TORNIER

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Isère
  3. MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
  4. TORNIER
TORNIER
Dernière mise à jour : 01/07/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/07/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 07050127500021 / Siren : 070501275 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 90 070501275
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
32 : Autres industries manufacturières
Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.
32.5 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
32.50 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
Cette classe comprend :
- la fabrication d’appareils de laboratoire, d’instruments chirurgicaux et médicaux, d’instruments et d’appareils nécessaires à l’exercice de l’art dentaire, de dentiers, d’articles et d’appareils nécessaires à la pratique de l’orthodontie Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de mobilier pour la médecine, l’art dentaire ou les activités similaires, dont les fonctions spécifiques déterminent la finalité du produit, tels que les fauteuils de dentiste avec fonctions hydrauliques intégrées
32.50A : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de draps chirurgicaux et de fils et compresses stériles
- la fabrication de produits d’obturation dentaire et de ciments dentaires (à l’exception des préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers), de cire dentaire et d’autres préparations à base de plâtre dentaire
- la fabrication de ciments pour la réfection osseuse
- la fabrication de fours de laboratoires dentaires
- la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons destinés à un usage en laboratoire
- la fabrication de stérilisateurs de laboratoires
- la fabrication d’équipements de distillation de laboratoire, de centrifugeuses de laboratoire
- la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, tel que : • tables d’opération • tables d’examen • lits à mécanismes pour usages cliniques • fauteuils de dentistes
- la fabrication de plaques et de vis pour la fixation des os, de seringues, d’aiguilles, de cathéters, de canules, etc.
- la fabrication d’instruments nécessaires à l’exercice de l’art dentaire
- la fabrication de dents artificielles, bridges etc. fabriqués en laboratoires dentaires
- la fabrication de matériel orthopédique et prothétique
- la fabrication d’yeux artificiels
- la fabrication de thermomètres médicaux

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’appareils respiratoires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers (cf. 20.42Z)
- la fabrication d’ouates, de pansements imprégnés à usage médical, etc. (cf. 21.20Z)
- la fabrication d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (cf. 26.60Z)
- la fabrication de fauteuils roulants (cf. 30.92A)
- la fabrication de masques à gaz non médicaux (cf. 32.99Z) Produits associés : 32.50.11, 32.50.12, 32.50.13, 32.50.21, 32.50.22, 32.50.23, 32.50.30, 32.50.50, 32.50.99p
Coordonnées de l'établissement :
TORNIER
Adresse :
161 Rue LAVOISIER
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Marchés publics :
25/08/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-006-MS039 - Fournitures de dispositifs médicaux implantables d'Orthopédie et prestations associées CH SUD FRANCILIEN
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520212021F0952800
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 8 592 140 €
Date de notification : 25/08/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
19/08/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-006 MS032 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d'Orthopédie et prestations associées CH RENE DUBOS
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520212021F0954300
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 3 723 448 €
Date de notification : 19/08/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
23/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de dispositifs médicaux stériles : - dispositifs médicaux implantables et dispositifs - médicaux spécialisés
Classification : Consommables médicaux (33140000)

Numéro unique d’identification : 2638003020001420212022F0251000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 205 964 €
Date de notification : 23/07/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : CHU GRENOBLE

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
01/07/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-006-MS028 - Fournitures de dispositifs médicaux implantables d'Orthopédie et prestations associées. Hôpital Lozère-Site Vallée du Lot-Mende.
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520212021F0979200
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 2 327 120 €
Date de notification : 01/07/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
22/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de prothèses orthopédiques et consommables associés pour le Centre hospitalier de Mâcon - Vis canulée à compression à filetage proximal à tête cylindrique diam 3mm stérile
Classification : Matériel d'ostéosynthèse (33183300)

Numéro unique d’identification : 2671002870001520212021F1032600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 14 925 €
Date de notification : 22/06/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
22/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de prothèses orthopédiques et consommables associés pour le Centre hospitalier de Mâcon - Vis canulée à compression à filetage proximal à tête conique diam 4.5 mm stérile
Classification : Matériel d'ostéosynthèse (33183300)

Numéro unique d’identification : 2671002870001520212021F1032700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 749 €
Date de notification : 22/06/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
14/06/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-006-MS031 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d'Orthopédie et prestations associées pour le GHEM HOPITAL SIMONE VEIL EAUBONNE
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520212021F0974900
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 5 159 874 €
Date de notification : 14/06/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
31/05/2021 : Accord-cadre

Objet : DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE - CUPULE HUMERALE DE RESURFACAGE
Classification : Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (33141000)

Numéro unique d’identification : 2635000760001720212021F0900400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 12 849 €
Date de notification : 31/05/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : CHU RENNES

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
31/05/2021 : Accord-cadre

Objet : DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE - PROTHESE TOTALE D'EPAULE ANATOMIQUE ET FRACTURE
Classification : Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (33141000)

Numéro unique d’identification : 2635000760001720212021F0900500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 83 184 €
Date de notification : 31/05/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : CHU RENNES

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
31/05/2021 : Accord-cadre

Objet : DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE - PROTHESE TOTALE D'EPAULE INVERSEE ET FRACTURE
Classification : Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (33141000)

Numéro unique d’identification : 2635000760001720212021F0900600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 141 902 €
Date de notification : 31/05/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : CHU RENNES

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
31/05/2021 : Accord-cadre

Objet : DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE - PROTHESE TOTALE DE COUDE SEMI CONTRAINTE OU CONTRAINTE
Classification : Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (33141000)

Numéro unique d’identification : 2635000760001720212021F0900800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 61 174 €
Date de notification : 31/05/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : CHU RENNES

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
31/05/2021 : Accord-cadre

Objet : DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE - PROTHESE DE TETE RADIALE
Classification : Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (33141000)

Numéro unique d’identification : 2635000760001720212021F0900900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 13 033 €
Date de notification : 31/05/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : CHU RENNES

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
20/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - E/ PROTHESE DE CHEVILLE
Classification : Consommables médicaux (33140000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320212021F0523300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 39 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 15 986 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
20/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - E/ PROTHESE PARTIELLE ET TOTALE DU...
Classification : Consommables médicaux (33140000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320212021F0523400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 39 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 38 315 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
20/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - H/ IMPLANT D'ARTHRODESE POUR ORTEILS
Classification : Consommables médicaux (33140000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320212021F0523900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 39 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 51 532 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
20/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - H/ IMPLANT D'INTERPOSITION SCAPHO-...
Classification : Consommables médicaux (33140000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320212021F0524000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 39 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 35 854 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
20/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - N/ PLAQUE A COMPRESSION VERROUILLABL
Classification : Consommables médicaux (33140000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320212021F0527000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 39 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 39 700 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
20/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - N/ PLAQUES DE COMPRESSION VERROUIL...
Classification : Consommables médicaux (33140000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320212021F0527600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 39 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 12 590 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
20/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - N/ PLAQUES VERROUILLABLES POUR ART...
Classification : Consommables médicaux (33140000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320212021F0528000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 39 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 101 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
20/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - N/ VIS CANULÉE POUR CHIRURGIE DE L...
Classification : Consommables médicaux (33140000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320212021F0528100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 39 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 32 040 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
20/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - R/ FRAISE A U.U. POUR CHIRURGIE PE...
Classification : Consommables médicaux (33140000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320212021F0530200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 39 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 47 544 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
26/04/2021 :

Objet : 29 - DA - Prothèse modulaire et inversée 32 - DD - Prothèse d'épaule 33 - EA - Prothèse de coude 34 - EB - Prothèse de coude modulaire 35 - FA - Prothèse de cheville 36 - FB - Prothèse de cheville et prothèse de reprise
Classification : Implants orthopédiques (33183100)

Numéro unique d’identification : 2637001890022220212021F0766700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 32 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 104 718 €
Date de notification : 26/04/2021

Lieu d'exécution : (37) Indre-et-Loire
Acheteur : CHRU TOURS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
13/04/2021 :

Objet : Le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour Chirurgie osseuse (ortho-traumatologique, crânio-maxillo-faciale) et Neurochirurgie (Chirurgie du rachis) pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne.
Classification : Prothèses orthopédiques (33183200)

Numéro unique d’identification : 2651000570048720212021F1396400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 571 717 €
Date de notification : 13/04/2021

Lieu d'exécution : (51) Marne
Acheteur : CHU REIMS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
31/03/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-006-MS027 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d'Orthopédie et prestations associées CH SUD ESSONNE-DOURDAN-ETAMPES (GHTP IDF SUD)
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520212021F1076500
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 848 687 €
Date de notification : 31/03/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
24/03/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-006-MS022 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d'Orthopédie et prestations associées CH GONESSE
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520212021F1063200
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 1 662 228 €
Date de notification : 24/03/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
22/03/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-006-MS024 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d'Orthopédie et prestations associées CH Versailles
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520212021F1083700
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 9 694 588 €
Date de notification : 22/03/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
18/03/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-006-MS026 - Fournitures de dispositifs médicaux implantables d'Orthopédie et prestations associées CH RAMBOUILLET
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520212021F1078300
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 2 435 596 €
Date de notification : 18/03/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
04/03/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-006-MS019 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d'Orthopédie et prestations associées CHU MEULAN LES MUREAUX
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520212021F1096500
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 7 460 436 €
Date de notification : 04/03/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
02/03/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-006-MS007 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d'Orthopédie et prestations associées CHI Robert Ballanger - AULNAY SOUS BOIS
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520212021F1080300
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 3 724 812 €
Date de notification : 02/03/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
02/03/2021 : Accord-cadre

