SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE

Entreprise

SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43578134900012 / Siren : 435781349 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 78 435781349
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
59 : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale
Cette division comprend la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette ou disque, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision, les activités auxiliaires tel- les que montage, doublage, sous-titrage, etc., la distribution de films à d’autres établissements, ainsi que leur pro- jection. L’exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d’autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses. Cette division comprend également les activités liées à l’enregistrement sonore, c’est-à-dire la production de ma- trices sonores, leur promotion et leur distribution, l’édition musicale ainsi que les services d’enregistrement sonore en studio ou ailleurs.
59.1 : Activités cinématographiques, vidéo et de télévision
Ce groupe comprend la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette, DVD ou autre support, y compris la diffusion numérique, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision ; les activités auxiliaires telles que montage, doublage, sous-titrage, etc. ; la distribution de films cinématographiques et autres productions (cassettes vidéo, DVD, etc.) à d’autres établissements, ainsi que leur projection. L’exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d’autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses.
59.14 : Projection de films cinématographiques
59.14Z : Projection de films cinématographiques
Cette sous-classe comprend :
- la projection de films cinématographiques ou de bandes vidéo dans des salles de cinéma, en plein air ou dans d’autres installations de projection
- les activités des ciné-clubs Produits associés : 59.14.10
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Adresse :
16 Place JEAN JAURES
26100 ROMANS-SUR-ISERE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Projection de films cinématographiques (NAFRev2 : 59.14Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Projection de films cinématographiques (NAF1993 : 92.1J)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1957
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Dénomination usuelle: CINEPLANETE ROMANS
Activité principale : Projection de films cinématographiques (NAFRev2 : 59.14Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1697
NOJO : 260200003461610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1167
NOJO : 260200003282520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1235
NOJO : 260200002992660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°670
NOJO : 260200002710130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°951
NOJO : 260200002469820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°908
NOJO : 026020000243149
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Nom commercial : CINEPLANETE ROMANS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LECOMTE Philippe Jean nom d'usage : LECOMTE n'est plus président.
Sté par actions simplifiée CINE SON RHONE ALPES devient président
11/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°551
NOJO : 026020000239783
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Nom commercial : CINEPLANETE ROMANS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LECOMTE Philippe Jean nom d'usage : LECOMTE n'est plus gérant.
LECOMTE Philippe Jean nom d'usage : LECOMTE devient président.
DUPLAN Michaël nom d'usage : DUPLAN devient commissaire aux comptes titulaire.
EYRAL Philippe nom d'usage : EYRAL devient commissaire aux comptes suppléant
27/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°696
NOJO : 260200002351010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3411
NOJO : 260200002247120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1020
NOJO : 260200001976760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°572
NOJO : BXB16097000603N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Nom commercial : CINEPLANETE ROMANS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
DE GARDEBOSC Pierre nom d'usage : DE GARDEBOSC n'est plus gérant.
LECOMTE Philippe Jean nom d'usage : LECOMTE devient gérant.

03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1551
NOJO : 260200001768920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°804
NOJO : 260200001635970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1815
NOJO : 260200001394960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3208
NOJO : BXC13161006026W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1457
NOJO : BXC12058004105I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2830
NOJO : BXC111170229308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
16 place Jean Jaurès
26100 Romans-sur-Isère
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1064
NOJO : BXC10020004822H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
16 place Jean Jaurès
26100 Romans-sur-Isère
26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1732
NOJO : BXC08072011894M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 435 781 349
Dénomination : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
16 place Jean Jaurès
26100 Romans-sur-Isère
Historique de l'unité légale :
20/12/2018 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/02/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Projection de films cinématographiques (NAFRev2 : 59.14Z)
25/12/2003 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Projection de films cinématographiques (NAF1993 : 92.1J)
Représentants légaux :
12/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Personne Morale

Nom : CINE SON RHONE ALPES
Siren : 442146080
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
19 Cours du Palais
07000 Privas
France
12/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Personne Physique

Nom : DUPLAN Michaël
Né le 30/12/1974 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Chez ANABASES
21 Quai Saint-Vincent
69283 Lyon
France
12/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Personne Physique

Nom : EYRAL Philippe
Né le 18/11/1962 à Bron (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Chez ANABASES
21 Quai Saint-Vincent
69283 Lyon
France
12/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Personne Morale

Nom : CINE SON RHONE ALPES
Siren : 442146080
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
19 Cours du Palais
07000 Privas
France
12/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Personne Physique

