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TF ETUDES

petite ou moyenne entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2019
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35370430700043 / Siren : 353704307 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 57 353704307
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/06/2019
   
Publications au Bodacc :
09/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°17
NOJO : 000101MYG313471
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ABELITECH ; Directeur général : J3P ; Commissaire aux comptes titulaire : LDS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : SA FIDULOR GRANT THORNTONWILLIAMSON Luc
09/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°18
NOJO : 000101MYG313472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ABELITECH ; Directeur général : J3P ; Commissaire aux comptes titulaire : LDS AUDIT
05/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4
NOJO : 0101MYG31331100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4
NOJO : 0101MYG27986100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°30
NOJO : 000101MYG269488
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Date de commencement d'activité : 01/03/1990
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ABELITECH ; Directeur général : J3P ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL LEVYLEVY Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : SA FIDULOR GRANT THORNTONWILLIAMSON Luc
08/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6
NOJO : 0101MYG25840800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : 010228463600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20
NOJO : 010226393800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°23
NOJO : BXB16266005746B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TARLYON (SAS) Directeur général : J3P (SAS) Directeur général : ABELITECH (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : SARL LEVY représenté par LEVY Michel Commissaire aux comptes suppléant : SA FIDULOR GRANT THORNTON représenté par WILLIAMSON Luc
12/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17
NOJO : 010224509900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : 010222375700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°58
NOJO : 010220261000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°30
NOJO : BXC123240087847
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°104
NOJO : BXB12310000390A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TARPIN-LYONNET Raphaël Directeur général : FERRIERES Jean-Michel, Jacques, Simon Directeur général : BERNARD Lionel, Eric Commissaire aux comptes titulaire : SARL LEVY représenté par LEVY Michel Commissaire aux comptes suppléant : SA FIDULOR GRANT THORNTON représenté par WILLIAMSON Luc
Montant du capital : 375000 EUR
23/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°37
NOJO : BXB12261000780Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TARPIN-LYONNET Raphaël Directeur général : FERRIERES Jean-Michel, Jacques, Simon Commissaire aux comptes titulaire : SARL LEVY représenté par LEVY Michel Commissaire aux comptes suppléant : SA FIDULOR GRANT THORNTON représenté par WILLIAMSON Luc
26/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°23
NOJO : BXC11313002439A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue du Colonel Romans Petit
01590 Dortan
20/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°54
NOJO : BXC10336000674B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société anonyme
04/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°34
NOJO : BXC09314003877B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue du Colonel Romans Petit
01590 Dortan
25/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°46
NOJO : BXC08294001408R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue du Colonel Romans Petit
01590 Dortan
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2019 : Succession
Prédécesseur : TF ETUDES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/1990
Dénomination : TF ETUDES
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2018 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2018 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/04/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00043
Economie sociale et solidaire : Oui
29/06/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
18/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Type : Personne Morale

Nom : TARLYON
Siren : 752924134
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
9 rue de Saint-Claude
01590 Dortan
FRANCE
18/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Type : Personne Morale

Nom : J3P
Siren : 752910752
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Directeur général

Adresse :
20 rue du 12 Juillet 1944
Vieux Village
01590 Lavancia-Epercy
FRANCE
18/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Type : Personne Morale

Nom : ABELITECH
Siren : 750027534
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Directeur général

Adresse :
20 rue du Colonel Romans Petit
01590 Dortan
FRANCE
18/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Type : Personne Morale

Nom : SARL LEVY
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
96T rue Victor Hugo
21000 Dijon
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LEVY Michel
Nationalité : Française

Adresse :
96T rue Victor Hugo
21000 Dijon
FRANCE
18/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Type : Personne Morale

Nom : SA FIDULOR GRANT THORNTON
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
42 avenue Georges-Pompidou
69442 Lyon Cedex 03
FRANCE
Représentant permanent

Nom : WILLIAMSON Luc
Nationalité : Française
Dépôts des actes :
01/04/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5736 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/04/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5736 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/04/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5736 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
02/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5770 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5770 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
Décision : nomination dun directeur général
02/08/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5770 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4872 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société par Actions Simplifiées
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4872 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4872 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un président Nomination d'un directeur général
29/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4872 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
27/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4804 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
27/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4804 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
30/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°1816 déposé le 15/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 01590 DORTAN, ROUTE DU COLONEL ROMANS PETIT Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
18/10/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°3057 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital Modification de l'objet social Cession de parts
18/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°3057 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital Modification de l'objet social Cession de parts
18/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°3057 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital Modification de l'objet social Cession de parts
18/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°3057 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital Modification de l'objet social Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°660 déposé le 26/02/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°2808 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTESDESIGNE POUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME, DU 7.10.1996
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°3057 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital Modification de l'objet social Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°1816 déposé le 15/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 01590 DORTAN, ROUTE DU COLONEL ROMANS PETIT Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4804 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°9820 déposé le 18/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°12225 déposé le 01/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°10557 déposé le 09/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°8599 déposé le 24/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°9320 déposé le 09/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°8082 déposé le 24/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°8342 déposé le 15/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°8245 déposé le 28/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°6068 déposé le 01/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5567 déposé le 09/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5288 déposé le 29/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5188 déposé le 05/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5136 déposé le 14/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4862 déposé le 02/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4807 déposé le 15/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4691 déposé le 19/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4506 déposé le 06/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4341 déposé le 07/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4169 déposé le 05/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4733 déposé le 21/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°2269 déposé le 10/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°2334 déposé le 17/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°2550 déposé le 26/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Etablissements :
18/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue du Colonel Romans Petit
01590 Dortan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1990
Activité : Études et conceptions d'outillage pour injection et pièces plastiques, programmation et méthodes de fabrication d'outillage, production de plans, assistance sur site, ingénierie pour outillage et pièces plastiques. Réalisation D outillages et de pièces plastiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
18/10/2016 : T.F. ETUDES
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 375000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Coordonnées de l'établissement :
TF ETUDES
Adresse :
9 Rue DE LA TUILERIE
01100 ARBENT

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Liste des établissements :
TF ETUDES - Arbent (siège)TF ETUDES - Dortan (fermé)TF ETUDES - Dortan (fermé)TF ETUDES - Dortan (fermé)