Objet : AOO-2020-2165 à 2212 Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie pour le Centre Hospitalier de Sambre Avesnois. - Prothèse de tête radiale
Classification : Consommables médicaux (33140000)

Numéro unique d’identification : 2659067350001320212021F0451400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 298 €
Date de notification : 02/03/2021

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : CH VALENCIENNES

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
23/02/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-006-MS023 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d'Orthopédie et prestations associées CH Saint-Denis
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520212021F1089000
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 1 518 516 €
Date de notification : 23/02/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
19/02/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-006-MS018 - Fournitures de dispositifs médicaux implantables d'Orthopédie et prestations associées - CH Bayeux
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520212021F1091400
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 1 177 440 €
Date de notification : 19/02/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
11/02/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-006-MS14 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d'Orthopédie et prestations associées Centres Hospitalier de Chartres - Hôtel Dieu
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520212021F1098000
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 3 046 772 €
Date de notification : 11/02/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
03/02/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-006-MS017 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d'Orthopédie et prestations associées Grand Hôpital de l'Est Francilien (GHTS 77 NORD)
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520212021F1092800
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 5 479 668 €
Date de notification : 03/02/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
21/01/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-006-MS003 Fourniture de dispositifs médicaux implantables d’orthopédie et de prestations associées pour le CH DE MANTES-LA-JOLIE FRANCOIS-QUESNAY.
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520212021F1098700
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 925 402 €
Date de notification : 21/01/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
14/01/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-006-MS008 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d'Orthopédie et prestations associées CH VILLENEUVE SAINT GEORGES
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520212021F1112300
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 4 200 494 €
Date de notification : 14/01/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
01/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux AO 2020-45 lot 96 - ** PROTHESE DE TETE RADIALE marché n° 212-053
Classification : Prothèses (33184000)

Numéro unique d’identification : 2645000910001420212021F0088300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 6 595 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : (45) Loiret
Acheteur : CHR ORLEANS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
19/08/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de dispositifs médicaux implantables, consommables associés et ancillaires de pose nécessaires à l activité des établissements membres du GHT Vendée - PLAQUE MEDIO ET ARRIERE PIED
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 2685024240001620202020F1240200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 964 €
Date de notification : 19/08/2020

Lieu d'exécution : (85) Vendée
Acheteur : CHD VENDEE

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
11/08/2020 : Accord-cadre

Objet : YM775-87 CLOU HUMERAL CENTROMEDULLAIRE stérile
Classification : Fournitures orthopédiques (33141700)

Numéro unique d’identification : 266209402000122019_f00y9A7r200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 17 273 €
Date de notification : 08/06/2020

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
11/08/2020 : Accord-cadre

Objet : YM775-142 VIS CANULEES - stériles ou non stériles
Classification : Fournitures orthopédiques (33141700)

Numéro unique d’identification : 266209402000122019bRx4IV2Kco00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 18 633 €
Date de notification : 08/06/2020

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
11/08/2020 : Accord-cadre

Objet : YM775-73 AGRAFE COMPRESSION CALCANEUM
Classification : Fournitures orthopédiques (33141700)

Numéro unique d’identification : 266209402000122019v_MdLRkrdO00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 5 137 €
Date de notification : 08/06/2020

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
01/05/2020 : Accord-cadre

Objet : Prestations de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et de prestations associées
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 2614009310001820202021F1009100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 30 351 760 €
Date de notification : 01/05/2020

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : CHRU CAEN

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
07/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de dispositifs m�dicaux d'ost�osynth�se, greffons et substituts osseux
Classification : Matériel d'ostéosynthèse (33183300)

Numéro unique d’identification : 26690025700046201805ziny3H3Q00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 6 536 €
Date de notification : 29/03/2019

Lieu d'exécution : Rh�ne
Acheteur : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
07/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de dispositifs m�dicaux d'ost�osynth�se, greffons et substituts osseux
Classification : Matériel d'ostéosynthèse (33183300)

Numéro unique d’identification : 266900257000462018SieveJGLU900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 55 720 €
Date de notification : 29/03/2019

Lieu d'exécution : Rh�ne
Acheteur : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
03/02/2020 :

Objet : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'ORTHOPEDIE ET D'OSTEOSYNTHESE
Classification : Prothèses orthopédiques (33183200)

Numéro unique d’identification : 2634001600038220202019F2848800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 32 796 €
Date de notification : 03/02/2020

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : CHRU MONTPELLIER

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
13/09/2019 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux : colles, renforts de paroi, clips/clamps, cliochirurgie, sutures, agrafage mécanique et implants crâniens pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne - SUTURE LASS
Classification : Pansements; clips, sutures, ligatures (33141100)

Numéro unique d’identification : 2651000570048720192019F1963400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 40 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 746 €
Date de notification : 13/09/2019

Lieu d'exécution : (51) Marne
Acheteur : CHU REIMS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
01/08/2019 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l’activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée.
Classification : Consommables médicaux (33140000)

Numéro unique d’identification : 2685024240001620192019F1797100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 44 724 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : (85) Vendée
Acheteur : CHD VENDEE

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
01/08/2019 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l’activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée.
Classification : Consommables médicaux (33140000)

Numéro unique d’identification : 2685024240001620192019F1800000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 376 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : (85) Vendée
Acheteur : CHD VENDEE

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
01/08/2019 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l’activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée.
Classification : Consommables médicaux (33140000)

Numéro unique d’identification : 2685024240001620192019F1806700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 49 194 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : (85) Vendée
Acheteur : CHD VENDEE

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
01/08/2019 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l’activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée.
Classification : Consommables médicaux (33140000)

Numéro unique d’identification : 2685024240001620192019F1807200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 903 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : (85) Vendée
Acheteur : CHD VENDEE

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
01/08/2019 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l’activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée.
Classification : Consommables médicaux (33140000)

Numéro unique d’identification : 2685024240001620192019F1809200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 17 828 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : (85) Vendée
Acheteur : CHD VENDEE

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
02/07/2019 : Accord-cadre

Objet : GHT - MN 2019-0109 - Fourniture de DMPI pour Ostéosynthèse générale et chirurgie de la main - Prothèses de resurfaçage du grand os en pyrocarbone
Classification : Prothèses (33184000)

Numéro unique d’identification : 2613000810048420192019F1315000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 797 €
Date de notification : 02/07/2019

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE DES HOPITAUX DE MARSEILLE

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
01/07/2019 :

Objet : 18 - Clous centromedullaires pour fracture de l'humerus 20 - Clous d'arthrodèse de cheville béquille, non béquille 28 - Broches type : 48 - Prothèses intra-articulaires de doigt dit de "Swanson" 53 - Prothèses d'interposition trapézo-métacarpienne
Classification : Prothèses (33184000)

Numéro unique d’identification : 2613000810048420192019F1196400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 29 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 01/07/2019

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE DES HOPITAUX DE MARSEILLE

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
01/03/2019 : Accord-cadre

Objet : Le marché concerne la fourniture de Vis canulées pour chirurgie de la main pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Classification : Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (33141000)

Numéro unique d’identification : 2659067350001320192019F2850200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 37 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 221 000 €
Date de notification : 01/03/2019

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : CH VALENCIENNES

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
08/02/2019 :

Objet : Fourniture de matériel d'ostéosynthèse (implants d'enclouage, plaques, vis, implants de ligamentoplastie, arthroscopie, rachis, crânienne et fixateurs externes), accessoires de moteurs d'orthopédie et moteur Shaver Microspeed, tubulure de pulse lavag
Classification : Matériel d'ostéosynthèse (33183300)

Numéro unique d’identification : 2637001890022220192019F0893600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 144 856 €
Date de notification : 08/02/2019

Lieu d'exécution : (37) Indre-et-Loire
Acheteur : CHRU TOURS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
01/01/2019 : Marché

Objet : Fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux - AO 2018-56 - ** PROTHESE DE TETE RADIALE
Classification : Prothèses (33184000)

Numéro unique d’identification : 2645000910001420192018F0105100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 6 694 €
Date de notification : 01/01/2019

Lieu d'exécution : (45) Loiret
Acheteur : CHR ORLEANS

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
19/11/2018 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de dispositifs médicaux d’ostéosynthèse stériles 2019 - Lots 11-13
Classification : Consommables médicaux (33140000)

Numéro unique d’identification : 2638003020001420182018F0056100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 17 000 €
Date de notification : 19/11/2018

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : CHU GRENOBLE

Titulaire :
TORNIER (07050127500021)
Historique de l'établissement :
01/07/2012 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services administratifs combinés de bureau (NAFRev2 : 82.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2012 : Succession
Prédécesseur : TORNIER
Transfert du siège
Continuité économique
01/07/2012 : Succession
Prédécesseur : TORNIER
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1970
Dénomination : TORNIER
Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
TORNIER - Montbonnot-Saint-Martin (siège)TORNIER - Montbonnot-Saint-MartinTORNIER NOGENT - NogentTORNIER - Montbonnot-Saint-MartinTORNIER - Lyon (fermé)TORNIER - Montbonnot-Saint-MartinTORNIER - GrenobleTORNIER - Saint-Ismier (fermé)TORNIER - Villard-Bonnot (fermé)TORNIER - Lyon (fermé)TORNIER - Saint-Ismier (fermé)
Marques françaises :
18/11/2010 : U-KNEETEC
N° national/d'enregistrement : 3783124
Date de dépôt : 18/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, prothèses et implants chirurgicaux, notamment prothèses du genou.

