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SOCIETE DE GESTION DES MARQUES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 10/12/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45253274000027 / Siren : 452532740 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 6 452532740
Effectif en 2022 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.43 : Commerce de gros d'appareils électroménagers
46.43Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’appareils électroménagers
- le commerce de gros d’appareils de radio et de télévision
- le commerce de gros de produits photographiques et optiques
- le commerce de gros d’appareils de chauffage électriques
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD vierges (cf. 46.52Z)
- le commerce de gros de machines à coudre à usage professionnel (cf. 46.64Z) Produits associés : 46.43.11, 46.43.12, 46.43.13, 46.43.14
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE DE GESTION DES MARQUES
Adresse :
1148 AVEN DU GENERAL ANDREA
01100 ARBENT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)
Liens de succession de l'établissement :
10/12/2005 : Succession
Prédécesseur : SOCIETE DE GESTION DES MARQUES
Continuité économique
10/12/2005 : Succession
Prédécesseur : SOCIETE DE GESTION DES MARQUES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/03/2004
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DES MARQUES
Dénomination usuelle: SOGEMA EYEWEAR
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)
Sigle : SOGEMA
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2022 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2022 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
22/04/2016 : US. MARSHALL 1972 WANTED BY OFFICIAL FLORIDA
N° national/d'enregistrement : 4266936
Date de dépôt : 22/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes antiéblouissantes ; articles de lunetterie ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; cordons de lunettes.

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA, SAS
Numéro de SIREN : 452532740
Adresse :
1148 avenue Général Andréa
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT
Adresse :
Bât.B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

22/04/2016 : US. MARSHALL 1972 WANTED BY OFFICIAL FLORIDA
N° national/d'enregistrement : 4266936
Date de dépôt : 22/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes antiéblouissantes ; articles de lunetterie ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; cordons de lunettes.

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA, SAS
Numéro de SIREN : 452532740
Adresse :
1148 avenue Général Andréa
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT
Adresse :
Bât.B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693895
Date de demande : 06/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : Monsieur Isyan PENPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

22/04/2016 : US. MARSHALL 1972 WANTED BY OFFICIAL FLORIDA
N° national/d'enregistrement : 4266936
Date de dépôt : 22/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes antiéblouissantes ; articles de lunetterie ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; cordons de lunettes.

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA, SAS
Numéro de SIREN : 452532740
Adresse :
1148 avenue Général Andréa
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT
Adresse :
Bât.B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693895
Date de demande : 06/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : Monsieur Isyan PENPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712333
Date de demande : 29/11/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

Bénéficiare 1 : THOMAS MARSHALL GROUP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

22/04/2016 : US. MARSHALL 1972 WANTED BY OFFICIAL FLORIDA
N° national/d'enregistrement : 4266936
Date de dépôt : 22/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes antiéblouissantes ; articles de lunetterie ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; cordons de lunettes.

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA, SAS
Numéro de SIREN : 452532740
Adresse :
1148 avenue Général Andréa
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT
Adresse :
Bât.B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

22/04/2016 : US. MARSHALL 1972 WANTED BY OFFICIAL FLORIDA
N° national/d'enregistrement : 4266936
Date de dépôt : 22/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes antiéblouissantes ; articles de lunetterie ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; cordons de lunettes.

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA, SAS
Numéro de SIREN : 452532740
Adresse :
1148 avenue Général Andréa
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT
Adresse :
Bât.B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

09/06/2010 : POLA SUN
N° national/d'enregistrement : 3744857
Date de dépôt : 09/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour clés ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements pour femmes, vêtements pour homme, vêtements pour enfants, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir ; chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA, SAS
Numéro de SIREN : 452532740
Adresse :
1148 avenue Général Andréa
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bât.B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 667311
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : MARK & LAW

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712450
Date de demande : 01/12/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747890
Date de demande : 13/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

