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d'Octon

STONE ARCHITECTES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 26/06/2015
Enseigne : STONE ARCHITECTE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48921790100045 / Siren : 489217901 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 65 489217901
Effectif en 2022 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
STONE ARCHITECTES
Adresse :
6 Place GENERAL BROSSET
69006 LYON 6EME
Liens de succession de l'établissement :
19/11/2015 : Succession
Prédécesseur : STONE ARCHITECTES
Transfert du siège
Continuité économique
19/11/2015 : Succession
Prédécesseur : STONE ARCHITECTES
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2006
Dénomination : STONE ARCHITECTES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2022 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2022 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
- Lyon (siège) - Francheville (siège) - Lyon (fermé) - Montbonnot-Saint-Martin (fermé)
Publications au Bodacc :
05/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11044
NOJO : 690100016449380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : STONE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8223
NOJO : 690100016412500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : STONE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4513
NOJO : 690100014679290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : STONE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6114
NOJO : 690100013476400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : STONE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6115
NOJO : 690100013476440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : STONE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6287
NOJO : 690100011880620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : STONE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6483
NOJO : 690100010721330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : STONE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4361
NOJO : 690100009942100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : STONE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1460
NOJO : BXB16099000601Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : STONE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7088
NOJO : 690100009196430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : BUREAU D'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE SAVOIES ISERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7906
NOJO : 690100008520400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : BUREAU D'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE SAVOIES ISERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5166
NOJO : 690100007597070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : BUREAU D'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE SAVOIES ISERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8390
NOJO : BXC12235022657T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : BUREAU D'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE SAVOIES ISERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11044
NOJO : BXC12082006299A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : BUREAU D'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE SAVOIES ISERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°2015
NOJO : BXB11154003791M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : BUREAU D'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE SAVOIES ISERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Siège social :
Adresse :
11 chemin de Cachenoix
69340 Francheville
13/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°2729
NOJO : BXB11097000975Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : BUREAU D'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE SAVOIES ISERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
PANET Niels Richard nom d'usage : PANET n'est plus gérant.
DESSEIGNE Vincent Maurice nom d'usage : DESSEIGNE n'est plus gérant.

08/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5677
NOJO : BXC10299004490L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : BUREAU D'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE SAVOIES ISERE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
4 avenue Général Brosset
69006 Lyon
22/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6828
NOJO : BXC09339003385C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : BUREAU D'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE SAVOIES ISERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
4 avenue Général Brosset
69006 Lyon
05/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7343
NOJO : BXC08336003134U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : BUREAU D'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE SAVOIES ISERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
4 avenue Général Brosset
69006 Lyon
04/04/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°2202
NOJO : BXA080990023973
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 217 901
Dénomination : BUREAU D'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE SAVOIES ISERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
PANET Niels Richard nom d'usage : PANET Niels devient gérant.
.
SOULIER Mathias Frédéric Daniel nom d'usage : SOULIER Mathias devient gérant.
.


Adresse :
4 avenue Général Brosset
69006 Lyon
25/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3889
NOJO : BXC08078007627Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 489 217 901
Dénomination : BUREAU D'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE SAVOIES ISERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
445 rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
Historique de l'unité légale :
19/11/2015 : dénomination, code NIC
Dénomination : STONE ARCHITECTES
Code NIC : 00045
01/04/2011 : code NIC
Code NIC : 00037
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
19/12/2007 : code NIC
Code NIC : 00029
Représentants légaux :
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Type : Personne Physique

Nom : SOULIER Mathias Frédéric Daniel
Né le 04/11/1971 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
11 Chemin de Cachenoix
69340 Francheville
France
Dépôts des actes :
19/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°009655 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°009655 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°009145 déposé le 24/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
19/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°009145 déposé le 24/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
29/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°024478 déposé le 01/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°024478 déposé le 01/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°024478 déposé le 01/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/05/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°017767 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/05/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°017767 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°017767 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°004969 déposé le 29/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°004969 déposé le 29/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°004969 déposé le 29/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°004969 déposé le 29/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°007636 déposé le 24/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°007636 déposé le 24/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°007636 déposé le 24/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°011760 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°011760 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°016930 déposé le 12/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°016930 déposé le 12/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
Etablissements :
22/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Type : Siège

Adresse :
6 Place du Général Brosset
69006 Lyon
France
22/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Place du Général Brosset
69006 Lyon
France
Enseigne : STONE ARCHITECTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2015
Activité : Architecture et urbanisme.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
11 Chemin de Cachenoix
69340 Francheville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2007
Activité : Architecture et urbanisme.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
22/11/2016 : STONE ARCHITECTES
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Architecture et urbanisme.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/02/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°038437 déposé le 22/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°045739 déposé le 07/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°003738 déposé le 16/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°035324 déposé le 12/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°018747 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°003807 déposé le 29/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°027313 déposé le 29/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°030680 déposé le 10/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01134
Dépôt : N°026359 déposé le 27/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/051769 du 21/12/2021
Numéro de gestion : 2008B01134
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/034848 du 19/10/2020
Numéro de gestion : 2008B01134
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/034845 du 19/10/2020
Numéro de gestion : 2008B01134
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/003102 du 25/01/2019
Numéro de gestion : 2008B01134
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/039541 du 20/10/2017
Numéro de gestion : 2008B01134
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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