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d'Entre-deux-Eaux

STEPHANE CUNIN

petite ou moyenne entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 19/07/2013
Activité principale : Fabrication de plats préparés (NAFA : 10.85Z-Z)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79441805300011 / Siren : 794418053 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 61 794418053
Effectif en 2018 : 1 ou 2 salariés
   
Historique de l'établissement :
21/01/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/09/2017 : activité principale
Activité principale : Services des traiteurs (NAFRev2 : 56.21Z)
Publications au Bodacc :
30/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°1144
NOJO : 000008801118899
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Epinal 794 418 053
Nom : CUNIN Stéphane, Gervais, Marcel
19/07/2015 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°939
NOJO : BXA151910007582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 06/07/2015
Date de commencement d'activité : 19/07/2013

Etablissement principal :
Activité : Achat et vente de bois de chauffage, terrassement, traiteur au domicile des clients.
Origine des fonds : Création

Adresse :
22 route de Rememont
88650 Entre deux eaux

Numéro d'identification : RCS Epinal 794 418 053
Nom : CUNIN Stéphane, Gervais, Marcel
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.2 : Traiteurs et autres services de restauration
Ce groupe comprend les activités de traiteur pour des événements particuliers ou pour une période déterminée et l’exploitation en concession de services de restauration, comme dans des installations sportives ou autres.
56.21 : Services des traiteurs
56.21Z : Services des traiteurs
Cette sous-classe comprend :
- la fourniture de services de restauration sur la base de dispositions contractuelles conclues avec le client, à l’endroit précisé par celui-ci et pour une occasion particulière

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’organisation de noces, banquets, cocktails, buffets, lunchs et réceptions diverses à domicile ou dans des lieux choisis par le client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la préparation d’aliments périssables destinés à la revente (cf. 10.89Z)
- le commerce de détail d’aliments périssables (cf. 47) Produits associés : 56.21.11, 56.21.19
10.85Z-Z : Fabrication de plats préparés
Cette sous-classe comprend la fabrication industrielle de plats cuisinés élaborés prêts à être consommés (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont traités (congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide) en vue de leur conservation et généralement emballés et étiquetés pour la revente.
Pour être considéré comme un plat préparé, une préparation doit contenir des ingrédients appartenant à au moins deux familles distinctes (hors assaisonnement) de produits parmi les suivantes : produits à base de viande, produits à base de poisson, crustacés ou mollusques, produits à base de légumes, produits à base de pâtes, produits à base d’œufs, de fromage ou de céréales).

Cette classe comprend :
-la fabrication industrielle de plats préparés à base de viande ou de volaille ;
-la fabrication industrielle de plats préparés à base de poisson, crustacés ou mollusques ;
-la fabrication industrielle de plats préparés à base de légumes, y compris pommes de terre ;
-la fabrication industrielle de plats préparés à base de pâtes ;
-la fabrication industrielle de pizzas surgelées ou conservées d’une autre manière

Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de préparations de produits frais ou ne comportant pas deux ingrédients (cf. sous-classe ad hoc de la division 10) ;
- la fabrication de charcuteries (cf. 10.13A) ;
- la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail (cf. 10.13B) ;
- la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes (cf. 10.39A) ou les sandwiches (cf. 10.89Z) ;
- le commerce de gros de plats et de repas préparés (cf. 46.38B) ;
- le commerce de détail de plats et repas préparés (cf. 47.11 et 47.29Z) ;
- la préparation de plats et de repas pour consommation immédiate (cf. 56.10) ;
- la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées (cf. 56.10C) ;
- les activités des entreprises fournissant des repas (cf. 56.29) ;
- la préparation de plateaux-repas destinés aux transporteurs aériens et similaires et plus généralement à la restauration collective (cf. 56.29A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/07/2013
Nom : M. CUNIN STEPHANE
Activité principale : Services des traiteurs (NAFRev2 : 56.21Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2018 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2018 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
21/01/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/09/2017 : activité principale
Activité principale : Services des traiteurs (NAFRev2 : 56.21Z)
Dépôts des actes :
19/06/2015 : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2015A00402
Dépôt : N°2157 déposé le 06/07/2015
Etat : Déposé
Coordonnées de l'établissement :
STEPHANE CUNIN
Adresse :
22 Route DE REMEMONT
88650 ENTRE-DEUX-EAUX

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