TF ETUDES

Entreprise

TF ETUDES
Dernière mise à jour : 01/04/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35370430700043 / Siren : 353704307 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 57 353704307
Effectif en 2019 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
TF ETUDES
Adresse :
9 Rue DE LA TUILERIE
01100 ARBENT
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2019 : Succession
Prédécesseur : TF ETUDES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/1990
Dénomination : TF ETUDES
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2019 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2019 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
TF ETUDES - Arbent (siège)TF ETUDES - Dortan (fermé)TF ETUDES - Dortan (fermé)TF ETUDES - Dortan (fermé)
Publications au Bodacc :
09/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°17
NOJO : 000101MYG313471
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ABELITECH ; Directeur général : J3P ; Commissaire aux comptes titulaire : LDS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : SA FIDULOR GRANT THORNTONWILLIAMSON Luc
09/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°18
NOJO : 000101MYG313472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ABELITECH ; Directeur général : J3P ; Commissaire aux comptes titulaire : LDS AUDIT
05/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4
NOJO : 0101MYG31331100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4
NOJO : 0101MYG27986100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°30
NOJO : 000101MYG269488
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Date de commencement d'activité : 01/03/1990
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ABELITECH ; Directeur général : J3P ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL LEVYLEVY Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : SA FIDULOR GRANT THORNTONWILLIAMSON Luc
08/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6
NOJO : 0101MYG25840800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : 010228463600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20
NOJO : 010226393800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°23
NOJO : BXB16266005746B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TARLYON (SAS) Directeur général : J3P (SAS) Directeur général : ABELITECH (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : SARL LEVY représenté par LEVY Michel Commissaire aux comptes suppléant : SA FIDULOR GRANT THORNTON représenté par WILLIAMSON Luc
12/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17
NOJO : 010224509900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : 010222375700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°58
NOJO : 010220261000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°30
NOJO : BXC123240087847
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°104
NOJO : BXB12310000390A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TARPIN-LYONNET Raphaël Directeur général : FERRIERES Jean-Michel, Jacques, Simon Directeur général : BERNARD Lionel, Eric Commissaire aux comptes titulaire : SARL LEVY représenté par LEVY Michel Commissaire aux comptes suppléant : SA FIDULOR GRANT THORNTON représenté par WILLIAMSON Luc
Montant du capital : 375000 EUR
23/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°37
NOJO : BXB12261000780Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TARPIN-LYONNET Raphaël Directeur général : FERRIERES Jean-Michel, Jacques, Simon Commissaire aux comptes titulaire : SARL LEVY représenté par LEVY Michel Commissaire aux comptes suppléant : SA FIDULOR GRANT THORNTON représenté par WILLIAMSON Luc
26/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°23
NOJO : BXC11313002439A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue du Colonel Romans Petit
01590 Dortan
20/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°54
NOJO : BXC10336000674B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société anonyme
04/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°34
NOJO : BXC09314003877B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue du Colonel Romans Petit
01590 Dortan
25/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°46
NOJO : BXC08294001408R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 704 307
Dénomination : T.F. ETUDES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue du Colonel Romans Petit
01590 Dortan
Historique de l'unité légale :
01/04/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00043
Economie sociale et solidaire : Oui
29/06/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
18/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Type : Personne Morale

Nom : TARLYON
Siren : 752924134
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
9 rue de Saint-Claude
01590 Dortan
FRANCE
18/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Type : Personne Morale

Nom : J3P
Siren : 752910752
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Directeur général

Adresse :
20 rue du 12 Juillet 1944
Vieux Village
01590 Lavancia-Epercy
FRANCE
18/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Type : Personne Morale

Nom : ABELITECH
Siren : 750027534
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Directeur général

Adresse :
20 rue du Colonel Romans Petit
01590 Dortan
FRANCE
18/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Type : Personne Morale

Nom : SARL LEVY
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
96T rue Victor Hugo
21000 Dijon
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LEVY Michel
Nationalité : Française

Adresse :
96T rue Victor Hugo
21000 Dijon
FRANCE
18/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Type : Personne Morale

Nom : SA FIDULOR GRANT THORNTON
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
42 avenue Georges-Pompidou
69442 Lyon Cedex 03
FRANCE
Représentant permanent