03/10/2007 : HOT'Z
N° national/d'enregistrement : 3528507
Date de dépôt : 03/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – lunettes anti-éblouissantes ; articles de lunetterie ; châsses [montures] de lunettes ; lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; masques de plongée ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; lentilles de contact ; lentilles optiques ; verres correcteurs [optique] ; verres de contact ; verres de lunettes ; appareils et instruments optiques ; objectifs [optique] ; instruments d'observation ; instruments à lunettes ; oculaires ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; jumelles [optique] ; longues-vues ; loupes [optique] ; casques de protection pour le sport ; appareils pour l'enregistrement ; la reproduction ; la transmission du son ou des images ; appareils et instruments photographiques ; cinématographiques et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission ; de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques ; enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques ; cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – sacs, y compris, sacs de plage ; sacs de sport ; sacs d'athlétisme ; sacs boudin ; fourre-tout ; sacs à provisions en cuir, matières textiles ou filets à provisions ; sacs en cuir pour le conditionnement de marchandises ; sacs à porter à l'épaule ; sacs à main ; pochettes ; sacs bananes ; sacs au dos ; sacoches d'écolier ; sacs de livres ; sacoches ; trousses à cosmétiques vendues vides ; trousses de rasage vendues vides ; sacs de voyage ; malles ; bagages, sacs de vol ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis de voyage [maroquinerie], nécessaires de voyage [maroquinerie], porte-documents, étuis pour documents, étuis pour cartes de crédit, étuis pour cartes de visite professionnelles, trousses à cosmétiques et de toilette vendues vides, et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” vendus vides ; trousses à bijoux de voyage ; pochettes en cuir, peaux d'animaux et imitations de celles-ci, à savoir pochettes pour bijoux et pochettes en cuir pour l'emballage ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis à clés ; porte-clés et étiquettes pour clés en cuir, peaux d'animaux et imitations de celles-ci ; parapluies.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – vêtements, y compris tee-shirts, pulls molletonnés, chemises, chemisiers, gilets, débardeurs, maillots et autres dessus, chandails, vestes, manteaux, parkas, caleçons, pantalons, jeans, shorts, shorts de surf, blouses, survêtements de sport, dessus de survêtement de sport et pantalons de survêtement de sport, pantalons de jogging, robes, jupes, sous-vêtements, vêtements de nuit, ceintures, foulards, gants, mitaines, écharpes, vêtements de ski, maillots de bain ; chapellerie, y compris, chapeaux, casquettes, bonnets, visières ; chaussures, y compris, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, bottes, sandales, chaussures à glissière, tongs.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – articles de sport, y compris planches de surf, bodyboards, kneeboards, wakeboards, planches à voile et kiteboards, snowboards et skis, pièces et accessoires de tous les produits précités ; palmes et boîtes pour palmes ; poignées de planches, sacs et housses pour articles de sport, y compris pour planches, fart pour planches et skis, brosses à fart, lanières et longes pour tous les articles de sport précités, protections pour le sport, y compris coudières, genouillères, protections pour les poignets, rembourrages de protection pour le sport ; roulettes, patins à roulettes en ligne, planches à roulettes, trottinette. Jeux, balles et ballons de jeu, cartes à jouer, cerfs-volants, cibles, jeux de construction, disques volants, frisbee, fléchettes, gants [accessoires de jeux], jeux de cartes, jeux de table, jouets, marionnettes, mobiles [jouets], modèles réduits de véhicules, ours en peluche, patins à pistolets [jouets], poupées, puzzles, raquettes, jeux de société, toupies et objets rotatifs [jouets], yo-yo, véhicules télécommandés, figurines de jeu et d'action, masques de jeu ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services de clubs (divertissement ou éducation) ; formation en développement de clubs et institutions sportives ; clubs de santé (mise en forme physique), organisation de compétition sportives, divertissement radiophoniques, divertissement télévisés, information en matière de divertissement, exploitation d'installation sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, formation pratique (démonstration), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), services de loisirs, organisation de loterie, camps (stage) de perfectionnement sportif, culture physique, réservation de places de spectacles et d'événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules).