Déposant 1 : TORNIER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 SAINT ISMIER
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62 rue de Bonnel
69448 LYON Cedex 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702037
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin France SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702038
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin Limited

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

18/11/2010 : U-KNEETEC
N° national/d'enregistrement : 3783124
Date de dépôt : 18/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, prothèses et implants chirurgicaux, notamment prothèses du genou.

Déposant 1 : TORNIER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 SAINT ISMIER
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62 rue de Bonnel
69448 LYON Cedex 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

07/04/2010 : PYROCARDAN
N° national/d'enregistrement : 3727992
Date de dépôt : 07/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; prothèses ; implants chirurgicaux, à savoir implants artificiels.

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 SAINT ISMIER
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

07/04/2010 : AMANDYS
N° national/d'enregistrement : 3727994
Date de dépôt : 07/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; prothèses ; implants chirurgicaux, à savoir implants artificiels.

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 SAINT ISMIER
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

07/04/2010 : PYROCARDAN
N° national/d'enregistrement : 3727992
Date de dépôt : 07/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; prothèses ; implants chirurgicaux, à savoir implants artificiels.

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 RUE LAVOISIER
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 743152
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745089
Date de demande : 08/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

07/04/2010 : AMANDYS
N° national/d'enregistrement : 3727994
Date de dépôt : 07/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; prothèses ; implants chirurgicaux, à savoir implants artificiels.

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 RUE LAVOISIER
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 743152
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745094
Date de demande : 08/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

07/04/2010 : PYROCARDAN
N° national/d'enregistrement : 3727992
Date de dépôt : 07/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; prothèses ; implants chirurgicaux, à savoir implants artificiels.

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 RUE LAVOISIER
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 743152
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812595
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745089
Date de demande : 08/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

07/04/2010 : AMANDYS
N° national/d'enregistrement : 3727994
Date de dépôt : 07/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; prothèses ; implants chirurgicaux, à savoir implants artificiels.

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 RUE LAVOISIER
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 743152
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812595
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745094
Date de demande : 08/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

07/04/2010 : PYROCARDAN
N° national/d'enregistrement : 3727992
Date de dépôt : 07/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; prothèses ; implants chirurgicaux, à savoir implants artificiels.

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 SAINT ISMIER
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 743152
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

07/04/2010 : AMANDYS
N° national/d'enregistrement : 3727994
Date de dépôt : 07/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; prothèses ; implants chirurgicaux, à savoir implants artificiels.

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 SAINT ISMIER
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 743152
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

30/07/2008 : TBCem
N° national/d'enregistrement : 3591752
Date de dépôt : 30/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, prothèses et implants chirurgicaux.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-01

30/07/2008 : TBCem
N° national/d'enregistrement : 3591752
Date de dépôt : 30/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, prothèses et implants chirurgicaux.

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 728543
Date de demande : 13/07/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688079
Date de demande : 18/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

30/07/2008 : TBCem
N° national/d'enregistrement : 3591752
Date de dépôt : 30/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, prothèses et implants chirurgicaux.

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 728543
Date de demande : 13/07/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812595
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688079
Date de demande : 18/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

30/07/2008 : TBCem
N° national/d'enregistrement : 3591752
Date de dépôt : 30/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, prothèses et implants chirurgicaux.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 728543
Date de demande : 13/07/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-01

23/05/2008 : HLS KNEETEC
N° national/d'enregistrement : 3577195
Date de dépôt : 23/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 23/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, prothèses et implants chirurgicaux, notamment prothèses du genou.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702037
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin France SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702038
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin Limited

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

23/05/2008 : HLS KNEETEC
N° national/d'enregistrement : 3577195
Date de dépôt : 23/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 23/05/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, prothèses et implants chirurgicaux, notamment prothèses du genou.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702037
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin France SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702038
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin Limited

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

23/05/2008 : HLS KNEETEC
N° national/d'enregistrement : 3577195
Date de dépôt : 23/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 23/05/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, prothèses et implants chirurgicaux, notamment prothèses du genou.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

15/11/2007 : BIOPROFILE A TORNIER COMPANY
N° national/d'enregistrement : 3537955
Date de dépôt : 15/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels.

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665329
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662077
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

15/11/2007 : BIOPROFILE A TORNIER COMPANY
N° national/d'enregistrement : 3537955
Date de dépôt : 15/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels.

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665329
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812595
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662077
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

02/08/2007 : PRONOSUPINATOR
N° national/d'enregistrement : 3518109
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665329
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655425
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

02/08/2007 : PRONOSUPINATOR
N° national/d'enregistrement : 3518109
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665329
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812595
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655425
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

24/04/2007 : BIO-RSA
N° national/d'enregistrement : 3496762
Date de dépôt : 24/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants, prothèses, notamment prothèses d'épaules& ; instruments chirurgicaux pour la pose de ces produits. Formation et information en matière chirurgicale et notamment dans le cadre de la pose d'une prothèse totale d'épaule inversée.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 MONBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646141
Date de demande : 12/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

24/04/2007 : BONY INCREASED OFFSET
N° national/d'enregistrement : 3496764
Date de dépôt : 24/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants, prothèses, notamment prothèses d'épaules& ; instruments chirurgicaux pour la pose de ces produits. Formation et information en matière chirurgicale et notamment dans le cadre de la pose d'une prothèse totale d'épaule inversée.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 MONBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646142
Date de demande : 12/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

24/04/2007 : BIO-RSA
N° national/d'enregistrement : 3496762
Date de dépôt : 24/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants, prothèses, notamment prothèses d'épaules& ; instruments chirurgicaux pour la pose de ces produits. Formation et information en matière chirurgicale et notamment dans le cadre de la pose d'une prothèse totale d'épaule inversée.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 MONBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812595
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646141
Date de demande : 12/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

24/04/2007 : BONY INCREASED OFFSET
N° national/d'enregistrement : 3496764
Date de dépôt : 24/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants, prothèses, notamment prothèses d'épaules& ; instruments chirurgicaux pour la pose de ces produits. Formation et information en matière chirurgicale et notamment dans le cadre de la pose d'une prothèse totale d'épaule inversée.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 MONBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812595
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646142
Date de demande : 12/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

24/04/2007 : BIO-RSA
N° national/d'enregistrement : 3496762
Date de dépôt : 24/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/04/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants, prothèses, notamment prothèses d'épaules& ; instruments chirurgicaux pour la pose de ces produits. Formation et information en matière chirurgicale et notamment dans le cadre de la pose d'une prothèse totale d'épaule inversée.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

24/04/2007 : BONY INCREASED OFFSET
N° national/d'enregistrement : 3496764
Date de dépôt : 24/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/04/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants, prothèses, notamment prothèses d'épaules& ; instruments chirurgicaux pour la pose de ces produits. Formation et information en matière chirurgicale et notamment dans le cadre de la pose d'une prothèse totale d'épaule inversée.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

29/03/2007 : DYNAMOM
N° national/d'enregistrement : 3491643
Date de dépôt : 29/03/2007
Lieu de dépôt : ÔRHNE ALPES LYON
Date d'expiration : 29/03/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses, implants, notamment implants cotyloïdiens.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702037
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin France SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702038
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin Limited

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

29/03/2007 : DYNAMOM
N° national/d'enregistrement : 3491643
Date de dépôt : 29/03/2007
Lieu de dépôt : ÔRHNE ALPES LYON
Date d'expiration : 29/03/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses, implants, notamment implants cotyloïdiens.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

29/03/2007 : DYNAMOM
N° national/d'enregistrement : 3491643
Date de dépôt : 29/03/2007
Lieu de dépôt : ÔRHNE ALPES LYON
Date d'expiration : 29/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses, implants, notamment implants cotyloïdiens.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702037
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin France SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702038
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin Limited

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

23/02/2007 : DYNACUP
N° national/d'enregistrement : 3483857
Date de dépôt : 23/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 23/02/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses, implants, notamment implants cotyloïdiens.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702037
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin France SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702038
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin Limited

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

23/02/2007 : DYNACUP
N° national/d'enregistrement : 3483857
Date de dépôt : 23/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 23/02/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses, implants, notamment implants cotyloïdiens.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

17/07/2006 : RHS
N° national/d'enregistrement : 3440905
Date de dépôt : 17/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 17/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses articulaires.

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623650
Date de demande : 12/07/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

17/07/2006 : RHS
N° national/d'enregistrement : 3440905
Date de dépôt : 17/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 17/07/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses articulaires.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

03/04/2006 : SALTO TALARIS
N° national/d'enregistrement : 3420736
Date de dépôt : 03/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/04/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses, notamment prothèses articulaires.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665430
Date de demande : 21/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : INTEGRA LIFESCIENCES CORPORATION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-36

03/04/2006 : SALTO TALARIS
N° national/d'enregistrement : 3420736
Date de dépôt : 03/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/04/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses, notamment prothèses articulaires.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-36

12/09/2005 : ECLYPSE
N° national/d'enregistrement : 3380326
Date de dépôt : 12/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses. Implants artificiels.

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665329
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812595
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-42
Date du BOPI : 21/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613987
Date de demande : 25/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

12/09/2005 : ECLYPSE
N° national/d'enregistrement : 3380326
Date de dépôt : 12/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses. Implants artificiels.

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665329
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-42
Date du BOPI : 21/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613987
Date de demande : 25/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

28/04/2005 : MEIJE DUO
N° national/d'enregistrement : 3356197
Date de dépôt : 28/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels) ; prothèses ; matériel d'ostéosynthèse.

