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de Montcombroux-les-Mines

SOFILOCA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2003
Dénomination usuelle : SOFILOCA
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34894025500022 / Siren : 348940255 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 75 348940255
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 16/09/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
SOFILOCA
Adresse :
137 Rue D AGUESSEAU
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
Historique de l'établissement :
28/10/2021 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
23/08/2019 : dénomination usuelle, activité principale
Dénomination usuelle : SOFILOCA
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
01/01/2017 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
01/04/2015 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers (NAFRev2 : 77.11B)
25/12/2003 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Location de longue durée de véhicules automobiles (NAFRev1 : 71.1B)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2015 : Préccession
Successeur : CEGEDIM SANTE
Continuité économique
01/03/2003 : Succession
Prédécesseur : CEGEDIM SANTE
Continuité économique
01/01/2017 : Succession
Prédécesseur : CEGEDIM SANTE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/1988
Dénomination : CEGEDIM SANTE
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Sigle : ABREVIATION CHS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
11/03/2021 : Medimust
N° national/d'enregistrement : 4742268
Date de dépôt : 11/03/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques; recherches techniques; conception d'ordinateurs pour des tiers; développement d'ordinateurs; conception de logiciels; développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conduite d'études de projets techniques; architecture; décoration intérieure; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels; programmation pour ordinateurs; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; numérisation de documents; logiciels en tant que services (SaaS); informatique en nuage; conseils en technologie de l'information; hébergement de serveurs; contrôle technique de véhicules automobiles; services de conception d'art graphique; stylisme (esthétique industrielle); authentification d'oeuvres d'art; audits en matière d'énergie; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MEDIMUST
Forme juridique : SAS
Adresse :
1280 rue d'EPRON
14200 HEROUVILLE ST CLAIR
FR

Mandataire 1 : MEDIMUST, Monsieur Alain ADAM
Adresse :
1280 rue d'EPRON
14200 HEROUVILLE ST CLAIR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848267
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

16/09/2020 : TWIIN GROUPE CEGEDIM
N° national/d'enregistrement : 4682866
Date de dépôt : 16/09/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/09/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour traitement de données et de données médicales, dont ordinateurs et tablettes numériques, et leurs composants, dont lecteurs de cartes à puce.

Déposant 1 : RM INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
AVENUE DE LA GINESTE
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : Brevalex, Monsieur Christophe Saliou
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

19/11/2018 : ORTHO +4000
N° national/d'enregistrement : 4501182
Date de dépôt : 19/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/11/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels de gestion de cabinets médicaux.

Déposant 1 : RM INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
AVENUE DE LA GINESTE
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, Monsieur CHRISTOPHE SALIOU
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75378 Paris Cedex 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

08/11/2018 : KINE +4000
N° national/d'enregistrement : 4498255
Date de dépôt : 08/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels de gestion de cabinets médicaux.

Déposant 1 : RM INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
AVENUE DE LA GINESTE
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, Monsieur CHRISTOPHE SALIOU
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75378 Paris Cedex 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

08/11/2018 : INFI +4000
N° national/d'enregistrement : 4498264
Date de dépôt : 08/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels de gestion de cabinets médicaux.

Déposant 1 : RM INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
AVENUE DE LA GINESTE
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, Monsieur CHRISTOPHE SALIOU
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75378 Paris Cedex 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

08/11/2018 : MEDI +4000
N° national/d'enregistrement : 4498266
Date de dépôt : 08/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels de gestion de cabinets médicaux.

Déposant 1 : RM INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
AVENUE DE LA GINESTE
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, Monsieur CHRISTOPHE SALIOU
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75378 Paris Cedex 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

19/07/2018 : DocChain
N° national/d'enregistrement : 4470098
Date de dépôt : 19/07/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/07/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; assistance médicale ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de réseautage social en ligne.

Déposant 1 : MyBestPro
Forme juridique : SAS
Adresse :
12 Rue de Penthièvre
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : MyBestPro, Monsieur Olivier GIUNTI
Adresse :
12 Rue de penthièvre
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 782662
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

Bénéficiare 1 : AcceuilWeb, SARL
Adresse :
12 Rue De Penthièvre
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 782663
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

Bénéficiare 1 : DOCAVENUE, SAS
Adresse :
137 RUE D'AGUESSEAU
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848075
Date de demande : 10/02/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

19/07/2018 : docchain
N° national/d'enregistrement : 4470178
Date de dépôt : 19/07/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/07/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; assistance médicale ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de réseautage social en ligne.

Déposant 1 : MyBestPro
Forme juridique : SAS
Adresse :
12 Rue de Penthièvre
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : MyBestPro, Monsieur Olivier Giunti
Adresse :
12 Rue de Penthièvre
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 782662
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

Bénéficiare 1 : AcceuilWeb, SARL
Adresse :
12 Rue De Penthièvre
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 782663
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

Bénéficiare 1 : DOCAVENUE, SAS
Adresse :
137 RUE D'AGUESSEAU
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848075
Date de demande : 10/02/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

11/08/2017 : EKO 4000
N° national/d'enregistrement : 4382433
Date de dépôt : 11/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel informatique (programme enregistré et/ou téléchargeable) de gestion sur tablette PC.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
Avenue de la Gineste
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, M. Christophe SALIOU
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75378 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

