TRANSPORTS CLAUDEL

Entreprise

TRANSPORTS CLAUDEL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 29/09/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38094290400026 / Siren : 380942904 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 41 380942904
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41B : Transports routiers de fret de proximité
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret à caractère urbain ou de proximité, consistant à enlever ou à livrer des marchandises, emballées ou non, lors de déplacements de courte durée

Cette sous-classe comprend aussi :
- la livraison de béton prêt à l’emploi
- la collecte du lait à la ferme
- le transport de proximité de déchets, sans collecte ni élimination Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
TRANSPORTS CLAUDEL
Adresse :
546 Chemin DE LA TOURNERIE
88290 SAULXURES-SUR-MOSELOTTE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises de proximité (NAF1993 : 60.2L)
Liens de succession de l'établissement :
29/09/1998 : Succession
Prédécesseur : TRANSPORTS CLAUDEL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1991
Dénomination : TRANSPORTS CLAUDEL
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4530
NOJO : 8801MYG19103100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 380 942 904
Dénomination : TRANSPORTS CLAUDEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4336
NOJO : 8801MYG17837900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 380 942 904
Dénomination : TRANSPORTS CLAUDEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5446
NOJO : 8801MYG16241100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 380 942 904
Dénomination : TRANSPORTS CLAUDEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7439
NOJO : 880115474700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 380 942 904
Dénomination : TRANSPORTS CLAUDEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16635
NOJO : 880114208000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 380 942 904
Dénomination : TRANSPORTS CLAUDEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°1858
NOJO : 000008801131613
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 380 942 904
Dénomination : TRANSPORTS CLAUDEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ARMC (SAS) ; Directeur général : CLAUDEL Martine, Marie-Madeleine né(e) VAXELAIRE ; Directeur général délégué : CLAUDEL Anthony ; Commissaire aux comptes titulaire : NEXIOM AUDIT (SAS)
06/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1411
NOJO : 880112807500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 380 942 904
Dénomination : TRANSPORTS CLAUDEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1410
NOJO : 880112807600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 380 942 904
Dénomination : TRANSPORTS CLAUDEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1911
NOJO : 000008801124192
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 380 942 904
Dénomination : TRANSPORTS CLAUDEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ARMC (SAS) ; Directeur général : CLAUDEL Martine, Marie-Madeleine né(e) VAXELAIRE ; Commissaire aux comptes titulaire : NEXIOM AUDIT (SAS)
16/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1776
NOJO : BXB08190002773E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Epinal 380 942 904
Dénomination : TRANSPORTS CLAUDEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CLAUDEL Régis Louis.
Directeur général : CLAUDEL Martine Marie-Madeleine né(e) VAXELAIRE.
Directeur général délégué : CLAUDEL Hubert Charles-Marie.

04/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°2825
NOJO : BXB08241001332K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 380 942 904
Dénomination : TRANSPORTS CLAUDEL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : CLAUDEL Régis Louis.
Directeur général et administrateur : CLAUDEL Martine Marie-Madeleine né(e) VAXELAIRE.
Administrateur : CLAUDEL Hubert Charles-Marie.
Commissaire aux comptes titulaire : CFGS AUDIT (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : AUBERT Laurent.

21/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12120
NOJO : BXC08225008030K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Epinal 380 942 904
Dénomination : TRANSPORTS CLAUDEL
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
546 chemin de la Tournerie
88290 Saulxures-sur-Moselotte
04/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7055
NOJO : BXC081480073399
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Epinal 380 942 904
Dénomination : TRANSPORTS CLAUDEL
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
546 chemin de la Tournerie
88290 Saulxures-sur-Moselotte
Historique de l'unité légale :
01/07/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
06/06/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : TRANSPORTS CLAUDEL SA
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : TRANSPORTS ROGER CLAUDEL ET FILS SA
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises de proximité (NAF1993 : 60.2L)
Représentants légaux :
24/06/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Type : Personne Physique

Nom : CLAUDEL Régis Louis
Né le 13/04/1965 à REMIREMONT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
546 chemin de la Tournerie
88290 Saulxures-sur-Moselotte
FRANCE
24/06/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Type : Personne Physique

Nom : VAXELAIRE (CLAUDEL) Martine Marie-Madeleine
Né le 22/07/1963 à CORNIMONT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
546 chemin de la Tournerie
88290 Saulxures-sur-Moselotte
FRANCE
24/06/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Type : Personne Physique

