SOLEIL DE BALSAC

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SOLEIL DE BALSAC
Dernière mise à jour : 01/07/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79381465800019 / Siren : 793814658 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 90 793814658
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 19/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
SOLEIL DE BALSAC
Adresse :
27 Quai DE LA FONTAINE
30900 NIMES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2013
Dénomination : SOLEIL DE BALSAC
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SOLEIL DE BALSAC - Nîmes (siège)SOLEIL DE BALSAC - DruelleSOLEIL DE BALSAC - Culoz (fermé)
Publications au Bodacc :
23/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1751
NOJO : 300300004588050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Numéro d'identification : RCS Nîmes 793 814 658
Dénomination : SOLEIL DE BALSAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°471
NOJO : 030030000427661
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 793 814 658
Dénomination : SOLEIL DE BALSAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
TRABUCCO François Bernard nom d'usage : TRABUCCO n'est plus président.
Société à responsabilité limitée VSB ENERGIES NOUVELLES devient président
31/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°869
NOJO : 300300004116840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Numéro d'identification : RCS Nîmes 793 814 658
Dénomination : SOLEIL DE BALSAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°495
NOJO : 300300003785810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Nîmes 793 814 658
Dénomination : SOLEIL DE BALSAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1995
NOJO : 300300003502350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Nîmes 793 814 658
Dénomination : SOLEIL DE BALSAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°815
NOJO : 300300003190580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Nîmes 793 814 658
Dénomination : SOLEIL DE BALSAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°571
NOJO : 030030000317289
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 793 814 658
Dénomination : SOLEIL DE BALSAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MACQUERON Emmanuel nom d'usage : MACQUERON n'est plus président.
TRABUCCO François Bernard nom d'usage : TRABUCCO devient président
21/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°789
NOJO : 300300002886680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS Nîmes 793 814 658
Dénomination : SOLEIL DE BALSAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1003
NOJO : 300300002597070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Nîmes 793 814 658
Dénomination : SOLEIL DE BALSAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°416
NOJO : 030030000256241
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 793 814 658
Dénomination : SOLEIL DE BALSAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8891
NOJO : 300300002326940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Nîmes 793 814 658
Dénomination : SOLEIL DE BEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3774
NOJO : 300300002105350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Nîmes 793 814 658
Dénomination : SOLEIL DE BEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/07/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°565
NOJO : BXA13184002577D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/07/2013
Numéro d'identification : RCS Nîmes 793 814 658
Dénomination : SOLEIL DE BEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BELUZE Pierre nom d'usage : BELUZE.
Commissaire aux comptes titulaire : SA à conseil d'administration MAZARS.
Président : MACQUERON Emmanuel nom d'usage : MACQUERON.

Montant du capital : 5000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
18/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
17/10/2016 : dénomination
Dénomination : SOLEIL DE BALSAC
Représentants légaux :
25/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Personne Morale

Nom : VSB ENERGIES NOUVELLES
Siren : 439697178
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
25/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
Immeuble le Premium
69100 Villeurbanne
France
25/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Personne Physique

Nom : BELUZE Pierre
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
25/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Personne Morale

Nom : VSB ENERGIES NOUVELLES
Siren : 439697178
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
25/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
Immeuble le Premium
69100 Villeurbanne
France
25/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Personne Physique

Nom : BELUZE Pierre
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
08/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Personne Physique

Nom : TRABUCCO François Bernard
Né le 31/05/1980 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
17 bis Rue de la Tour Magne
30000 Nîmes
France
08/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
Immeuble le Premium
69100 Villeurbanne
France
08/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Personne Physique

Nom : BELUZE Pierre
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
08/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Personne Physique

Nom : TRABUCCO François Bernard
Né le 31/05/1980 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
17 bis Rue de la Tour Magne
30000 Nîmes
France
08/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
Immeuble le Premium
69100 Villeurbanne
France
08/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Personne Physique

Nom : BELUZE Pierre
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
02/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Personne Physique

Nom : MACQUERON Emmanuel
Né le 08/09/1969 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
42 Impasse du Parc
30350 Cassagnoles
France
02/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
Immeuble le Premium
69100 Villeurbanne
France
02/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Personne Physique