04/04/2017 : EKO+4000
N° national/d'enregistrement : 4351698
Date de dépôt : 04/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel informatique (programme enregistré et/ou téléchargeable) de gestion sur tablette PC.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
Avenue de la Gineste
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, M. CHRISTOPHE SALIOU
Adresse :
95 RUE D'AMSTERDAM
75378 PARIS CEDEX 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

05/10/2015 : TwinTab
N° national/d'enregistrement : 4215189
Date de dépôt : 05/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour traitement de données, dont ordinateurs et tablettes numériques, et leurs composants, dont lecteurs de cartes à puce.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
Avenue de la Gineste
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : Brevalex, M. Christophe Saliou
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

31/07/2015 : RMI REHAB-GAMING
N° national/d'enregistrement : 4200928
Date de dépôt : 31/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques ; logiciels et appareils pour le traitement et l'analyse de données ; logiciels d'exercices de rééducation dans un environnement virtuel. Logiciels de gestion de système de rétroaction ; appareils de mesures et capteurs d'inclinaison et de position, notamment pour l'analyse du mouvement et la rééducation de patients par rétroaction dans un environnement virtuel. Logiciel pour capteurs (centrales inertielles) permettant la rééducation de patients par rétroaction ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils médicaux et notamment appareils de rétroaction pour la rééducation. Appareils médicaux de mesure et d'analyse des mouvements. Appareils et équipements pour la rééducation médicale ; appareils de rééducation physique à usage médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, notamment dans le domaine de l'analyse des mouvements et de la rééducation médicale ; ingénierie dans le domaine informatique ; conception, maintenance, location, développement et mise à jour de logiciels, notamment dans le domaine de la rééducation médicale ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement de protocoles médicaux, de programmes et techniques de rééducations physiques et médicales individualisés visant à favoriser la reprogrammation des fonctions neuro-motrices des patients. Mise à disposition d'équipements pour la rééducation physique, et notamment d'appareils de rééducation couplés à un environnement virtuel. Rééducation physique.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
Avenue de la Gineste
12000 Rodez
FR

Mandataire 1 : Brevalex, M. Christophe Saliou
Adresse :
95 Rue d'Amsterdam
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

13/04/2015 : RDVMEDICAUX
N° national/d'enregistrement : 4172870
Date de dépôt : 13/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs.

Déposant 1 : L'Accueil Web, SARL
Numéro de SIREN : 535294441
Adresse :
12 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : L'Accueil Web, M. GIUNTI Louise
Adresse :
12 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 782663
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

Bénéficiare 1 : DOCAVENUE, SAS
Adresse :
137 RUE D'AGUESSEAU
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848075
Date de demande : 10/02/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

13/04/2015 : RDV MEDICAUX.COM
N° national/d'enregistrement : 4172840
Date de dépôt : 13/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.

Déposant 1 : L'Accueil Web, SARL
Numéro de SIREN : 535294441
Adresse :
12 Rue de Penthièvre
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : L'Accueil Web, M. Olivier GIUNTI
Adresse :
12 Rue de Penthièvre
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 782663
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

Bénéficiare 1 : DOCAVENUE, SAS
Adresse :
137 RUE D'AGUESSEAU
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848075
Date de demande : 10/02/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

27/05/2014 : Kinapsys
N° national/d'enregistrement : 4093896
Date de dépôt : 27/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques. Logiciels et appareils pour le traitement et l'analyse de données ; Logiciel de rééducation avec couplage caméra 3D pour la sélection d'exercices spécifiques dans un environnement virtuel. Logiciels d'exercices de rééducation dans un environnement virtuel. Logiciels de gestion de système de rétroaction. Logiciel pour capteurs (centrales inertielles) permettant la rééducation de patients par rétroaction. Système de vidéo synchronisée ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils médicaux et notamment appareils de rétroaction pour la rééducation. Appareils médicaux de mesure et d'analyse des mouvements. Appareils et équipements pour la rééducation médicale via la pratique d'exercices ludiques dans un environnement virtuel. Appareils de rééducation physique à usage médical ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation professionnelle (coaching) en matière de rééducation et de prévention des problèmes de santé ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes et techniques de rééducation physique et médicale individualisés ou en session de groupes (coaching) visant à favoriser la reprogrammation des fonctions neuro-motrices des patients. Mise à disposition d'équipements pour la rééducation physique, et notamment d'appareils de rééducation couplés à un environnement virtuel. Rééducation physique (coaching).

Déposant 1 : RM INGENIERIE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
Avenue de la Gineste
12000 Rodez
FR

Mandataire 1 : BREVALEX
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75378 Paris CEDEX 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

