THORNTON ENVIRON.COMMUNIC.CONSULT.TECC

Entreprise

THORNTON ENVIRON.COMMUNIC.CONSULT.TECC
Dernière mise à jour : 01/03/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/09/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41887242000025 / Siren : 418872420 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 23 418872420
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/03/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
THORNTON ENVIRON.COMMUNIC.CONSULT.TECC
Adresse :
27 Impasse DE CHARGES
38300 BOURGOIN-JALLIEU
Historique de l'établissement :
01/03/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
01/04/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Liens de succession de l'établissement :
12/09/1998 : Succession
Prédécesseur : THORNTON ENVIRON.COMMUNIC.CONSULT.TECC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/05/1998
Dénomination : THORNTON ENVIRON.COMMUNIC.CONSULT.TECC
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Sigle : TECC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
29/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1803
NOJO : 380200002952670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 872 420
Dénomination : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°1288
NOJO : 038020000286265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 872 420
Dénomination : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Nom commercial : TECC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
THORNTON Christopher John Michaël nom d'usage : THORNTON n'est plus gérant.
THORNTON Christopher John Michaël nom d'usage : THORNTON devient président
11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5863
NOJO : 380200002747780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 872 420
Dénomination : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6190
NOJO : 380200002507810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 872 420
Dénomination : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2358
NOJO : 380200002376950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 872 420
Dénomination : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3849
NOJO : 380200002171050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 872 420
Dénomination : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1817
NOJO : 380200001963650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 872 420
Dénomination : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5648
NOJO : 380200001774300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 872 420
Dénomination : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5230
NOJO : 380200001619320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 872 420
Dénomination : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2307
NOJO : 380200001431020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 872 420
Dénomination : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4066
NOJO : 380200001272340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 872 420
Dénomination : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4430
NOJO : 380200001149110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 872 420
Dénomination : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4686
NOJO : BXC122340109709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 872 420
Dénomination : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3179
NOJO : BXC112560009902
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 872 420
Dénomination : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4482
NOJO : BXC10308022681J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 872 420
Dénomination : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
27 impasse de Charges
38300 Bourgoin-Jallieu
06/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3286
NOJO : BXC09282007126R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 872 420
Dénomination : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
27 impasse de Charges
38300 Bourgoin-Jallieu
14/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°737
NOJO : BDC09000400747K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bourgoin-Jallieu 418 872 420
Dénomination : THORNTON ENVIRONNEMENT ET COMMUNICATION CONSULTANT (T.E.C.C.)
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
27, impasse de Charges
38300 Bourgoin-Jallieu
Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Représentants légaux :
22/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Type : Personne Physique

Nom : THORNTON Christopher John Michaël
Né le 06/12/1961 à Chester (Royaume-Uni)
Nationalité : Britannique
Qualité : président

Adresse :
27 Impasse de Charges
38300 Bourgoin-Jallieu
France
11/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Type : Personne Physique

Nom : THORNTON Christopher John Michaël
Né le 06/12/1961 à Chester (Royaume-Uni)
Nationalité : Britannique
Qualité : gérant

Adresse :
27 Impasse de Charges
38300 Bourgoin-Jallieu
France
Dépôts des actes :
31/12/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°000473 déposé le 17/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/12/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°009161 déposé le 19/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°081016 déposé le 21/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°081016 déposé le 21/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°081016 déposé le 21/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°081016 déposé le 21/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°081016 déposé le 21/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°081016 déposé le 21/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°000473 déposé le 17/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°002022 déposé le 27/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
22/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Type : Siège

Adresse :
27 Impasse de Charges
38300 Bourgoin-Jallieu
France
22/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Impasse de Charges
38300 Bourgoin-Jallieu
France
Nom commercial : TECC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/1998
Activité : Conseils et réalisations liés à l'environnement, la communication, le développement.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Type : Siège

Adresse :
27 Impasse de Charges
38300 Bourgoin-Jallieu
France
11/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Impasse de Charges
38300 Bourgoin-Jallieu
France
Nom commercial : TECC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/1998
Activité : Conseils et réalisations liés à l'environnement, la communication, le développement.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/07/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : la conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n° 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 50 000.00 frf nouveau montant : 7 622.45 euros
22/07/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
11/10/2016 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
11/10/2016 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
Personnes morales :
22/07/2022 : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conseils et réalisations liés à l'environnement, la communication, le développement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/10/2016 : THORNTON ENVIRONNEMENT & COMMUNICATION CONSULTANT TECC
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Conseils et réalisations liés à l'environnement, la communication, le développement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°006716 déposé le 22/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°006693 déposé le 07/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°009926 déposé le 14/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°009656 déposé le 17/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°007796 déposé le 17/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°006740 déposé le 30/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°007632 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°007632 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°006545 déposé le 25/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°006545 déposé le 25/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°005590 déposé le 19/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°005590 déposé le 19/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°006950 déposé le 09/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°006950 déposé le 09/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°003931 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°003931 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°004648 déposé le 18/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°004648 déposé le 18/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°005733 déposé le 18/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°005733 déposé le 18/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°005562 déposé le 22/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°005562 déposé le 22/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°082189 déposé le 27/08/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°082189 déposé le 27/08/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°081324 déposé le 10/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°081324 déposé le 10/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°082417 déposé le 20/11/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°082417 déposé le 20/11/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°082532 déposé le 13/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°082532 déposé le 13/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°081020 déposé le 18/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°081020 déposé le 18/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°081927 déposé le 04/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°081927 déposé le 04/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°081950 déposé le 03/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°081950 déposé le 03/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°080006 déposé le 07/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°080006 déposé le 07/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°080981 déposé le 17/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°080981 déposé le 17/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°080772 déposé le 28/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B80252
Dépôt : N°080772 déposé le 28/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2022/006716 du 22/07/2022
Numéro de gestion : 1998B80252
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/006693 du 07/07/2021
Numéro de gestion : 1998B80252
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/009926 du 14/12/2020
Numéro de gestion : 1998B80252
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/009656 du 17/10/2019
Numéro de gestion : 1998B80252
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/007796 du 17/10/2018
Numéro de gestion : 1998B80252
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2017/006740 du 30/08/2017
Numéro de gestion : 1998B80252
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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