Nom : BELUZE Pierre
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
Dépôts des actes :
05/07/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°009534 déposé le 17/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/07/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°009534 déposé le 17/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°001733 déposé le 12/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°001733 déposé le 12/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°001733 déposé le 12/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°009172 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
17/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°009172 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
17/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°009172 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
17/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°009172 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
17/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°009172 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
17/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°009172 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
17/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°009172 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
17/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°009172 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
17/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°002173 déposé le 20/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
17/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°002173 déposé le 20/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
17/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°002173 déposé le 20/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
17/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°002173 déposé le 20/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/06/2013 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°014836 déposé le 12/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
21/06/2013 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°014836 déposé le 12/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
21/06/2013 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°014836 déposé le 12/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/06/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°004709 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
06/06/2013 : Liste des souscripteurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°004709 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
06/06/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°004709 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
06/06/2013 : Liste des souscripteurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°004709 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
06/06/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°004709 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
06/06/2013 : Liste des souscripteurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°004709 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
06/06/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°004709 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
06/06/2013 : Liste des souscripteurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°004709 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
31/05/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°004709 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
31/05/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°004709 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
31/05/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°004709 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
31/05/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°004709 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
25/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Siège

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
25/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Développement, exploitation de centrales photovoltaïques, vente d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Siège

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
25/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Développement, exploitation de centrales photovoltaïques, vente d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Siège

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
08/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Développement, exploitation de centrales photovoltaïques, vente d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2016B00516
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nimes

Adresse :
Lieu dit la Cau
Balsac
12510 DRUELLE BALSAC
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/11/2016
Activité : Gestion de parcs photovoltaïques, production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Siège

