N° national/d'enregistrement : 3738385
Date de dépôt : 12/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :- N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
- N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Déposant 1 : Sun & Vela, S.A.R.L
Numéro de SIREN : 504078270
Adresse :
164 RUE DE LA WARNAVE
59850 NIEPPE
FR
Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 606734
Date de demande : 19/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 606735
Date de demande : 19/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013
Bénéficiare 1 : CHAPAND CATHERINE VERONIQUE FERNANDE - CHAMOUARD ERIC
Evènement 3 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 611310
Date de demande : 22/10/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013
Bénéficiare 1 : SUN & VELA SARL
Evènement 4 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 693595
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017
Bénéficiare 1 : SUN & VELA
Evènement 5 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693596
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017
Bénéficiare 1 : ALBIGES
Evènement 6 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020
Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR
Evènement 7 :Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010
Evènement 8 :Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010