24/04/2014 : RM Informatique
N° national/d'enregistrement : 4086513
Date de dépôt : 24/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques ; logiciels informatiques de gestion et de fiscalité ; logiciel d'évaluation et d'édition de bilans médicaux. Logiciels et appareil de mesure du mouvement permettant la prévention des accidents, l'évaluation et l'amélioration des performances. Logiciels d'exercices de formation et de rééducation, notamment en kinésithérapie et ostéopathie, podologie et orthophonie ; logiciels pour capteurs (centrales inertielles) permettant la rééducation de patients par rétroaction ; logiciels de gestion de système de rétroaction et de tapis sensitif multizones, logiciel d'analyse & de rééducation du rachis. Appareils de mesures et capteurs, notamment pour l'analyse du mouvement. Ensemble combinant capteur d'inclinaison et de position et logiciel permettant d'effectuer l'évaluation du mouvement ; système de vidéo synchronisée ; système de numérisation optique d'empreintes podales. Système de mesure des mouvements du rachis par capteur d'inclinaison ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils médicaux ; appareils médicaux, et notamment matériel de rééducation pour élongation rachidienne et travail articulaire, tapis sensitif multizones, appareils de rétroaction pour la rééducation, appareils de rééducation des troubles de l'équilibre. Appareils médicaux de mesure et d'analyse des mouvements ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation des professionnels de santé, notamment via des prestations d'e-learning (service de formation électronique en ligne) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, notamment dans le domaine de l'analyse des mouvements et de la rééducation médicale ; ingénierie dans le domaine informatique ; Conception, maintenance, location, développement et mise à jour de logiciels et de matériel informatique, développement et mise à jour de logiciels, notamment dans le domaine de la rééducation médicale et de la gestion comptable.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
Avenue de la Gineste
12000 Rodez
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, M. Christophe SALIOU
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75378 Paris CEDEX 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

13/02/2014 : SoCall France
N° national/d'enregistrement : 4068367
Date de dépôt : 13/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.

Déposant 1 : Mle BETTON Eva, b
Adresse :
1 avenue de la cristallerie
92310 SEVRES
FR

Mandataire 1 : Mle BETTON Eva, b
Adresse :
1 avenue de la cristallerie
92310 SEVRES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 638157
Date de demande : 12/12/2014
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Bénéficiare 1 : SOCALL FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 657755
Date de demande : 12/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Bénéficiare 1 : CEGEDIM LOGICIELS MEDICAUX FRANCE - CLM FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848258
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

13/02/2014 : Kinéo
N° national/d'enregistrement : 4068474
Date de dépôt : 13/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel de rééducation pour kinésithérapeutes avec couplage caméra 3D.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
AVENUE DE LA GINESTE
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75378 Paris CEDEX 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

03/10/2012 : RM.Feedback sensors
N° national/d'enregistrement : 3950842
Date de dépôt : 03/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 03/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel pour capteurs (centrales inertielles) permettant la rééducation de patients par rétroaction.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
AVENUE DE LA GINESTE
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX
Adresse :
95, rue d'Amsterdam
75378 Paris CEDEX 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

03/10/2012 : RM.Feedback platform
N° national/d'enregistrement : 3950855
Date de dépôt : 03/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 03/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel pour plateforme baropodométrique permettant la rééducation de patients par rétroaction.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
AVENUE DE LA GINESTE
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX
Adresse :
95, rue d'Amsterdam
75378 Paris CEDEX 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

21/12/2011 : MediSynchro
N° national/d'enregistrement : 3883400
Date de dépôt : 21/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 21/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel de traitement et de gestion de données sécurisées entre postes de travail fixes ou mobiles.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
137 RUE D'AGUESSEAU
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Brevalex, M. Saliou Christophe
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784539
Date de demande : 09/06/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

06/10/2011 : MA COMPTA LIBERALE.COM
N° national/d'enregistrement : 3864663
Date de dépôt : 06/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel informatique de gestion.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
137 RUE D'AGUESSEAU
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Brevalex, M. Saliou Christophe
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784534
Date de demande : 09/06/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

12/05/2011 : Simply Vitale
N° national/d'enregistrement : 3830692
Date de dépôt : 12/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel informatique (programme enregistré et/ou téléchargeable) de gestion sur tablet PC.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, Société par actions simplifiée
Adresse :
137 RUE D'AGUESSEAU
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Brevalex, M. Saliou Christophe
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 596550
Date de demande : 05/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Logiciel informatique (programme enregistré et/ou téléchargeable) de gestion sur tablet PC à l'exclusion de ceux n'ayant pas été agréés, homologués ou certifiés par l'assurance maladie.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779013
Date de demande : 09/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

09/09/2008 : KINE PLUS
N° national/d'enregistrement : 3597547
Date de dépôt : 09/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel informatique (programmes enregistrés et/ou téléchargeables) de gestion.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, SAS
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
AVENUE DE LA GINESTE
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, M. SALIOU CHRISTOPHE
Adresse :
95 RUE D'AMSTERDAM
75378 PARIS CEDEX 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693914
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

09/09/2008 : MEDI PLUS
N° national/d'enregistrement : 3597550
Date de dépôt : 09/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel informatique (programmes enregistrés et/ou téléchargeables) de gestion.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, SAS
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
AVENUE DE LA GINESTE
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, M. SALIOU CHRISTOPHE
Adresse :
95 RUE D'AMSTERDAM
75378 PARIS CEDEX 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693912
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

09/09/2008 : INFI PLUS
N° national/d'enregistrement : 3597556
Date de dépôt : 09/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel informatique (programmes enregistrés et/ou téléchargeables) de gestion.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, SAS
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
AVENUE DE LA GINESTE
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, M. SALIOU CHRISTOPHE
Adresse :
95 RUE D'AMSTERDAM
75378 PARIS CEDEX 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693911
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

