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SOGEMA MINES ET ENERGIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 10/05/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 75164770200016 / Siren : 751647702 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 26 751647702
Effectif en 2022 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SOGEMA MINES ET ENERGIE
Adresse :
VESSAC
12720 SAINT-ANDRE-DE-VEZINES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/05/2012
Dénomination : SOGEMA MINES ET ENERGIE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
23/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°610
NOJO : 1203MYG19453300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 751 647 702
Dénomination : SOGEMA MINES & ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°927
NOJO : 1203MYG18125400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 751 647 702
Dénomination : SOGEMA MINES & ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°584
NOJO : 1203MYG17375700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 751 647 702
Dénomination : SOGEMA MINES & ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°275
NOJO : 1203MYG16829500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 751 647 702
Dénomination : SOGEMA MINES & ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/12/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°334
NOJO : 001303MYG698843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Les Nouvelles Publications, le 18/12/2020
Oppositions : Election de domicile : MAITRE MICHEL ASTIER et pour la correspondance : MAITRE MICHEL ASTIER Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 12/10/2020 enregistré au sde marseille DROITS PERCUS 25€: le 10/11/2020 sous le numéro Dossier:202000026488 Référence: 1314P61 2020 A 10031 Ext: Adresse de l'ancien propriétaire: le Clovier 13360 Roquevaire

Numéro d'identification : RCS Rodez 751 647 702
Dénomination : SOGEMA MINES & ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Marseille 313 168 718
Dénomination : S.A.R.L. FONDERIE DE ROQUEVAIRE
27/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°101
NOJO : 120314711800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 751 647 702
Dénomination : SOGEMA MINES & ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°397
NOJO : 120313920500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 751 647 702
Dénomination : SOGEMA MINES & ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°210
NOJO : 000001203132988
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Rodez 751 647 702
Dénomination : SOGEMA MINES & ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000 EUR
08/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°59
NOJO : 000001203132700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Rodez 751 647 702
Dénomination : SOGEMA MINES & ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 30000 EUR
14/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1545
NOJO : 120312772600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 751 647 702
Dénomination : SOGEMA MINES & ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/02/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°61
NOJO : 000001301343129
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 15/12/2016
Oppositions : SELARL DE SAINT RAPT & BERTHOLET- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Numéro d'identification : RCS Rodez 751 647 702
Dénomination : SOGEMA MINES & ENERGIE
Nom commercial : SEBA Experts
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aix 433 661 626
Dénomination : SEBA MEDITERRANEE
06/03/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°3343
NOJO : BXA16060002020V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 16/10/2015
Oppositions : Pas d'oppositions (liquidation judiciaire) pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les déclarations de créances : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte SSP en date du 29/01/2016 enregistré au Pôle enregistrement de Nanterre le 23/02/2016 Bordereau 2016/308 Case 11 - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - Adresse du cédant : 124 rue de Verdun - 92800 Puteaux.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 751 647 702
Dénomination : SOGEMA MINES & ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 430 231 746
Dénomination : OTECO
08/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°747
NOJO : 120311641900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Rodez 751 647 702
Dénomination : SOGEMA MINES & ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°386
NOJO : 120310789600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 751 647 702
Dénomination : SOGEMA MINES & ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1014
NOJO : 120399965000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Rodez 751 647 702
Dénomination : SOGEMA MINES & ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°193
NOJO : BXB12271000797O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Rodez 751 647 702
Dénomination : SOGEMA MINES & ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/06/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°47
NOJO : BXA12152000770L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 24/05/2012
Date de commencement d'activité : 10/05/2012

Numéro d'identification : RCS Rodez 751 647 702
Dénomination : SOGEMA ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MEGRET Isabelle, Nicole, Barbara
Montant du capital : 100000 EUR
Historique de l'unité légale :
30/10/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
13/08/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
03/09/2012 : dénomination
Dénomination : SOGEMA MINES ET ENERGIE
Représentants légaux :
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2012B00249
Type : Personne Physique

Nom : MEGRET Isabelle, Nicole, Barbara
Né le 13/02/1960 à Aix-en-Provence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Vessac
12720 Saint-André-de-Vezines
FRANCE
Dépôts des actes :
18/01/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2015B00242
Dépôt : N°1323 déposé le 26/01/2022
Etat : Déposé
24/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2012B00249
Dépôt : N°3265 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
03/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2012B00249
Dépôt : N°2610 déposé le 17/09/2012
Etat : Déposé
Décision : SOGEMA MINES & ENERGIE
10/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2012B00249
Dépôt : N°1584 déposé le 23/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2012B00249
Dépôt : N°1584 déposé le 23/05/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2012B00249
Dépôt : N°2610 déposé le 17/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2012B00249
Dépôt : N°3265 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
26/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2015B00242
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rodez

