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de Valencogne

SYLVAIN EMPEREUR-BUISSON

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42098773700020 / Siren : 420987737 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 40 420987737
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.4 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Cette sous-classe comprend la réalisation d’une partie de l’exploitation forestière pour compte de tiers.

Cette sous-classe comprend :
- les services annexes à la sylviculture : • entretien des forêts • inventaire des forêts • conseil en gestion et administration de la forêt • évaluation du bois • protection et lutte contre les feux de forêt • lutte contre les parasites forestiers
- les services annexes à l’exploitation forestière : • coupe, transport de grumes dans les forêts • gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
- le drainage des terrains sylvicoles (cf. 43.12A)
- le déblayage des chantiers de construction (cf. 43.12A)
- la gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf. 02.20Z)
- la gestion d’un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf. 68.32B) Produits associés : 02.40.10
Coordonnées de l'établissement :
SYLVAIN EMPEREUR-BUISSON
Adresse :
750 Route DU VILLARD
74410 SAINT-JORIOZ
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/10/1998
Nom : M. EMPEREUR-BUISSON SYLVAIN
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
24/06/2011 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1118
NOJO : BXA11168002977X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/06/2011

Activité : Travaux forestiers (abattage, débardage).

Adresse :
750 route du Villard
74410 St Jorioz

Numéro d'identification : RCS Annecy 420 987 737
Nom : EMPEREUR-BUISSON Sylvain
Nom d'usage : EMPEREUR-BUISSON
Historique de l'unité légale :
01/06/2011 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Code NIC : 00020
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
31/12/2007 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2003 : nom
Nom : EMPEREUR-BUISSON
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Etablissements :
24/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011A00190
Type : Etablissement principal

Adresse :
750 Route du Villard
74410 Saint-Jorioz
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2011
Activité : Travaux forestiers (abattage, débardage).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/01/2013 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F13/000925
Date d’ajout de l’observation : 24/01/2013
Texte de l'observation : Une déclaration d'insaisissabilité des droits de M. EMPEREUR-BUISSON Sylvain sur l'immeuble où est fixée sa résidence principale ou sur tout bien foncier non affecté à son usage professionnel, sis à SAINT JORIOZ (74410), Route du Villards, a été reçu par Maître MOERMAN Didier, notaire à ANNECY (74000), 6 Avenue des Barattes le 18/06/2012 (article L 526-1 à L 526-3 du code de commerce).
Personnes physiques :
24/01/2013 : EMPEREUR-BUISSON Sylvain
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 15/08/1976
Ville de naissance : 73054 Bourg-Saint-Maurice (73)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
750 Route du Villard
74410 Saint-Jorioz
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/05/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/2011
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