03/11/2006 : BIOVAL
N° national/d'enregistrement : 3460504
Date de dépôt : 03/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ensemble combinant capteur d'inclinaison et de position et logiciel permettant d'effectuer l'évaluation du mouvement.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
Avenue de la Gineste
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, M. SALIOU CHRISTOPHE
Adresse :
95 RUE D'AMSTERDAM
75378 PARIS CEDEX 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625475
Date de demande : 05/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

03/11/2006 : MediSecu
N° national/d'enregistrement : 3460505
Date de dépôt : 03/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Système de messagerie permettant, depuis une connexion Internet standard, la télétransmission sécurisée des feuilles de soin électronique.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
Avenue de la Gineste
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE
Adresse :
95 RUE D'AMSTERDAM
75378 PARIS CEDEX 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626169
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

09/08/2004 : NOE
N° national/d'enregistrement : 3309485
Date de dépôt : 09/08/2004
Lieu de dépôt : RODEZ
Date d'expiration : 09/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Système de numérisation optique d'empreintes podales.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
Avenue de la Gineste
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, M. SALIOU Christophe
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75378 PARIS Cedex 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 499566
Date de demande : 10/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : RM INGENIERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-40
Date du BOPI : 01/10/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563069
Date de demande : 17/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

01/07/2004 : BIORESCUE
N° national/d'enregistrement : 3302619
Date de dépôt : 01/07/2004
Lieu de dépôt : RODEZ
Date d'expiration : 01/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Système de rééducation des troubles de l'équilibre.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
AVENUE DE LA GINESTE
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, M. SALIOU Christophe
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75378 PARIS CEDEX 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-34
Date du BOPI : 20/08/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556956
Date de demande : 30/04/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

01/07/2004 : CAMELEO
N° national/d'enregistrement : 3302620
Date de dépôt : 01/07/2004
Lieu de dépôt : RODEZ
Date d'expiration : 01/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Système de vidéo synchronisée.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
AVENUE DE LA GINESTE
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, M. SALIOU Christophe
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75378 PARIS CEDEX 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-34
Date du BOPI : 20/08/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556958
Date de demande : 30/04/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

13/08/2003 : ORTHO +
N° national/d'enregistrement : 3242703
Date de dépôt : 13/08/2003
Lieu de dépôt : RODEZ
Date d'expiration : 13/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel informatique de gestion.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
AVENUE DE LA GINESTE
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : BREVALEX
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75378 PARIS CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 499566
Date de demande : 10/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : RM INGENIERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-40
Date du BOPI : 03/10/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2529953
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

19/10/1999 : VALORIS
N° national/d'enregistrement : 99823314
Date de dépôt : 19/10/1999
Lieu de dépôt : RODEZ
Date d'expiration : 19/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit ou service désigné : logiciel d'évaluation et d'édition de bilans médicaux.

Déposant 1 : RM INGENIERIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 327755393
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, M. SALIOU Christophe
Adresse :
95 RUE D'AMSTERDAM
75378 PARIS CEDEX 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848268
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-52
Date du BOPI : 24/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418048
Date de demande : 14/09/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729225
Date de demande : 25/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

15/06/1994 : MEDICLICK !
N° national/d'enregistrement : 94526288
Date de dépôt : 15/06/1994
Lieu de dépôt : LE MANS
Date d'expiration : 15/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs.Elaboration (conception) de logiciels
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CEGEDIM LOGICIELS MEDICAUX FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353754088
Adresse :
122 rue d'Aguesseau
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, M. SALIOU Christophe
Adresse :
95 rue d'Amsterdam
75378 PARIS CEDEX 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 391078
Date de demande : 20/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 427588
Date de demande : 31/01/2006

Bénéficiare 1 : ALLIANCE SANTE EDITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 427590
Date de demande : 31/01/2006

Bénéficiare 1 : PLEXUS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 624467
Date de demande : 15/05/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Bénéficiare 1 : CEGEDIM LOGICIELS MEDICAUX FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848258
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-32
Date du BOPI : 12/08/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2260378
Date de demande : 08/03/2004
N° de BOPI : 2004-23

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2558798
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

