011914. Référence : 0904P01 2021 A 00301. Adresse de l'ancien propriétaire : Quartier Saint Roch 09400 TARASCON-SUR-ARIEGE. Adresse du nouveau propriétaire : 16 Place Jeanne d'Arc 31000 TOULOUSE. Acte sous seing privé en date du 11/03/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de FOIX le 29/03/2021, Dossier 2021 00011914. Référence : 0904P01 2021 A 00301. pour la correspondance chez THEMIS CONSEILS, avocats à CARCASSONNE (11000) 6 rue de la République Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 398 598 508
Dénomination : ZAFATI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
01/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°185
NOJO : 090100000416180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°263
NOJO : 090100000355550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°80
NOJO : 090100000312500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1207
NOJO : 090100000257770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : 090100000201910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°434
NOJO : 090100000180560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°186
NOJO : 090100000113480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/08/2015 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°123
NOJO : BXA152160027609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 17/07/2015
Oppositions : Me BERTRAND-ANTRYGUES, avocat à Pamiers (09100)
Numéro d'identification : RCS Foix 342 777 687
Dénomination : TRANSPORTS ET AMBULANCES ENSALES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 10000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : SARL TRANSPORTS LIEURES
05/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°486
NOJO : 090100000069380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1305
NOJO : BXC12299001358G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°950
NOJO : BXC120210161291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°910
NOJO : BXC11243000042U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Quartier Saint Roch
09400 Tarascon-sur-Ariège
02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°707
NOJO : BXC101830053888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Quartier Saint Roch
09400 Tarascon-sur-Ariège
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°798
NOJO : BXC08263010631W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Foix 309 567 337
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Quartier Saint Roch
09400 Tarascon-sur-Ariège
Historique de l'unité légale :
28/10/2022 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
24/10/2022 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2014 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev1 : 60.2G)
21/01/2004 : code NIC
Code NIC : 00063
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : TRANSPORTS LIEURES
Représentants légaux :
14/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Personne Physique

Nom : LIEURES Daniel Bernard
Né le 07/12/1955 à Foix (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Plaine de Florac
09400 Surba
France
14/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Personne Physique

Nom : LIEURES Daniel Bernard
Né le 07/12/1955 à Foix (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Plaine de Florac
09400 Surba
France
14/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Personne Physique

Nom : GAYRAUD Thomas Patrick Lionel
Né le 10/08/1982 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Les Cordeliers
09500 Mirepoix
France
13/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Personne Physique

Nom : LIEURES Daniel Bernard
Né le 07/12/1955 à Foix (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Plaine de Florac
09400 Surba
France
26/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Personne Physique

