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de Marsilly

SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1985
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33163312300020 / Siren : 331633123 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 63 331633123
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02B : Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la maintenance logicielle pour compte de tiers de systèmes et d’applications informatiques Produits associés : 62.02.30
Coordonnées de l'établissement :
SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Adresse :
ZAC BELLE AIRE
17 Rue LE VERRIER
BP 40031

17440 AYTRE
Marchés publics :
30/01/2023 : Marché

Objet : MAINTENANCE DU SYSTEME DE GESTION DE L?ALERTE INFORMATISÉ DU SIS 2A - LOGICIEL START DE LA SOCIÉTÉ SYSTEL.
Classification : 50312600-

Numéro unique d’identification : 28200001700032202322/6600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 122 023 €
Date de notification : 01/01/2023

Lieu d'exécution : AJACCIO CEDEX 2
Acheteur : S.I.S CORSE DU SUD

Titulaire :
SYSTEL (33163312300020)
24/01/2023 : Marché

Objet : MAINTENANCE SGA-SGO ET SIG
Classification : 72250000-

Numéro unique d’identification : 286200019000452019AS0450105
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 591 712 €
Date de notification : 02/01/2020

Lieu d'exécution : SAINT LAURENT BLANGY
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

Titulaire :
SYSTEL SYSTEMES ET TELECOMS (33163312300020)
03/01/2023 : Marché

Objet : MAINTENANCE SGA-SGO ET SIG
Classification : 72250000-

Numéro unique d’identification : 286200019000452019AS0450104
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 591 712 €
Date de notification : 02/01/2020

Lieu d'exécution : SAINT LAURENT BLANGY
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

Titulaire :
SYSTEL SYSTEMES ET TELECOMS (33163312300020)
09/09/2022 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE+MATERIEL SYSTEME DE GEST° OPERATIONNEL START V4
Classification : 72250000-

Numéro unique d’identification : 28350355500015202201100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 22/07/2022

Lieu d'exécution : RENNES
Acheteur : SDIS 35 ILLE ET VILAINE

Titulaire :
SYSTEL (33163312300020)
01/08/2022 : Marché

Objet : MAINTENANCE SGA-SGO ET SIG
Classification : 72250000-

Numéro unique d’identification : 286200019000452019AS0450103
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 591 712 €
Date de notification : 02/01/2020

Lieu d'exécution : SAINT LAURENT BLANGY
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

Titulaire :
SYSTEL SYSTEMES ET TELECOMS (33163312300020)
22/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Maintenance du système de gestion opérationnelle Start V4 et composants liés, prestations associées
Classification : Services de maintenance des systèmes et services d'assistance (72250000)

Numéro unique d’identification : 2835035550001520222022S0002700
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 22/07/2022

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Service Départemental d'Incendie et de Secours d'Ille-et-Vilaine

Titulaire :
SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA (33163312300020)
07/06/2022 : Marché

Objet : Maintenance du système de traitement de l'alerte utilisé par le SDIS et le SAMU de la Haute-Savoie
Classification : Services de maintenance de systèmes (50324100)

Numéro unique d’identification : 28741020300015202203000
Source : e-marchespublics
Durée : 120 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 095 000 €
Date de notification : 03/06/2022

Lieu d'exécution : Code département
Acheteur : Service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie

Titulaire :
SYSTEL (33163312300020)
13/05/2022 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES AU SYSTEME D ALERTE ET AU SIG
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 28310001400028202121N13400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 375 000 €
Date de notification : 16/02/2022

Lieu d'exécution : COLOMIERS
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
SYSTEL (33163312300020)
11/04/2022 : Marché

Objet : MAINTENANCE SGA-SGO ET SIG
Classification : 72250000-

Numéro unique d’identification : 286200019000452019AS0450102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 549 804 €
Date de notification : 31/12/2019

Lieu d'exécution : SAINT LAURENT BLANGY
Acheteur : SDIS DU PAS DE CALAIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SA SYSTEL SYSTEMES ET TELECOMS (33163312300020)
05/04/2022 : Marché

Objet : 13/2021-MIGRATION GEODATA V3 en V4
Classification : Logiciel de cartographie (48326000)

Numéro unique d’identification : 288708506000442021n2m6Cx79h000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 39 585 €
Date de notification : 29/10/2021

Lieu d'exécution : Haute Vienne
Acheteur : SDIS 87 Haute Vienne

Titulaire :
Systel Sa (33163312300020)
05/04/2022 : Marché

Objet : 02/2022-REMPLACEMENT DES CONSOLES D'ALERTE
Classification : Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage (31000000)

Numéro unique d’identification : 2887085060004420222qZFr0VSkh00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 84 800 €
Date de notification : 17/03/2022

Lieu d'exécution : Haute Vienne
Acheteur : SDIS 87 Haute Vienne

Titulaire :
Systel Sa (33163312300020)
22/02/2022 : Marché

Objet : MTNCE 2022 EQUIPEMENTS TRANSMISSION ALERTE
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 284003324000352022SERV00100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 93 699 €
Date de notification : 01/01/2022

Lieu d'exécution : MONT-DE-MARSAN
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
SASYSTEL (33163312300020)
21/02/2022 : Marché

Objet : 2021A04-Migration de la licence AVL du SGO du SDIS 28 en licence MDG
Classification : Logiciels de gestion des licences (48218000)

Numéro unique d’identification : 282800366000272021c6NSVvzcqr00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 24 145 €
Date de notification : 07/06/2021

Lieu d'exécution : Eure et Loir
Acheteur : Service Départemental Incendie et Secours Eure et Loir - SDIS 28

Titulaire :
Systel Sa (33163312300020)
21/12/2021 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE DU SYSTEME DE GESTION DE L ALERTE
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 28110001600027202221410000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 680 000 €
Date de notification : 15/12/2021

Lieu d'exécution : AUDE
Acheteur : SERVICE INCENDIE AUDE - DEP DE

Titulaire :
SYSTEL (33163312300020)
26/08/2021 : Marché

Objet : MISE A NIVEAU DE L'INFRASTRUCTURE OPERATIONNELLE
Classification : 32424000-

Numéro unique d’identification : 280400169000232021202103000000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 292 191 €
Date de notification : 26/01/2021

Lieu d'exécution : DIGNE LES BAINS
Acheteur : S.D.I.S. 04

Titulaire :
SYSTEL (33163312300020)
20/08/2021 : Marché

Objet : MAINTENANCE SGA-SGO ET SIG
Classification : 72250000-

Numéro unique d’identification : 286200019000452019AS0450101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 550 866 €
Date de notification : 31/12/2019

Lieu d'exécution : SAINT LAURENT BLANGY
Acheteur : SDIS DU PAS DE CALAIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SA SYSTEL SYSTEMES ET TELECOMS (33163312300020)
28/07/2021 : Marché

Objet : 21PN01-MAINTENANCE DU SYSTEME DE GESTION OPERATIONNEL (SGO) DU SDIS DES ARDENNES SUITE A DECLARATION SANS SUITE POUR INFRUCTUOSITE DE L'AOO N° 21AO02 - LOT 1
Classification : Services de maintenance de systèmes (50324100)