Adresse :
Zone Industrielle les Milles
10 Rue du Lieutenant Parayre
13290 Aix-en-Provence
FRANCE
Nom commercial : SEBA EXPERTS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/07/2017
Activité : La prestation de services intellectuels concernant la construction d'ouvrage et l'aménagement, l'assistance à l'export pour des métiers liés à l'énergie et à l'installation générale, l'exploitation des énergies nouvelles, la création, la gestion, l'exploitation d'activités industrielles et métallurgiques de toutes entreprises de cabinet d'ingénierie, étude et maintenance, contractance générale.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2012B00249
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Vessac
12720 Saint-André-de-Vezines
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/2012
Activité : Assistance à l'export pour des métiers liés à l'énergie et à l'installation générale, l'exploitation des énergies nouvelles, la création, la gestion, l'exploitation de toutes entreprises de cabinet d'ingénierie, étude et maintenance
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2015B00242
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rodez

Adresse :
805 avenue Guillibert de la Lauzière
le Mirabeau Ex Mona Lisa
13856 Aix-en-Provence
FRANCE
Nom commercial : SEBA Experts
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Assistance à l'export pour des métiers liés à l'énergie et à l'installation générale, l'exploitation des énergies nouvelles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2015B00242
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rodez

Adresse :
735 rue du Lieutenant Parayre
Espace Valette
13858 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2016
Activité : Assistance à l'export pour des métiers liés à l'énergie et à l'installation générale, l'exploitation des énergies nouvelles, la création, la gestion, l'exploitation de toutes entreprises de cabinet d'ingénierie, étude et maintenance.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétair - EBA MEDITERRANE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
26/01/2022 : SOGEMA MINES & ENERGIE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Oui
28/03/2017 : SOGEMA MINES & ENERGIE
Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/05/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/02/2017 : SOGEMA MINES & ENERGIE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2012B00249
Dépôt : N°933 déposé le 28/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2012B00249
Dépôt : N°220 déposé le 28/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2012B00249
Dépôt : N°1487 déposé le 10/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2012B00249
Dépôt : N°1829 déposé le 18/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 2144 du 12/05/2023
Numéro de gestion : 2012B00249
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé70 00070 000
AFConcessions, brevets et droits similaires20 39514 7285 667
AHFonds commercial140 438140 438
AJAutres immobilisations incorporelles13 00013 000
ATAutres immobilisations corporelles24 8278 29716 530
CUAutres participations11
BHAutres immobilisations financières5 3505 350
BJTOTAL (I)204 01123 025180 986
BPEn cours de production de services186 197186 197
BXClients et comptes rattachés347 028347 028
BZAutres créances80 37180 371
CFDisponibilités34 87434 874
CHCharges constatées d’avance13 84913 849
CJTOTAL (II)662 318662 318
COTOTAL GENERAL (0 à V)936 32923 025913 304
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)4 027
DGAutres réserves76 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 489
DLTOTAL (I)207 032
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 091
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 109
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours31 811
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés184 148
DYDettes fiscales et sociales373 730
EAAutres dettes105 383
ECTOTAL (IV)706 273
EETOTAL GENERAL (I à V)913 304
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an704 756
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.615
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 2272 du 31/05/2022
Numéro de gestion : 2012B00249
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé70 00070 000
AFConcessions, brevets et droits similaires20 39514 7285 667
AHFonds commercial140 438140 438
AJAutres immobilisations incorporelles13 00013 000
ATAutres immobilisations corporelles24 8278 29716 530
CUAutres participations11
BHAutres immobilisations financières5 3505 350
BJTOTAL (I)204 01123 025180 986
BPEn cours de production de services186 197186 197
BXClients et comptes rattachés347 028347 028
BZAutres créances80 37180 371
CFDisponibilités34 87434 874
CHCharges constatées d’avance13 84913 849
CJTOTAL (II)662 318662 318
COTOTAL GENERAL (0 à V)936 32923 025913 304
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)4 027
DGAutres réserves76 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 489
DLTOTAL (I)207 032
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 091
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 109
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours31 811
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés184 148
DYDettes fiscales et sociales373 730
EAAutres dettes105 383
ECTOTAL (IV)706 273
EETOTAL GENERAL (I à V)913 304
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an704 756
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.615
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 5162 du 26/10/2021
Numéro de gestion : 2012B00249
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé70 00070 000
AFConcessions, brevets et droits similaires20 39514 7285 667
AHFonds commercial140 438140 438
AJAutres immobilisations incorporelles13 00013 000
ATAutres immobilisations corporelles24 8278 29716 530
CUAutres participations11
BHAutres immobilisations financières5 3505 350
BJTOTAL (I)204 01123 025180 986
BPEn cours de production de services186 197186 197
BXClients et comptes rattachés347 028347 028
BZAutres créances80 37180 371
CFDisponibilités34 87434 874
CHCharges constatées d’avance13 84913 849
CJTOTAL (II)662 318662 318