Nom : CLAUDEL Hubert Charles-Marie
Né le 11/03/1943 à HAUT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
La Roche d'Amont
70440 Haut-du-Them château Lambert
FRANCE
Dépôts des actes :
06/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
06/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Désignation d'un commissaire à la transformation
14/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°1275 déposé le 28/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°20020980 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°20020980 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de
01/03/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°20000452 déposé le 06/04/2000
Etat : Déposé
29/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°981207 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège Changement de dénomination en celle de
29/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°981207 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège Changement de dénomination en celle de
23/12/1997 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°9800127 déposé le 29/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°9400621 déposé le 29/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°981058 déposé le 21/09/1998
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 17/09/98. RAPPORTDU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 17/09/98
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°981058 déposé le 21/09/1998
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS TRANSFORMATION DE LA SARL CLAUDEL ET FIL EN SOCIETE ANONYME
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°981207 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège Changement de dénomination en celle de
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°981207 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES ACTE D'APPORT DU FONDS Augmentation de capital Transfert du siège Changement de dénomination en celle de
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°981207 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS TRANSFORMATION DE LA SARL EN SA. NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. Augmentation de capital Transfert du siège Changement de dénomination en celle de
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°9400621 déposé le 29/06/1994
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CFGS
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°20000452 déposé le 06/04/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°20020980 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°20020980 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
24/06/2009 : Etablissement ouvert

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Type : Siège

Adresse :
546 chemin de la Tournerie
88290 Saulxures-sur-Moselotte
FRANCE
24/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Type : Etablissement principal