Numéro unique d’identification : 280800012000212020YVkDOA_1bE00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 367 540 €
Date de notification : 15/12/2020

Lieu d'exécution : Ardennes
Acheteur : SDIS 08 Ardennes

Titulaire :
Systel Sa (33163312300020)
01/07/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020A04-Virtualisation du gestionnaire de voies radio du CTA-CODIS 28
Classification : Services d'installation de matériel radio (51311000)

Numéro unique d’identification : 282800366000272020Z3JLEPqWkq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 93 819 €
Date de notification : 28/09/2020

Lieu d'exécution : Eure et Loir
Acheteur : Service Départemental Incendie et Secours Eure et Loir - SDIS 28

Titulaire :
Systel Sa (33163312300020)
17/02/2021 : Accord-cadre

Objet : 21AO02-Lot 2 : Matériels, logiciels, fournitures, prestations spécifiques et courantes
Classification : Matériel et fournitures informatiques (30200000)

Numéro unique d’identification : 280800012000212020bAvDzP5GxK00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 340 000 €
Date de notification : 15/12/2020

Lieu d'exécution : Ardennes
Acheteur : SDIS 08 Ardennes

Titulaire :
Systel Sa (33163312300020)
11/01/2021 : Accord-cadre

Objet : MATERIELS, LOGICIELS, FOURNITURES, PRESTATIONS SPECIFIQUES ET COURANTES
Classification : 30200000-

Numéro unique d’identification : 28080001200021202021AO020200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 340 000 €
Date de notification : 15/12/2020

Lieu d'exécution : PRIX_LES_MEZIERES
Acheteur : SDIS DES ARDENNES

Titulaire :
SYSTEL (33163312300020)
11/01/2021 : Marché

Objet : MAINTENANCE SGO SUITE DECLARATION SANS SUITE AOO 21AO02 LOT1
Classification : 50324100-

Numéro unique d’identification : 28080001200021202021PN010100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 367 540 €
Date de notification : 15/12/2020

Lieu d'exécution : PRIX_LES_MEZIERES
Acheteur : SDIS DES ARDENNES

Titulaire :
SYSTEL (33163312300020)
11/01/2021 : Marché

Objet : MAINTENANCE SGO SUITE DECLARATION SANS SUITE AOO 21AO02 LOT1
Classification : 50324100-

Numéro unique d’identification : 28080001200021202021PN010101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 367 540 €
Date de notification : 15/12/2020

Lieu d'exécution : PRIX_LES_MEZIERES
Acheteur : SDIS DES ARDENNES

Titulaire :
SYSTEL (33163312300020)
11/01/2021 : Marché

Objet : MAINTENANCE SGO SUITE DECLARATION SANS SUITE AOO 21AO02 LOT1
Classification : 50324100-

Numéro unique d’identification : 28080001200021202021PN010102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 367 540 €
Date de notification : 15/12/2020

Lieu d'exécution : PRIX_LES_MEZIERES
Acheteur : SDIS DES ARDENNES

Titulaire :
SYSTEL (33163312300020)
08/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Contrat de maintenance Système d'alerte START-FH
Classification : 72514300-

Numéro unique d’identification : 28973002000038202003500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 810 155 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : Guyane
Acheteur : SERVICE DPTAL INCENDIE ET SECOURS 973

Titulaire :
SYSTEL (33163312300020)
08/01/2021 : Marché

Objet : MATERIELS COEUR DE RESEAU AU CTA
Classification : 32420000-

Numéro unique d’identification : 28630001700014202020SD330100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 43 730 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : CLERMONT-FERRAND
Acheteur : SDIS 63

Titulaire :
SYSTEL SA (33163312300020)
08/01/2021 : Marché

Objet : PC PORTAIL WEB ET EMETTEURS 173 MHZ DANS CERTAINS CIS
Classification : 35121700-

Numéro unique d’identification : 28630001700014202020SD330200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 59 500 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : CLERMONT-FERRAND
Acheteur : SDIS 63

Titulaire :
SYSTEL SA (33163312300020)
15/10/2020 : Marché

Objet : Mise à niveau matérielle et logicielle START
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 28973002000038202002500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 297 838 €
Date de notification : 12/08/2020

Lieu d'exécution : GUYANE
Acheteur : SERVICE DPTAL INCENDIE ET SECOURS 973

Titulaire :
SYSTEL (33163312300020)
23/07/2020 : Marché

Objet : Evolution de l'ensemble des équipements matériels et logiciels du système de traitement de l'alerte et du réseau par faisceaux hertziens utilisé par le SDIS et le SAMU 74
Classification : Services de logiciels de gestion de réseau (72511000)

Numéro unique d’identification : 287410203000152020000202007100
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 23/07/2020

Lieu d'exécution : Département de la Haute-Savoie
Acheteur : Service Départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie

Titulaire :
SYSTEL SA (33163312300020)
26/02/2020 : Marché

Objet : 18S0008-FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE MATERIELS ET LOGICIELS INFORMATIQUES DU SDIS DE LA MARNE
Classification : Ordinateur tablette (30213200)

Numéro unique d’identification : 285100012000432018K9YfgyMFVC00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 38 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 321 394 €
Date de notification : 25/02/2019

Lieu d'exécution : Marne
Acheteur : SDIS51

Titulaire :
Systel Sa (33163312300020)
23/01/2020 : Marché

Objet : MAINTENANCE SGA-SGO ET SIG
Classification : 72250000-

Numéro unique d’identification : 286200019000452019AS0450100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 531 332 €
Date de notification : 31/12/2019

Lieu d'exécution : SAINT LAURENT BLANGY
Acheteur : SDIS DU PAS DE CALAIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SA SYSTEL SYSTEMES ET TELECOMS (33163312300020)
27/12/2019 : Marché subséquent

Objet : Mise à niveau et déménagement de l'infrastructure globale d'exploitation du système de gestion opérationnel START V4.
Classification : Services de développement de logiciels de serveur à mémoire optique à disques (72212212)

Numéro unique d’identification : 28530001800030201968737800
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 310 442 €
Date de notification : 03/05/2019

Lieu d'exécution : DIRECTION DEPARTEMENTALE ET CIS
Acheteur : SDIS DE LA MAYENNE

Titulaire :
SYSTEL SA (33163312300020)
08/01/2019 : Marché

Objet : MISE A NIVEAU DE L'INFRASTRUCTURE GLOBALE D'EXPLOITATION DU SYSTEME DE GESTION OPERATIONNEL START V4
Classification : 29865000

Numéro unique d’identification : 284300019000232018cVOifvh68700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 263 248 €

