SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/06/2016

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 25230017300041 / Siren : 252300173 / NIC : 00041

N° de TVA : FR 25 252300173

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES

Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.

91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles

Cette division comprend les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles. Elle comprend également la préservation et l’exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.). Cette division ne comprend pas :
- les activités sportives, récréatives et de loisirs, telles que l’exploitation de plages et de parcs d’attraction (cf. 93)

91.0 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles

91.02 : Gestion des musées

91.02Z : Gestion des musées

Cette sous-classe comprend :
- la gestion des musées de toute nature : • musées d’art, d’orfèvrerie, de meubles, de costumes, de céramiques, d’argenterie • musées d’histoire naturelle, musées des sciences et techniques, musées d’histoire, y compris les musées militaires • autres musées spécialisés • musées en plein air

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des galeries d’art commerciales (cf. 47.78C)
- la restauration d’œuvres d’art et d’objets de collection des musées (cf. 90.03A)
- les activités des bibliothèques et archives (cf. 91.01Z) Produits associés : 91.02.10, 91.02.20

Coordonnées de l'établissement :
SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE …

Adresse :
CITE INTERNATIONALE DE TAPISSERIE
Place VILLENEUVE
23200 AUBUSSON

Historique de l'établissement :

24/05/2022 : activité principale

Activité principale : Gestion des musées (NAFRev2 : 91.02Z)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 03/07/1995

Dénomination : SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE

Activité principale : Gestion des musées (NAFRev2 : 91.02Z)

Catégorie juridique : Syndicat mixte ouvert

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE - Aubusson (siège)SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE - Aubusson (fermé)SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE - Guéret (fermé)SYNDICAT MIXTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA TAPISSERIE ET DE L'ART TISSE - Aubusson (fermé)

Marques françaises :

31/07/2017 : Le Carré d'Aubusson

N° national/d'enregistrement : 4391672
Date de dépôt : 31/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 23
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie, Syndicat mixte
Numéro de SIREN : 252300173
Adresse :
Rue des Arts
23200 AUBUSSON
FR

Mandataire 1 : M. Emmanuel Gérard
Adresse :
Rue des Arts, BP 89
23200 Aubusson
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 717840
Date de demande : 01/03/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

31/07/2017 : Le Carré d'Aubusson

N° national/d'enregistrement : 4391672
Date de dépôt : 31/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 23
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie, Syndicat mixte
Numéro de SIREN : 252300173
Adresse :
Rue des Arts
23200 AUBUSSON
FR

Mandataire 1 : M. Emmanuel Gérard
Adresse :
Rue des Arts, BP 89
23200 Aubusson
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

27/07/2016 : Fuses et Grolles Plates

N° national/d'enregistrement : 4291901
Date de dépôt : 27/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie, Etablissement public local
Numéro de SIREN : 252300173
Adresse :
Cité internationale de la tapisserie, Rue des Arts, BP 89
23200 AUBUSSON
FR