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de Genneton

SYLVAIN JEAN MICHEL BERNARD

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2006
Enseignes : AUTIZE TAXI SERVICES, TAXI K
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49041770600010 / Siren : 490417706 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 4 490417706
Effectif en 2022 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
49.32Z-A : Taxis
Cette classe comprend :
-le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation Remarque : Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique.
- les services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares

Cette classe comprend aussi :
-le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite ; -les radio-taxis ;
-le transport des voyageurs par moto-taxis

Cette classe ne comprend pas :
-le transport par ambulance (cf. 86.90A) ; -l'exploitation d'avion-taxis (cf. 51.10Z) ; -l'exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
Coordonnées de l'établissement :
SYLVAIN JEAN MICHEL BERNARD
Adresse :
23 ROUT DE FAYE
79160 VILLIERS-EN-PLAINE
Historique de l'établissement :
01/02/2013 : enseigne
Enseignes : AUTIZE TAXI SERVICES, TAXI K
16/09/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2013 : Succession
Prédécesseur : TAXI K
01/02/2013 : Succession
Prédécesseur : TAXI K
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2006
Nom : M. BERNARD SYLVAIN JEAN MICHEL
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
03/11/2011 : AUTIZE TAXI
N° national/d'enregistrement : 3871173
Date de dépôt : 03/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de taxis.

Déposant 1 : Bernard Sylvain
Numéro de SIREN : 490417706
Adresse :
23 route de Faye
79160 VILLIERS EN PLAINE
FR

Mandataire 1 : AUTIZE TAXI SERVICES, M. BERNARD SYLVAIN
Adresse :
23 route de Faye
79160 VILLIERS EN PLAINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

02/11/2011 : Autize taxi taxi de l'Autize Ambulance de l'Autize Autize transports transports de l'Autize
N° national/d'enregistrement : 3871073
Date de dépôt : 02/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de taxis.

Déposant 1 : BERNARD SYLVAIN
Numéro de SIREN : 490417706
Adresse :
23 route de Faye
79160 VILLIERS EN PLAINE
FR

Mandataire 1 : AUTIZE TAXI SERVICES, M. BERNARD Sylvain
Adresse :
23 route de Faye
79160 VILLIERS EN PLAINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Publications au Bodacc :
06/12/2020 : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne physique

Annonce N°2301
NOJO : 007901MYG173602
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne physique
Date de commencement d'activité : 08/06/2012
Publication légale : LA CONCORDE, le 20/11/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu
Descriptif : Acte en date du 30/10/2020, Adresse du nouveau propriétaire: 23 Route de Faye 79160 Villiers-en-Plaine

établissement principal :
Activité : taxi, transport de voyageurs, transport de marchandises inférieur à 3,5 tonnes.
Origine des fonds : établissement principal précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 10000.00 euros

Adresse :
23 Route de Faye
79160 Villiers-en-Plaine

Numéro d'identification : RCS Niort 490 417 706
Nom : BERNARD Sylvain Jean-Michel

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Niort 483 632 840
Nom : LIHOREAU Catherine
26/06/2012 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1477
NOJO : BXA12171002947I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 08/06/2012

Etablissement principal :
Activité : taxi, transport de voyageurs, transport de marchandises inférieur à 3, 5 tonnes.
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
23 route de Faye
79160 Villiers-en-Plaine

Numéro d'identification : RCS Niort 490 417 706
Nom : BERNARD Sylvain Jean-Michel
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Etablissements :
20/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2012A00098
Type : Etablissement principal

Adresse :
23 Route de Faye
79160 Villiers-en-Plaine
FRANCE
Enseigne : AUTIZE TAXI SERVICES - TAXI K
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/06/2012
Activité : Taxi, transport de voyageurs, transport de marchandises inférieur à 3,5 tonnes.
Origine du fonds : Divers
réation et location géranc - oueur du fond - IHOREAU - Catherin
Type d’exploitation : Divers
Personnes physiques :
20/02/2013 : BERNARD Sylvain Jean-Michel
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 14/10/1968
Ville de naissance : 59574 Somain
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
23 Route de Faye
79160 Villiers-en-Plaine
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/2012
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