Lieu d'exécution : Haute Loire
Acheteur : SDIS 43 Haute Loire

Titulaire :
Systel Sa (33163312300020)
Historique de l'établissement :
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques (NAFRev2 : 62.02B)
09/01/2013 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements de communication (NAFRev2 : 26.30Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils de téléphonie (NAF1993 : 32.2B)
Liens de succession de l'établissement :
03/03/2010 : Succession
Prédécesseur : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
11/07/2023 : Accord relatif au périmètre des élections professionnelles CSE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01723004910
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/09/2023
Date de dépôt : 18/07/2023
Date du texte : 11/07/2023
Date d'effet : 11/07/2023
Date de fin : 10/07/2027
Date de diffusion : 02/10/2023
Convention collective : Convention collective départementale de la métallurgie de la Charente-Maritime (0923)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Siret : 33163312300020
Code APE : 6202B
Secteur : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
25/05/2023 : Avenant à l’accord d’entreprise concernant l’organisation du temps de travail avec Horoquartz
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01723004708
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/06/2023
Date de dépôt : 05/06/2023
Date du texte : 25/05/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 31/10/2023
Date de diffusion : 19/06/2023
Convention collective : Convention collective départementale de la métallurgie de la Charente-Maritime (0923)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Siret : 33163312300020
Code APE : 6202B
Secteur : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
25/05/2023 : Négociation annuelle obligatoire
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01723004709
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/06/2023
Date de dépôt : 05/06/2023
Date du texte : 25/05/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/06/2023
Convention collective : Convention collective départementale de la métallurgie de la Charente-Maritime (0923)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Siret : 33163312300020
Code APE : 6202B
Secteur : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
24/05/2023 : Avenant à l’accord d’entreprise concernant la durée et l’organisation du travail dans le cadre d’une convention de forfait
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01723004707
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/06/2023
Date de dépôt : 05/06/2023
Date du texte : 24/05/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/06/2023
Convention collective : Convention collective départementale de la métallurgie de la Charente-Maritime (0923)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Siret : 33163312300020
Code APE : 6202B
Secteur : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Thèmes de l'accord :
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
31/05/2022 : ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01722003772
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/06/2022
Date de dépôt : 09/06/2022
Date du texte : 31/05/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/06/2022
Convention collective : Convention collective départementale de la métallurgie de la Charente-Maritime (0923)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Siret : 33163312300020
Code APE : 6202B
Secteur : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
31/05/2022 : AVENANT DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01722003773
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/06/2022
Date de dépôt : 09/06/2022
Date du texte : 31/05/2022
Date d'effet : 05/09/2022
Date de fin : 03/09/2023
Date de diffusion : 27/06/2022
Convention collective : Convention collective départementale de la métallurgie de la Charente-Maritime (0923)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Siret : 33163312300020
Code APE : 6202B
Secteur : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Thèmes de l'accord :
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
31/03/2022 : Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail avec Horoquartz
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01722003662
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/05/2022
Date de dépôt : 25/04/2022
Date du texte : 31/03/2022
Date d'effet : 01/05/2022
Date de fin : 31/05/2023
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : Convention collective départementale de la métallurgie de la Charente-Maritime (0923)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYSTEL
Siret : 33163312300020
Code APE : 6202B
Secteur : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1985
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Dénomination usuelle: SYSTEL
Activité principale : Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques (NAFRev2 : 62.02B)
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/10/2023 : Extrait de jugement

Annonce N°2505
NOJO : 000001704252038
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Identifiant client : 1704252038

Extrait de jugement du 2023-10-06
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan SELAS ARVA Administrateurs Judiciaires Associés prise en la personne de Maître Alexandra BLANCH 6, rue d'Enghien - 33000 Bordeaux .

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
26/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°482
NOJO : 001704MYG310102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : GUYOT Sébastien, Michel, Eugène, André ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : PELLAS Marc, Charles, Frédéric ; Membre du conseil de surveillance : PELLAS Geneviève, Anne ; Membre du conseil de surveillance : ARRIVE Patrick ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DELPECH Jacques, Aubin ; Membre du directoire : BRIZARD Stéphane, Claude, Daniel ; Membre du directoire : LARGE Christophe, Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO AVEC
08/06/2023 : Avis de dépôt

Annonce N°3493
NOJO : 000001704251827
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Identifiant client : 1704251827

Avis de dépôt du 2023-06-05
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme
09/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°511
NOJO : 001704MYG300422
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : PELLAS Marc, Charles, Frédéric ; Administrateur : DELPECH Jacques, Aubin ; Administrateur : PELLAS Geneviève, Anne ; Administrateur : ARRIVE Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO AVEC
11/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°412
NOJO : 001704MYG296456
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : PELLAS Marc, Charles, Frédéric ; Administrateur : DELPECH Jacques, Aubin ; Administrateur : PELLAS Paul-Eric Marc ; Administrateur : PELLAS Geneviève, Anne ; Administrateur : ARRIVE Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO AVEC
15/11/2022 : Jugement d'ouverture

Annonce N°3297
NOJO : 000001704251381
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Identifiant client : 1704251381

Jugement d'ouverture du 2022-11-08
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 19 Octobre 2022 , désignant administrateur SELARL ARVA Administrateurs Judiciaires Associés prise en la personne de Maître Alexandra BLANCH 6, rue d'Enghien - 33000 Bordeaux avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire SCP DELPHINE RAYMOND - prise en la personne de Maître Delphine RAYMOND 81, rue Rempart Saint-Claude - Résidence le Bastion - 17000 La Rochelle . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme
05/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°957
NOJO : 1704MYG27392700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme
20/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1148
NOJO : 1704MYG25533500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme
06/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1241
NOJO : 170423579700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme
20/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°805
NOJO : 000001704235684
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PELLAS Marc, Charles, Frédéric ; Directeur général : BOTTERO Nicolas, Jean-Claude, Pascal ; Administrateur : PELLAS Geneviève, Anne né(e) ROY ; Administrateur : ARRIVE Patrick ; Administrateur : DELPECH Jacques, Aubin ; Administrateur : PELLAS Paul-Eric, Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO AVEC (SA)
20/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°781
NOJO : 000001704229061
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PELLAS Marc, Charles, Frédéric ; Directeur général : BOTTERO Nicolas, Jean-Claude, Pascal ; Administrateur : PELLAS Geneviève, Anne né(e) ROY ; Administrateur : ARRIVE Patrick ; Administrateur : DELPECH Jacques, Aubin ; Administrateur : PELLAS Paul-Eric, Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO AVEC (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUGEAIS Yann, Antoine, Nicolas
08/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°731
NOJO : 170421849200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1896
NOJO : 170420155400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme
19/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°218
NOJO : 000001704201609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : PELLAS Marc, Charles, Frédéric ; Directeur général délégué : BOTTERO Nicolas, Jean-Claude, Pascal ; Administrateur : PELLAS Geneviève, Anne né(e) ROY ; Administrateur : ARRIVE Patrick ; Administrateur : DELPECH Jacques, Aubin ; Administrateur : PELLAS Paul-Eric, Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO AVEC (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUGEAIS Yann, Antoine, Nicolas
10/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3119
NOJO : 170418516200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme
25/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°404
NOJO : BXB152920007606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PELLAS Marc, Charles, Frédéric Administrateur : PELLAS Geneviève, Anne né(e) ROY Administrateur : ARRIVE Patrick Administrateur : DELPECH Jacques, Aubin Administrateur : PELLAS Paul-Eric, Marc Commissaire aux comptes titulaire : EXCO AVEC (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MAUGEAIS Yann, Antoine, Nicolas
Montant du capital : 5145000 EUR
14/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1867
NOJO : 170416906100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2581
NOJO : 170415451200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme
10/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°646
NOJO : BXB133080010206
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PELLAS Marc, Charles, Frédéric Administrateur : PELLAS Geneviève, Anne né(e) ROY Administrateur : ARRIVE Patrick Administrateur : DELPECH Jacques, Aubin Commissaire aux comptes titulaire : SOTALEC - AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MAUGEAIS Yann, Antoine, Nicolas
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2724
NOJO : 170413976800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4197
NOJO : BXC12279004128W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme
25/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2723
NOJO : BXC11284024016X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
17 rue Leverrier, Zone Industrielle de Belle Aire
17440 Aytré
29/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1749
NOJO : BXC103190075510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
17 rue Leverrier, Zone Industrielle de Belle Aire
17440 Aytré
06/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°264
NOJO : BXB101190005005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme

Siège social :
Adresse :
17 rue Leverrier, Zone Industrielle de Belle Aire
17440 Aytré
26/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9809
NOJO : BXC100990026452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
rue Sainte Agathe
85140 Saint-Martin-des-Noyers
11/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°2089
NOJO : BXB100920012595
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 04/01/1985
Date d'effet : 2009-09-24
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur : PELLAS Marc Charles Frédéric Administrateur : ROY Geneviève Anne Administrateur : ARRIVE Patrick Commissaire aux comptes titulaire : E C P M Commissaire aux comptes suppléant : PIERRE Bruno
Montant du capital : 735000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Sainte Agathe
85140 Saint-Martin-des-Noyers

Etablissement principal :
Adresse :
rue Leverrier
Z A de Belle aire
17440 Aytré
28/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10606
NOJO : BXC08352010848A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 331 633 123
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
rue Sainte Agathe
85140 Saint-Martin-des-Noyers
Historique de l'unité légale :
23/05/2023 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
20/01/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques (NAFRev2 : 62.02B)
09/01/2013 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
03/03/2010 : code NIC
Code NIC : 00020
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements de communication (NAFRev2 : 26.30Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils de téléphonie (NAFRev1 : 32.2B)
01/01/1996 : dénomination
Dénomination : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
04/01/1985 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : SYSTEL
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00038
Représentants légaux :
09/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Personne Physique

Nom : PELLAS Marc, Charles, Frédéric
Né le 17/10/1941 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
41 Rue Saint-Agathe
85140 Saint-Martin-des-Noyers
FRANCE
09/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Personne Physique

Nom : PELLAS Marc, Charles, Frédéric
Né le 17/10/1941 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
41 Rue Saint-Agathe
85140 Saint-Martin-des-Noyers
FRANCE
09/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Personne Physique

Nom : DELPECH Jacques, Aubin
Né le 08/09/1948 à Sainte-Foy-de-Peyrolières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Allée des Goélands
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
FRANCE
09/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Personne Physique

Nom : PELLAS Paul-Eric Marc
Né le 17/01/1966 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
213 Rue du Cimetière
17000 La Rochelle
FRANCE
09/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Personne Physique

Nom : ROY (PELLAS) Geneviève, Anne
Né le 23/02/1942 à Saint-Martin-des-Noyers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
85140 Saint-Martin-des-Noyers
FRANCE
09/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Personne Physique

Nom : ARRIVE Patrick
Né le 16/09/1951 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
21 Avenue des Pyrénées
44000 Nantes
FRANCE
09/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Personne Morale

Nom : EXCO AVEC
Siren : 349061929
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 Boulevard Einstein
44300 Nantes
FRANCE
07/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Personne Physique

Nom : PELLAS Marc, Charles, Frédéric
Né le 17/10/1941 à TOULOUSE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
41 rue SAINT AGATHE
85140 Saint-Martin-des-Noyers
FRANCE
07/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Personne Physique

Nom : ROY (PELLAS) Geneviève, Anne
Né le 23/02/1942 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
ST MARTIN DES NOYERS
85140 LES ESSARDS
FRANCE
07/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Personne Physique

Nom : ARRIVE Patrick
Né le 16/09/1951 à LES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
21 avenue des Pyrénées
44000 Nantes
FRANCE
07/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Personne Physique

Nom : DELPECH Jacques Aubin
Né le 08/09/1948 à Sainte-Foy-de-Peyrolieres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 rue du Pont Chanterelle
85670 Palluau
FRANCE
07/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Personne Physique

Nom : PELLAS Paul-Eric Marc
Né le 17/01/1966 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
213 rue du Cimetière
17000 La Rochelle
FRANCE
07/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Personne Morale

Nom : EXCO AVEC
Siren : 349061929
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 boulevard Einstein
44300 Nantes
FRANCE
07/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Personne Physique

Nom : MAUGEAIS Yann, Antoine, Nicolas
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
29 boulevard Einstein
CS 92351
44300 Nantes
FRANCE
Dépôts des actes :
20/01/2022 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°207 déposé le 09/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
13/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°8289 déposé le 14/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
29/03/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°4822 déposé le 11/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/09/2018 : Ordonnance du président
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°19726 déposé le 27/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°12771 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
30/05/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°4756 déposé le 03/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
14/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°4073 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°4073 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
14/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°4073 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°4073 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°4066 déposé le 03/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification statutaire
11/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°4066 déposé le 03/10/2014
Etat : Déposé
11/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°4066 déposé le 03/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification statutaire
11/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°4066 déposé le 03/10/2014
Etat : Déposé
13/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°4506 déposé le 22/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°4506 déposé le 22/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°4506 déposé le 22/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°4506 déposé le 22/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°1355 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège AYTRE 17 RUE LEVERRIER, ZI DE BELLE AIRE
03/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°1355 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège AYTRE 17 RUE LEVERRIER, ZI DE BELLE AIRE
24/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°3001725 déposé le 26/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°2405228 déposé le 10/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
31/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°2301224 déposé le 19/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°2301223 déposé le 19/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°2301223 déposé le 19/03/2003
Etat : Déposé
18/09/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°2301223 déposé le 19/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
20/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°2005274 déposé le 31/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
20/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°2005274 déposé le 31/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/09/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°2005274 déposé le 31/12/2000
Etat : Déposé
25/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°2005257 déposé le 31/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/08/2000 : Acte
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°2005274 déposé le 31/12/2000
Etat : Déposé
09/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°970408 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale ANCIENNE DENOMINATION : SOCIETE NOUVELLE SYSTEL
09/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°970408 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°932583 déposé le 11/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
06/05/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°931666 déposé le 04/06/1993
Etat : Déposé
31/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°931666 déposé le 04/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/03/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°931666 déposé le 04/06/1993
Etat : Déposé
26/08/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°913072 déposé le 17/10/1991
Etat : Déposé
28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°913071 déposé le 17/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°913072 déposé le 17/10/1991
Etat : Déposé
28/06/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°913072 déposé le 17/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/07/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°893025 déposé le 03/10/1989
Etat : Déposé
12/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°893025 déposé le 03/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
12/07/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°893025 déposé le 03/10/1989
Etat : Déposé
25/05/1989 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°892181 déposé le 03/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
09/05/1989 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°892179 déposé le 03/07/1989
Etat : Déposé
05/05/1989 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°892180 déposé le 03/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
31/01/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°890561 déposé le 28/02/1989
Etat : Déposé
13/01/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°890561 déposé le 28/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/01/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°890561 déposé le 28/02/1989
Etat : Déposé
18/11/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°884960 déposé le 29/11/1988
Etat : Déposé
20/10/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°884960 déposé le 29/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social SIEGE SOCIAL TRANSFERE DE ZI DE ST MEDARD DES PRES (85) FONTENAY LE COMTE - A : RUE SAINTE AGATHE (85) ST MARTIN DES NOYERS
20/10/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°884960 déposé le 29/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
20/10/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°884960 déposé le 29/11/1988
Etat : Déposé
13/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°873979 déposé le 28/09/1987
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
23/01/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°850300 déposé le 12/02/1985
Etat : Déposé
04/01/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°850300 déposé le 12/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°1355 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°4073 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°1355 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°4073 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
08/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Rochelle