Nom : LIEURES Daniel Bernard
Né le 07/12/1955 à Foix (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Plaine DE FLORAC
09400 Surba
France
Dépôts des actes :
18/01/2023 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000332 déposé le 20/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la durée de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
18/01/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000332 déposé le 20/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la durée de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
24/10/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°002119 déposé le 30/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/10/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°002119 déposé le 30/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/10/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°002119 déposé le 30/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/10/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°002119 déposé le 30/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/10/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°002119 déposé le 30/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/10/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°002119 déposé le 30/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
05/10/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001821 déposé le 13/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/10/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001821 déposé le 13/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/10/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001821 déposé le 13/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001966 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001966 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001966 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001966 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
21/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000108 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
21/01/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000108 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
21/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000108 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
21/01/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000108 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
21/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000108 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
21/01/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000108 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
21/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000108 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
21/01/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000108 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
21/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000108 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
21/01/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000108 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
18/01/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000080 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
18/01/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000080 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
18/01/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000080 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
18/01/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000080 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
18/01/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000080 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
18/01/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000080 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
18/01/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000080 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
18/01/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000080 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
18/01/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000080 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
18/01/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000080 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
24/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040820 déposé le 24/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
24/08/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040820 déposé le 24/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
24/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040820 déposé le 24/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
24/08/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040820 déposé le 24/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
24/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040820 déposé le 24/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
24/08/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040820 déposé le 24/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
24/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040820 déposé le 24/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
24/08/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040820 déposé le 24/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
24/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040820 déposé le 24/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
24/08/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040820 déposé le 24/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000821 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/09/2003 : Rapport de la gérance
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000821 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/09/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000821 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000821 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/09/2003 : Rapport de la gérance
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000821 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/09/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000821 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000821 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/09/2003 : Rapport de la gérance
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000821 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/09/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000821 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000821 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/09/2003 : Rapport de la gérance
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000821 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/09/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000821 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000821 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/09/2003 : Rapport de la gérance
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000821 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/09/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000821 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
01/04/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000319 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
01/04/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000319 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
01/04/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000319 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
01/04/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000319 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
01/04/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000319 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
01/04/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000319 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
01/04/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000319 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
01/04/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000319 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
01/04/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000319 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
01/04/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000319 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
04/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
04/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020558 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Cession de parts
31/07/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020551 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/07/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020551 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/07/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020551 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/07/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020551 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/07/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020551 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/12/1991 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°010844 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/12/1991 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°010845 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/12/1991 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°010844 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/12/1991 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°010845 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/12/1991 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°010844 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/12/1991 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°010845 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/12/1991 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°010844 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/12/1991 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°010845 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/12/1991 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°010844 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/12/1991 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°010845 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
14/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Siège

Adresse :
17 Rue De Berga
Lieu-Dit Saint-Roch
09400 Tarascon-sur-Ariège
France
14/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Rue De Berga
Lieu-Dit Saint-Roch
09400 Tarascon-sur-Ariège
France
Nom commercial : TRANSPORTS LIEURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : Transports routiers, location de véhicules, taxi ambulances, transports de voyageurs, production de films et organisation de manifestations.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la plaine RN 20
09110 Savignac-les-Ormeaux
France
Nom commercial : TRANSPORTS LIEURES
Enseigne : TRANSPORTS LIEURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2002
Activité : Transports routiers, transports publics, transports voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Siège

Adresse :
17 Rue De Berga
Lieu-Dit Saint-Roch
09400 Tarascon-sur-Ariège
France
14/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Rue De Berga
Lieu-Dit Saint-Roch
09400 Tarascon-sur-Ariège
France
Nom commercial : TRANSPORTS LIEURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : Transports routiers, location de véhicules, taxi ambulances, transports de voyageurs, production de films et organisation de manifestations.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la plaine RN 20
09110 Savignac-les-Ormeaux
France
Nom commercial : TRANSPORTS LIEURES
Enseigne : TRANSPORTS LIEURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2002
Activité : Transports routiers, transports publics, transports voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Siège

Adresse :
17 Rue De Berga
Lieu-Dit Saint-Roch
09400 Tarascon-sur-Ariège
France
14/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Rue De Berga
Lieu-Dit Saint-Roch
09400 Tarascon-sur-Ariège
France
Nom commercial : TRANSPORTS LIEURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : Transports routiers, location de véhicules, taxi ambulances, transports de voyageurs, production de films et organisation de manifestations.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la plaine RN 20
09110 Savignac-les-Ormeaux
France
Nom commercial : TRANSPORTS LIEURES
Enseigne : TRANSPORTS LIEURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2002
Activité : Transports routiers, transports publics, transports voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Siège

Adresse :
Quartier Saint Roch
09400 Tarascon-sur-Ariège
France
13/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Etablissement principal

Adresse :
Quai Saint-Roch
09400 Tarascon-sur-Ariège
France
Nom commercial : TRANSPORTS LIEURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : Transports routiers, location de véhicules, taxi ambulances, transports de voyageurs, garde meubles, production de films et organisation de manifestations.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la plaine RN 20
09110 Savignac-les-Ormeaux
France
Nom commercial : TRANSPORTS LIEURES
Enseigne : TRANSPORTS LIEURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2002
Activité : Transports routiers, transports publics, transports voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Siège