13/10/1987 : MEDIGEST
N° national/d'enregistrement : 1430403
Date de dépôt : 13/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide et assistance aux entreprises, principalement du secteur médical et para-médical.Conseil, gestion des entreprises du secteur médical et para-médical.Affaires, prises de participation dans des affaires médicales et para-médicales.Construction et entretien d'établissements médicaux ou de convalescence.Transport médical de personnes.Cliniques, maison de repos et de convalescence. Hotellerie et restauration fournies sous contrôle médical.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : CEGEDIM LOGICIELS MEDICAUX FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353754088
Adresse :
110-112 RUE D'AGUESSEAU
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, M. SALIOU CHRISTOPHE
Adresse :
95 RUE D'AMSTERDAM
75378 PARIS CEDEX 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 243478
Date de demande : 30/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 243479
Date de demande : 30/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 243480
Date de demande : 30/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 299290
Date de demande : 02/05/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 458234
Date de demande : 19/07/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458235
Date de demande : 19/07/2007
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 557888
Date de demande : 14/09/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Bénéficiare 1 : CEGEDIM LOGICIELS MEDICAUX FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848258
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : CEGEDIM SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 348940255
Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098585
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347193
Date de demande : 19/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660952
Date de demande : 04/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Publications au Bodacc :
11/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7237
NOJO : 9201MYG18118460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : CEGEDIM SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°2740
NOJO : 09201MYG1721815
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : CEGEDIM SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration, Président : LABRUNE Laurent ; Directeur général, Administrateur : GARIBAL Benoît ; Administrateur : COURRIER Anne ; Administrateur : GIBLAS David ; Administrateur : MARUCCHI Pierre ; Administrateur : GAMBLIN Jean-Baptiste ; Commissaire aux comptes titulaire : SEC JH ET ASSOCIES SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARAT AUX COMPTES
09/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°1598
NOJO : 09201MYG1719714
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : CEGEDIM SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration : LABRUNE Laurent ; Président : LABRUNE Laurent ; Directeur général : GAMBLIN Jean-Baptiste ; Administrateur : COURRIER Anne ; Administrateur : GIBLAS David ; Administrateur : MARUCCHI Pierre ; Administrateur : GAMBLIN Jean-Baptiste ; Commissaire aux comptes titulaire : SEC JH ET ASSOCIES SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARAT AUX COMPTES
01/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1763
NOJO : 09201MYG1691093
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : CEGEDIM SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 94316982.68 EUR
28/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6188
NOJO : 9201MYG16892740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : CEGEDIM SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°5432
NOJO : 09201MYG1655281
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : CEGEDIM SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JANSSENS Stefan ; Directeur général : GAMBLIN Jean-Baptiste ; Commissaire aux comptes titulaire : SEC JH ET ASSOCIES SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARAT AUX COMPTES
09/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°2386
NOJO : 09201MYG1621949
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, le sigle.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : CEGEDIM SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°2126
NOJO : 09201MYG1602501
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : CEGEDIM HOLDING SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JANSSENS Stefan ; Commissaire aux comptes titulaire : SEC JH ET ASSOCIES SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARAT AUX COMPTES
Montant du capital : 77300000.00 EUR
17/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10512
NOJO : 9201MYG15664570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : CEGEDIM HOLDING SANTE
Sigle : abréviation CHS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°2388
NOJO : 09201MYG1564091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : CEGEDIM HOLDING SANTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MARUCCHI Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : SEC JH ET ASSOCIES SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARAT AUX COMPTES
30/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5940
NOJO : 9201MYG14749770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : CEGEDIM HOLDING SANTE
Sigle : abréviation CHS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°1892
NOJO : 09201MYG1443821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : CEGEDIM HOLDING SANTE
Nom commercial : SOFILOCA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 3023595.26 EUR
25/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5529
NOJO : 119201456387744
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : CEGEDIM HOLDING SANTE
Sigle : abréviation CHS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°2758
NOJO : 920119201437455
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : SOFILOCA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 123595.26 EUR
14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13821
NOJO : 119201426550472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : SOFILOCA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12493
NOJO : 119201400371885
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : SOFILOCA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°3265
NOJO : 920119201387573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : SOFILOCA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10579
NOJO : 119201374672763
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : SOFILOCA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
16/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5747
NOJO : 119201352035692
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : SOFILOCA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1348
NOJO : BXB15113001415W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : SOFILOCA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
01/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7739
NOJO : 119201327401434
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : SOFILOCA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9557
NOJO : 119201303944617
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : SOFILOCA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9585
NOJO : BXC12222040006T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : SOFILOCA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13395
NOJO : BXC11314022158M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : SOFILOCA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8313
NOJO : BXC10347016273A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : SOFILOCA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
137 rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
14/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5744
NOJO : BXC082190226591
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : SOFILOCA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
137 rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10874
NOJO : BXC08254008711R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 348 940 255
Dénomination : SOFILOCA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
137 rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
Historique de l'unité légale :
24/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/10/2021 : dénomination, activité principale
Dénomination : CEGEDIM SANTE
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
20/05/2021 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
23/08/2019 : dénomination, activité principale, économie sociale et solidaire
Dénomination : CEGEDIM HOLDING SANTE
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2017 : code NIC
Code NIC : 00022
01/04/2015 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers (NAFRev2 : 77.11B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Location de longue durée de véhicules automobiles (NAFRev1 : 71.1B)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Location de véhicules automobiles (NAF1993 : 71.1Z)
01/01/1989 : dénomination
Dénomination : SOFILOCA
Représentants légaux :
05/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Type : Personne Physique

Nom : JANSSENS Stefan
Né le 26/06/1966 à Dendermonde (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Président

Adresse :
Duinviooltjesstraat 4 -
BELGIQUE
05/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Type : Personne Morale

Nom : SEC JH ET ASSOCIES SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARAT AUX COMPTES
Siren : 709500136
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
157 Route de Marseille
83200 Toulon
FRANCE
27/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Type : Personne Physique