Nom : DUPLAN Michaël
Né le 30/12/1974 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Chez ANABASES
21 Quai Saint-Vincent
69283 Lyon
France
12/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Personne Physique

Nom : EYRAL Philippe
Né le 18/11/1962 à Bron (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Chez ANABASES
21 Quai Saint-Vincent
69283 Lyon
France
13/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Personne Physique

Nom : LECOMTE Philippe Jean
Né le 27/10/1954 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
24 bis Rue Martenot
21410 Fleurey-sur-Ouche
France
13/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Personne Physique

Nom : DUPLAN Michaël
Né le 30/12/1974 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Chez ANABASES
21 Quai Saint-Vincent
69283 Lyon
France
13/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Personne Physique

Nom : EYRAL Philippe
Né le 18/11/1962 à Bron (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Chez ANABASES
21 Quai Saint-Vincent
69283 Lyon
France
13/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Personne Physique

Nom : LECOMTE Philippe Jean
Né le 27/10/1954 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
24 bis Rue Martenot
21410 Fleurey-sur-Ouche
France
13/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Personne Physique

Nom : DUPLAN Michaël
Né le 30/12/1974 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Chez ANABASES
21 Quai Saint-Vincent
69283 Lyon
France
13/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Personne Physique

Nom : EYRAL Philippe
Né le 18/11/1962 à Bron (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Chez ANABASES
21 Quai Saint-Vincent
69283 Lyon
France
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Personne Physique

Nom : LECOMTE Philippe Jean
Né le 27/10/1954 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Le Village
50 Impasse des Cigales
Papelissier
26300 Chatuzange-le-Goubet
France
Dépôts des actes :
08/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°007168 déposé le 18/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
08/01/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002904 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001365 déposé le 19/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
20/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001365 déposé le 19/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
20/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001365 déposé le 19/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
20/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001365 déposé le 19/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2018 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°007617 déposé le 12/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
07/12/2018 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°007617 déposé le 12/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
29/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001938 déposé le 23/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001938 déposé le 23/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001938 déposé le 23/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000011 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000011 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000011 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000011 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000011 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000011 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
24/01/2002 : Acte notarié
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000862 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/01/2002 : Acte notarié
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000862 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/01/2002 : Acte notarié
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000862 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001603 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001603 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001603 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000862 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000011 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000011 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000011 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000862 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000011 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000011 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000011 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000862 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001876 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000011 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000011 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000011 déposé le 06/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Etablissements :
12/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Siège

Adresse :
16 Place Jean Jaurès
26100 Romans-sur-Isère
France
12/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Place Jean Jaurès
26100 Romans-sur-Isère
France
Nom commercial : CINEPLANETE ROMANS
Enseigne : LES DAUPHINS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1943
Activité : Exploitation de salles de spectacles
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - BOUCHARIN - Alfre
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 Rue Félix Faure
26100 Romans-sur-Isère
France
Nom commercial : CINE LUMIERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/09/1984
Activité : Exploitation de salles de cinéma.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Siège

Adresse :
16 Place Jean Jaurès
26100 Romans-sur-Isère
France
13/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Place Jean Jaurès
26100 Romans-sur-Isère
France
Nom commercial : CINEPLANETE ROMANS
Enseigne : LES DAUPHINS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1943
Activité : Exploitation de salles de spectacles
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - BOUCHARIN - Alfre
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 Rue Félix Faure
26100 Romans-sur-Isère
France
Nom commercial : CINE LUMIERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/09/1984
Activité : Exploitation de salles de cinéma.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Siège

Adresse :
16 Place Jean Jaurès
26100 Romans-sur-Isère
France
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Place Jean Jaurès
26100 Romans-sur-Isère
France
Nom commercial : CINEPLANETE ROMANS
Enseigne : LES DAUPHINS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1943
Activité : Exploitation de salles de spectacles
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - BOUCHARIN - Alfre
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 Rue Félix Faure
26100 Romans-sur-Isère
France
Nom commercial : CINE LUMIERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/09/1984
Activité : Exploitation de salles de cinéma.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 20 février 1943 - JOURNAL DU SUD EST du 24 février 1943
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1-3147
Date d’ajout de l’observation : 21/10/1988
Texte de l'observation : DECISION DE POURSUITE D'ACTIVITE (ART 68 OU 241 DE LA LOI DU 24.7.66)A COMPTER DU 30/06/88
Personnes morales :
12/07/2019 : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de salles de spectacles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/08/1957
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1943

