T.M.S

Entreprise

T.M.S
Dernière mise à jour : 31/03/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 18/02/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81864932900013 / Siren : 818649329 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 52 818649329
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
T.M.S
Adresse :
LE MISTRALET B
3 CHEM DE LA REPPE

83330 EVENOS
Historique de l'établissement :
31/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
10/03/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/02/2016
Dénomination : T.M.S
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9560
NOJO : 830500001667020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 818 649 329
Dénomination : T.M.S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/03/2023 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°1631 - rectificatif
Annule l'annonce N°1564, numéro de parution 20230049, BODACC A publiée le 2023-03-10
NOJO : 083050000157609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/02/2023
Publication légale : La Marseillaise, le 09/03/2023
Oppositions : Au fonds vendu pour les oppositions et pour la correspondance chez ME JARRY CECILE 15 boulevard karl marx 95100 ARGENTEUIL.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 30/01/2023 enregistré au SPFE Toulon 2 le 28/02/2023 Dossier 2023 00012175, référence : 8304P04 2023 A 00568 Adresse de l'ancien propriétaire : 3 Chemin de la Reppe LE MISTRALET B 83330 EVENOS. Adresse du nouveau propriétaire : 111 Avenue Commandant Bernard 83200 TOULON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Toulon 922 738 000
Dénomination : CLOACA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulon 818 649 329
Dénomination : T.M.S
10/03/2023 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°1564
NOJO : 083050000157248
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/02/2023
Publication légale : La Marseillaise, le 09/03/2023
Oppositions : Au fonds vendu pour les oppositions et pour la correspondance chez ME JARRY CECILE 15 boulevard karl marx 95100 ARGENTEUIL.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 30/01/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de spfe toulon 2 le 28/02/2023 Adresse de l'ancien propriétaire : 3 Chemin de la Reppe LE MISTRALET B 83330 EVENOS. Adresse du nouveau propriétaire : 111 Avenue Commandant Bernard 83200 TOULON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Toulon 922 738 000
Dénomination : CLOACA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulon 818 649 329
Dénomination : T.M.S
02/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6755
NOJO : 830500001297450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 818 649 329
Dénomination : T.M.S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9503
NOJO : 830500000987030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 818 649 329
Dénomination : T.M.S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9082
NOJO : 830500000735910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 818 649 329
Dénomination : T.M.S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10981
NOJO : 830500000474340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 818 649 329
Dénomination : T.M.S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3519
NOJO : 518305421367640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 818 649 329
Dénomination : T. M. S
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
13/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10672
NOJO : 518305402456947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 818 649 329
Dénomination : T. M. S
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Historique de l'unité légale :
31/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
02/01/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
17/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Type : Personne Physique

Nom : BLIN Chantal
Né le 15/03/1957 à Dreux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
3 Chemin de la Reppe
LE MISTRALET B
83330 Évenos
France
17/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Type : Personne Physique

Nom : COSSON Jean-Christophe Joël Jacques
Né le 04/07/1957 à Nantes (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Chemin de la Reppe
Le Mistralet B3
83330 Évenos
France
04/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Type : Personne Physique

Nom : BLIN Chantal
Né le 15/03/1957 à Dreux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
3 Chemin de la Reppe
le Mistralet B
83330 Évenos
FRANCE
Dépôts des actes :
02/01/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Dépôt : N°000684 déposé le 20/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Dépôt : N°010115 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
18/02/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Dépôt : N°1628 déposé le 26/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
18/02/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Dépôt : N°001628 déposé le 26/02/2016
Etat : Déposé
17/02/2016 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Dépôt : N°1628 déposé le 26/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
17/02/2016 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Dépôt : N°001628 déposé le 26/02/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
17/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Type : Siège

Adresse :
3 Chemin de la Reppe
LE MISTRALET B
83330 Évenos
France
17/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Chemin de la Reppe
LE MISTRALET B
83330 Évenos
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/02/2016
Activité : Consultant en travaux publics et assainissement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Type : Siège

Adresse :
3 Chemin de la Reppe
le Mistralet B
83330 Évenos
FRANCE
04/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Chemin de la Reppe
le Mistralet B
83330 Évenos
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/02/2016
Activité : Consultant en travaux publics et assainissement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/06/2021 : T.M.S
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Consultant en travaux publics et assainissement

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/02/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
04/03/2016 : T.M.S
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Consultant en travaux publics et assainissement

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/02/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Dépôt : N°005915 déposé le 17/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Dépôt : N°004942 déposé le 10/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Dépôt : N°006756 déposé le 17/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Dépôt : N°002990 déposé le 05/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00418
Dépôt : N°008782 déposé le 25/09/2017
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2023/005231 du 12/07/2023
Numéro de gestion : 2016B00418
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/004681 du 23/05/2022
Numéro de gestion : 2016B00418
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/005915 du 17/06/2021
Numéro de gestion : 2016B00418
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2020/004942 du 10/08/2020
Numéro de gestion : 2016B00418
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/006756 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 2016B00418
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 2990 du 05/06/2018
Numéro de gestion : 2016B00418
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 11 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 8782 du 25/09/2017
Numéro de gestion : 2016B00418
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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