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de Tresques

T.S.I TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 27/01/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43461858300018 / Siren : 434618583 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 94 434618583
Effectif en 2019 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
42 : Génie civil
Cette division comprend la construction générale d’ouvrages de génie civil. Elle couvre les chantiers de construc- tion neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de structures préfa- briquées sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.Elle comprend la construction d’ouvrages lourds tels que autoroutes, routes, ponts, tunnels, voies ferroviaires, champs d’aviation, ports et autres projets maritimes et fluviaux, systèmes d’irrigation, systèmes d’assainissement, installations industrielles, conduites et li- gnes électriques, installations sportives extérieures, etc. Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour le compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité.
42.2 : Construction de réseaux et de lignes
42.21 : Construction de réseaux pour fluides
42.21Z : Construction de réseaux pour fluides
Cette sous-classe comprend la construction de lignes de distribution pour le transport de fluides et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes.

Cette sous-classe comprend :
- la construction d’ouvrages de génie civil pour : • conduites couvrant de longues distances et urbaines • conduites et canalisations d’eau • systèmes d’irrigation (canaux) • réservoirs
- la construction de : • réseaux d’assainissement, y compris leur réparation • stations d’épuration • stations de pompage

Cette sous-classe comprend aussi :
- le forage de puits d’eau
- l’installation de fosses septiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de maîtrise d’œuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
- l’installation de systèmes d’arrosage automatique des pelouses (cf. 43.22A) Produits associés : 42.21.11, 42.21.12, 42.21.13, 42.21.21, 42.21.22, 42.21.23, 42.21.24
25.62B-Z : Mécanique industrielle
Cette classe comprend :
-la production pour des tiers de pièces mécaniques diverses, usinées notamment par enlèvement de matière (alésage, fraisage, tournage, perçage, sciage, crénelage, meulage, affûtage, rectification, etc.) ou assemblage (soudage, collage) ;
-la reconstruction, réalisée pour des tiers, de moteurs thermiques (réalésage)

Cette classe ne comprend pas :
-la maintenance et la réparation de machines (cf. 33.12Z)
Coordonnées de l'établissement :
T.S.I TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Adresse :
QUARTIER CAVE COOPERATIVE
Chemin DE LA CRE

30700 FOISSAC
Historique de l'établissement :
10/04/2013 : activité principale
Activité principale : Construction de réseaux pour fluides (NAFRev2 : 42.21Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie (NAFRev2 : 33.20A)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Chaudronnerie-tuyauterie (NAF1993 : 28.3C)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/01/2001
Dénomination : T.S.I TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Activité principale : Construction de réseaux pour fluides (NAFRev2 : 42.21Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2019 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2019 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2780
NOJO : 300300003892030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 434 618 583
Dénomination : T.S.I. TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°886
NOJO : 030030000337354
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 434 618 583
Dénomination : T.S.I. TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RIGAL Pierre nom d'usage : RIGAL n'est plus gérant.
RIGAL Pierre nom d'usage : RIGAL devient président
28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1888
NOJO : 300300003294420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 434 618 583
Dénomination : T.S.I. TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°923
NOJO : 300300003016470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 434 618 583
Dénomination : T.S.I. TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2782
NOJO : 300300002793330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 434 618 583
Dénomination : T.S.I. TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2832
NOJO : 300300002499530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nîmes 434 618 583
Dénomination : T.S.I. TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3159
NOJO : 300300002316600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nîmes 434 618 583
Dénomination : T.S.I. TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2511
NOJO : 300300002043460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nîmes 434 618 583
Dénomination : T.S.I. TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°449
NOJO : 300300001807410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nîmes 434 618 583
Dénomination : T.S.I. TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3423
NOJO : BXC122500109767
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nîmes 434 618 583
Dénomination : T.S.I. TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4238
NOJO : BXC11326023374M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nîmes 434 618 583
Dénomination : T.S.I. TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
avenue de Lacre
30700 Foissac
07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2995
NOJO : BXC110210109731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nîmes 434 618 583
Dénomination : T.S.I. TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
avenue de Lacre
30700 Foissac
07/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2727
NOJO : BXC092670064862
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nîmes 434 618 583
Dénomination : T.S.I. TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
avenue de Lacre
30700 Foissac
24/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1765
NOJO : BXC08248000365H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nîmes 434 618 583
Dénomination : T.S.I. TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
avenue de Lacre
30700 Foissac
Historique de l'unité légale :
12/08/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
10/04/2013 : activité principale
Activité principale : Construction de réseaux pour fluides (NAFRev2 : 42.21Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie (NAFRev2 : 33.20A)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Chaudronnerie-tuyauterie (NAF1993 : 28.3C)
Caractère employeur : Oui
Représentants légaux :
16/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Type : Personne Physique

Nom : RIGAL Pierre
Né le 23/06/1957 à Commercy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Avenue de Lacre
30700 Foissac
France
16/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Type : Personne Physique