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/05/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 84 années
13/12/2018 : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de salles de spectacles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/08/1957
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1943

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/05/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 84 années
09/02/2017 : SOCIETE ROMANAISE CINEMATOGRAPHIQUE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de salles de spectacles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/08/1957
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1943

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mai
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/05/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 84 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°005730 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°010994 déposé le 13/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°010994 déposé le 13/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°004267 déposé le 06/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°004267 déposé le 06/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001208 déposé le 09/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001208 déposé le 09/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001208 déposé le 09/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001207 déposé le 16/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001207 déposé le 16/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001207 déposé le 16/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°005130 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°005130 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°005130 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001596 déposé le 28/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001596 déposé le 28/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001596 déposé le 28/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002957 déposé le 04/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002957 déposé le 04/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002957 déposé le 04/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001215 déposé le 10/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001215 déposé le 10/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001215 déposé le 10/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002335 déposé le 13/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002335 déposé le 13/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002335 déposé le 13/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000094 déposé le 04/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000094 déposé le 04/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000094 déposé le 04/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001131 déposé le 23/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001131 déposé le 23/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001131 déposé le 23/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°004667 déposé le 05/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°004667 déposé le 05/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°004667 déposé le 05/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000843 déposé le 03/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000843 déposé le 03/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000843 déposé le 03/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000621 déposé le 24/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000621 déposé le 24/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000621 déposé le 24/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000188 déposé le 27/01/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000188 déposé le 27/01/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°000188 déposé le 27/01/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°004365 déposé le 03/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°004365 déposé le 03/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°004365 déposé le 03/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°004189 déposé le 13/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°004189 déposé le 13/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°004189 déposé le 13/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002262 déposé le 24/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002262 déposé le 24/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002262 déposé le 24/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002192 déposé le 26/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002192 déposé le 26/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002192 déposé le 26/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002036 déposé le 25/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002036 déposé le 25/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002036 déposé le 25/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002022 déposé le 23/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002022 déposé le 23/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002022 déposé le 23/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002044 déposé le 28/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002044 déposé le 28/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002044 déposé le 28/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002075 déposé le 30/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002075 déposé le 30/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002075 déposé le 30/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002154 déposé le 30/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002154 déposé le 30/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002154 déposé le 30/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002239 déposé le 09/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002239 déposé le 09/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002239 déposé le 09/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002362 déposé le 09/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002362 déposé le 09/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°002362 déposé le 09/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001715 déposé le 28/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001715 déposé le 28/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001715 déposé le 28/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001803 déposé le 30/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001803 déposé le 30/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001803 déposé le 30/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001713 déposé le 31/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001713 déposé le 31/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1957B00134