Adresse :
Quartier Saint Roch
09400 Tarascon-sur-Ariège
France
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Etablissement principal

Adresse :
Quartier Saint Roch
09400 Tarascon-sur-Ariège
France
Nom commercial : TRANSPORTS LIEURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : Transports routiers, déménagement, location de véhicules, taxi ambulances, transports de voyageurs, garde meubles, production de films et organisation de manifestations.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la plaine RN 20
09110 Savignac-les-Ormeaux
France
Nom commercial : TRANSPORTS LIEURES
Enseigne : TRANSPORTS LIEURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2002
Activité : Transports routiers, transports publics, transports voyageurs, déménagements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Avenue du 9Eme Rcp
09100 Pamiers
France
Enseigne : TRANSPORTS LIEURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2006
Activité : Déménagements, transports de voyageurs, garde meubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B00314
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Foix

Adresse :
150 Grande rue Saint-Michel
31400 Toulouse
France
Enseigne : DEMENAGEMENT TRANSPORTS LIEURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2013
Activité : Transports routiersn déménagement, location de véhicules, taxis, ambulances, transports de voyageurs. production de films, organisation de manifestations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/09/2022 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/03/1977
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE : - MR LIEURES ANDRE RCS FOIX 65 A 189 - MME LIEURES YVONNE NEE ROS RCS FOIX 68 A 116 ANNONCE LEGALE LA DEPECHE DU MIDI DU 17.02.77 A COMPTER DU 31.03.88 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE PAR : - MR LIEURES ANDRE - MME ROS EPSE LIEURES YVONNE A COMPTER DU 01.04.88 : REMISE EN ACTIVITE DE LA SOCIETE PAR CREATION DU FONDS DE COMMERCE ANNONCE LEGALE LA GAZETTE ARIEGEOISE DU 04.11.88. A COMPTER DU 10.02.92 : CHANGEMENT DE DENOMINATION (ANCIENNE : SOCIETE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS LIEURES ET FILS) ADJONCTION DE L'ACTIVITE "GARDE MEUBLES" ANNONCE LEGALE LA GAZETTE ARIEGEOISE DU 24.04.92
14/09/2022 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2009
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : Fermeture de l'établissement secondaire hors ressort : 7 bd Michelet 31000 Toulouse.
14/09/2022 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/03/1977
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE : - MR LIEURES ANDRE RCS FOIX 65 A 189 - MME LIEURES YVONNE NEE ROS RCS FOIX 68 A 116 ANNONCE LEGALE LA DEPECHE DU MIDI DU 17.02.77 A COMPTER DU 31.03.88 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE PAR : - MR LIEURES ANDRE - MME ROS EPSE LIEURES YVONNE A COMPTER DU 01.04.88 : REMISE EN ACTIVITE DE LA SOCIETE PAR CREATION DU FONDS DE COMMERCE ANNONCE LEGALE LA GAZETTE ARIEGEOISE DU 04.11.88. A COMPTER DU 10.02.92 : CHANGEMENT DE DENOMINATION (ANCIENNE : SOCIETE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS LIEURES ET FILS) ADJONCTION DE L'ACTIVITE "GARDE MEUBLES" ANNONCE LEGALE LA GAZETTE ARIEGEOISE DU 24.04.92
14/09/2022 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2009
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : Fermeture de l'établissement secondaire hors ressort : 7 bd Michelet 31000 Toulouse.
14/09/2022 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/03/1977
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE : - MR LIEURES ANDRE RCS FOIX 65 A 189 - MME LIEURES YVONNE NEE ROS RCS FOIX 68 A 116 ANNONCE LEGALE LA DEPECHE DU MIDI DU 17.02.77 A COMPTER DU 31.03.88 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE PAR : - MR LIEURES ANDRE - MME ROS EPSE LIEURES YVONNE A COMPTER DU 01.04.88 : REMISE EN ACTIVITE DE LA SOCIETE PAR CREATION DU FONDS DE COMMERCE ANNONCE LEGALE LA GAZETTE ARIEGEOISE DU 04.11.88. A COMPTER DU 10.02.92 : CHANGEMENT DE DENOMINATION (ANCIENNE : SOCIETE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS LIEURES ET FILS) ADJONCTION DE L'ACTIVITE "GARDE MEUBLES" ANNONCE LEGALE LA GAZETTE ARIEGEOISE DU 24.04.92
14/09/2022 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2009