Nom : LOMPRE Jean-Louis
Né le 28/02/1949 à TAROUDANT (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
57 BIS Boulevard EXELMANS
75016 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
28/10/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°47880 déposé le 05/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
28/10/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°47880 déposé le 05/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°47880 déposé le 05/11/2021
Etat : Déposé
10/09/2021 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°40361 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
10/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°40361 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°40361 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
10/09/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°40361 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
20/05/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°23666 déposé le 05/06/2021
Etat : Déposé
20/05/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°23666 déposé le 05/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
20/05/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°23666 déposé le 05/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
20/05/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°23666 déposé le 05/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
20/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°23666 déposé le 05/06/2021
Etat : Déposé
05/03/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°20002 déposé le 10/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°20002 déposé le 10/04/2020
Etat : Déposé
23/08/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°58230 déposé le 04/09/2019
Etat : Déposé
23/08/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°58230 déposé le 04/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
23/08/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°58230 déposé le 04/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
23/08/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°58230 déposé le 04/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
14/11/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°115577 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
14/11/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°115577 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/11/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°115577 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
14/11/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°115577 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
14/11/2018 : Rapport de la gérance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°115577 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
11/06/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°105958 déposé le 19/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°12101 déposé le 22/02/2018
Etat : Déposé
23/01/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°4330 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
23/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°4330 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
23/01/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°4330 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
23/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°4330 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
16/04/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°12876 déposé le 22/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
16/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°12876 déposé le 22/04/2015
Etat : Déposé
16/04/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°12876 déposé le 22/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
16/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°12876 déposé le 22/04/2015
Etat : Déposé
20/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°27722 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
20/09/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°27722 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
20/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°27722 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
20/09/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°27722 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
01/09/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°25006 déposé le 09/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/09/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°25006 déposé le 09/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
27/02/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°7671 déposé le 11/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/02/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°7671 déposé le 11/03/2003
Etat : Déposé
27/02/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°7671 déposé le 11/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/02/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°7671 déposé le 11/03/2003
Etat : Déposé
29/06/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°21659 déposé le 16/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
29/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°21659 déposé le 16/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°21659 déposé le 16/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
29/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°21659 déposé le 16/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/09/1993 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°24367 déposé le 25/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/09/1993 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°24367 déposé le 25/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/10/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°24354 déposé le 21/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/10/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°24354 déposé le 21/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/01/1989 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°3315 déposé le 13/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/01/1989 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°3315 déposé le 13/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/01/1989 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°3315 déposé le 13/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/01/1989 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°3315 déposé le 13/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Etablissements :
05/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Nom commercial : SOFILOCA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1988
Activité : Conception, exploitation et distribution de tous logiciels et système de traitement de l'information dans les activités médicales et paramédicales ; Prestation de services informatique, d'internet, de télécommunication, de téléconsultation et de prise de rendez-vous, à destination des professionnels de santé, de l’industrie pharmaceutique et parapharmaceutique ; Négoce de produits liés à l'informatique, à la transmission et au traitement de l'information ou de données
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Type : Siège

Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
27/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Type : Etablissement principal

Adresse :
137 Rue d'Aguesseau
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1988
Activité : Tant sur la territoire de la République Française que sur les territoires des Etats étrangers : la location de tous éléments d'actifs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/02/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 22747
Date d’ajout de l’observation : 21/11/1990
Texte de l'observation : Non dissolution malgré les pertes en capital assemblée générale du 24 Octobre 1990
Personnes morales :
05/11/2021 : CEGEDIM SANTE
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conception, exploitation et distribution de tous logiciels et système de traitement de l'information dans les activités médicales et paramédicales ; Prestation de services informatique, d'internet, de télécommunication, de téléconsultation et de prise de rendez-vous, à destination des professionnels de santé, de l’industrie pharmaceutique et parapharmaceutique ; Négoce de produits liés à l'informatique, à la transmission et au traitement de l'information ou de données