Adresse :
650 chemin de la Tournerie
88290 Saulxures-sur-Moselotte
FRANCE
Enseigne : RC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : Débardage, transports routiers de marchandises
Origine du fonds : Divers
ECU EN LOCATION GERANCE A L'ORIGINE PUIS ACQUIS PAR APPORT DE CLAUDEL REGIS LE 29/9/98 POUR UN MONTANT EVALUE A 400 000 FR - récédent propriétair - LAUDEL REGIS (Non inscrit au RCS
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
24/06/2009 : TRANSPORTS CLAUDEL
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 164000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 49 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°1049 déposé le 17/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°950 déposé le 20/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°1008 déposé le 03/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°925 déposé le 28/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°1244 déposé le 15/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°1122 déposé le 07/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°1231 déposé le 23/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°1033 déposé le 06/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°1256 déposé le 18/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°1255 déposé le 28/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°1018 déposé le 16/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°1119 déposé le 23/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°685 déposé le 11/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°810 déposé le 06/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°769 déposé le 15/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B00047
Dépôt : N°581 déposé le 30/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3271 du 24/06/2021
Numéro de gestion : 1991B00047
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 8313 831
AHFonds commercial7 6227 6227 622
APConstructions214 935200 19914 73629 073
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels44 01429 61514 399
ATAutres immobilisations corporelles1 050 439854 039196 400193 149
BHAutres immobilisations financières4 8474 8474 847
BJTOTAL (I)1 325 6891 087 685238 004234 691
BLMatières premières, approvisionnements19 72819 72818 210
BXClients et comptes rattachés428 8069 222419 584390 392
BZAutres créances17 94317 94320 432
CFDisponibilités1 739 3881 739 3881 447 078
CHCharges constatées d’avance8 1708 1705 201
CJTOTAL (II)2 214 0359 2222 204 8131 881 314
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 539 7241 096 9072 442 8172 116 005
CPParts à moins d’un an4 847
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel164 000164 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...121121
DDRéserve légale (1)16 40016 400
DGAutres réserves1 493 4731 344 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)188 968163 901
DLTOTAL (I)1 862 9631 689 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6441
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 73379 874
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés70 19172 117
DYDettes fiscales et sociales388 866274 603
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés42 000
ECTOTAL (IV)579 854426 636
EETOTAL GENERAL (I à V)2 442 8172 116 005
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an579 854426 636
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2793 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 1991B00047
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 8313 831
AHFonds commercial7 6227 6227 622
APConstructions214 935200 19914 73629 073
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels44 01429 61514 399
ATAutres immobilisations corporelles1 050 439854 039196 400193 149
BHAutres immobilisations financières4 8474 8474 847
BJTOTAL (I)1 325 6891 087 685238 004234 691
BLMatières premières, approvisionnements19 72819 72818 210
BXClients et comptes rattachés428 8069 222419 584390 392
BZAutres créances17 94317 94320 432
CFDisponibilités1 739 3881 739 3881 447 078
CHCharges constatées d’avance8 1708 1705 201
CJTOTAL (II)2 214 0359 2222 204 8131 881 314
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 539 7241 096 9072 442 8172 116 005
CPParts à moins d’un an4 847
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel164 000164 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...121121
DDRéserve légale (1)16 40016 400
DGAutres réserves1 493 4731 344 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)188 968163 901
DLTOTAL (I)1 862 9631 689 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6441
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 73379 874
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés70 19172 117
DYDettes fiscales et sociales388 866274 603
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés42 000
ECTOTAL (IV)579 854426 636
EETOTAL GENERAL (I à V)2 442 8172 116 005
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an579 854426 636
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3501 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 1991B00047
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 8313 831
AHFonds commercial7 6227 6227 622
APConstructions214 935200 19914 73629 073
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels44 01429 61514 399
ATAutres immobilisations corporelles1 050 439854 039196 400193 149
BHAutres immobilisations financières4 8474 8474 847
BJTOTAL (I)1 325 6891 087 685238 004234 691
BLMatières premières, approvisionnements19 72819 72818 210
BXClients et comptes rattachés428 8069 222419 584390 392
BZAutres créances17 94317 94320 432
CFDisponibilités1 739 3881 739 3881 447 078
CHCharges constatées d’avance8 1708 1705 201
CJTOTAL (II)2 214 0359 2222 204 8131 881 314
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 539 7241 096 9072 442 8172 116 005
CPParts à moins d’un an4 847
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel164 000164 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...121121
DDRéserve légale (1)16 40016 400
DGAutres réserves1 493 4731 344 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)188 968163 901
DLTOTAL (I)1 862 9631 689 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6441
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 73379 874
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés70 19172 117
DYDettes fiscales et sociales388 866274 603
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés42 000
ECTOTAL (IV)579 854426 636
EETOTAL GENERAL (I à V)2 442 8172 116 005
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an579 854426 636
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2777 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 1991B00047
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 8313 831
AHFonds commercial7 6227 6227 622
APConstructions214 935200 19914 73629 073
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels44 01429 61514 399
ATAutres immobilisations corporelles1 050 439854 039196 400193 149
BHAutres immobilisations financières4 8474 8474 847
BJTOTAL (I)1 325 6891 087 685238 004234 691
BLMatières premières, approvisionnements19 72819 72818 210
BXClients et comptes rattachés428 8069 222419 584390 392
BZAutres créances17 94317 94320 432
CFDisponibilités1 739 3881 739 3881 447 078
CHCharges constatées d’avance8 1708 1705 201
CJTOTAL (II)2 214 0359 2222 204 8131 881 314
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 539 7241 096 9072 442 8172 116 005
CPParts à moins d’un an4 847
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel164 000164 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...121121
DDRéserve légale (1)16 40016 400
DGAutres réserves1 493 4731 344 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)188 968163 901
DLTOTAL (I)1 862 9631 689 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6441
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 73379 874
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés70 19172 117
DYDettes fiscales et sociales388 866274 603
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés42 000
ECTOTAL (IV)579 854426 636
EETOTAL GENERAL (I à V)2 442 8172 116 005
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an579 854426 636
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2778 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 1991B00047
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 8313 831
AHFonds commercial7 6227 6227 622
APConstructions214 935200 19914 73629 073
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels44 01429 61514 399
ATAutres immobilisations corporelles1 050 439854 039196 400193 149
BHAutres immobilisations financières4 8474 8474 847
BJTOTAL (I)1 325 6891 087 685238 004234 691
BLMatières premières, approvisionnements19 72819 72818 210
BXClients et comptes rattachés428 8069 222419 584390 392
BZAutres créances17 94317 94320 432
CFDisponibilités1 739 3881 739 3881 447 078
CHCharges constatées d’avance8 1708 1705 201
CJTOTAL (II)2 214 0359 2222 204 8131 881 314
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 539 7241 096 9072 442 8172 116 005
CPParts à moins d’un an4 847
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel164 000164 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...121121
DDRéserve légale (1)16 40016 400
DGAutres réserves1 493 4731 344 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)188 968163 901
DLTOTAL (I)1 862 9631 689 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6441
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 73379 874
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés70 19172 117
DYDettes fiscales et sociales388 866274 603
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés42 000
ECTOTAL (IV)579 854426 636
EETOTAL GENERAL (I à V)2 442 8172 116 005
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an579 854426 636

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