Dépôt : N°001713 déposé le 31/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/014780 du 30/11/2022
Numéro de gestion : 1957B00134
Code activité : 5914Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 9953633 632
AHFonds commercial139 212139 212139 212
AJAutres immobilisations incorporelles6 8644 3282 5362 879
ANTerrains30 51330 51330 513
APConstructions3 069 8481 012 7612 057 087511 753
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 141 384577 133564 251201 117
ATAutres immobilisations corporelles822 440763 35159 09055 459
AVImmobilisations en cours899 535
BHAutres immobilisations financières7 5177 5177 467
BJTOTAL (I)5 221 7722 357 9362 863 8361 847 934
BLMatières premières, approvisionnements750750969
BTMarchandises4 8824 8824 659
BXClients et comptes rattachés49 98790049 08724 968
BZAutres créances279 873279 873235 720
CDValeurs mobilières de placement226 280226 2801 280
CFDisponibilités19 36719 3676 060
CHCharges constatées d’avance34 40234 40212 492
CJTOTAL (II)615 541900614 641286 149
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 837 3132 358 8363 478 4772 134 083
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves338 139338 139
DHReport à nouveau5 23164 610
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 01020 621
DJSubventions d’investissement1 566 589571 140
DLTOTAL (I)1 954 2191 002 760
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 218 707638 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés180 968378 187
DYDettes fiscales et sociales87 54773 770
EAAutres dettes5 2073 188
EBProduits constatés d’avance (2)31 82837 378
ECTOTAL (IV)1 524 2581 131 322
EETOTAL GENERAL (I à V)3 478 4772 134 083
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an387 091538 038
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.49811 222
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises145 247145 247103 757
FGProduction vendue services1 190 0461 190 046955 590
FJChiffres d’affaires nets1 335 2931 335 2931 059 347
FOSubventions d’exploitation34 57538 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 1346 607
FQAutres produits1 726313
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 392 7271 104 996
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)48 16436 320
FTVariation de stock (marchandises)-222215
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 9281 099
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)220-55
FWAutres achats et charges externes834 983673 971
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 89318 144
FYSalaires et traitements274 982250 368
FZCharges sociales89 39684 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 535343
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions900
GEAutres charges97812
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 287 9741 066 665
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)104 75238 331
GLAutres intérêts et produits assimilés60188
GPTotal des produits financiers (V)60188
GRIntérêts et charges assimilées65 66432 396
GUTotal des charges financières (VI)65 66432 396
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 063-32 308
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 6896 023
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 478789
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 209
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 028
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 50619 998
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 5701 667
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 5701 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 93618 331
HKImpôts sur les bénéfices (X)6 6153 733
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 397 8341 125 082
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 361 8231 104 461
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 01020 621
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 4309 430
A1Renvois : Transfert de charges21 1346 607
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/012435 du 05/11/2021
Numéro de gestion : 1957B00134
Code activité : 5914Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 9953633 632
AHFonds commercial139 212139 212139 212
AJAutres immobilisations incorporelles6 8644 3282 5362 879
ANTerrains30 51330 51330 513
APConstructions3 069 8481 012 7612 057 087511 753
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 141 384577 133564 251201 117
ATAutres immobilisations corporelles822 440763 35159 09055 459
AVImmobilisations en cours899 535
BHAutres immobilisations financières7 5177 5177 467
BJTOTAL (I)5 221 7722 357 9362 863 8361 847 934
BLMatières premières, approvisionnements750750969
BTMarchandises4 8824 8824 659
BXClients et comptes rattachés49 98790049 08724 968
BZAutres créances279 873279 873235 720
CDValeurs mobilières de placement226 280226 2801 280
CFDisponibilités19 36719 3676 060
CHCharges constatées d’avance34 40234 40212 492
CJTOTAL (II)615 541900614 641286 149
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 837 3132 358 8363 478 4772 134 083
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves338 139338 139
DHReport à nouveau5 23164 610
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 01020 621
DJSubventions d’investissement1 566 589571 140
DLTOTAL (I)1 954 2191 002 760
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 218 707638 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés180 968378 187
DYDettes fiscales et sociales87 54773 770
EAAutres dettes5 2073 188
EBProduits constatés d’avance (2)31 82837 378
ECTOTAL (IV)1 524 2581 131 322
EETOTAL GENERAL (I à V)3 478 4772 134 083
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an387 091538 038
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.49811 222
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises145 247145 247103 757
FGProduction vendue services1 190 0461 190 046955 590
FJChiffres d’affaires nets1 335 2931 335 2931 059 347
FOSubventions d’exploitation34 57538 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 1346 607
FQAutres produits1 726313
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 392 7271 104 996
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)48 16436 320
FTVariation de stock (marchandises)-222215
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 9281 099
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)220-55
FWAutres achats et charges externes834 983673 971
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 89318 144
FYSalaires et traitements274 982250 368
FZCharges sociales89 39684 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 535343
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions900
GEAutres charges97812
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 287 9741 066 665
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)104 75238 331
GLAutres intérêts et produits assimilés60188