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 77300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/02/2017 : SOFILOCA
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 15245.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°30576 déposé le 15/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°28532 déposé le 26/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°40297 déposé le 16/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°28185 déposé le 31/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°37937 déposé le 18/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°26321 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°26321 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°25141 déposé le 01/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°25141 déposé le 01/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°22611 déposé le 11/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°22611 déposé le 11/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°19195 déposé le 26/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°19195 déposé le 26/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°21161 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°21161 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°31937 déposé le 26/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°31937 déposé le 26/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°35336 déposé le 01/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°35336 déposé le 01/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°15781 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°15781 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°22828 déposé le 21/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°22828 déposé le 21/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°23210 déposé le 07/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°23210 déposé le 07/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°20294 déposé le 11/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°20294 déposé le 11/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°21369 déposé le 13/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°21369 déposé le 13/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°23362 déposé le 15/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°23362 déposé le 15/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°17139 déposé le 29/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°17139 déposé le 29/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°14937 déposé le 30/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°14937 déposé le 30/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°16831 déposé le 31/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°16831 déposé le 31/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°23192 déposé le 18/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°23192 déposé le 18/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°16616 déposé le 02/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°16616 déposé le 02/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°15221 déposé le 29/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°15221 déposé le 29/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°15809 déposé le 31/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°15809 déposé le 31/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°14491 déposé le 31/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°14491 déposé le 31/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°8944 déposé le 07/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°8944 déposé le 07/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°8507 déposé le 11/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°8507 déposé le 11/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°13937 déposé le 29/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°13937 déposé le 29/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°4766 déposé le 25/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°4766 déposé le 25/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°11229 déposé le 26/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°11229 déposé le 26/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°12781 déposé le 09/08/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B00069
Dépôt : N°12781 déposé le 09/08/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 19024 du 24/06/2022
Numéro de gestion : 1989B00069
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 53611 536
ATAutres immobilisations corporelles221 308164 06557 243280 280
CUAutres participations799 200799 200
BHAutres immobilisations financières1 8081 808
BJTOTAL (I)1 033 852175 601858 250280 280
BXClients et comptes rattachés7 2157 215176 521
BZAutres créances48 84348 843168 584
CHCharges constatées d’avance9729723 089
CJTOTAL (II)57 03057 030348 194
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 090 882175 601915 280628 474
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5251 525
DGAutres réserves1 6178 626
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-15 29158 991
DLTOTAL (I)3 09584 386
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)302 138488 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)600 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 61027 802
DYDettes fiscales et sociales1 19027 471
ECTOTAL (IV)911 938544 087
ED(V)247
EETOTAL GENERAL (I à V)915 280628 474
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services81 31581 3151 682 398
FJChiffres d’affaires nets81 31581 3151 682 398
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 528153 487
FQAutres produits188 30910 936
FRTotal des produits d’exploitation (I)271 1521 846 822
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FTVariation de stock (marchandises)8
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes50 9491 671 770
FXImpôts, taxes et versements assimilés68417 429
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 83958 234
GEAutres charges187 4373 981
GFTotal des charges d’exploitation (II)274 9091 751 414
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 75795 407
GNDifférences positives de change95
GPTotal des produits financiers (V)95
GRIntérêts et charges assimilées11 3382 716
GSDifférences négatives de change291
GUTotal des charges financières (VI)11 6302 716
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 535-2 716
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 29192 691
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)33 700
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)271 2471 846 821
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)286 5381 787 830
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-15 29158 991
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles225 87035 83986 108175 601
0NAMORTISSEMENTS Total Général225 87035 83986 108175 601
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 30576 du 15/06/2021
Numéro de gestion : 1989B00069
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 53611 536
ATAutres immobilisations corporelles221 308164 06557 243280 280
CUAutres participations799 200799 200
BHAutres immobilisations financières1 8081 808
BJTOTAL (I)1 033 852175 601858 250280 280
BXClients et comptes rattachés7 2157 215176 521
BZAutres créances48 84348 843168 584
CHCharges constatées d’avance9729723 089
CJTOTAL (II)57 03057 030348 194
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 090 882175 601915 280628 474
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5251 525
DGAutres réserves1 6178 626
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-15 29158 991
DLTOTAL (I)3 09584 386
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)302 138488 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)600 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 61027 802
DYDettes fiscales et sociales1 19027 471
ECTOTAL (IV)911 938544 087
ED(V)247
EETOTAL GENERAL (I à V)915 280628 474
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services81 31581 3151 682 398
FJChiffres d’affaires nets81 31581 3151 682 398
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 528153 487
FQAutres produits188 30910 936
FRTotal des produits d’exploitation (I)271 1521 846 822
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FTVariation de stock (marchandises)8
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes50 9491 671 770
FXImpôts, taxes et versements assimilés68417 429
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 83958 234
GEAutres charges187 4373 981
GFTotal des charges d’exploitation (II)274 9091 751 414
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 75795 407
GNDifférences positives de change95
GPTotal des produits financiers (V)95
GRIntérêts et charges assimilées11 3382 716
GSDifférences négatives de change291
GUTotal des charges financières (VI)11 6302 716
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 535-2 716
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 29192 691
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)33 700
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)271 2471 846 821
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)286 5381 787 830
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-15 29158 991
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles225 87035 83986 108175 601
0NAMORTISSEMENTS Total Général225 87035 83986 108175 601
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 28532 du 26/08/2020
Numéro de gestion : 1989B00069
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 53611 536
ATAutres immobilisations corporelles221 308164 06557 243280 280
CUAutres participations799 200799 200
BHAutres immobilisations financières1 8081 808
BJTOTAL (I)1 033 852175 601858 250280 280