Déposant 1 : Société de Gestion de Marques par abréviation SOGEMA, SAS
Numéro de SIREN : 452532740
Adresse :
1148 avenue Général Andréa
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore
Adresse :
Bât. B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659495
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

03/10/2007 : HOT'Z
N° national/d'enregistrement : 3528507
Date de dépôt : 03/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – lunettes anti-éblouissantes ; articles de lunetterie ; châsses [montures] de lunettes ; lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; masques de plongée ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; lentilles de contact ; lentilles optiques ; verres correcteurs [optique] ; verres de contact ; verres de lunettes ; appareils et instruments optiques ; objectifs [optique] ; instruments d'observation ; instruments à lunettes ; oculaires ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; jumelles [optique] ; longues-vues ; loupes [optique] ; casques de protection pour le sport ; appareils pour l'enregistrement ; la reproduction ; la transmission du son ou des images ; appareils et instruments photographiques ; cinématographiques et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission ; de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques ; enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques ; cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – sacs, y compris, sacs de plage ; sacs de sport ; sacs d'athlétisme ; sacs boudin ; fourre-tout ; sacs à provisions en cuir, matières textiles ou filets à provisions ; sacs en cuir pour le conditionnement de marchandises ; sacs à porter à l'épaule ; sacs à main ; pochettes ; sacs bananes ; sacs au dos ; sacoches d'écolier ; sacs de livres ; sacoches ; trousses à cosmétiques vendues vides ; trousses de rasage vendues vides ; sacs de voyage ; malles ; bagages, sacs de vol ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis de voyage [maroquinerie], nécessaires de voyage [maroquinerie], porte-documents, étuis pour documents, étuis pour cartes de crédit, étuis pour cartes de visite professionnelles, trousses à cosmétiques et de toilette vendues vides, et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” vendus vides ; trousses à bijoux de voyage ; pochettes en cuir, peaux d'animaux et imitations de celles-ci, à savoir pochettes pour bijoux et pochettes en cuir pour l'emballage ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis à clés ; porte-clés et étiquettes pour clés en cuir, peaux d'animaux et imitations de celles-ci ; parapluies.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – vêtements, y compris tee-shirts, pulls molletonnés, chemises, chemisiers, gilets, débardeurs, maillots et autres dessus, chandails, vestes, manteaux, parkas, caleçons, pantalons, jeans, shorts, shorts de surf, blouses, survêtements de sport, dessus de survêtement de sport et pantalons de survêtement de sport, pantalons de jogging, robes, jupes, sous-vêtements, vêtements de nuit, ceintures, foulards, gants, mitaines, écharpes, vêtements de ski, maillots de bain ; chapellerie, y compris, chapeaux, casquettes, bonnets, visières ; chaussures, y compris, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, bottes, sandales, chaussures à glissière, tongs.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – articles de sport, y compris planches de surf, bodyboards, kneeboards, wakeboards, planches à voile et kiteboards, snowboards et skis, pièces et accessoires de tous les produits précités ; palmes et boîtes pour palmes ; poignées de planches, sacs et housses pour articles de sport, y compris pour planches, fart pour planches et skis, brosses à fart, lanières et longes pour tous les articles de sport précités, protections pour le sport, y compris coudières, genouillères, protections pour les poignets, rembourrages de protection pour le sport ; roulettes, patins à roulettes en ligne, planches à roulettes, trottinette. Jeux, balles et ballons de jeu, cartes à jouer, cerfs-volants, cibles, jeux de construction, disques volants, frisbee, fléchettes, gants [accessoires de jeux], jeux de cartes, jeux de table, jouets, marionnettes, mobiles [jouets], modèles réduits de véhicules, ours en peluche, patins à pistolets [jouets], poupées, puzzles, raquettes, jeux de société, toupies et objets rotatifs [jouets], yo-yo, véhicules télécommandés, figurines de jeu et d'action, masques de jeu ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services de clubs (divertissement ou éducation) ; formation en développement de clubs et institutions sportives ; clubs de santé (mise en forme physique), organisation de compétition sportives, divertissement radiophoniques, divertissement télévisés, information en matière de divertissement, exploitation d'installation sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, formation pratique (démonstration), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), services de loisirs, organisation de loterie, camps (stage) de perfectionnement sportif, culture physique, réservation de places de spectacles et d'événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules).