Adresse :
rue Sainte Agathe
85140 Saint-Martin-des-Noyers
France
Enseigne : SYSTEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Fabrication objets électroniques mise au point conception fabrication et commercialisation de tous objets et équipements électroniques dans les domaines de télécommunications de l'informatique et plus généralement de toutes technologies nouvelles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Siège

Adresse :
17 Rue Leverrier, Zone Industrielle de Belle Aire
17440 Aytré
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
09/01/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA de Belle Aire, Rue Leverrier
17440 Aytré
FRANCE
Nom commercial : SYSTEL
Enseigne : SYSTEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1985
Activité : Fabrication objets électroniques mise au point conception fabrication et commercialisation de tous objets et équipements électroniques dans les domaines de télécommunications de l'informatique et plus généralement de toutes technologies nouvelles
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- récédent propriétair - YSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SYSTE
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Siège

Adresse :
17 rue Leverrier, ZI de Belle Aire
17440 Aytré
FRANCE
07/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA de Belle Aire, rue Leverrier
17440 Aytré
FRANCE
Nom commercial : SYSTEL
Enseigne : SYSTEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1985
Activité : Fabrication objets électroniques mise au point conception fabrication et commercialisation de tous objets et équipements électroniques dans les domaines de télécommunications de l'informatique et plus généralement de toutes technologies nouvelles
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-gérance - LOCATION GERANC - récédent propriétair - YSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SYSTE
Type d’exploitation : Fonds reçu en location-gérance
Observations :
08/02/2023 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 04/01/1985.
08/02/2023 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 12/02/1985
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 12/02/1985 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : OUEST-FRANCE MOD DU 7.10.1985. ETS SECONDAIRE SIS LE FIEF DE RABATE CHIEN (17) AYTRE. FONDS RECU EN LOCATION- GERANCE DE LA STE SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS A CPTER DU 1.1.1985 MOD 12.12.1985. RECTIFICATION DE L'ORIGINE DU FONDS. : VEUILLEZ LIRE FONDS RECU EN LOCATION- GERANCE DE LA STE SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS RCS LA ROCHE SUR YON B 331.633.123 (MOD DU 12.12. 1985) A CPTER DU 4.1.1985 AU 31.12.1985. RENOU- VELLEMENT PAR TACITE RECONDUCTION. AU LIEU DE CREATION COMME INDIQUE LORS DE L'IMMA- TRICULATION MOD DU 30.9.1988 - L'ETS SECONDAIRE SIS ZA DE BELLE AIRE RUE LEVERRIER (79) AYTRE DEVIENT ETS PRINCIPAL- L'ETS PRINCIPAL SIS LE BOURG (85) ST MARTIN DES NOYERS DEVIENT ETS SECONDAIRE. MODIFICATION DU 29.11.1988 - FIN DE LA LOCATION- GERANCE CONSENTIE PAR LA SA SYSTEL. LA STE DEVIENT PROPRIETAIRE DU FONDS PAR SUITE D'ACHAT AU PRIX STIPULE DE : 217.000,00 F. DE LA SA SYSTEL RCS LA ROCHE SUR YON B 318.812.583. (RAD DU 29.11.88) EXPLOITATION DIRECTE A CPTER DU 17.5.88.
08/02/2023 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 11/02/1997
Texte de l'observation : : ANCIENNE DENOMINATION SOCIALE : SOCIETE NOUVELLE SYSTEL
08/02/2023 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 07/06/2010
Texte de l'observation : : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL HORS RESSORT AVEC MAINTIEN D'ACTIVITE A L'ADRESSE DE L'ANCIEN SIEGE SOCIAL SIS RUE SAINTE AGATHE 85140 SAINT MARTIN DES NOYERS.
09/01/2023 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 14982
Date d’ajout de l’observation : 08/11/2022
Texte de l'observation : (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire EN DATE DU 08/11/2022, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE A PRONONCE L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE CONTRE SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA (SA) SOUS LE NUMERO 4117547, ET A DESIGNE :Administrateur judiciaire : SELARL ARVA Administrateurs Judiciaires Associés prise en la personne de Maître Alexandra BLANCH - 6, rue D'ENGHIEN - 33000 BORDEAUX, AVEC POUR MISSION DE assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion,MANDATAIRE JUDICIAIRE SCP DELPHINE RAYMOND - prise en la personne de Maître Delphine RAYMOND - 81, rue Rempart Saint-Claude - Résidence Le Bastion - 17000 LA ROCHELLE,A OUVERT UNE PERIODE D'OBSERVATION POUR UNE DUREE DE 6 moisET A FIXE AU 19/10/2022 LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTSDate d'effet : 08/11/2022
07/03/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/09/1987
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL A COMPTER DU 13/10/86
07/03/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : transfert du siège de La Roche Sur Yon à La Rochelle Publicité de transfert à La Roche Sur Yon : l'écho de l'ouest du 05.03.2010 Publicité de transfert à La Rochelle : le courrier français du 12.03.2010
Personnes morales :
08/02/2023 : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : systemes et telecommunications

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/1985
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 29/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/02/1985