BXClients et comptes rattachés7 2157 215176 521
BZAutres créances48 84348 843168 584
CHCharges constatées d’avance9729723 089
CJTOTAL (II)57 03057 030348 194
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 090 882175 601915 280628 474
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5251 525
DGAutres réserves1 6178 626
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-15 29158 991
DLTOTAL (I)3 09584 386
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)302 138488 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)600 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 61027 802
DYDettes fiscales et sociales1 19027 471
ECTOTAL (IV)911 938544 087
ED(V)247
EETOTAL GENERAL (I à V)915 280628 474
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services81 31581 3151 682 398
FJChiffres d’affaires nets81 31581 3151 682 398
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 528153 487
FQAutres produits188 30910 936
FRTotal des produits d’exploitation (I)271 1521 846 822
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FTVariation de stock (marchandises)8
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes50 9491 671 770
FXImpôts, taxes et versements assimilés68417 429
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 83958 234
GEAutres charges187 4373 981
GFTotal des charges d’exploitation (II)274 9091 751 414
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 75795 407
GNDifférences positives de change95
GPTotal des produits financiers (V)95
GRIntérêts et charges assimilées11 3382 716
GSDifférences négatives de change291
GUTotal des charges financières (VI)11 6302 716
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 535-2 716
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 29192 691
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)33 700
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)271 2471 846 821
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)286 5381 787 830
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-15 29158 991
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles225 87035 83986 108175 601
0NAMORTISSEMENTS Total Général225 87035 83986 108175 601
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 40297 du 16/09/2019
Numéro de gestion : 1989B00069
Code activité : 7711B : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 53611 536
ATAutres immobilisations corporelles221 308164 06557 243280 280
CUAutres participations799 200799 200
BHAutres immobilisations financières1 8081 808
BJTOTAL (I)1 033 852175 601858 250280 280
BXClients et comptes rattachés7 2157 215176 521
BZAutres créances48 84348 843168 584
CHCharges constatées d’avance9729723 089
CJTOTAL (II)57 03057 030348 194
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 090 882175 601915 280628 474
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5251 525
DGAutres réserves1 6178 626
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-15 29158 991
DLTOTAL (I)3 09584 386
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)302 138488 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)600 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 61027 802
DYDettes fiscales et sociales1 19027 471
ECTOTAL (IV)911 938544 087
ED(V)247
EETOTAL GENERAL (I à V)915 280628 474
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services81 31581 3151 682 398
FJChiffres d’affaires nets81 31581 3151 682 398
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 528153 487
FQAutres produits188 30910 936
FRTotal des produits d’exploitation (I)271 1521 846 822
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FTVariation de stock (marchandises)8
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes50 9491 671 770
FXImpôts, taxes et versements assimilés68417 429
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 83958 234
GEAutres charges187 4373 981
GFTotal des charges d’exploitation (II)274 9091 751 414
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 75795 407
GNDifférences positives de change95
GPTotal des produits financiers (V)95
GRIntérêts et charges assimilées11 3382 716
GSDifférences négatives de change291
GUTotal des charges financières (VI)11 6302 716
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 535-2 716
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 29192 691
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)33 700
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)271 2471 846 821
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)286 5381 787 830
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-15 29158 991
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles225 87035 83986 108175 601
0NAMORTISSEMENTS Total Général225 87035 83986 108175 601
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 28185 du 31/07/2018
Numéro de gestion : 1989B00069
Code activité : 7711B : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 53611 536
ATAutres immobilisations corporelles221 308164 06557 243280 280
CUAutres participations799 200799 200
BHAutres immobilisations financières1 8081 808
BJTOTAL (I)1 033 852175 601858 250280 280
BXClients et comptes rattachés7 2157 215176 521
BZAutres créances48 84348 843168 584
CHCharges constatées d’avance9729723 089
CJTOTAL (II)57 03057 030348 194
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 090 882175 601915 280628 474
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5251 525
DGAutres réserves1 6178 626
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-15 29158 991
DLTOTAL (I)3 09584 386
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)302 138488 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)600 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 61027 802
DYDettes fiscales et sociales1 19027 471
ECTOTAL (IV)911 938544 087
ED(V)247
EETOTAL GENERAL (I à V)915 280628 474
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services81 31581 3151 682 398
FJChiffres d’affaires nets81 31581 3151 682 398
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 528153 487
FQAutres produits188 30910 936
FRTotal des produits d’exploitation (I)271 1521 846 822
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FTVariation de stock (marchandises)8
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes50 9491 671 770
FXImpôts, taxes et versements assimilés68417 429
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 83958 234
GEAutres charges187 4373 981
GFTotal des charges d’exploitation (II)274 9091 751 414
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 75795 407
GNDifférences positives de change95
GPTotal des produits financiers (V)95
GRIntérêts et charges assimilées11 3382 716
GSDifférences négatives de change291
GUTotal des charges financières (VI)11 6302 716
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 535-2 716
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 29192 691
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)33 700
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)271 2471 846 821
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)286 5381 787 830
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-15 29158 991
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles225 87035 83986 108175 601
0NAMORTISSEMENTS Total Général225 87035 83986 108175 601
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 37937 du 18/08/2017
Numéro de gestion : 1989B00069
Code activité : 7711B : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 53611 536
ATAutres immobilisations corporelles221 308164 06557 243280 280
CUAutres participations799 200799 200
BHAutres immobilisations financières1 8081 808
BJTOTAL (I)1 033 852175 601858 250280 280
BXClients et comptes rattachés7 2157 215176 521
BZAutres créances48 84348 843168 584
CHCharges constatées d’avance9729723 089
CJTOTAL (II)57 03057 030348 194
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 090 882175 601915 280628 474
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5251 525
DGAutres réserves1 6178 626
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-15 29158 991
DLTOTAL (I)3 09584 386
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)302 138488 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)600 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 61027 802
DYDettes fiscales et sociales1 19027 471
ECTOTAL (IV)911 938544 087
ED(V)247
EETOTAL GENERAL (I à V)915 280628 474
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services81 31581 3151 682 398
FJChiffres d’affaires nets81 31581 3151 682 398
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 528153 487
FQAutres produits188 30910 936
FRTotal des produits d’exploitation (I)271 1521 846 822
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FTVariation de stock (marchandises)8
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes50 9491 671 770
FXImpôts, taxes et versements assimilés68417 429
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 83958 234
GEAutres charges187 4373 981
GFTotal des charges d’exploitation (II)274 9091 751 414
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 75795 407
GNDifférences positives de change95
GPTotal des produits financiers (V)95
GRIntérêts et charges assimilées11 3382 716
GSDifférences négatives de change291
GUTotal des charges financières (VI)11 6302 716
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 535-2 716
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 29192 691
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)33 700
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)271 2471 846 821
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)286 5381 787 830
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-15 29158 991
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles225 87035 83986 108175 601
0NAMORTISSEMENTS Total Général225 87035 83986 108175 601

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