Déposant 1 : TORNIER, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 RUE LAVOISIER
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE
Adresse :
62 RUE DE BONNEL
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-22
Date du BOPI : 03/06/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2585000
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

28/04/2005 : MEIJE DUO
N° national/d'enregistrement : 3356197
Date de dépôt : 28/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels) ; prothèses ; matériel d'ostéosynthèse.

Déposant 1 : TORNIER, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 RUE LAVOISIER
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE
Adresse :
62 RUE DE BONNEL
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702037
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin France SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702038
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin Limited

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-22
Date du BOPI : 03/06/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2585000
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

07/09/2004 : PLEOS
N° national/d'enregistrement : 3311485
Date de dépôt : 07/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Système informatique de navigation utilisé notamment pour la pose d'implants prothétiques. Instruments, appareils et dispositifs chirurgicaux et médicaux ; implants chirurgicaux et prothèses.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 RUE LAVOISIER
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, M. MILLET David
Adresse :
62 RUE DE BONNEL
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-42
Date du BOPI : 15/10/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564009
Date de demande : 28/07/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

07/09/2004 : PLEOS
N° national/d'enregistrement : 3311485
Date de dépôt : 07/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Système informatique de navigation utilisé notamment pour la pose d'implants prothétiques. Instruments, appareils et dispositifs chirurgicaux et médicaux ; implants chirurgicaux et prothèses.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 RUE LAVOISIER
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, M. MILLET David
Adresse :
62 RUE DE BONNEL
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702037
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin France SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702038
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin Limited

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-42
Date du BOPI : 15/10/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564009
Date de demande : 28/07/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

21/01/2000 : SELENE
N° national/d'enregistrement : 3003629
Date de dépôt : 21/01/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses, notamment prothèses de hanches.
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 SAINT-ISMIER
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421491
Date de demande : 27/10/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

21/01/2000 : SELENE
N° national/d'enregistrement : 3003629
Date de dépôt : 21/01/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses, notamment prothèses de hanches.
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 SAINT-ISMIER
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702037
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin France SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702038
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin Limited

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421491
Date de demande : 27/10/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

21/01/2000 : SELENE
N° national/d'enregistrement : 3003629
Date de dépôt : 21/01/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses, notamment prothèses de hanches.
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 SAINT-ISMIER
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702037
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin France SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702038
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin Limited

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421491
Date de demande : 27/10/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

02/11/1999 : NOETOS
N° national/d'enregistrement : 99821845
Date de dépôt : 02/11/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/11/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses notamment prothèses de genoux.
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 SAINT-ISMIER
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509511
Date de demande : 27/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421492
Date de demande : 27/10/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

02/11/1999 : NOETOS
N° national/d'enregistrement : 99821845
Date de dépôt : 02/11/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/11/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses notamment prothèses de genoux.
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 SAINT-ISMIER
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509511
Date de demande : 27/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702037
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin France SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702038
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin Limited

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421492
Date de demande : 27/10/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

22/04/1999 : SALTO
N° national/d'enregistrement : 99788943
Date de dépôt : 22/04/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses articulaires.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432144
Date de demande : 03/04/2006
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391871
Date de demande : 11/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

22/04/1999 : SALTO
N° national/d'enregistrement : 99788943
Date de dépôt : 22/04/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses articulaires.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432144
Date de demande : 03/04/2006
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665430
Date de demande : 21/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : INTEGRA LIFESCIENCES CORPORATION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391871
Date de demande : 11/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

09/03/1999 : NEER
N° national/d'enregistrement : 99780528
Date de dépôt : 09/03/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèse d'épaule.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 499173
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 743152
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394057
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

09/03/1999 : NEER
N° national/d'enregistrement : 99780528
Date de dépôt : 09/03/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèse d'épaule.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 499173
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 743152
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394057
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

09/03/1999 : NEER
N° national/d'enregistrement : 99780528
Date de dépôt : 09/03/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèse d'épaule.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 499173
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394057
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

30/10/1998 : OCEANE
N° national/d'enregistrement : 98757839
Date de dépôt : 30/10/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèse totale de hanche.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 489335
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 2009-07

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702037
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin France SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702038
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin Limited

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-50
Date du BOPI : 11/12/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382523
Date de demande : 22/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

30/10/1998 : OCEANE
N° national/d'enregistrement : 98757839
Date de dépôt : 30/10/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèse totale de hanche.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 489335
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 2009-07

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-50
Date du BOPI : 11/12/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382523
Date de demande : 22/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

10/04/1998 : MEIJE
N° national/d'enregistrement : 98728639
Date de dépôt : 10/04/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/04/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels) ; prothèses ; matériel d'ostéosynthèse.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 473480
Date de demande : 13/05/2008
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-22
Date du BOPI : 29/05/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360798
Date de demande : 16/01/2008
N° de BOPI : 2008-34

10/04/1998 : MEIJE
N° national/d'enregistrement : 98728639
Date de dépôt : 10/04/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/04/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels) ; prothèses ; matériel d'ostéosynthèse.

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 473480
Date de demande : 13/05/2008
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702037
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin France SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702038
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin Limited

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-22
Date du BOPI : 29/05/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360798
Date de demande : 16/01/2008
N° de BOPI : 2008-34

09/01/1998 : T
N° national/d'enregistrement : 98712972
Date de dépôt : 09/01/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/01/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques pour enfants et malades à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels) ; prothèses ; matériel d'ostéosynthèse.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 467034
Date de demande : 15/01/2008
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 720473
Date de demande : 30/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-08
Date du BOPI : 20/02/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352561
Date de demande : 05/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

09/01/1998 : T
N° national/d'enregistrement : 98712972
Date de dépôt : 09/01/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/01/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques pour enfants et malades à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels) ; prothèses ; matériel d'ostéosynthèse.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : TORNIER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 467034
Date de demande : 15/01/2008
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-08
Date du BOPI : 20/02/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352561
Date de demande : 05/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

09/01/1998 : T
N° national/d'enregistrement : 98712972
Date de dépôt : 09/01/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques pour enfants et malades à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels) ; prothèses ; matériel d'ostéosynthèse.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 467034
Date de demande : 15/01/2008
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 720473
Date de demande : 30/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812595
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-08
Date du BOPI : 20/02/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352561
Date de demande : 05/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2667750
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

09/01/1998 : T
N° national/d'enregistrement : 98712972
Date de dépôt : 09/01/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques pour enfants et malades à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels) ; prothèses ; matériel d'ostéosynthèse.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 467034
Date de demande : 15/01/2008
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 720473
Date de demande : 30/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-08
Date du BOPI : 20/02/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352561
Date de demande : 05/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2667750
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

06/06/1996 : DIODON
N° national/d'enregistrement : 96628693
Date de dépôt : 06/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : -Matériel orthopédique notamment prothèse de la hanche

Déposant 1 : TORNIER Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 438382
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-28
Date du BOPI : 12/07/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315308
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

06/06/1996 : DIODON
N° national/d'enregistrement : 96628693
Date de dépôt : 06/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/06/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : -Matériel orthopédique notamment prothèse de la hanche

Déposant 1 : TORNIER Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 438382
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-28
Date du BOPI : 12/07/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315308
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

19/10/1994 : HLS
N° national/d'enregistrement : 94541690
Date de dépôt : 19/10/1994
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture, prothèses et implants chirurgicaux
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 RUE LAVOISIER
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 RUE DE BONNEL
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 401459
Date de demande : 19/10/2004
N° de BOPI : 2004-47

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-48
Date du BOPI : 02/12/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266641
Date de demande : 10/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2568962
Date de demande : 06/10/2014
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014

19/10/1994 : HLS
N° national/d'enregistrement : 94541690
Date de dépôt : 19/10/1994
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture, prothèses et implants chirurgicaux
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 RUE LAVOISIER
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 RUE DE BONNEL
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 401459
Date de demande : 19/10/2004
N° de BOPI : 2004-47

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702037
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin France SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702038
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin Limited

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-48
Date du BOPI : 02/12/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266641
Date de demande : 10/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2568962
Date de demande : 06/10/2014
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014

21/12/1993 : AEQUALIS
N° national/d'enregistrement : 93498367
Date de dépôt : 21/12/1993
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses et autres implants chirurgicaux

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 rue Lavoisier
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 616531
Date de demande : 18/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812595
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-06
Date du BOPI : 11/02/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2248234
Date de demande : 25/08/2003
N° de BOPI : 2003-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2547290
Date de demande : 18/12/2013
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

21/12/1993 : AEQUALIS
N° national/d'enregistrement : 93498367
Date de dépôt : 21/12/1993
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses et autres implants chirurgicaux

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 rue Lavoisier
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON Cedex 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 616531
Date de demande : 18/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-06
Date du BOPI : 11/02/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2248234
Date de demande : 25/08/2003
N° de BOPI : 2003-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2547290
Date de demande : 18/12/2013
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

12/08/1991 : LINEA
N° national/d'enregistrement : 1688076
Date de dépôt : 12/08/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants chirurgicaux

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 SAINT-ISMIER
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62 rue de Bonnel
69448 LYON Cedex 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 327352
Date de demande : 24/04/2001

Bénéficiare 1 : TORNIER S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702037
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin France SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702038
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Corin Limited

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197262
Date de demande : 24/04/2001
N° de BOPI : 2001-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478958
Date de demande : 31/08/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

12/08/1991 : LINEA
N° national/d'enregistrement : 1688076
Date de dépôt : 12/08/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants chirurgicaux

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 SAINT-ISMIER
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62 rue de Bonnel
69448 LYON Cedex 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 327352
Date de demande : 24/04/2001