GPTotal des produits financiers (V)60188
GRIntérêts et charges assimilées65 66432 396
GUTotal des charges financières (VI)65 66432 396
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 063-32 308
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 6896 023
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 478789
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 209
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 028
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 50619 998
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 5701 667
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 5701 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 93618 331
HKImpôts sur les bénéfices (X)6 6153 733
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 397 8341 125 082
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 361 8231 104 461
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 01020 621
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 4309 430
A1Renvois : Transfert de charges21 1346 607
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/007858 du 29/09/2020
Numéro de gestion : 1957B00134
Code activité : 5914Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 7 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 9953633 632
AHFonds commercial139 212139 212139 212
AJAutres immobilisations incorporelles6 8644 3282 5362 879
ANTerrains30 51330 51330 513
APConstructions3 069 8481 012 7612 057 087511 753
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 141 384577 133564 251201 117
ATAutres immobilisations corporelles822 440763 35159 09055 459
AVImmobilisations en cours899 535
BHAutres immobilisations financières7 5177 5177 467
BJTOTAL (I)5 221 7722 357 9362 863 8361 847 934
BLMatières premières, approvisionnements750750969
BTMarchandises4 8824 8824 659
BXClients et comptes rattachés49 98790049 08724 968
BZAutres créances279 873279 873235 720
CDValeurs mobilières de placement226 280226 2801 280
CFDisponibilités19 36719 3676 060
CHCharges constatées d’avance34 40234 40212 492
CJTOTAL (II)615 541900614 641286 149
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 837 3132 358 8363 478 4772 134 083
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves338 139338 139
DHReport à nouveau5 23164 610
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 01020 621
DJSubventions d’investissement1 566 589571 140
DLTOTAL (I)1 954 2191 002 760
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 218 707638 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés180 968378 187
DYDettes fiscales et sociales87 54773 770
EAAutres dettes5 2073 188
EBProduits constatés d’avance (2)31 82837 378
ECTOTAL (IV)1 524 2581 131 322
EETOTAL GENERAL (I à V)3 478 4772 134 083
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an387 091538 038
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.49811 222
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises145 247145 247103 757
FGProduction vendue services1 190 0461 190 046955 590
FJChiffres d’affaires nets1 335 2931 335 2931 059 347
FOSubventions d’exploitation34 57538 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 1346 607
FQAutres produits1 726313
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 392 7271 104 996
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)48 16436 320
FTVariation de stock (marchandises)-222215
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 9281 099
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)220-55
FWAutres achats et charges externes834 983673 971
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 89318 144
FYSalaires et traitements274 982250 368
FZCharges sociales89 39684 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 535343
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions900
GEAutres charges97812
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 287 9741 066 665
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)104 75238 331
GLAutres intérêts et produits assimilés60188
GPTotal des produits financiers (V)60188
GRIntérêts et charges assimilées65 66432 396
GUTotal des charges financières (VI)65 66432 396
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 063-32 308
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 6896 023
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 478789
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 209
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 028
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 50619 998
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 5701 667
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 5701 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 93618 331
HKImpôts sur les bénéfices (X)6 6153 733
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 397 8341 125 082
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 361 8231 104 461
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 01020 621
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 4309 430
A1Renvois : Transfert de charges21 1346 607
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/005730 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 1957B00134
Code activité : 5914Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 7 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 9953633 632
AHFonds commercial139 212139 212139 212
AJAutres immobilisations incorporelles6 8644 3282 5362 879
ANTerrains30 51330 51330 513
APConstructions3 069 8481 012 7612 057 087511 753
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 141 384577 133564 251201 117
ATAutres immobilisations corporelles822 440763 35159 09055 459
AVImmobilisations en cours899 535
BHAutres immobilisations financières7 5177 5177 467
BJTOTAL (I)5 221 7722 357 9362 863 8361 847 934
BLMatières premières, approvisionnements750750969
BTMarchandises4 8824 8824 659
BXClients et comptes rattachés49 98790049 08724 968
BZAutres créances279 873279 873235 720
CDValeurs mobilières de placement226 280226 2801 280
CFDisponibilités19 36719 3676 060
CHCharges constatées d’avance34 40234 40212 492
CJTOTAL (II)615 541900614 641286 149
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 837 3132 358 8363 478 4772 134 083
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves338 139338 139
DHReport à nouveau5 23164 610
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 01020 621
DJSubventions d’investissement1 566 589571 140
DLTOTAL (I)1 954 2191 002 760
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 218 707638 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés180 968378 187
DYDettes fiscales et sociales87 54773 770
EAAutres dettes5 2073 188
EBProduits constatés d’avance (2)31 82837 378
ECTOTAL (IV)1 524 2581 131 322
EETOTAL GENERAL (I à V)3 478 4772 134 083
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an387 091538 038
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.49811 222
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises145 247145 247103 757