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : Fermeture de l'établissement secondaire hors ressort : 7 bd Michelet 31000 Toulouse.
13/09/2021 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/03/1977
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE : - MR LIEURES ANDRE RCS FOIX 65 A 189 - MME LIEURES YVONNE NEE ROS RCS FOIX 68 A 116 ANNONCE LEGALE LA DEPECHE DU MIDI DU 17.02.77 A COMPTER DU 31.03.88 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE PAR : - MR LIEURES ANDRE - MME ROS EPSE LIEURES YVONNE A COMPTER DU 01.04.88 : REMISE EN ACTIVITE DE LA SOCIETE PAR CREATION DU FONDS DE COMMERCE ANNONCE LEGALE LA GAZETTE ARIEGEOISE DU 04.11.88. A COMPTER DU 10.02.92 : CHANGEMENT DE DENOMINATION (ANCIENNE : SOCIETE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS LIEURES ET FILS) ADJONCTION DE L'ACTIVITE "GARDE MEUBLES" ANNONCE LEGALE LA GAZETTE ARIEGEOISE DU 24.04.92
13/09/2021 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2009
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : Fermeture de l'établissement secondaire hors ressort : 7 bd Michelet 31000 Toulouse.
26/07/2016 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/03/1977
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE : - MR LIEURES ANDRE RCS FOIX 65 A 189 - MME LIEURES YVONNE NEE ROS RCS FOIX 68 A 116 ANNONCE LEGALE LA DEPECHE DU MIDI DU 17.02.77 A COMPTER DU 31.03.88 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE PAR : - MR LIEURES ANDRE - MME ROS EPSE LIEURES YVONNE A COMPTER DU 01.04.88 : REMISE EN ACTIVITE DE LA SOCIETE PAR CREATION DU FONDS DE COMMERCE ANNONCE LEGALE LA GAZETTE ARIEGEOISE DU 04.11.88. A COMPTER DU 10.02.92 : CHANGEMENT DE DENOMINATION (ANCIENNE : SOCIETE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS LIEURES ET FILS) ADJONCTION DE L'ACTIVITE "GARDE MEUBLES" ANNONCE LEGALE LA GAZETTE ARIEGEOISE DU 24.04.92
26/07/2016 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2009
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : Fermeture de l'établissement secondaire hors ressort : 7 bd Michelet 31000 Toulouse.
Personnes morales :
14/09/2022 : TRANSPORTS LIEURES
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Transports routiers, location de véhicules, taxi ambulances, transports de voyageurs, production de films et organisation de manifestations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/1977
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/1978
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
14/09/2022 : TRANSPORTS LIEURES
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transports routiers, location de véhicules, taxi ambulances, transports de voyageurs, production de films et organisation de manifestations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/1977
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/1978
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/09/2022 : TRANSPORTS LIEURES
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Transports routiers, location de véhicules, taxi ambulances, transports de voyageurs, production de films et organisation de manifestations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/1977
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/1978
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
13/09/2021 : TRANSPORTS LIEURES
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Transports routiers, location de véhicules, taxi ambulances, transports de voyageurs, garde meubles, production de films et organisation de manifestations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/1977
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/1978
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
26/07/2016 : TRANSPORTS LIEURES
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Transports routiers, déménagement, location de véhicules, taxi ambulances, transports de voyageurs, garde meubles, production de films et organisation de manifestations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/1977
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/1978
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
27/01/2014 : TRANSPORTS LIEURES
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/2014