Déposant 1 : Société de Gestion de Marques par abréviation SOGEMA, SAS
Numéro de SIREN : 452532740
Adresse :
1148 avenue Général Andréa
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore
Adresse :
Bât. B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 721490
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659495
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

06/06/2007 : IRU JIKO
N° national/d'enregistrement : 3504973
Date de dépôt : 06/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 06/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – articles de lunetterie ; lunettes optiques ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ; lunettes de visée pour rames à feu ; verres de lunettes ; montures de lunettes ; instruments à lunettes ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services d'opticiens.

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA, SAS
Numéro de SIREN : 452532740
Adresse :
1148 avenue Général Andréa
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore
Adresse :
Bât. B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636594
Date de demande : 09/01/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

25/09/2006 : EFFET DEFATIGANT
N° national/d'enregistrement : 3452358
Date de dépôt : 25/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – articles de lunetterie, à savoir : lunettes pour vision soutenue de luminosité d'écrans en tous genres ; lunettes de soulagement et correctrices de vue ou de soleil ; lentilles de contact, lentilles optiques ; châsses (montures) de lunettes, étuis à lunettes, pour verres et lentilles de contact ; verres de contact, verres de lunettes, verres correcteurs, verre optique ; lunettes de soleil ; lunettes et visières anti-éblouissantes ; lunettes de sport ; masques de plongée ; casques de protection pour le sport ; appareils et instruments scientifiques photographiques, optiques ; objectifs [optique] ; lampes optiques ; lampes pour chambres noires [photographie] ; flashes [photographie] ; caméras [appareils cinématographiques] ; caméras vidéo ; miroirs [optique] ; prismes [optique] ; instruments d'observation ; instruments à lunettes ; oculaires ; microscopes ; appareils de diffraction [microscopie] ; judas optiques pour portes ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; jumelles [optique] ; longues-vues ; loupes [optique] ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement d'images ; disques acoustiques ou optiques ; supports de données optiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – tous services relevant des compétences des praticiens de l'optique de l'optométrie et anomalies oculaires ou d'un groupement d'opticiens, à savoir : services de conception d'articles de lunetterie ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; essai de matériaux ; contrôle de qualité ; stylisme [esthétique industrielle] ; services de dessinateurs de mode.

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452532740
Adresse :
1148 avenue Général Andréa
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore
Adresse :
Bât. B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624365
Date de demande : 22/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

05/05/2006 : VISIOSOFT
N° national/d'enregistrement : 3427291
Date de dépôt : 05/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – lunettes avec oculaires anti-fatigue et longueur d'onde définie pour ordinateurs ; articles de lunetterie, à savoir : lunettes correctrices de vue ou de soleil ; lentilles de contact, lentilles optiques ; châsses (montures) de lunettes, étuis à lunettes, pour verres et lentilles de contact ; verres de contact, verres de lunettes, verres correcteurs, verre optique ; lunettes de soleil ; lunettes et visières anti-éblouissantes ; lunettes, masques de protection pour le sport ; masques de plongée ; casques de protection, écrans pour la protection du visage des ouvriers ; appareils et instruments scientifiques photographiques, optiques ; objectifs [optique] ; lampes optiques ; lampes pour chambres noires [photographie] ; flashes [photographie] ; caméras [appareils cinématographiques] ; caméras vidéo ; miroirs [optique] ; prismes [optique] ; instruments d'observation ; instruments à lunettes ; oculaires ; microscopes ; appareils de diffraction [microscopie] ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; jumelles [optique] ; longues-vues ; loupes [optique] ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement d'images ; judas optiques pour portes ; lanternes magiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – tous services relevant des compétences de l'opticien ou d'un groupement d'opticiens, à savoir : services de conception d'articles de lunetterie ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; essai de matériaux ; contrôle de qualité ; stylisme [esthétique industrielle] ; services de dessinateurs de mode.