Economie sociale et solidaire : Oui
09/01/2023 : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 5145000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2010
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 95 années
07/03/2017 : SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 5145000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°10925 déposé le 19/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°31 déposé le 04/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°7580 déposé le 16/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°7266 déposé le 18/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°6429 déposé le 02/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°6227 déposé le 26/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°6227 déposé le 26/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°6065 déposé le 28/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°6065 déposé le 28/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°5921 déposé le 03/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°5921 déposé le 03/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°5552 déposé le 26/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°5552 déposé le 26/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°5536 déposé le 17/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°5536 déposé le 17/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°5943 déposé le 03/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°5943 déposé le 03/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°6456 déposé le 27/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1985B00143
Dépôt : N°6456 déposé le 27/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°1612 déposé le 16/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°9248 déposé le 09/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°8283 déposé le 19/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°6969 déposé le 08/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°7420 déposé le 13/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°5821 déposé le 13/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°4497 déposé le 24/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°4302 déposé le 25/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°3951 déposé le 18/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°4349 déposé le 25/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°95571 déposé le 08/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°91020 déposé le 30/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°73852 déposé le 13/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°62203 déposé le 15/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°53308 déposé le 26/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°41850 déposé le 08/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°32294 déposé le 04/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°22436 déposé le 24/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°12241 déposé le 25/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°1418 déposé le 09/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°84062 déposé le 16/09/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°73195 déposé le 03/08/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1985B00038
Dépôt : N°64579 déposé le 08/12/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 10925 du 19/11/2021
Numéro de gestion : 1985B00143
Code activité : 6202B : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement7 467 0644 876 9632 590 1012 564 661
AFConcessions, brevets et droits similaires197 838183 49114 34638 087
AHFonds commercial762762762
AJAutres immobilisations incorporelles61 28061 280
ANTerrains20 1121 81918 29318 507
APConstructions303 775107 758196 017204 299
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels195 966187 6478 31915 834
ATAutres immobilisations corporelles1 190 125810 818379 307414 436
AVImmobilisations en cours290 732290 73219 007
BDAutres titres immobilisés958958953
BHAutres immobilisations financières338 751338 751445 568
BJTOTAL (I)10 067 3826 168 4963 898 8863 722 135
BLMatières premières, approvisionnements430 47629 282401 194446 251
BNEn cours de production de biens126 681126 681537 673
BRProduits intermédiaires et finis669 3709 798659 573615 716
BTMarchandises2 7672 7672 890
BVAvances et acomptes versés sur commandes39 10039 10080 258
BXClients et comptes rattachés7 487 0627 487 0626 564 600
BZAutres créances2 310 1252 310 1252 330 686
CDValeurs mobilières de placement1 367 0191 367 0191 146 501
CFDisponibilités295 343295 34371 904
CHCharges constatées d’avance270 281270 281311 147
CJTOTAL (II)12 998 22339 07912 959 14412 107 626
CNEcarts de conversion actif (V)50 71750 717
COTOTAL GENERAL (0 à V)23 116 3226 207 57516 908 74715 829 760
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 145 0005 145 000
DDRéserve légale (1)73 50073 500
DGAutres réserves2 151 6532 151 653
DHReport à nouveau-1 157 290
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 473-1 157 290
DKProvisions réglementées52 77846 810
DLTOTAL (I)6 592 1156 259 673
DNAvances conditionnées72 424
DOTOTAL (II)72 424
DPProvisions pour risques50 717
DRTOTAL (III)50 717
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 170 0992 497 672
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 59116 591
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours38 20861 881
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 465 5532 738 980
DYDettes fiscales et sociales1 839 1342 007 442
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés118118
EAAutres dettes29 7284 660
EBProduits constatés d’avance (2)2 634 0602 242 742
ECTOTAL (IV)10 193 4929 570 088
EETOTAL GENERAL (I à V)16 908 74715 829 760
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises97 685
FJChiffres d’affaires nets12 321 81312 321 81312 618 388
FMProduction stockée-372 267-2 070 585
FOSubventions d’exploitation28 2415 800
FQAutres produits2 735 9842 671 013
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 713 77013 224 616
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)39 332
FTVariation de stock (marchandises)1232 758
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 987 5491 810 832
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)38 137246 735
FWAutres achats et charges externes3 470 4173 753 529
FXImpôts, taxes et versements assimilés352 793359 048
FYSalaires et traitements4 739 5824 491 220
FZCharges sociales1 864 5131 847 764
GEAutres charges100 326196 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 290 77215 234 906
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-577 003-2 010 290
GPTotal des produits financiers (V)70 09328 029
GUTotal des charges financières (VI)88 983187 570
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 890-159 541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-595 893-2 169 831
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 408120 769
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43 42631 374
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-24 01889 395
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-5
HKImpôts sur les bénéfices (X)-946 384-923 141
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 803 27113 373 414
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 476 79714 530 704
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 473-1 157 290
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 380 7192 464 9191 968 6754 876 963
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles147 33336 159183 491
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles957 823175 75225 5341 108 042
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 485 8742 676 8301 994 2096 168 496
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change50 717
5ZTotal Provisions pour risques et charges50 71750 717
7CTOTAL GENERAL50 71750 717
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation50 717
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières338 751106 817
VAClients douteux ou litigieux7 487 062
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 310 125
VSCharges constatées d’avance270 281
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 406 21910 174 285231 934
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 626 7411 626 741
8AEmprunts et dettes financières divers1 543 358343 9781 146 880
8BFournisseurs et comptes rattaché16 59116 591
8CPersonnel et comptes rattachés2 465 5532 465 553
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés118118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 72829 728
8LProduits constatés d’avance2 634 0602 634 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 155 2848 955 9041 146 88052 500
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice113 624
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice239 947
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 31 du 04/01/2021
Numéro de gestion : 1985B00143
Code activité : 6202B : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement7 467 0644 876 9632 590 1012 564 661
AFConcessions, brevets et droits similaires197 838183 49114 34638 087
AHFonds commercial762762762
AJAutres immobilisations incorporelles61 28061 280
ANTerrains20 1121 81918 29318 507
APConstructions303 775107 758196 017204 299
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels195 966187 6478 31915 834
ATAutres immobilisations corporelles1 190 125810 818379 307414 436
AVImmobilisations en cours290 732290 73219 007
BDAutres titres immobilisés958958953
BHAutres immobilisations financières338 751338 751445 568
BJTOTAL (I)10 067 3826 168 4963 898 8863 722 135
BLMatières premières, approvisionnements430 47629 282401 194446 251
BNEn cours de production de biens126 681126 681537 673
BRProduits intermédiaires et finis669 3709 798659 573615 716
BTMarchandises2 7672 7672 890
BVAvances et acomptes versés sur commandes39 10039 10080 258
BXClients et comptes rattachés7 487 0627 487 0626 564 600
BZAutres créances2 310 1252 310 1252 330 686
CDValeurs mobilières de placement1 367 0191 367 0191 146 501
CFDisponibilités295 343295 34371 904
CHCharges constatées d’avance270 281270 281311 147
CJTOTAL (II)12 998 22339 07912 959 14412 107 626
CNEcarts de conversion actif (V)50 71750 717
COTOTAL GENERAL (0 à V)23 116 3226 207 57516 908 74715 829 760