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°002542 déposé le 14/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°002542 déposé le 14/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°002542 déposé le 14/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°002724 déposé le 13/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°002724 déposé le 13/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°002724 déposé le 13/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°002724 déposé le 13/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001597 déposé le 22/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001597 déposé le 22/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001597 déposé le 22/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001597 déposé le 22/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001316 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001316 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001316 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001316 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°002069 déposé le 27/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°002069 déposé le 27/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°002069 déposé le 27/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°002069 déposé le 27/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001962 déposé le 09/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001962 déposé le 09/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001962 déposé le 09/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001962 déposé le 09/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001389 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001389 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001389 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001389 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001389 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000295 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000295 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000295 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000295 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000295 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001900 déposé le 29/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001900 déposé le 29/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001900 déposé le 29/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001900 déposé le 29/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001900 déposé le 29/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001670 déposé le 12/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001670 déposé le 12/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001670 déposé le 12/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001670 déposé le 12/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001670 déposé le 12/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001625 déposé le 04/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001625 déposé le 04/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001625 déposé le 04/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001625 déposé le 04/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001625 déposé le 04/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001499 déposé le 06/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001499 déposé le 06/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001499 déposé le 06/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001499 déposé le 06/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001499 déposé le 06/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001106 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001106 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001106 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001106 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001106 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°091403 déposé le 18/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°091403 déposé le 18/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°091403 déposé le 18/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°091403 déposé le 18/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°091403 déposé le 18/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°080721 déposé le 25/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°080721 déposé le 25/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°080721 déposé le 25/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°080721 déposé le 25/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°080721 déposé le 25/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001059 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001059 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001059 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001059 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001059 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001398 déposé le 04/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001398 déposé le 04/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001398 déposé le 04/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001398 déposé le 04/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001398 déposé le 04/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001534 déposé le 24/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001534 déposé le 24/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001534 déposé le 24/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001534 déposé le 24/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001534 déposé le 24/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040882 déposé le 19/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040882 déposé le 19/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040882 déposé le 19/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040882 déposé le 19/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040882 déposé le 19/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000721 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000721 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000721 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000721 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000721 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001301 déposé le 14/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001301 déposé le 14/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001301 déposé le 14/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001301 déposé le 14/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001301 