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA, SAS
Numéro de SIREN : 452532740
Adresse :
1148 avenue Général Andréa
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore
Adresse :
Bât. B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616994
Date de demande : 28/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

24/03/1999 : TOTEM
N° national/d'enregistrement : 99782729
Date de dépôt : 24/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, articles de lunetterie, lunettes correctrices de vue ou de soleil, verres de contact, lentilles (optique), lentilles de contact, châsses (montures) de lunettes, étuis de lunettes, étuis pour verres et lentilles de contact, verres de lunettes, verres correcteurs, verre optique, montures de lunettes.

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES par abréviation SOGEMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452532740
Adresse :
1148 avenue Général Andréa
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
7 rue des Aulnes Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 427198
Date de demande : 30/01/2006
N° de BOPI : 2006-09

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-18
Date du BOPI : 30/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402901
Date de demande : 30/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

10/06/1998 : ZZOOM VITAL POUR MIEUX LIRE
N° national/d'enregistrement : 98736362
Date de dépôt : 10/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, articles de lunetterie, lunettes correctrices de vue ou de soleil, verres de contact, lentilles (optique), lentilles de contact, châsses (montures) de lunettes, étuis de lunettes, étuis pour verres et lentilles de contact, verres de lunettes, verres correcteurs, verre optique, montures de lunettes. Services de conception d'articles de lunetterie.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA, SAS
Numéro de SIREN : 452532740
Adresse :
1148 avenue Général Andréa
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore
Adresse :
Bât. B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 427197
Date de demande : 30/01/2006
N° de BOPI : 2006-09

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-29
Date du BOPI : 17/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373303
Date de demande : 20/05/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683213
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

02/03/1998 : MANITOU
N° national/d'enregistrement : 98720684
Date de dépôt : 02/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 02/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de lunetterie. Paires de lunettes optiques, paires de lunettes de soleil. Verres optiques, lentilles de contact, montures de lunettes, châsses de lunettes, étuis à lunettes.

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA, SAS
Numéro de SIREN : 452532740
Adresse :
1148 avenue Général Andréa
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore
Adresse :
Bât. B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 427198
Date de demande : 30/01/2006
N° de BOPI : 2006-09

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-15
Date du BOPI : 10/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366345
Date de demande : 10/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671997
Date de demande : 12/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

11/09/1997 : PITCHOUN'S
N° national/d'enregistrement : 97695231
Date de dépôt : 11/09/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques; lunettes (optique), lunettes de soleil, étuis à lunettes, montures de lunettes, verres de lunettes

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA, SAS
Numéro de SIREN : 452532740
Adresse :
1148 avenue Général Andréa
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore
Adresse :
Bât. B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 359338
Date de demande : 18/11/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 427198
Date de demande : 30/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-43
Date du BOPI : 24/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350410
Date de demande : 11/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647182
Date de demande : 25/04/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

17/10/1995 : ZZOOM VITAL
N° national/d'enregistrement : 95592731
Date de dépôt : 17/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, articles de lunetterie, à savoir, lunettes correctrices de vue ou de soleil, verres de contact, lentilles, châsses de lunettes, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, verres de lunettes, montures de lunettes.Services de conception d'articles de lunetterie
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMA (SOGEMA) Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452532740

Mandataire 1 : MARK & LAW

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 427197
Date de demande : 30/01/2006
N° de BOPI : 2006-09

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-47
Date du BOPI : 24/11/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2298427
Date de demande : 05/10/2005
N° de BOPI : 2007-06

28/10/1992 : COTE SOLEIL
N° national/d'enregistrement : 92440296
Date de dépôt : 28/10/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montures de lunettes, lunettes optiques et solaires, monocles, faces-à-main et verres pour lunettes

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA, SAS
Numéro de SIREN : 452532740
Adresse :
1148 avenue Général Andréa
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bât.B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 359338
Date de demande : 18/11/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 427198
Date de demande : 30/01/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-45
Date du BOPI : 18/12/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2229450
Date de demande : 17/10/2002
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512170
Date de demande : 18/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817601
Date de demande : 28/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

25/01/1989 : SOLISTYLE
N° national/d'enregistrement : 1511723
Date de dépôt : 25/01/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montures de lunettes, lunettes et autres articles de lunetterie.