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
02/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Quai de la Fontaine
30900 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Développement, exploitation de centrales photovoltaïques, vente d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/03/2022 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F15/004044
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2015
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 04/03/2015.
25/03/2022 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F22/027142
Date d’ajout de l’observation : 17/08/2022
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants TRABUCCO François Bernard nom d'usage : TRABUCCO François n'est plus président Société à responsabilité limitée VSB ENERGIES NOUVELLES devient président à compter du 30/06/2022
25/03/2022 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F15/004044
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2015
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 04/03/2015.
25/03/2022 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F23/010473
Date d’ajout de l’observation : 18/04/2023
Texte de l'observation : Modification relative aux bénéficiaires effectifs
08/03/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F15/004044
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2015
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 04/03/2015.
08/03/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F19/003190
Date d’ajout de l’observation : 12/02/2019
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants MACQUERON Emmanuel nom d'usage : MACQUERON Emmanuel n'est plus président TRABUCCO François Bernard nom d'usage : TRABUCCO François devient président à compter du 18/12/2018
02/01/2017 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F15/004044
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2015
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 04/03/2015.
02/01/2017 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F16/019086
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2016
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement hors ressort : Immatriculation au Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez à compter du 16/11/2016
Personnes morales :
25/03/2022 : SOLEIL DE BALSAC
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Développement, exploitation de centrales photovoltaïques, vente d'électricité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/06/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2014
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/03/2022 : SOLEIL DE BALSAC
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Développement, exploitation de centrales photovoltaïques, vente d'électricité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/06/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2014
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/03/2019 : SOLEIL DE BALSAC
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Développement, exploitation de centrales photovoltaïques, vente d'électricité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/06/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/03/2017 : SOLEIL DE BALSAC
Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/11/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non
02/01/2017 : SOLEIL DE BALSAC
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Développement, exploitation de centrales photovoltaïques, vente d'électricité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/06/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°002805 déposé le 25/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°002805 déposé le 25/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°003328 déposé le 29/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°003328 déposé le 29/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°002805 déposé le 28/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°002805 déposé le 28/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°002402 déposé le 08/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°002402 déposé le 08/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°002402 déposé le 08/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°000004 déposé le 08/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°000004 déposé le 08/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°000004 déposé le 08/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°000004 déposé le 02/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°000004 déposé le 02/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°000004 déposé le 02/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°000004 déposé le 02/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°011323 déposé le 09/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°011323 déposé le 09/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°011323 déposé le 09/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°011323 déposé le 09/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°000222 déposé le 08/01/2015
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°000222 déposé le 08/01/2015
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°000222 déposé le 08/01/2015
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B01127
Dépôt : N°000222 déposé le 08/01/2015
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2023/006427 du 11/07/2023
Numéro de gestion : 2013B01127
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances1 4121 412974
CFDisponibilités4524521 415
CJTOTAL (II)1 8641 8642 389
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 8641 8642 389
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-5 646-3 260
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 634-2 386
DLTOTAL (I)-3 280-645
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 11486
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 8792 796
DYDettes fiscales et sociales152152
ECTOTAL (IV)5 1443 034
EETOTAL GENERAL (I à V)1 8642 389
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes2 4032 509
FXImpôts, taxes et versements assimilés203202
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 6062 711
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 605-2 711
GRIntérêts et charges assimilées29
GUTotal des charges financières (VI)29
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 634-2 711
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1326
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 6352 711
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 634-2 386
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/002805 du 25/03/2022
Numéro de gestion : 2013B01127
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances1 4121 412974
CFDisponibilités4524521 415
CJTOTAL (II)1 8641 8642 389
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 8641 8642 389
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-5 646-3 260
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 634-2 386
DLTOTAL (I)-3 280-645
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 11486
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 8792 796
DYDettes fiscales et sociales152152
ECTOTAL (IV)5 1443 034
EETOTAL GENERAL (I à V)1 8642 389
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes2 4032 509
FXImpôts, taxes et versements assimilés203202
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 6062 711
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 605-2 711
GRIntérêts et charges assimilées29
GUTotal des charges financières (VI)29
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 634-2 711
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1326
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 6352 711
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 634-2 386
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2021/003328 du 29/03/2021
Numéro de gestion : 2013B01127
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances1 4121 412974
CFDisponibilités4524521 415
CJTOTAL (II)1 8641 8642 389
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 8641 8642 389
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-5 646-3 260
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 634-2 386
DLTOTAL (I)-3 280-645
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 11486
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 8792 796
DYDettes fiscales et sociales152152
ECTOTAL (IV)5 1443 034
EETOTAL GENERAL (I à V)1 8642 389
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes2 4032 509
FXImpôts, taxes et versements assimilés203202
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 6062 711
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 605-2 711
GRIntérêts et charges assimilées29
GUTotal des charges financières (VI)29
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 634-2 711
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1326
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 6352 711
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 634-2 386
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2020/002805 du 28/04/2020
Numéro de gestion : 2013B01127
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances1 4121 412974
CFDisponibilités4524521 415
CJTOTAL (II)1 8641 8642 389
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 8641 8642 389
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-5 646-3 260
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 634-2 386
DLTOTAL (I)-3 280-645
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 11486
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 8792 796
DYDettes fiscales et sociales152152
ECTOTAL (IV)5 1443 034
EETOTAL GENERAL (I à V)1 8642 389
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes2 4032 509
FXImpôts, taxes et versements assimilés203202
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 6062 711
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 605-2 711
GRIntérêts et charges assimilées29
GUTotal des charges financières (VI)29
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 634-2 711
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1326
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 6352 711
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 634-2 386
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2019/002402 du 08/03/2019
Numéro de gestion : 2013B01127
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances1 4121 412974
CFDisponibilités4524521 415
CJTOTAL (II)1 8641 8642 389
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 8641 8642 389
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-5 646-3 260
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 634-2 386
DLTOTAL (I)-3 280-645
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 11486
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 8792 796
DYDettes fiscales et sociales152152
ECTOTAL (IV)5 1443 034
EETOTAL GENERAL (I à V)1 8642 389
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes2 4032 509
FXImpôts, taxes et versements assimilés203202
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 6062 711
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 605-2 711
GRIntérêts et charges assimilées29
GUTotal des charges financières (VI)29
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 634-2 711
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1326
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 6352 711
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 634-2 386
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2018/000004 du 08/01/2018
Numéro de gestion : 2013B01127
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2017/000004 du 02/01/2017
Numéro de gestion : 2013B01127
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances1 4121 412974
CFDisponibilités4524521 415
CJTOTAL (II)1 8641 8642 389
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 8641 8642 389
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-5 646-3 260
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 634-2 386
DLTOTAL (I)-3 280-645
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 11486
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 8792 796
DYDettes fiscales et sociales152152
ECTOTAL (IV)5 1443 034
EETOTAL GENERAL (I à V)1 8642 389
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes2 4032 509
FXImpôts, taxes et versements assimilés203202
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 6062 711
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 605-2 711
GRIntérêts et charges assimilées29
GUTotal des charges financières (VI)29
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 634-2 711
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1326
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 6352 711
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 634-2 386
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