Bénéficiare 1 : TORNIER S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197262
Date de demande : 24/04/2001
N° de BOPI : 2001-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478958
Date de demande : 31/08/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

18/04/1990 : SUPRA-ALLIE
N° national/d'enregistrement : 1587886
Date de dépôt : 18/04/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, matériel de suture, prothèses

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 SAINT ISMIER
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 295005
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 519744
Date de demande : 12/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Bénéficiare 1 : TORNIER SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 743152
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163142
Date de demande : 19/01/2000
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434208
Date de demande : 12/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

18/04/1990 : SUPRA-ALLIE
N° national/d'enregistrement : 1587886
Date de dépôt : 18/04/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/04/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, matériel de suture, prothèses

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 SAINT ISMIER
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 295005
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 519744
Date de demande : 12/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Bénéficiare 1 : TORNIER SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163142
Date de demande : 19/01/2000
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434208
Date de demande : 12/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

18/04/1990 : SUPRA-ALLIE
N° national/d'enregistrement : 1587886
Date de dépôt : 18/04/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/04/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, matériel de suture, prothèses

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 SAINT ISMIER
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 295005
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 519744
Date de demande : 12/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Bénéficiare 1 : TORNIER SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 743152
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : TORNIER

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163142
Date de demande : 19/01/2000
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434208
Date de demande : 12/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

15/06/1983 : TORNIER
N° national/d'enregistrement : 1238864
Date de dépôt : 15/06/1983
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifié à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 R LAVOISIER
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 156807
Date de demande : 05/04/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812595
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : Regimbeau,
Adresse :
Cedex 17 20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2016239
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2237109
Date de demande : 12/02/2003
N° de BOPI : 2003-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2530341
Date de demande : 28/05/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

15/06/1983 : TORNIER
N° national/d'enregistrement : 1238864
Date de dépôt : 15/06/1983
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : TORNIER, Société par actions simplifié à associé unique
Numéro de SIREN : 070501275
Adresse :
161 R LAVOISIER
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON Cedex 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 156807
Date de demande : 05/04/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 594864
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 662154
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2016239
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2237109
Date de demande : 12/02/2003
N° de BOPI : 2003-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2530341
Date de demande : 28/05/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Publications au Bodacc :
03/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5585
NOJO : 380100006416710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°1393
NOJO : 038010000606192
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LIMORTE Lionel nom d'usage : LIMORTE devient directeur général
23/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2981
NOJO : 380100005884010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°1526
NOJO : 038010000569575
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DUBOURG Yann nom d'usage : DUBOURG devient président.
DUBOURG Yann nom d'usage : DUBOURG n'est plus directeur général.
ULRICH Lionel Olivier nom d'usage : ULRICH n'est plus président
13/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2389
NOJO : 380100005611110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 27/12/2020
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1156
NOJO : 038010000557822
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration KPMG SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL SA n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes titulaire
12/08/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°452
NOJO : 038010000555466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 30/06/2021
Publication légale : L'Essor de l'Isère, le 13/08/2021
Oppositions : Pour la validité au siège du fonds vendu sis 161 rue Lavoisier 38330 Montbonnot Saint Martin et pour la correspondance Stryker France Avenue des Satolas Green Zone d'Aménagement Concerté 69330 Pusignan.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/07/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de GRENOBLE 3 le 30/07/2021, Dossier 2021 00043013 REF 3804P03 A 03591 Adresse de l'ancien propriétaire : 161 Rue Lavoisier 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN. Adresse du nouveau propriétaire : Avenue Satolas Green Zone d'Aménagement Concerté 69330 PUSIGNAN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Lyon 333 710 275
Dénomination : STRYKER FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 27495520.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
01/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1419
NOJO : 038010000548369
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BRADY Silvia Marcela nom d'usage : MATAMOROS FRANCO devient directeur général.
RISPOLI Vincenzo nom d'usage : RISPOLI n'est plus directeur général
31/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1181
NOJO : 038010000533810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ULRICH Lionel Olivier nom d'usage : ULRICH devient président.
DUBOURG Yann nom d'usage : DUBOURG devient directeur général.
RISPOLI Vincenzo nom d'usage : RISPOLI devient directeur général.
BERRY Lance nom d'usage : BERRY n'est plus président.
LIGHTMAN James nom d'usage : LIGHTMAN n'est plus directeur général.
BURNINGHAM Claire Ann nom d'usage : BURNINGHAM n'est plus directeur général
11/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3530
NOJO : 380100005225190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/12/2019
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1872
NOJO : 380100005193160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/12/2018
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°1147
NOJO : 038010000475977
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BURNINGHAM Claire Ann nom d'usage : BURNINGHAM devient directeur général
17/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1787
NOJO : 380100004679090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°1244
NOJO : 038010000439866
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°769
NOJO : 038010000429477
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ERNST & YOUNG et Autres n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
22/11/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°910 - rectificatif
Annule l'annonce N°802, numéro de parution 20170214, BODACC A publiée le 2017-11-08
NOJO : 038010000430160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : TORNIER Société par actions simplifiée à associé unique (SASU) Capital : 35 043 008 euros Adresse du siège social : 161 rue Lavoisier, 38330 Montbonnot-Saint-Martin N° RCS : 070 501 275 RCS Grenoble. Avis de projet de fusion entre TORNIER, société absorbante et BIOTECH ORTHO société absorbée. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 octobre 2017 signé à Memphis, Etats-Unis, TORNIER, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 35 043 008 euros, siège social : 161 rue Lavoisier (38330), Montbonnot-Saint-Martin, RCS Grenoble 070 501 275 (société absorbante) et BIOTECH ORTHO, société par actions simplifiée au capital de 8 235 913 euros, siège social : 176 rue Lavoisier (38330), Montbonnot-Saint-Martin, RCS Grenoble 534 884 069, ont établi un projet de fusion simplifiée par voie d'absorption de la société BIOTECH ORTHO par la société TORNIER. La société BIOTECH ORTHO ferait apport à la société TORNIER de l'ensemble de ses actifs évalués à 16.545.521 euros contre la prise en charge de la totalité de son passif évalué à 17 552 076 euros. La valeur nette des apports de la société absorbée s'élèverait donc à - 1 006 555 euros. Un mali de fusion ressortira à 6 435 919 euros. La société TORNIER détenant la totalité des 8 235 913 actions composant le capital de la société BIOTECH ORTHO, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital, aucune prime de fusion ne sera émise et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. La fusion produirait ses effets comptable et fiscal rétroactivement au 1er janvier 2017. La fusion ci-dessus a été convenue sous la condition unique de son approbation par l'associé unique de la société absorbante. Conformément à l'article L.236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Registre du commerce et des sociétés de Grenoble le 30 octobre 2017, tant pour la société absorbante que pour la société absorbée. Les créanciers de la société absorbée et de la société absorbante dont la créance est antérieure au présent avis peuvent former opposition au projet de fusion au greffe du tribunal de commerce compétent dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce. Pour avis. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 35043008.00 EUR
08/11/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°802
NOJO : 038010000428394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : TORNIER Société par actions simplifiée à associé unique (SASU) Capital : 35 043 008 euros Adresse du siège social : 161 rue Lavoisier, 38330 Montbonnot-Saint-Martin N° RCS : 070 501 275 RCS GrenobleAvis de projet de fusion entre TORNIER, société absorbante et BIOTECH ORTHO société absorbée.. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 octobre 2017 signé à Memphis, Etats-Unis, TORNIER, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 35 043 008 euros, siège social : 161 rue Lavoisier (38330), Montbonnot-Saint-Martin, RCS Grenoble 070 501 275 (société absorbante) et BIOTECH ORTHO, société par actions simplifiée au capital de 8 235 913 euros, siège social : 161 rue Lavoisier (38330), Montbonnot-Saint-Martin, RCS Grenoble 534 884 069, ont établi un projet de fusion simplifiée par voie d'absorption de la société BIOTECH ORTHO par la société TORNIER. La société BIOTECH ORTHO ferait apport à la société TORNIER de l'ensemble de ses actifs évalués à 16.545.521 euros contre la prise en charge de la totalité de son passif évalué à 17 552 076 euros. La valeur nette des apports de la société absorbée s'élèverait donc à - 1 006 555 euros. Un mali de fusion ressortira à 6 435 919 euros. La société TORNIER détenant la totalité des 8 235 913 actions composant le capital de la société BIOTECH ORTHO, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital, aucune prime de fusion ne sera émise et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. La fusion produirait ses effets comptable et fiscal rétroactivement au 1er janvier 2017. La fusion ci-dessus a été convenue sous la condition unique de son approbation par l'associé unique de la société absorbante. Conformément à l'article L.236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Registre du commerce et des sociétés de Grenoble le 30 octobre 2017, tant pour la société absorbante que pour la société absorbée. Les créanciers de la société absorbée et de la société absorbante dont la créance est antérieure au présent avis peuvent former opposition au projet de fusion au greffe du tribunal de commerce compétent dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce. Pour avis.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 35043008.00 EUR
19/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4101
NOJO : 380100004234800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°653
NOJO : 038010000424463
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/09/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°426
NOJO : 038010000423812
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : .
Descriptif : Avis de projet de fusion entre TORNIER, (société absorbante) et BIOTECH INTERNATIONAL (société absorbée). Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 31 août 2017 signé à Menphis, Etats-Unis, TORNIER, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 35.043.008 euros, Siège social : 161 rue Lavoisier (38330), Montbonnot -Saint-Martin, RCS 070 501 275 (société absorbante) et BIOTECH INTERNATIONAL, société par actions simplifiées au capital de 3.000.000 euros, Siège social : 305 Allée de Craponne (13300), Salon-de-Provence, RCS 390 038 966, ont établi un projet de fusion simplifiée par voie d'absorption de la société BIOTECH INTERNATIONAL par la société TORNIER. La société BIOTECH INTERNATIONAL ferait apport à la société TORNIER de l'ensemble de ses actifs évalués à 10.026.942 euros contre la prise en charge de la totalité de son passif évalué à 4.099.536 euros. La valeur nette des apports de la société absorbée s'élèverait donc à 5.927.407 euros. Le boni de fusion ressortira à 2.471.407 euros. La société TORNIER détenant la totalité des 30.000 actions composant le capital de la société BIOTECH INTERNATIONAL, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital, aucune prime de fusion ne sera émise et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. La fusion produirait ses effets comptable et fiscal rétroactivement au 1er janvier 2017. La fusion ci-dessus a été convenue sous la condition unique de son approbation par l'associé unique de la société absorbante. Conformément à l'article L.236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Registre du commerce et des sociétés de Grenoble le 1er septembre 2017 et au greffe du Registre du commerce et des sociétés de Salon-de-Provence le 4 septembre 2017. Les créanciers de la société absorbée et de la société absorbante dont la créance est antérieure au présent avis peuvent former opposition au projet de fusion au greffe du tribunal de commerce compétent dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 35043008.00 EUR
22/11/2016 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°592
NOJO : 038010000397747
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 21/10/2016
Oppositions : Au siège du fonds vendu sis 157 rue Lavoisier 38330 Montbonnot Saint Martin
Descriptif : Acte sous seing privé enregistré à SIE DE GRENOBLE-GRESIVAUDAN Le 07/11/2016 Bordereau n°2016/1 071 Case n°12. 11 pages. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 822 540 043
Dénomination : CORIN FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 10000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
31/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2203
NOJO : 380100003890830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1218
NOJO : BXB16167003323B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MOWRY David Howard nom d'usage : MOWRY n'est plus président.
BERRY Lance nom d'usage : BERRY devient président.