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 145 0005 145 000
DDRéserve légale (1)73 50073 500
DGAutres réserves2 151 6532 151 653
DHReport à nouveau-1 157 290
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 473-1 157 290
DKProvisions réglementées52 77846 810
DLTOTAL (I)6 592 1156 259 673
DNAvances conditionnées72 424
DOTOTAL (II)72 424
DPProvisions pour risques50 717
DRTOTAL (III)50 717
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 170 0992 497 672
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 59116 591
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours38 20861 881
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 465 5532 738 980
DYDettes fiscales et sociales1 839 1342 007 442
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés118118
EAAutres dettes29 7284 660
EBProduits constatés d’avance (2)2 634 0602 242 742
ECTOTAL (IV)10 193 4929 570 088
EETOTAL GENERAL (I à V)16 908 74715 829 760
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises97 685
FJChiffres d’affaires nets12 321 81312 321 81312 618 388
FMProduction stockée-372 267-2 070 585
FOSubventions d’exploitation28 2415 800
FQAutres produits2 735 9842 671 013
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 713 77013 224 616
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)39 332
FTVariation de stock (marchandises)1232 758
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 987 5491 810 832
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)38 137246 735
FWAutres achats et charges externes3 470 4173 753 529
FXImpôts, taxes et versements assimilés352 793359 048
FYSalaires et traitements4 739 5824 491 220
FZCharges sociales1 864 5131 847 764
GEAutres charges100 326196 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 290 77215 234 906
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-577 003-2 010 290
GPTotal des produits financiers (V)70 09328 029
GUTotal des charges financières (VI)88 983187 570
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 890-159 541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-595 893-2 169 831
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 408120 769
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43 42631 374
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-24 01889 395
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-5
HKImpôts sur les bénéfices (X)-946 384-923 141
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 803 27113 373 414
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 476 79714 530 704
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 473-1 157 290
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 380 7192 464 9191 968 6754 876 963
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles147 33336 159183 491
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles957 823175 75225 5341 108 042
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 485 8742 676 8301 994 2096 168 496
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change50 717
5ZTotal Provisions pour risques et charges50 71750 717
7CTOTAL GENERAL50 71750 717
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation50 717
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières338 751106 817
VAClients douteux ou litigieux7 487 062
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 310 125
VSCharges constatées d’avance270 281
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 406 21910 174 285231 934
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 626 7411 626 741
8AEmprunts et dettes financières divers1 543 358343 9781 146 880
8BFournisseurs et comptes rattaché16 59116 591
8CPersonnel et comptes rattachés2 465 5532 465 553
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés118118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 72829 728
8LProduits constatés d’avance2 634 0602 634 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 155 2848 955 9041 146 88052 500
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice113 624
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice239 947
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 7580 du 16/10/2019
Numéro de gestion : 1985B00143
Code activité : 6202B : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement7 467 0644 876 9632 590 1012 564 661
AFConcessions, brevets et droits similaires197 838183 49114 34638 087
AHFonds commercial762762762
AJAutres immobilisations incorporelles61 28061 280
ANTerrains20 1121 81918 29318 507
APConstructions303 775107 758196 017204 299
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels195 966187 6478 31915 834
ATAutres immobilisations corporelles1 190 125810 818379 307414 436
AVImmobilisations en cours290 732290 73219 007
BDAutres titres immobilisés958958953
BHAutres immobilisations financières338 751338 751445 568
BJTOTAL (I)10 067 3826 168 4963 898 8863 722 135
BLMatières premières, approvisionnements430 47629 282401 194446 251
BNEn cours de production de biens126 681126 681537 673
BRProduits intermédiaires et finis669 3709 798659 573615 716
BTMarchandises2 7672 7672 890
BVAvances et acomptes versés sur commandes39 10039 10080 258
BXClients et comptes rattachés7 487 0627 487 0626 564 600
BZAutres créances2 310 1252 310 1252 330 686
CDValeurs mobilières de placement1 367 0191 367 0191 146 501
CFDisponibilités295 343295 34371 904
CHCharges constatées d’avance270 281270 281311 147
CJTOTAL (II)12 998 22339 07912 959 14412 107 626
CNEcarts de conversion actif (V)50 71750 717
COTOTAL GENERAL (0 à V)23 116 3226 207 57516 908 74715 829 760
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 145 0005 145 000
DDRéserve légale (1)73 50073 500
DGAutres réserves2 151 6532 151 653
DHReport à nouveau-1 157 290
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 473-1 157 290
DKProvisions réglementées52 77846 810
DLTOTAL (I)6 592 1156 259 673
DNAvances conditionnées72 424
DOTOTAL (II)72 424
DPProvisions pour risques50 717
DRTOTAL (III)50 717
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 170 0992 497 672
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 59116 591
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours38 20861 881
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 465 5532 738 980
DYDettes fiscales et sociales1 839 1342 007 442
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés118118
EAAutres dettes29 7284 660
EBProduits constatés d’avance (2)2 634 0602 242 742
ECTOTAL (IV)10 193 4929 570 088
EETOTAL GENERAL (I à V)16 908 74715 829 760
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises97 685
FJChiffres d’affaires nets12 321 81312 321 81312 618 388
FMProduction stockée-372 267-2 070 585
FOSubventions d’exploitation28 2415 800
FQAutres produits2 735 9842 671 013
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 713 77013 224 616
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)39 332
FTVariation de stock (marchandises)1232 758
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 987 5491 810 832
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)38 137246 735
FWAutres achats et charges externes3 470 4173 753 529
FXImpôts, taxes et versements assimilés352 793359 048
FYSalaires et traitements4 739 5824 491 220
FZCharges sociales1 864 5131 847 764
GEAutres charges100 326196 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 290 77215 234 906
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-577 003-2 010 290
GPTotal des produits financiers (V)70 09328 029
GUTotal des charges financières (VI)88 983187 570
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 890-159 541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-595 893-2 169 831
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 408120 769
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43 42631 374
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-24 01889 395
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-5
HKImpôts sur les bénéfices (X)-946 384-923 141
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 803 27113 373 414
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 476 79714 530 704
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 473-1 157 290
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 380 7192 464 9191 968 6754 876 963
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles147 33336 159183 491
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles957 823175 75225 5341 108 042
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 485 8742 676 8301 994 2096 168 496
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change50 717
5ZTotal Provisions pour risques et charges50 71750 717
7CTOTAL GENERAL50 71750 717
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation50 717
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières338 751106 817
VAClients douteux ou litigieux7 487 062
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 310 125
VSCharges constatées d’avance270 281
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 406 21910 174 285231 934
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 626 7411 626 741
8AEmprunts et dettes financières divers1 543 358343 9781 146 880
8BFournisseurs et comptes rattaché16 59116 591
8CPersonnel et comptes rattachés2 465 5532 465 553
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés118118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 72829 728
8LProduits constatés d’avance2 634 0602 634 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 155 2848 955 9041 146 88052 500
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice113 624
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice239 947
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 7266 du 18/10/2018
Numéro de gestion : 1985B00143
Code activité : 6202B : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement7 467 0644 876 9632 590 1012 564 661
AFConcessions, brevets et droits similaires197 838183 49114 34638 087
AHFonds commercial762762762
AJAutres immobilisations incorporelles61 28061 280
ANTerrains20 1121 81918 29318 507
APConstructions303 775107 758196 017204 299
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels195 966187 6478 31915 834
ATAutres immobilisations corporelles1 190 125810 818379 307414 436
AVImmobilisations en cours290 732290 73219 007
BDAutres titres immobilisés958958953
BHAutres immobilisations financières338 751338 751445 568