FGProduction vendue services1 190 0461 190 046955 590
FJChiffres d’affaires nets1 335 2931 335 2931 059 347
FOSubventions d’exploitation34 57538 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 1346 607
FQAutres produits1 726313
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 392 7271 104 996
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)48 16436 320
FTVariation de stock (marchandises)-222215
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 9281 099
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)220-55
FWAutres achats et charges externes834 983673 971
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 89318 144
FYSalaires et traitements274 982250 368
FZCharges sociales89 39684 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 535343
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions900
GEAutres charges97812
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 287 9741 066 665
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)104 75238 331
GLAutres intérêts et produits assimilés60188
GPTotal des produits financiers (V)60188
GRIntérêts et charges assimilées65 66432 396
GUTotal des charges financières (VI)65 66432 396
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 063-32 308
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 6896 023
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 478789
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 209
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 028
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 50619 998
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 5701 667
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 5701 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 93618 331
HKImpôts sur les bénéfices (X)6 6153 733
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 397 8341 125 082
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 361 8231 104 461
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 01020 621
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 4309 430
A1Renvois : Transfert de charges21 1346 607
31/05/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/010994 du 13/12/2018
Numéro de gestion : 1957B00134
Code activité : 5914Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 9953633 632
AHFonds commercial139 212139 212139 212
AJAutres immobilisations incorporelles6 8644 3282 5362 879
ANTerrains30 51330 51330 513
APConstructions3 069 8481 012 7612 057 087511 753
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 141 384577 133564 251201 117
ATAutres immobilisations corporelles822 440763 35159 09055 459
AVImmobilisations en cours899 535
BHAutres immobilisations financières7 5177 5177 467
BJTOTAL (I)5 221 7722 357 9362 863 8361 847 934
BLMatières premières, approvisionnements750750969
BTMarchandises4 8824 8824 659
BXClients et comptes rattachés49 98790049 08724 968
BZAutres créances279 873279 873235 720
CDValeurs mobilières de placement226 280226 2801 280
CFDisponibilités19 36719 3676 060
CHCharges constatées d’avance34 40234 40212 492
CJTOTAL (II)615 541900614 641286 149
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 837 3132 358 8363 478 4772 134 083
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves338 139338 139
DHReport à nouveau5 23164 610
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 01020 621
DJSubventions d’investissement1 566 589571 140
DLTOTAL (I)1 954 2191 002 760
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 218 707638 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés180 968378 187
DYDettes fiscales et sociales87 54773 770
EAAutres dettes5 2073 188
EBProduits constatés d’avance (2)31 82837 378
ECTOTAL (IV)1 524 2581 131 322
EETOTAL GENERAL (I à V)3 478 4772 134 083
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an387 091538 038
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.49811 222
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises145 247145 247103 757
FGProduction vendue services1 190 0461 190 046955 590
FJChiffres d’affaires nets1 335 2931 335 2931 059 347
FOSubventions d’exploitation34 57538 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 1346 607
FQAutres produits1 726313
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 392 7271 104 996
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)48 16436 320
FTVariation de stock (marchandises)-222215
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 9281 099
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)220-55
FWAutres achats et charges externes834 983673 971
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 89318 144
FYSalaires et traitements274 982250 368
FZCharges sociales89 39684 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 535343
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions900
GEAutres charges97812
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 287 9741 066 665
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)104 75238 331
GLAutres intérêts et produits assimilés60188
GPTotal des produits financiers (V)60188
GRIntérêts et charges assimilées65 66432 396
GUTotal des charges financières (VI)65 66432 396
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 063-32 308
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 6896 023
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 478789
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 209
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 028
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 50619 998
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 5701 667
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 5701 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 93618 331
HKImpôts sur les bénéfices (X)6 6153 733
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 397 8341 125 082
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 361 8231 104 461
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 01020 621
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 4309 430
A1Renvois : Transfert de charges21 1346 607
31/05/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/004267 du 06/07/2018
Numéro de gestion : 1957B00134
Code activité : 5914Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 9953633 632
AHFonds commercial139 212139 212139 212
AJAutres immobilisations incorporelles6 8644 3282 5362 879
ANTerrains30 51330 51330 513
APConstructions3 069 8481 012 7612 057 087511 753
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 141 384577 133564 251201 117
ATAutres immobilisations corporelles822 440763 35159 09055 459
AVImmobilisations en cours899 535
BHAutres immobilisations financières7 5177 5177 467
BJTOTAL (I)5 221 7722 357 9362 863 8361 847 934
BLMatières premières, approvisionnements750750969
BTMarchandises4 8824 8824 659
BXClients et comptes rattachés49 98790049 08724 968
BZAutres créances279 873279 873235 720
CDValeurs mobilières de placement226 280226 2801 280
CFDisponibilités19 36719 3676 060
CHCharges constatées d’avance34 40234 40212 492