déposé le 14/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001253 déposé le 30/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001253 déposé le 30/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001253 déposé le 30/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001253 déposé le 30/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°001253 déposé le 30/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000494 déposé le 19/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000494 déposé le 19/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000494 déposé le 19/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000494 déposé le 19/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°000494 déposé le 19/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°091419 déposé le 25/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°091419 déposé le 25/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°091419 déposé le 25/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°091419 déposé le 25/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°091419 déposé le 25/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°090057 déposé le 27/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°090057 déposé le 27/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°090057 déposé le 27/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°090057 déposé le 27/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°090057 déposé le 27/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°070416 déposé le 12/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°070416 déposé le 12/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°070416 déposé le 12/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°070416 déposé le 12/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°070416 déposé le 12/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°060932 déposé le 05/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°060932 déposé le 05/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°060932 déposé le 05/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°060932 déposé le 05/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°060932 déposé le 05/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°050709 déposé le 31/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°050709 déposé le 31/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°050709 déposé le 31/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°050709 déposé le 31/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°050709 déposé le 31/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040832 déposé le 15/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040832 déposé le 15/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040832 déposé le 15/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040832 déposé le 15/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°040832 déposé le 15/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°030744 déposé le 02/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°030744 déposé le 02/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°030744 déposé le 02/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°030744 déposé le 02/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°030744 déposé le 02/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020876 déposé le 15/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020876 déposé le 15/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020876 déposé le 15/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020876 déposé le 15/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020876 déposé le 15/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020344 déposé le 28/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020344 déposé le 28/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020344 déposé le 28/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020344 déposé le 28/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020344 déposé le 28/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020763 déposé le 07/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020763 déposé le 07/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020763 déposé le 07/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020763 déposé le 07/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020763 déposé le 07/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020343 déposé le 28/04/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020343 déposé le 28/04/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020343 déposé le 28/04/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020343 déposé le 28/04/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1977B00013
Dépôt : N°020343 déposé le 28/04/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/002542 du 14/09/2022
Numéro de gestion : 1977B00013
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 96910 969178
AHFonds commercial176 042176 042176 042
APConstructions53 04853 04811
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels51 31649 7081 6094 017
ATAutres immobilisations corporelles777 602524 450253 152215 031
BFPrêts200200800
BHAutres immobilisations financières31 44631 44631 446
BJTOTAL (I)1 100 623638 175462 448427 524
BLMatières premières, approvisionnements27 85727 85742 542
BXClients et comptes rattachés490 630112 587378 043418 131
BZAutres créances103 400103 40024 795
CFDisponibilités640 406640 406628 290
CHCharges constatées d’avance28 96328 96315 117
CJTOTAL (II)1 291 255112 5871 178 6681 128 874
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 391 878750 7621 641 1161 556 399
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves824 829689 716
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)30 092135 113
DLTOTAL (I)964 921934 829
DPProvisions pour risques6 00020 000
DRTOTAL (III)6 00020 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)253 447229 736
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 04520 448
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés77 77258 006
DYDettes fiscales et sociales307 982293 380
EAAutres dettes10 950
ECTOTAL (IV)670 195601 570
EETOTAL GENERAL (I à V)1 641 1161 556 399
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/002724 du 13/09/2021
Numéro de gestion : 1977B00013
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 96910 969178
AHFonds commercial176 042176 042176 042
APConstructions53 04853 04811
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels51 31649 7081 6094 017
ATAutres immobilisations corporelles777 602524 450253 152215 031
BFPrêts200200800
BHAutres immobilisations financières31 44631 44631 446
BJTOTAL (I)1 100 623638 175462 448427 524