05/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°549
NOJO : BXB15362002467X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA CABINET FINOT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
PINTO Jacques nom d'usage : PINTO n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

05/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°563
NOJO : BXB15362002481R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KLEMZ Kevin nom d'usage : KLEMZ n'est plus directeur général.
SA à conseil d'administration KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL SA devient commissaire aux comptes suppléant.

05/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°577
NOJO : BXB153620024952
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LIGHTMAN James nom d'usage : LIGHTMAN devient directeur général.

25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°684
NOJO : 380100003560440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°829
NOJO : 380100003266120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5078
NOJO : 380100002969130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1804
NOJO : BXB13018004940I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KOHRS Douglas William nom d'usage : KOHRS n'est plus président.
MOWRY David Howard nom d'usage : MOWRY devient président.

07/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1076
NOJO : BXB12335003030H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BRINGGOLD Carmen Louise nom d'usage : DIERSEN n'est plus directeur général.

07/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1077
NOJO : BXB12335003031J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MC CORMICK Shawn T nom d'usage : MC CORMICK devient directeur général.

10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6817
NOJO : BXC12242013975R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°2237
NOJO : BXB12229004498H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°585
NOJO : BXB11283001248G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KLEMZ Kevin nom d'usage : KLEMZ devient directeur général.

08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3056
NOJO : BXC112080057871
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Doyen Gosse
38330 Saint-Ismier
18/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°868
NOJO : BXB11042002147V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 35043008.00 EUR
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3753
NOJO : BXC10292009808V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Doyen Gosse
38330 Saint-Ismier
21/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°923
NOJO : BXB102880014407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DOTY Mickaël John nom d'usage : DOTY Mickaël n'est plus directeur général.
BRINGGOLD Carmen Louise nom d'usage : DIERSEN Carmen devient directeur général.

15/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1219
NOJO : BXB09310003383N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée SARL CABINET MEUNIER n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes titulaire.
BOIS-FAVRE Patrick nom d'usage : BOIS-FAVRE Patrick n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
AUDITEX devient commissaire aux comptes suppléant.

23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2155
NOJO : BXC09275011802W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Doyen Gosse
38330 Saint-Ismier
09/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3540
NOJO : BXC08276001284X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Doyen Gosse
38330 Saint-Ismier
31/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°752
NOJO : BXB08238001755N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DOTY Mickaël John nom d'usage : DOTY Mickaël devient directeur général.

12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2940
NOJO : BXC08217008591V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Grenoble 070 501 275
Dénomination : TORNIER
Forme juridique : société par actions simplifiée

Adresse :
rue Doyen Gosse
38330 Saint-Ismier
Historique de l'unité légale :
01/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2012 : code NIC
Code NIC : 00021
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux (NAFRev1 : 33.1B)
25/12/2003 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/1989 : dénomination
Dénomination : TORNIER
Représentants légaux :
14/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : DUBOURG Yann
Né le 25/08/1978 à Dakar (Sénégal)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
9 Rue de la Bonnette
33600 Pessac
France
14/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : BRADY (MATAMOROS FRANCO) Silvia Marcela
Né le 19/11/1971 à Guayaquil (Equateur)
Nationalité : Américaine
Qualité : directeur général

Adresse :
KONINGINNEWEG 188 BV
1075 Ej Amsterdam
Pays-Bas
14/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
14/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : DUBOURG Yann
Né le 25/08/1978 à Dakar (Sénégal)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
9 Rue de la Bonnette
33600 Pessac
France
14/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : BRADY (MATAMOROS FRANCO) Silvia Marcela
Né le 19/11/1971 à Guayaquil (Equateur)
Nationalité : Américaine
Qualité : directeur général

Adresse :
KONINGINNEWEG 188 BV
1075 Ej Amsterdam
Pays-Bas
14/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : LIMORTÉ Lionel
Né le 30/09/1976 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
40 Chemin des Mûriers
38530 Chapareillan
France
14/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : ULRICH Lionel Olivier
Né le 06/09/1972 à Saint-Priest (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
303 Rue de l'Eglise
01120 Thil
France
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : BRADY (MATAMOROS FRANCO) Silvia Marcela
Né le 19/11/1971 à Guayaquil (Equateur)
Nationalité : Américaine
Qualité : directeur général

Adresse :
Fischerhauserstrasse 11
8200 Schaffhausen
Suisse
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : DUBOURG Yann
Né le 25/08/1978 à Dakar (Sénégal)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
9 Rue de la Bonnette
33600 Pessac
France
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : DUBOURG Yann
Né le 25/08/1978 à Dakar (Sénégal)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
9 Rue de la Bonnette
33600 Pessac
France
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : BRADY (MATAMOROS FRANCO) Silvia Marcela
Né le 19/11/1971 à Guayaquil (Equateur)
Nationalité : Américaine
Qualité : directeur général

Adresse :
Fischerhauserstrasse 11
8200 Schaffhausen
Suisse
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : DUBOURG Yann
Né le 25/08/1978 à Dakar (Sénégal)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
9 Rue de la Bonnette
33600 Pessac
France
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : BRADY (MATAMOROS FRANCO) Silvia Marcela
Né le 19/11/1971 à Guayaquil (Equateur)
Nationalité : Américaine
Qualité : directeur général

Adresse :
Fischerhauserstrasse 11
8200 Schaffhausen
Suisse
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : ULRICH Lionel Olivier
Né le 06/09/1972 à Saint-Priest (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
303 Rue de l'Eglise
01120 Thil
France
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : DUBOURG Yann
Né le 25/08/1978 à Dakar (Sénégal)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
9 Rue de la Bonnette
33600 Pessac
France
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : RISPOLI Vincenzo
Né le 31/12/1964 à Lamezia (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : directeur général

Adresse :
3e weteringdwarsstraat 9-2
Pays-Bas
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL SA
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Rue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : ULRICH Lionel Olivier
Né le 06/09/1972 à Saint-Priest (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
303 Rue de l'Eglise
01120 Thil
France
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : DUBOURG Yann
Né le 25/08/1978 à Dakar (Sénégal)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
9 Rue de la Bonnette
33600 Pessac
France
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : RISPOLI Vincenzo
Né le 31/12/1964 à Lamezia (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : directeur général

Adresse :
3e weteringdwarsstraat 9-2
Pays-Bas
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL SA
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Rue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : ULRICH Lionel Olivier
Né le 06/09/1972 à Saint-Priest (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
303 Rue de l'Eglise
01120 Thil
France
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : BRADY (MATAMOROS FRANCO) Silvia Marcela
Né le 19/11/1971 à Guayaquil (Equateur)
Nationalité : Américaine
Qualité : directeur général

Adresse :
Fischerhauserstrasse 11
8200 Schaffhausen
Suisse
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : DUBOURG Yann
Né le 25/08/1978 à Dakar (Sénégal)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
9 Rue de la Bonnette
33600 Pessac
France
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : ULRICH Lionel Olivier
Né le 06/09/1972 à Saint-Priest (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
303 Rue de l'Eglise
01120 Thil
France
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : BRADY (MATAMOROS FRANCO) Silvia Marcela
Né le 19/11/1971 à Guayaquil (Equateur)
Nationalité : Américaine
Qualité : directeur général

Adresse :
Fischerhauserstrasse 11
8200 Schaffhausen
Suisse
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : DUBOURG Yann
Né le 25/08/1978 à Dakar (Sénégal)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
9 Rue de la Bonnette
33600 Pessac
France
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
24/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL SA
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Rue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
09/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : BERRY Lance
Né le 30/06/1972 à Arkansas (Etats-Unis d'Amérique)
Nationalité : Américaine
Qualité : président