COTOTAL GENERAL (0 à V)936 32923 025913 304
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)4 027
DGAutres réserves76 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 489
DLTOTAL (I)207 032
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 091
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 109
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours31 811
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés184 148
DYDettes fiscales et sociales373 730
EAAutres dettes105 383
ECTOTAL (IV)706 273
EETOTAL GENERAL (I à V)913 304
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an704 756
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.615
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 1902 du 30/03/2021
Numéro de gestion : 2012B00249
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé70 00070 000
AFConcessions, brevets et droits similaires20 39514 7285 667
AHFonds commercial140 438140 438
AJAutres immobilisations incorporelles13 00013 000
ATAutres immobilisations corporelles24 8278 29716 530
CUAutres participations11
BHAutres immobilisations financières5 3505 350
BJTOTAL (I)204 01123 025180 986
BPEn cours de production de services186 197186 197
BXClients et comptes rattachés347 028347 028
BZAutres créances80 37180 371
CFDisponibilités34 87434 874
CHCharges constatées d’avance13 84913 849
CJTOTAL (II)662 318662 318
COTOTAL GENERAL (0 à V)936 32923 025913 304
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)4 027
DGAutres réserves76 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 489
DLTOTAL (I)207 032
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 091
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 109
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours31 811
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés184 148
DYDettes fiscales et sociales373 730
EAAutres dettes105 383
ECTOTAL (IV)706 273
EETOTAL GENERAL (I à V)913 304
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an704 756
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.615
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 1196 du 18/03/2019
Numéro de gestion : 2012B00249
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé70 00070 000
AFConcessions, brevets et droits similaires20 39514 7285 667
AHFonds commercial140 438140 438
AJAutres immobilisations incorporelles13 00013 000
ATAutres immobilisations corporelles24 8278 29716 530
CUAutres participations11
BHAutres immobilisations financières5 3505 350
BJTOTAL (I)204 01123 025180 986
BPEn cours de production de services186 197186 197
BXClients et comptes rattachés347 028347 028
BZAutres créances80 37180 371
CFDisponibilités34 87434 874
CHCharges constatées d’avance13 84913 849
CJTOTAL (II)662 318662 318
COTOTAL GENERAL (0 à V)936 32923 025913 304
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)4 027
DGAutres réserves76 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 489
DLTOTAL (I)207 032
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 091
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 109
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours31 811
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés184 148
DYDettes fiscales et sociales373 730
EAAutres dettes105 383
ECTOTAL (IV)706 273
EETOTAL GENERAL (I à V)913 304
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an704 756
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.615
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 1680 du 20/06/2018
Numéro de gestion : 2012B00249
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé70 00070 000
AFConcessions, brevets et droits similaires20 39514 7285 667
AHFonds commercial140 438140 438
AJAutres immobilisations incorporelles13 00013 000
ATAutres immobilisations corporelles24 8278 29716 530
CUAutres participations11
BHAutres immobilisations financières5 3505 350
BJTOTAL (I)204 01123 025180 986
BPEn cours de production de services186 197186 197
BXClients et comptes rattachés347 028347 028
BZAutres créances80 37180 371
CFDisponibilités34 87434 874
CHCharges constatées d’avance13 84913 849
CJTOTAL (II)662 318662 318
COTOTAL GENERAL (0 à V)936 32923 025913 304
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)4 027
DGAutres réserves76 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 489
DLTOTAL (I)207 032
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 091
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 109
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours31 811
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés184 148
DYDettes fiscales et sociales373 730
EAAutres dettes105 383
ECTOTAL (IV)706 273
EETOTAL GENERAL (I à V)913 304
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an704 756
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.615
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 933 du 28/03/2017
Numéro de gestion : 2012B00249
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé70 00070 000
AFConcessions, brevets et droits similaires20 39514 7285 667
AHFonds commercial140 438140 438
AJAutres immobilisations incorporelles13 00013 000
ATAutres immobilisations corporelles24 8278 29716 530
CUAutres participations11
BHAutres immobilisations financières5 3505 350
BJTOTAL (I)204 01123 025180 986
BPEn cours de production de services186 197186 197
BXClients et comptes rattachés347 028347 028
BZAutres créances80 37180 371
CFDisponibilités34 87434 874
CHCharges constatées d’avance13 84913 849
CJTOTAL (II)662 318662 318
COTOTAL GENERAL (0 à V)936 32923 025913 304
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)4 027
DGAutres réserves76 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 489
DLTOTAL (I)207 032
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 091
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 109
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours31 811
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés184 148
DYDettes fiscales et sociales373 730
EAAutres dettes105 383
ECTOTAL (IV)706 273
EETOTAL GENERAL (I à V)913 304
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an704 756
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.615
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