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA, SAS
Numéro de SIREN : 452532740
Adresse :
1148 avenue Général Andréa
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore
Adresse :
Bât.B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 270556
Date de demande : 18/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 427198
Date de demande : 30/01/2006
N° de BOPI : 2006-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135644
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398810
Date de demande : 18/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701581
Date de demande : 27/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

Publications au Bodacc :
21/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21
NOJO : 0101MYG38285400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 452 532 740
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Sigle : SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°35
NOJO : 000101MYG351820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 452 532 740
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : OUMEDIAN Patrick José Yves ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°23
NOJO : 0101MYG35177800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 452 532 740
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Sigle : SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°27
NOJO : 0101MYG32327900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 452 532 740
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Sigle : SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°48
NOJO : 0101MYG29580900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 452 532 740
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Sigle : SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16
NOJO : 0101MYG27229500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 452 532 740
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Sigle : SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°80
NOJO : 0101MYG25342400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 452 532 740
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Sigle : SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°80
NOJO : 010227995500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 452 532 740
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Sigle : SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15
NOJO : 010226617300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 452 532 740
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Sigle : SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°246
NOJO : 010223711200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 452 532 740
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Sigle : SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°55
NOJO : BXB15098000498J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 452 532 740
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : OUMEDIAN Patrick, José, Yves Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : CHARNAVEL Emmanuel
20/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°85
NOJO : 010222498300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 452 532 740
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Sigle : SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°34
NOJO : BXB141480009199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 452 532 740
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LEY Wolfgang Directeur général : OUMEDIAN Patrick Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : CHARNAVEL Emmanuel
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°99
NOJO : 010219811700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 452 532 740
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Sigle : SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°231
NOJO : 010219718700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 452 532 740
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Sigle : SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°95
NOJO : BXB102310002267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 452 532 740
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FARGIER Yves, Jean-Julien Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : CHARNAVEL Emmanuel
01/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°246
NOJO : BXC080560001137
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 452 532 740
Dénomination : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Sigle : SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1148 avenue du Général Andréa
01100 Arbent
Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)
10/12/2005 : code NIC
Code NIC : 00027
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAFRev1 : 51.4S)
Représentants légaux :
25/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Type : Personne Physique

Nom : OUMEDIAN Patrick José Yves
Né le 13/08/1969 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Bois de l'Etang
le
01370 Saint-Etienne-du-Bois
FRANCE
25/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 boulevard Bataille de Stalingrad
le Premium
69100 Villeurbanne
FRANCE
25/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Type : Personne Physique