Adresse :
4730 Gwynne Road
38117 Memphis Tennessee
Etats-Unis d'Amérique
09/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : LIGHTMAN James
Né le 06/01/1958 à New (Etats-Unis d'Amérique)
Nationalité : Américaine
Qualité : directeur général

Adresse :
43 Panorama Coto de Caza
Etats-Unis d'Amérique
09/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : BURNINGHAM Claire Ann
Né le 17/09/1973 à Carlow (Irlande)
Nationalité : Irlandaise
Qualité : directeur général

Adresse :
28 Eton Road
Datchet
SL39AY Slough
Royaume-Uni
09/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
09/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL SA
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Rue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
09/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : BERRY Lance
Né le 30/06/1972 à Arkansas (Etats-Unis d'Amérique)
Nationalité : Américaine
Qualité : président

Adresse :
4730 Gwynne Road
38117 Memphis Tennessee
Etats-Unis d'Amérique
09/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : LIGHTMAN James
Né le 06/01/1958 à New (Etats-Unis d'Amérique)
Nationalité : Américaine
Qualité : directeur général

Adresse :
43 Panorama Coto de Caza
Etats-Unis d'Amérique
09/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : BURNINGHAM Claire Ann
Né le 17/09/1973 à Carlow (Irlande)
Nationalité : Irlandaise
Qualité : directeur général

Adresse :
28 Eton Road
Datchet
SL39AY Slough
Royaume-Uni
09/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
09/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL SA
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Rue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
01/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : BERRY Lance
Né le 30/06/1972 à Arkansas (Etats-Unis d'Amérique)
Nationalité : Américaine
Qualité : président

Adresse :
4730 Gwynne Road
38117 Memphis Tennessee
Etats-Unis d'Amérique
01/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Physique

Nom : LIGHTMAN James
Né le 06/01/1958 à New (Etats-Unis d'Amérique)
Nationalité : Américaine
Qualité : directeur général

Adresse :
43 Panorama Coto de Caza
Etats-Unis d'Amérique
01/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 Rue Ybry
92200 Neuilly-sur-Seine
France
01/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
01/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Allée DE L'ARCHE - FAUBOURG DE L'ARCHE
92400 Courbevoie
France
01/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL SA
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Rue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
Dépôts des actes :
17/10/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°012810 déposé le 31/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/05/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010853 déposé le 01/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/05/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010853 déposé le 01/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/05/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010853 déposé le 01/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/05/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010853 déposé le 01/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/05/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010853 déposé le 01/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/05/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010853 déposé le 01/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007322 déposé le 11/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007322 déposé le 11/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007322 déposé le 11/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007322 déposé le 11/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007322 déposé le 11/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007322 déposé le 11/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007322 déposé le 11/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000650 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000650 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000650 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000650 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000650 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000650 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000650 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000650 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007238 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/12/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007238 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007238 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/12/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007238 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007238 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/12/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007238 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007238 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/12/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007238 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007238 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/12/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007238 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007238 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/12/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007238 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007238 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/12/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007238 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007238 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/12/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007238 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
16/10/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000184 déposé le 21/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/10/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000184 déposé le 21/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/10/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000184 déposé le 21/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/10/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000184 déposé le 21/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/10/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000184 déposé le 21/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/10/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000184 déposé le 21/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/10/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000184 déposé le 21/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/10/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000184 déposé le 21/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/07/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000145 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/07/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000145 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/07/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000145 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/07/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000145 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/07/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000145 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/07/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000145 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/07/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000145 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/07/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000145 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
28/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004245 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004245 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004245 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004245 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004245 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004245 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004245 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004245 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004245 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/07/2018 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000068 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
02/07/2018 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000068 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
02/07/2018 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000068 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
02/07/2018 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000068 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
02/07/2018 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000068 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
02/07/2018 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000068 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
02/07/2018 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000068 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
02/07/2018 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000068 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
02/07/2018 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000068 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006509 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006509 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006509 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006509 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006509 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006509 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006509 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006509 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006509 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
04/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
04/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
04/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
04/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
04/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
04/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
04/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
04/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
04/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Traité de fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Traité de fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Traité de fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Traité de fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Traité de fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Traité de fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Traité de fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Traité de fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Traité de fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000234 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/11/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/11/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/11/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/11/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/11/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/11/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/11/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/11/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/11/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/10/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009901 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
23/10/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009901 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
23/10/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009901 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
23/10/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009901 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
23/10/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009901 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
23/10/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009901 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
23/10/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009901 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
23/10/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009901 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
23/10/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009901 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
20/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010866 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/08/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008277 déposé le 01/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
31/08/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008277 déposé le 01/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
31/08/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008277 déposé le 01/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
31/08/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008277 déposé le 01/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
31/08/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008277 déposé le 01/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
31/08/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008277 déposé le 01/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
31/08/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008277 déposé le 01/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
31/08/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008277 déposé le 01/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
31/08/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008277 déposé le 01/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
04/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010628 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010628 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010628 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010628 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010628 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010628 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010628 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010628 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°010628 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
09/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011158 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011158 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011158 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011158 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011158 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011158 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011158 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011158 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011158 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011158 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/10/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011156 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
23/10/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011156 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
23/10/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011156 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
23/10/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011156 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
23/10/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011156 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
23/10/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011156 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
23/10/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011156 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
23/10/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011156 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
23/10/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011156 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
23/10/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011156 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
30/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011154 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011154 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011154 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011154 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011154 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011154 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011154 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011154 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011154 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011154 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011159 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011159 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011159 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011159 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011159 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011159 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011159 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011159 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011159 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011159 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009956 déposé le 09/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009956 déposé le 09/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009956 déposé le 09/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009956 déposé le 09/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009956 déposé le 09/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009956 déposé le 09/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009956 déposé le 09/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009956 déposé le 09/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009956 déposé le 09/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°009956 déposé le 09/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006038 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/06/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006038 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/06/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006038 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/06/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006038 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/06/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006038 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/06/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006038 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/06/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006038 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/06/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006038 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/06/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006038 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/06/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006038 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005888 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005888 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005888 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005888 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005888 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005888 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005888 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005888 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005888 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005888 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007281 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007281 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007281 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007281 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007281 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007281 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007281 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007281 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007281 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007281 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007128 déposé le 02/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007128 déposé le 02/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007128 déposé le 02/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007128 déposé le 02/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007128 déposé le 02/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007128 déposé le 02/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007128 déposé le 02/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007128 déposé le 02/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007128 déposé le 02/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007128 déposé le 02/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007603 déposé le 29/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007603 déposé le 29/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007603 déposé le 29/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007603 déposé le 29/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007603 déposé le 29/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007603 déposé le 29/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007603 déposé le 29/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007603 déposé le 29/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007603 déposé le 29/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007603 déposé le 29/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007049 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007049 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007049 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007049 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007049 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007049 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007049 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007049 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007049 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007049 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
15/07/2008 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005930 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
15/07/2008 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005930 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
15/07/2008 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005930 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
15/07/2008 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005930 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
15/07/2008 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005930 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
15/07/2008 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005930 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
15/07/2008 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005930 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
15/07/2008 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005930 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
15/07/2008 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005930 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
15/07/2008 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005930 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
27/06/2008 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005360 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
27/06/2008 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005360 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
27/06/2008 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005360 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
27/06/2008 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005360 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
27/06/2008 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005360 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
27/06/2008 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005360 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
27/06/2008 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005360 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
27/06/2008 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005360 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
27/06/2008 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005360 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
27/06/2008 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005360 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005308 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
23/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005308 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
23/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005308 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
23/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005308 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
23/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005308 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
23/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005308 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
23/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005308 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
23/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005308 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
23/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005308 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
23/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005308 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
09/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005747 déposé le 07/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005747 déposé le 07/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005747 déposé le 07/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005747 déposé le 07/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005747 déposé le 07/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005747 déposé le 07/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005747 déposé le 07/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005747 déposé le 07/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005747 déposé le 07/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005747 déposé le 07/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004675 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
06/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004675 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
06/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004675 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
06/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004675 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
06/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004675 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
06/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004675 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
06/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004675 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
06/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004675 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
06/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004675 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
06/06/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004675 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
31/07/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
31/07/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
31/07/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
31/07/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
31/07/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
31/07/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
31/07/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
31/07/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
31/07/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
31/07/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
25/06/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005077 déposé le 04/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
25/06/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005077 déposé le 04/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
25/06/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005077 déposé le 04/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
25/06/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005077 déposé le 04/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
25/06/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005077 déposé le 04/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
25/06/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005077 déposé le 04/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
25/06/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005077 déposé le 04/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
25/06/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005077 déposé le 04/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
25/06/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005077 déposé le 04/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
25/06/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005077 déposé le 04/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
21/06/2007 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 25/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
21/06/2007 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 25/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
21/06/2007 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 25/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
21/06/2007 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 25/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
21/06/2007 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 25/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
21/06/2007 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 25/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
21/06/2007 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 25/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
21/06/2007 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 25/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
21/06/2007 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 25/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
21/06/2007 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004775 déposé le 25/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
14/05/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003583 déposé le 15/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
14/05/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003583 déposé le 15/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
14/05/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003583 déposé le 15/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
14/05/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003583 déposé le 15/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
14/05/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003583 déposé le 15/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
14/05/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003583 déposé le 15/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
14/05/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003583 déposé le 15/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
14/05/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003583 déposé le 15/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
14/05/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003583 déposé le 15/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
14/05/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003583 déposé le 15/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
18/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/09/2006 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006355 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006978 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006355 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006978 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006355 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006978 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006355 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006978 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006355 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006978 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006355 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006978 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006355 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006978 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006355 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006978 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006355 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006978 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006355 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
18/07/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006978 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/07/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006213 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/07/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006213 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/07/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006213 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/07/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006213 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/07/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006213 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/07/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006213 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/07/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006213 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/07/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006213 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/07/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006213 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/07/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006213 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
23/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
23/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
23/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
23/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
23/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
23/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
23/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
23/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
23/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
02/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005012 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005012 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005012 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005012 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005012 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005012 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005012 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005012 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005012 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005012 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005012 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005012 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
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02/08/2001 : Statuts mis à jour
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02/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
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Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005012 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005012 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005012 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/08/2001 : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005012 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
05/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003323 déposé le 05/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003323 déposé le 05/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003323 déposé le 05/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003323 déposé le 05/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003323 déposé le 05/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003323 déposé le 05/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003323 déposé le 05/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003323 déposé le 05/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003323 déposé le 05/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003323 déposé le 05/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006055 déposé le 10/10/2000
Etat : Déposé
10/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006055 déposé le 10/10/2000
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10/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006055 déposé le 10/10/2000
Etat : Déposé
10/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006055 déposé le 10/10/2000
Etat : Déposé
10/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006055 déposé le 10/10/2000
Etat : Déposé
10/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006055 déposé le 10/10/2000
Etat : Déposé
10/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006055 déposé le 10/10/2000
Etat : Déposé
10/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006055 déposé le 10/10/2000
Etat : Déposé
10/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006055 déposé le 10/10/2000
Etat : Déposé
10/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006055 déposé le 10/10/2000
Etat : Déposé
03/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004371 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004371 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004371 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004371 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004371 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004371 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004371 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004371 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004371 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004371 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006755 déposé le 09/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
09/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006755 déposé le 09/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
09/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006755 déposé le 09/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
09/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006755 déposé le 09/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
09/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006755 déposé le 09/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
09/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006755 déposé le 09/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
09/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006755 déposé le 09/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
09/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006755 déposé le 09/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
09/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006755 déposé le 09/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
09/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006755 déposé le 09/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001793 déposé le 10/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001551 déposé le 09/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001551 déposé le 09/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001551 déposé le 09/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001551 déposé le 09/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001551 déposé le 09/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001551 déposé le 09/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001551 déposé le 09/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001551 déposé le 09/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001551 déposé le 09/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°001551 déposé le 09/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004982 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004982 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004982 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004982 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004982 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004982 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004982 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
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Numéro de gestion : 1970B00127
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Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Déclaration de conformité
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Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
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Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Statuts mis à jour
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Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
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17/07/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
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17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
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17/07/1989 : Déclaration de conformité
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17/07/1989 : Statuts mis à jour
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17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
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Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004982 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004982 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
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Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
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Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004982 déposé le 17/07/1989
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004982 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004982 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004982 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004982 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004982 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004982 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/07/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004983 déposé le 17/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
06/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000827 déposé le 06/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
22/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003678 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
22/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003678 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
22/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003678 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
22/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003678 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
22/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003678 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
22/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003678 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
22/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003678 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
22/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003678 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
22/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003678 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
22/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°003678 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
29/05/1985 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°002025 déposé le 29/05/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
29/05/1985 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°002025 déposé le 29/05/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
29/05/1985 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°002025 déposé le 29/05/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
29/05/1985 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°002025 déposé le 29/05/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
29/05/1985 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°002025 déposé le 29/05/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
29/05/1985 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°002025 déposé le 29/05/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
29/05/1985 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°002025 déposé le 29/05/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
29/05/1985 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°002025 déposé le 29/05/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
29/05/1985 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°002025 déposé le 29/05/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
29/05/1985 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°002025 déposé le 29/05/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
14/02/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
14/02/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000721 déposé le 14/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
18/01/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000218 déposé le 18/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/01/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000218 déposé le 18/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/01/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000218 déposé le 18/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/01/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000218 déposé le 18/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/01/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000218 déposé le 18/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/01/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000218 déposé le 18/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/01/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000218 déposé le 18/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/01/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000218 déposé le 18/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/01/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000218 déposé le 18/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/01/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000218 déposé le 18/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006355 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007049 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005888 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006038 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011159 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000025 déposé le 12/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000030 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006355 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007049 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005888 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006038 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011159 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004245 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000025 déposé le 12/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000030 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000083 déposé le 06/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006355 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
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Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007049 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005888 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006038 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011159 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004245 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000025 déposé le 12/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000030 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000083 déposé le 06/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
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Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006355 déposé le 11/08/2006
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
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Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
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Décision : Décision sur la modification du capital social
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N.C             : Déclaration de conformité
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N.C             : Déclaration de conformité
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Décision : fusion absorption
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N.C             : Décision(s) de l'associé unique
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N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°015154 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°015154 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000025 déposé le 12/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000030 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000083 déposé le 06/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006355 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007049 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005888 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006038 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011159 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004245 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°015154 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°015154 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000025 déposé le 12/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000030 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000083 déposé le 06/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000517 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006355 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°008338 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006051 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°007049 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000965 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°005888 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°006038 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°011159 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°004245 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°015154 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°015154 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000025 déposé le 12/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000030 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Dépôt : N°000083 déposé le 06/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
14/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Siège

Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
14/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement principal

Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2007
Activité : Fabrication et vente d'instruments de chirurgie. Commercialisation et distribution de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 Rue des Berges
Parc d'Activité Polytec
38000 Grenoble
France
Enseigne : ETABLISSEMENT BIOPROFILE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/10/2008
Activité : Le développement, la fabrication et la commercialisation de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
176 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Fabrication et commercialisation d'implants orthopédiques etremeite supérieure.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
385 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2017
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
88 Allée Galilée
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2017
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
740 Chemin de la Croix Verte
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2018
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Siège

Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
14/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement principal

Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2007
Activité : Fabrication et vente d'instruments de chirurgie. Commercialisation et distribution de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 Rue des Berges
Parc d'Activité Polytec
38000 Grenoble
France
Enseigne : ETABLISSEMENT BIOPROFILE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/10/2008
Activité : Le développement, la fabrication et la commercialisation de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
176 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Fabrication et commercialisation d'implants orthopédiques etremeite supérieure.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
385 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2017
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
88 Allée Galilée
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2017
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
740 Chemin de la Croix Verte
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2018
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Siège

Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement principal

Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2007
Activité : Fabrication et vente d'instruments de chirurgie. Commercialisation et distribution de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 Rue des Berges
Parc d'Activité Polytec
38000 Grenoble
France
Enseigne : ETABLISSEMENT BIOPROFILE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/10/2008
Activité : Le développement, la fabrication et la commercialisation de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
176 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Fabrication et commercialisation d'implants orthopédiques etremeite supérieure.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 Saint-Ismier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/1970
Activité : Fabrication et vente d'instruments de chirurgie. Commercialisation et distribution de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - TORNIER - Ren
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
385 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2017
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
88 Allée Galilée
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2017
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
740 Chemin de la Croix Verte
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2018
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Siège

Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement principal

Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2007
Activité : Fabrication et vente d'instruments de chirurgie. Commercialisation et distribution de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 Rue des Berges
Parc d'Activité Polytec
38000 Grenoble
France
Enseigne : ETABLISSEMENT BIOPROFILE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/10/2008
Activité : Le développement, la fabrication et la commercialisation de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
176 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Fabrication et commercialisation d'implants orthopédiques etremeite supérieure.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
385 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2017
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
88 Allée Galilée
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2017
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
740 Chemin de la Croix Verte
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2018
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Siège

Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement principal

Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2007
Activité : Fabrication et vente d'instruments de chirurgie. Commercialisation et distribution de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 Rue des Berges
Parc d'Activité Polytec
38000 Grenoble
France
Enseigne : ETABLISSEMENT BIOPROFILE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/10/2008
Activité : Le développement, la fabrication et la commercialisation de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
176 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Fabrication et commercialisation d'implants orthopédiques etremeite supérieure.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 Saint-Ismier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/1970
Activité : Fabrication et vente d'instruments de chirurgie. Commercialisation et distribution de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - TORNIER - Ren
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
385 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2017
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
88 Allée Galilée
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2017
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
740 Chemin de la Croix Verte
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2018
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Siège

Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
24/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement principal

Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2007
Activité : Fabrication et vente d'instruments de chirurgie. Commercialisation et distribution de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 Rue des Berges
Parc d'Activité Polytec
38000 Grenoble
France
Enseigne : ETABLISSEMENT BIOPROFILE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/10/2008
Activité : Le développement, la fabrication et la commercialisation de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
176 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Fabrication et commercialisation d'implants orthopédiques etremeite supérieure.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Doyen Gosse
38330 Saint-Ismier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/1970
Activité : Fabrication et vente d'instruments de chirurgie. Commercialisation et distribution de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - TORNIER - Ren
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
385 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2017
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
88 Allée Galilée
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2017
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
740 Chemin de la Croix Verte
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2018
Activité : Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Siège

Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
24/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement principal

Adresse :
161 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2007
Activité : Fabrication et vente d'instruments de chirurgie. Commercialisation et distribution de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 Rue des Berges
Parc d'Activité Polytec
38000 Grenoble
France
Enseigne : ETABLISSEMENT BIOPROFILE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/10/2008
Activité : Le développement, la fabrication et la commercialisation de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1970B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
176 Rue Lavoisier
38330