BJTOTAL (I)10 067 3826 168 4963 898 8863 722 135
BLMatières premières, approvisionnements430 47629 282401 194446 251
BNEn cours de production de biens126 681126 681537 673
BRProduits intermédiaires et finis669 3709 798659 573615 716
BTMarchandises2 7672 7672 890
BVAvances et acomptes versés sur commandes39 10039 10080 258
BXClients et comptes rattachés7 487 0627 487 0626 564 600
BZAutres créances2 310 1252 310 1252 330 686
CDValeurs mobilières de placement1 367 0191 367 0191 146 501
CFDisponibilités295 343295 34371 904
CHCharges constatées d’avance270 281270 281311 147
CJTOTAL (II)12 998 22339 07912 959 14412 107 626
CNEcarts de conversion actif (V)50 71750 717
COTOTAL GENERAL (0 à V)23 116 3226 207 57516 908 74715 829 760
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 145 0005 145 000
DDRéserve légale (1)73 50073 500
DGAutres réserves2 151 6532 151 653
DHReport à nouveau-1 157 290
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 473-1 157 290
DKProvisions réglementées52 77846 810
DLTOTAL (I)6 592 1156 259 673
DNAvances conditionnées72 424
DOTOTAL (II)72 424
DPProvisions pour risques50 717
DRTOTAL (III)50 717
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 170 0992 497 672
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 59116 591
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours38 20861 881
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 465 5532 738 980
DYDettes fiscales et sociales1 839 1342 007 442
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés118118
EAAutres dettes29 7284 660
EBProduits constatés d’avance (2)2 634 0602 242 742
ECTOTAL (IV)10 193 4929 570 088
EETOTAL GENERAL (I à V)16 908 74715 829 760
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises97 685
FJChiffres d’affaires nets12 321 81312 321 81312 618 388
FMProduction stockée-372 267-2 070 585
FOSubventions d’exploitation28 2415 800
FQAutres produits2 735 9842 671 013
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 713 77013 224 616
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)39 332
FTVariation de stock (marchandises)1232 758
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 987 5491 810 832
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)38 137246 735
FWAutres achats et charges externes3 470 4173 753 529
FXImpôts, taxes et versements assimilés352 793359 048
FYSalaires et traitements4 739 5824 491 220
FZCharges sociales1 864 5131 847 764
GEAutres charges100 326196 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 290 77215 234 906
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-577 003-2 010 290
GPTotal des produits financiers (V)70 09328 029
GUTotal des charges financières (VI)88 983187 570
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 890-159 541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-595 893-2 169 831
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 408120 769
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43 42631 374
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-24 01889 395
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-5
HKImpôts sur les bénéfices (X)-946 384-923 141
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 803 27113 373 414
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 476 79714 530 704
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 473-1 157 290
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 380 7192 464 9191 968 6754 876 963
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles147 33336 159183 491
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles957 823175 75225 5341 108 042
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 485 8742 676 8301 994 2096 168 496
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change50 717
5ZTotal Provisions pour risques et charges50 71750 717
7CTOTAL GENERAL50 71750 717
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation50 717
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières338 751106 817
VAClients douteux ou litigieux7 487 062
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 310 125
VSCharges constatées d’avance270 281
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 406 21910 174 285231 934
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 626 7411 626 741
8AEmprunts et dettes financières divers1 543 358343 9781 146 880
8BFournisseurs et comptes rattaché16 59116 591
8CPersonnel et comptes rattachés2 465 5532 465 553
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés118118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 72829 728
8LProduits constatés d’avance2 634 0602 634 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 155 2848 955 9041 146 88052 500
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice113 624
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice239 947
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 6429 du 02/10/2017
Numéro de gestion : 1985B00143
Code activité : 6202B : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement7 467 0644 876 9632 590 1012 564 661
AFConcessions, brevets et droits similaires197 838183 49114 34638 087
AHFonds commercial762762762
AJAutres immobilisations incorporelles61 28061 280
ANTerrains20 1121 81918 29318 507
APConstructions303 775107 758196 017204 299
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels195 966187 6478 31915 834
ATAutres immobilisations corporelles1 190 125810 818379 307414 436
AVImmobilisations en cours290 732290 73219 007
BDAutres titres immobilisés958958953
BHAutres immobilisations financières338 751338 751445 568
BJTOTAL (I)10 067 3826 168 4963 898 8863 722 135
BLMatières premières, approvisionnements430 47629 282401 194446 251
BNEn cours de production de biens126 681126 681537 673
BRProduits intermédiaires et finis669 3709 798659 573615 716
BTMarchandises2 7672 7672 890
BVAvances et acomptes versés sur commandes39 10039 10080 258
BXClients et comptes rattachés7 487 0627 487 0626 564 600
BZAutres créances2 310 1252 310 1252 330 686
CDValeurs mobilières de placement1 367 0191 367 0191 146 501
CFDisponibilités295 343295 34371 904
CHCharges constatées d’avance270 281270 281311 147
CJTOTAL (II)12 998 22339 07912 959 14412 107 626
CNEcarts de conversion actif (V)50 71750 717
COTOTAL GENERAL (0 à V)23 116 3226 207 57516 908 74715 829 760
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 145 0005 145 000
DDRéserve légale (1)73 50073 500
DGAutres réserves2 151 6532 151 653
DHReport à nouveau-1 157 290
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 473-1 157 290
DKProvisions réglementées52 77846 810
DLTOTAL (I)6 592 1156 259 673
DNAvances conditionnées72 424
DOTOTAL (II)72 424
DPProvisions pour risques50 717
DRTOTAL (III)50 717
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 170 0992 497 672
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 59116 591
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours38 20861 881
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 465 5532 738 980
DYDettes fiscales et sociales1 839 1342 007 442
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés118118
EAAutres dettes29 7284 660
EBProduits constatés d’avance (2)2 634 0602 242 742
ECTOTAL (IV)10 193 4929 570 088
EETOTAL GENERAL (I à V)16 908 74715 829 760
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises97 685
FJChiffres d’affaires nets12 321 81312 321 81312 618 388
FMProduction stockée-372 267-2 070 585
FOSubventions d’exploitation28 2415 800
FQAutres produits2 735 9842 671 013
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 713 77013 224 616
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)39 332
FTVariation de stock (marchandises)1232 758
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 987 5491 810 832
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)38 137246 735
FWAutres achats et charges externes3 470 4173 753 529
FXImpôts, taxes et versements assimilés352 793359 048
FYSalaires et traitements4 739 5824 491 220
FZCharges sociales1 864 5131 847 764
GEAutres charges100 326196 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 290 77215 234 906
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-577 003-2 010 290
GPTotal des produits financiers (V)70 09328 029
GUTotal des charges financières (VI)88 983187 570
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 890-159 541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-595 893-2 169 831
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 408120 769
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43 42631 374
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-24 01889 395
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-5
HKImpôts sur les bénéfices (X)-946 384-923 141
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 803 27113 373 414
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 476 79714 530 704
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 473-1 157 290
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 380 7192 464 9191 968 6754 876 963
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles147 33336 159183 491
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles957 823175 75225 5341 108 042
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 485 8742 676 8301 994 2096 168 496
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change50 717
5ZTotal Provisions pour risques et charges50 71750 717
7CTOTAL GENERAL50 71750 717
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation50 717
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières338 751106 817
VAClients douteux ou litigieux7 487 062
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 310 125
VSCharges constatées d’avance270 281
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 406 21910 174 285231 934
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 626 7411 626 741
8AEmprunts et dettes financières divers1 543 358343 9781 146 880
8BFournisseurs et comptes rattaché16 59116 591
8CPersonnel et comptes rattachés2 465 5532 465 553
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés118118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 72829 728
8LProduits constatés d’avance2 634 0602 634 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 155 2848 955 9041 146 88052 500
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice113 624
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice239 947

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