Nom : CHARNAVEL Emmanuel
Né le 11/12/1973 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 boulevard Bataille de Stalingrad
le Premium
69100 Villeurbanne
FRANCE
Dépôts des actes :
29/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°2084 déposé le 31/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°2084 déposé le 31/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
05/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°2790 déposé le 26/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
05/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°2790 déposé le 26/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
05/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°2790 déposé le 26/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°3959 déposé le 15/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
26/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°6931 déposé le 29/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°3795 déposé le 11/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°2958 déposé le 09/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°617 déposé le 14/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 1148 AVENUE DU GENERAL ANDREA 01100 ARBENT
04/03/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°922 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°922 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°617 déposé le 14/02/2006
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°2958 déposé le 09/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°2958 déposé le 09/07/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
25/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1148 avenue du Général Andréa
01100 Arbent
FRANCE
Nom commercial : SOGEMA EYEWEAR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/03/2004
Activité : Commerce de gros de lunetterie optique et solaire
Origine du fonds : Achat
chat au prix stipulé d - récédent propriétaire exploitan - OLISTYL
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/11/2016 : SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SOGEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 535000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°11176 déposé le 25/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°7072 déposé le 29/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°62 déposé le 06/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°5098 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°5765 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°111 déposé le 07/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°207 déposé le 19/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00227
Dépôt : N°6627 déposé le 22/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6945 du 19/07/2023
Numéro de gestion : 2004B00227
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires409 028386 00423 02331 785
AHFonds commercial140 000140 000140 000
APConstructions216 916153 34863 56881 645
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 89634 8841 0121 011
ATAutres immobilisations corporelles717 270635 70781 563104 138
CUAutres participations20 00020 00020 000
BHAutres immobilisations financières330330330
BJTOTAL (I)1 539 4401 209 943329 497378 908
BTMarchandises3 310 330380 4982 929 8322 962 300
BXClients et comptes rattachés2 011 9982 011 9982 674 380
BZAutres créances1 374 6931 374 6931 271 590
CFDisponibilités150 961150 961117 505
CHCharges constatées d’avance6 6166 61640 201
CJTOTAL (II)6 854 597380 4986 474 0997 065 976
CNEcarts de conversion actif (V)3 6353 635
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 397 6721 590 4416 807 2317 444 884
CPParts à moins d’un an330
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel535 000535 000
DDRéserve légale (1)53 50053 500
DGAutres réserves89 13659 463
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)688 538564 896
DLTOTAL (I)1 366 1741 212 859
DPProvisions pour risques507 526584 370
DRTOTAL (III)507 526584 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 40249 384
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 066 8691 430 567
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés508 7991 177 759
DYDettes fiscales et sociales2 091 6231 837 103
EAAutres dettes1 151 8391 141 529
ECTOTAL (IV)4 933 5315 636 342
ED(V)11 313
EETOTAL GENERAL (I à V)6 807 2317 444 884
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 858 2524 205 775
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.55 82649 384
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 004 746103 60711 108 35310 705 838
FGProduction vendue services60 39260 39297 596
FJChiffres d’affaires nets11 065 139103 60711 168 74610 803 433
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges393 869131 748
FQAutres produits37 03083 201
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 599 64511 018 382
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 110 1753 114 514
FTVariation de stock (marchandises)30 466-1 352 754
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 445 5241 756 778
FWAutres achats et charges externes2 506 6832 169 155
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 619193 149
FYSalaires et traitements2 197 5632 074 994
FZCharges sociales729 414659 889
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements108 207100 066
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions380 498378 496
GEAutres charges612 257607 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 329 4059 702 011
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 270 2401 316 371
GLAutres intérêts et produits assimilés9 0538 542
GNDifférences positives de change101 20711 487
GPTotal des produits financiers (V)110 26020 030
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 177
GRIntérêts et charges assimilées33 57333 496
GSDifférences négatives de change2804 906
GUTotal des charges financières (VI)39 03038 402
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)71 230-18 372
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 341 4701 297 999
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 001
HCReprises sur provisions et transferts de charges419 65671 108
HDTotal des produits exceptionnels (VII)420 65771 108
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion263 1127 520
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions337 635347 096
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)600 747354 616
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-180 090-283 508
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise150 600143 200
HKImpôts sur les bénéfices (X)322 243306 395