CJTOTAL (II)615 541900614 641286 149
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 837 3132 358 8363 478 4772 134 083
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves338 139338 139
DHReport à nouveau5 23164 610
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 01020 621
DJSubventions d’investissement1 566 589571 140
DLTOTAL (I)1 954 2191 002 760
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 218 707638 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés180 968378 187
DYDettes fiscales et sociales87 54773 770
EAAutres dettes5 2073 188
EBProduits constatés d’avance (2)31 82837 378
ECTOTAL (IV)1 524 2581 131 322
EETOTAL GENERAL (I à V)3 478 4772 134 083
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an387 091538 038
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.49811 222
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises145 247145 247103 757
FGProduction vendue services1 190 0461 190 046955 590
FJChiffres d’affaires nets1 335 2931 335 2931 059 347
FOSubventions d’exploitation34 57538 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 1346 607
FQAutres produits1 726313
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 392 7271 104 996
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)48 16436 320
FTVariation de stock (marchandises)-222215
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 9281 099
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)220-55
FWAutres achats et charges externes834 983673 971
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 89318 144
FYSalaires et traitements274 982250 368
FZCharges sociales89 39684 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 535343
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions900
GEAutres charges97812
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 287 9741 066 665
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)104 75238 331
GLAutres intérêts et produits assimilés60188
GPTotal des produits financiers (V)60188
GRIntérêts et charges assimilées65 66432 396
GUTotal des charges financières (VI)65 66432 396
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 063-32 308
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 6896 023
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 478789
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 209
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 028
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 50619 998
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 5701 667
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 5701 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 93618 331
HKImpôts sur les bénéfices (X)6 6153 733
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 397 8341 125 082
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 361 8231 104 461
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 01020 621
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 4309 430
A1Renvois : Transfert de charges21 1346 607
31/05/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/001208 du 09/02/2017
Numéro de gestion : 1957B00134
Code activité : 5914Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 9953633 632
AHFonds commercial139 212139 212139 212
AJAutres immobilisations incorporelles6 8644 3282 5362 879
ANTerrains30 51330 51330 513
APConstructions3 069 8481 012 7612 057 087511 753
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 141 384577 133564 251201 117
ATAutres immobilisations corporelles822 440763 35159 09055 459
AVImmobilisations en cours899 535
BHAutres immobilisations financières7 5177 5177 467
BJTOTAL (I)5 221 7722 357 9362 863 8361 847 934
BLMatières premières, approvisionnements750750969
BTMarchandises4 8824 8824 659
BXClients et comptes rattachés49 98790049 08724 968
BZAutres créances279 873279 873235 720
CDValeurs mobilières de placement226 280226 2801 280
CFDisponibilités19 36719 3676 060
CHCharges constatées d’avance34 40234 40212 492
CJTOTAL (II)615 541900614 641286 149
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 837 3132 358 8363 478 4772 134 083
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves338 139338 139
DHReport à nouveau5 23164 610
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 01020 621
DJSubventions d’investissement1 566 589571 140
DLTOTAL (I)1 954 2191 002 760
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 218 707638 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés180 968378 187
DYDettes fiscales et sociales87 54773 770
EAAutres dettes5 2073 188
EBProduits constatés d’avance (2)31 82837 378
ECTOTAL (IV)1 524 2581 131 322
EETOTAL GENERAL (I à V)3 478 4772 134 083
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an387 091538 038
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.49811 222
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises145 247145 247103 757
FGProduction vendue services1 190 0461 190 046955 590
FJChiffres d’affaires nets1 335 2931 335 2931 059 347
FOSubventions d’exploitation34 57538 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 1346 607
FQAutres produits1 726313
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 392 7271 104 996
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)48 16436 320
FTVariation de stock (marchandises)-222215
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 9281 099
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)220-55
FWAutres achats et charges externes834 983673 971
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 89318 144
FYSalaires et traitements274 982250 368
FZCharges sociales89 39684 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 535343
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions900
GEAutres charges97812
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 287 9741 066 665
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)104 75238 331
GLAutres intérêts et produits assimilés60188
GPTotal des produits financiers (V)60188
GRIntérêts et charges assimilées65 66432 396
GUTotal des charges financières (VI)65 66432 396
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 063-32 308
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)39 6896 023
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 478789
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 209
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 028
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 50619 998
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 5701 667
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 5701 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 93618 331
HKImpôts sur les bénéfices (X)6 6153 733
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 397 8341 125 082
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 361 8231 104 461
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 01020 621
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 4309 430
A1Renvois : Transfert de charges21 1346 607

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