BLMatières premières, approvisionnements27 85727 85742 542
BXClients et comptes rattachés490 630112 587378 043418 131
BZAutres créances103 400103 40024 795
CFDisponibilités640 406640 406628 290
CHCharges constatées d’avance28 96328 96315 117
CJTOTAL (II)1 291 255112 5871 178 6681 128 874
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 391 878750 7621 641 1161 556 399
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves824 829689 716
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)30 092135 113
DLTOTAL (I)964 921934 829
DPProvisions pour risques6 00020 000
DRTOTAL (III)6 00020 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)253 447229 736
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 04520 448
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés77 77258 006
DYDettes fiscales et sociales307 982293 380
EAAutres dettes10 950
ECTOTAL (IV)670 195601 570
EETOTAL GENERAL (I à V)1 641 1161 556 399
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2020/001597 du 22/09/2020
Numéro de gestion : 1977B00013
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 96910 969178
AHFonds commercial176 042176 042176 042
APConstructions53 04853 04811
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels51 31649 7081 6094 017
ATAutres immobilisations corporelles777 602524 450253 152215 031
BFPrêts200200800
BHAutres immobilisations financières31 44631 44631 446
BJTOTAL (I)1 100 623638 175462 448427 524
BLMatières premières, approvisionnements27 85727 85742 542
BXClients et comptes rattachés490 630112 587378 043418 131
BZAutres créances103 400103 40024 795
CFDisponibilités640 406640 406628 290
CHCharges constatées d’avance28 96328 96315 117
CJTOTAL (II)1 291 255112 5871 178 6681 128 874
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 391 878750 7621 641 1161 556 399
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves824 829689 716
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)30 092135 113
DLTOTAL (I)964 921934 829
DPProvisions pour risques6 00020 000
DRTOTAL (III)6 00020 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)253 447229 736
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 04520 448
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés77 77258 006
DYDettes fiscales et sociales307 982293 380
EAAutres dettes10 950
ECTOTAL (IV)670 195601 570
EETOTAL GENERAL (I à V)1 641 1161 556 399
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2019/001316 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 1977B00013
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 96910 969178
AHFonds commercial176 042176 042176 042
APConstructions53 04853 04811
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels51 31649 7081 6094 017
ATAutres immobilisations corporelles777 602524 450253 152215 031
BFPrêts200200800
BHAutres immobilisations financières31 44631 44631 446
BJTOTAL (I)1 100 623638 175462 448427 524
BLMatières premières, approvisionnements27 85727 85742 542
BXClients et comptes rattachés490 630112 587378 043418 131
BZAutres créances103 400103 40024 795
CFDisponibilités640 406640 406628 290
CHCharges constatées d’avance28 96328 96315 117
CJTOTAL (II)1 291 255112 5871 178 6681 128 874
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 391 878750 7621 641 1161 556 399
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves824 829689 716
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)30 092135 113
DLTOTAL (I)964 921934 829
DPProvisions pour risques6 00020 000
DRTOTAL (III)6 00020 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)253 447229 736
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 04520 448
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés77 77258 006
DYDettes fiscales et sociales307 982293 380
EAAutres dettes10 950
ECTOTAL (IV)670 195601 570
EETOTAL GENERAL (I à V)1 641 1161 556 399
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/002069 du 27/09/2018
Numéro de gestion : 1977B00013
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 96910 969178
AHFonds commercial176 042176 042176 042
APConstructions53 04853 04811
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels51 31649 7081 6094 017
ATAutres immobilisations corporelles777 602524 450253 152215 031
BFPrêts200200800
BHAutres immobilisations financières31 44631 44631 446
BJTOTAL (I)1 100 623638 175462 448427 524
BLMatières premières, approvisionnements27 85727 85742 542
BXClients et comptes rattachés490 630112 587378 043418 131
BZAutres créances103 400103 40024 795
CFDisponibilités640 406640 406628 290
CHCharges constatées d’avance28 96328 96315 117
CJTOTAL (II)1 291 255112 5871 178 6681 128 874
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 391 878750 7621 641 1161 556 399
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves824 829689 716
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)30 092135 113
DLTOTAL (I)964 921934 829
DPProvisions pour risques6 00020 000
DRTOTAL (III)6 00020 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)253 447229 736
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 04520 448
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés77 77258 006
DYDettes fiscales et sociales307 982293 380
EAAutres dettes10 950
ECTOTAL (IV)670 195601 570
EETOTAL GENERAL (I à V)1 641 1161 556 399
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/001962 du 09/08/2017
Numéro de gestion : 1977B00013
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 96910 969178
AHFonds commercial176 042176 042176 042
APConstructions53 04853 04811
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels51 31649 7081 6094 017
ATAutres immobilisations corporelles777 602524 450253 152215 031
BFPrêts200200800
BHAutres immobilisations financières31 44631 44631 446
BJTOTAL (I)1 100 623638 175462 448427 524
BLMatières premières, approvisionnements27 85727 85742 542
BXClients et comptes rattachés490 630112 587378 043418 131
BZAutres créances103 400103 40024 795
CFDisponibilités640 406640 406628 290
CHCharges constatées d’avance28 96328 96315 117
CJTOTAL (II)1 291 255112 5871 178 6681 128 874
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 391 878750 7621 641 1161 556 399
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves824 829689 716
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)30 092135 113
DLTOTAL (I)964 921934 829
DPProvisions pour risques6 00020 000
DRTOTAL (III)6 00020 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)253 447229 736
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 04520 448
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés77 77258 006
DYDettes fiscales et sociales307 982293 380
EAAutres dettes10 950
ECTOTAL (IV)670 195601 570
EETOTAL GENERAL (I à V)1 641 1161 556 399
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