Nom : WILLIAMSON Luc
Nationalité : Française
Dépôts des actes :
01/04/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5736 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/04/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5736 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/04/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5736 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
02/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5770 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5770 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
Décision : nomination dun directeur général
02/08/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5770 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4872 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société par Actions Simplifiées
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4872 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4872 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un président Nomination d'un directeur général
29/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4872 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
27/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4804 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
27/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4804 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
30/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°1816 déposé le 15/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 01590 DORTAN, ROUTE DU COLONEL ROMANS PETIT Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
18/10/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°3057 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital Modification de l'objet social Cession de parts
18/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°3057 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital Modification de l'objet social Cession de parts
18/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°3057 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital Modification de l'objet social Cession de parts
18/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°3057 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital Modification de l'objet social Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°660 déposé le 26/02/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°2808 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTESDESIGNE POUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME, DU 7.10.1996
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°3057 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital Modification de l'objet social Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°1816 déposé le 15/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 01590 DORTAN, ROUTE DU COLONEL ROMANS PETIT Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4804 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
Etablissements :
18/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue du Colonel Romans Petit
01590 Dortan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1990
Activité : Études et conceptions d'outillage pour injection et pièces plastiques, programmation et méthodes de fabrication d'outillage, production de plans, assistance sur site, ingénierie pour outillage et pièces plastiques. Réalisation D outillages et de pièces plastiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
18/10/2016 : T.F. ETUDES
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 375000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°9820 déposé le 18/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°12225 déposé le 01/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°10557 déposé le 09/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°8599 déposé le 24/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°9320 déposé le 09/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°8082 déposé le 24/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°8342 déposé le 15/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°8245 déposé le 28/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°6068 déposé le 01/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5567 déposé le 09/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5288 déposé le 29/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5188 déposé le 05/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°5136 déposé le 14/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4862 déposé le 02/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4807 déposé le 15/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4691 déposé le 19/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4506 déposé le 06/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4341 déposé le 07/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4169 déposé le 05/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°4733 déposé le 21/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°2269 déposé le 10/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°2334 déposé le 17/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00163
Dépôt : N°2550 déposé le 26/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11621 du 30/09/2019
Numéro de gestion : 1990B00163
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires91 84691 846
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels203 757195 3638 39414 467
ATAutres immobilisations corporelles160 925152 2448 6817 193
BHAutres immobilisations financières8 7518 7518 751
BJTOTAL (I)465 279439 45425 82530 410
BLMatières premières, approvisionnements10 00010 0009 600
BPEn cours de production de services51 39351 39333 249
BXClients et comptes rattachés437 153437 153611 710
BZAutres créances20 28520 2855 009
CDValeurs mobilières de placement468 952468 952448 093
CFDisponibilités338 691338 691127 748
CHCharges constatées d’avance26 27226 27230 670
CJTOTAL (II)1 352 7471 352 7471 266 079
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 818 026439 4541 378 5721 296 489
CPParts à moins d’un an8 751
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel375 000375 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...75 00075 000
DDRéserve légale (1)37 50037 500
DGAutres réserves281 846235 918
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)177 109165 928
DLTOTAL (I)946 455889 347
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)420397
DVEmprunts et dettes financières divers (4)991991
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 886129 198
DYDettes fiscales et sociales146 064195 599
EAAutres dettes17 37814 360
EBProduits constatés d’avance (2)83 37766 596
ECTOTAL (IV)432 117407 143
EETOTAL GENERAL (I à V)1 378 5721 296 489
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an432 117407 142
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.420397
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11098 du 06/11/2018
Numéro de gestion : 1990B00163
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires91 84691 846
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels203 757195 3638 39414 467
ATAutres immobilisations corporelles160 925152 2448 6817 193
BHAutres immobilisations financières8 7518 7518 751
BJTOTAL (I)465 279439 45425 82530 410
BLMatières premières, approvisionnements10 00010 0009 600
BPEn cours de production de services51 39351 39333 249
BXClients et comptes rattachés437 153437 153611 710
BZAutres créances20 28520 2855 009
CDValeurs mobilières de placement468 952468 952448 093
CFDisponibilités338 691338 691127 748
CHCharges constatées d’avance26 27226 27230 670
CJTOTAL (II)1 352 7471 352 7471 266 079
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 818 026439 4541 378 5721 296 489
CPParts à moins d’un an8 751
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel375 000375 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...75 00075 000
DDRéserve légale (1)37 50037 500
DGAutres réserves281 846235 918
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)177 109165 928
DLTOTAL (I)946 455889 347
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)420397
DVEmprunts et dettes financières divers (4)991991
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 886129 198
DYDettes fiscales et sociales146 064195 599
EAAutres dettes17 37814 360
EBProduits constatés d’avance (2)83 37766 596
ECTOTAL (IV)432 117407 143
EETOTAL GENERAL (I à V)1 378 5721 296 489
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an432 117407 142
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.420397
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9724 du 27/09/2017
Numéro de gestion : 1990B00163
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires91 84691 846
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels203 757195 3638 39414 467
ATAutres immobilisations corporelles160 925152 2448 6817 193
BHAutres immobilisations financières8 7518 7518 751
BJTOTAL (I)465 279439 45425 82530 410
BLMatières premières, approvisionnements10 00010 0009 600
BPEn cours de production de services51 39351 39333 249
BXClients et comptes rattachés437 153437 153611 710
BZAutres créances20 28520 2855 009
CDValeurs mobilières de placement468 952468 952448 093
CFDisponibilités338 691338 691127 748
CHCharges constatées d’avance26 27226 27230 670
CJTOTAL (II)1 352 7471 352 7471 266 079
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 818 026439 4541 378 5721 296 489
CPParts à moins d’un an8 751
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel375 000375 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...75 00075 000
DDRéserve légale (1)37 50037 500
DGAutres réserves281 846235 918
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)177 109165 928
DLTOTAL (I)946 455889 347
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)420397
DVEmprunts et dettes financières divers (4)991991
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 886129 198
DYDettes fiscales et sociales146 064195 599
EAAutres dettes17 37814 360
EBProduits constatés d’avance (2)83 37766 596
ECTOTAL (IV)432 117407 143
EETOTAL GENERAL (I à V)1 378 5721 296 489
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an432 117407 142
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.420397
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