Nom : RIGAL Pierre
Né le 23/06/1957 à Commercy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Avenue de Lacre
30700 Foissac
France
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Type : Personne Physique

Nom : RIGAL Pierre
Né le 23/06/1957 à Commercy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Avenue de Lacre
30700 Foissac
France
Dépôts des actes :
12/08/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°010163 déposé le 17/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
12/08/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°010163 déposé le 17/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°008359 déposé le 09/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°002432 déposé le 07/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
05/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°006298 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
05/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°006298 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
27/01/2001 : Acte notarié
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°000749 déposé le 19/02/2001
Etat : Déposé
27/01/2001 : Acte notarié
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°000749 déposé le 19/02/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°006298 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°006298 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Etablissements :
16/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Type : Siège

Adresse :
Avenue de Lacre
30700 Foissac
France
16/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Jean-Bernard
30700 Foissac
France
Enseigne : T.S.I
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/01/2001
Activité : Tuyauterie, installations,reparations,chaudronnerie,soudures
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - RIGAL - Pierr
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Type : Siège

Adresse :
Avenue de Lacre
30700 Foissac
France
11/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Jean-Bernard
30700 Foissac
France
Enseigne : T.S.I
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/01/2001
Activité : TUYAUTERIE, INSTALLATIONS,REPARATIONS,CHAUDRONNERIE,SOUDURES
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - RIGAL - Pierr
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/07/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F19/019445
Date d’ajout de l’observation : 17/10/2019
Texte de l'observation : Modification de la forme juridique : Ancienne forme juridique : Société à responsabilité limitée Nouvelle forme juridique : Société par actions simplifiée à compter du 12/08/2019
16/07/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F19/019445
Date d’ajout de l’observation : 17/10/2019
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants RIGAL Pierre nom d'usage : RIGAL Pierre n'est plus gérant RIGAL Pierre nom d'usage : RIGAL Pierre devient président à compter du 12/08/2019
11/08/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 13 février 2001 - LE REPUBLICAIN D'UZES du 02 février 2001
11/08/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : N.SIRET :434 618 583 00018 CODE NAF ( INFORMATION FOURNIE PAR L'INSEE) :283C
11/08/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 1051
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2002
Texte de l'observation : DECLARE QUE C'EST PAR ERREUR QUE LA STE A ETE INSCRITE LORS DE SON INS- CRIPTION AVEC CREATION AU 27.1.2002 QU'IL FALLAIT L'INSCRIRE : SANS ACTIVITE Date d'effet : 19 février 2001
11/08/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1054
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2002
Texte de l'observation : MISE EN ACTIVITE DE LA SOCIETE PAR ACHAT D'UN FONDS ARTISANAL DE TUYAUTERIE CHAUDRONNERIE SOUDURE SIS A FOISSAC 30700 RUE JEAN BERNARD APPARTENANT A MR RIGAL PIERRE RM 394 084 347 NON INSCRIT RCS AU PRIX STIPULE DE 76.224,51 EUROS OPPOSITIONS RECUES EN L'ETUDE DE LA SCP VIDAL BONNEFOND CARRE NOTAIRES A UZES BP 49 30702 UZES ENSEIGNE : TSI Date d'effet : 27 janvier 2001
11/08/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F06/010269
Date d’ajout de l’observation : 23/10/2006
Texte de l'observation : Modification relative au capital social ancien : 8000 euros- nouveau : 30000 euros à compter du 05.10.2006.
Personnes morales :
16/07/2019 : T.S.I. TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : TUYAUTERIE, INSTALLATIONS,REPARATIONS,CHAUDRONNERIE,SOUDURES

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2001
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 27/01/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/08/2016 : T.S.I. TUYAUTERIES SOUDURES INDUSTRIELLES
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : TUYAUTERIE, INSTALLATIONS,REPARATIONS,CHAUDRONNERIE,SOUDURES

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2001
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 27/01/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°007061 déposé le 16/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°006103 déposé le 20/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°011850 déposé le 10/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°007668 déposé le 11/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°007668 déposé le 11/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°010907 déposé le 25/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°010907 déposé le 25/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°008767 déposé le 01/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°008767 déposé le 01/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°007842 déposé le 27/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°007842 déposé le 27/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°008882 déposé le 22/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°008882 déposé le 22/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°011955 déposé le 10/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°011955 déposé le 10/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°000094 déposé le 03/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°000094 déposé le 03/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°006613 déposé le 14/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°006613 déposé le 14/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°004526 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°004526 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°007417 déposé le 06/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°007417 déposé le 06/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°005999 déposé le 23/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°005999 déposé le 23/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°000415 déposé le 18/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°000415 déposé le 18/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°003748 déposé le 30/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°003748 déposé le 30/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°003747 déposé le 30/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°003747 déposé le 30/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°003746 déposé le 30/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2001B00160
Dépôt : N°003746 déposé le 30/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2017/011850 du 10/08/2017
Numéro de gestion : 2001B00160
Code activité : 4221Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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