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 130 56311 109 519
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 442 02510 544 624
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)688 538564 896
A1Renvois : Transfert de charges15 37312 465
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)587 986558 864
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles361 21624 789386 004
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles740 52083 418823 939
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 101 736108 2071 209 943
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges502 349
4TProvisions pour perte de change5 177
5ZTotal Provisions pour risques et charges584 370342 812419 656507 526
6NSur stocks et en cours378 496380 498378 496380 498
7BTotal Provisions pour dépréciation378 496380 498378 496380 498
7CTOTAL GENERAL962 866723 310798 152888 024
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation380 498378 496
UG- Financières5 177
UJ- Exceptionnelles337 635419 656
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières330-330
UXAutres créances clients2 011 998
UYPersonnel et comptes rattachés56 257
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 135
VBT. V. A.722 978
VPDivers83 880
VCGroupe et associés423 398
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)87 045
VSCharges constatées d’avance6 616
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 393 6363 393 636
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine55 82655 826
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine58 57650 1668 410
8BFournisseurs et comptes rattaché508 799508 799
8CPersonnel et comptes rattachés580 219580 219
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux320 730320 730
8EImpôts sur les bénéfices446 270446 270
VWT.V.A.13 97313 973
VQAutres impôts, taxes et assimilés195 208195 208
VIGroupe et associés535 223535 223
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 151 8391 151 839
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 866 6623 858 2528 410
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice41 424
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7216 du 28/06/2022
Numéro de gestion : 2004B00227
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires409 028386 00423 02331 785
AHFonds commercial140 000140 000140 000
APConstructions216 916153 34863 56881 645
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 89634 8841 0121 011
ATAutres immobilisations corporelles717 270635 70781 563104 138
CUAutres participations20 00020 00020 000
BHAutres immobilisations financières330330330
BJTOTAL (I)1 539 4401 209 943329 497378 908
BTMarchandises3 310 330380 4982 929 8322 962 300
BXClients et comptes rattachés2 011 9982 011 9982 674 380
BZAutres créances1 374 6931 374 6931 271 590
CFDisponibilités150 961150 961117 505
CHCharges constatées d’avance6 6166 61640 201
CJTOTAL (II)6 854 597380 4986 474 0997 065 976
CNEcarts de conversion actif (V)3 6353 635
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 397 6721 590 4416 807 2317 444 884
CPParts à moins d’un an330
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel535 000535 000
DDRéserve légale (1)53 50053 500
DGAutres réserves89 13659 463
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)688 538564 896
DLTOTAL (I)1 366 1741 212 859
DPProvisions pour risques507 526584 370
DRTOTAL (III)507 526584 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 40249 384
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 066 8691 430 567
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés508 7991 177 759
DYDettes fiscales et sociales2 091 6231 837 103
EAAutres dettes1 151 8391 141 529
ECTOTAL (IV)4 933 5315 636 342
ED(V)11 313
EETOTAL GENERAL (I à V)6 807 2317 444 884
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 858 2524 205 775
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.55 82649 384
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 004 746103 60711 108 35310 705 838
FGProduction vendue services60 39260 39297 596
FJChiffres d’affaires nets11 065 139103 60711 168 74610 803 433
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges393 869131 748
FQAutres produits37 03083 201
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 599 64511 018 382
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 110 1753 114 514
FTVariation de stock (marchandises)30 466-1 352 754
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 445 5241 756 778
FWAutres achats et charges externes2 506 6832 169 155
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 619193 149
FYSalaires et traitements2 197 5632 074 994
FZCharges sociales729 414659 889
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements108 207100 066
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions380 498378 496
GEAutres charges612 257607 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 329 4059 702 011
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 270 2401 316 371
GLAutres intérêts et produits assimilés9 0538 542
GNDifférences positives de change101 20711 487
GPTotal des produits financiers (V)110 26020 030
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 177
GRIntérêts et charges assimilées33 57333 496
GSDifférences négatives de change2804 906
GUTotal des charges financières (VI)39 03038 402
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)71 230-18 372
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 341 4701 297 999
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 001
HCReprises sur provisions et transferts de charges419 65671 108
HDTotal des produits exceptionnels (VII)420 65771 108
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion263 1127 520
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions337 635347 096
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)600 747354 616
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-180 090-283 508
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise150 600143 200
HKImpôts sur les bénéfices (X)322 243306 395
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 130 56311 109 519
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 442 02510 544 624
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)688 538564 896
A1Renvois : Transfert de charges15 37312 465
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)587 986558 864
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles361 21624 789386 004
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles740 52083 418823 939
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 101 736108 2071 209 943
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges502 349
4TProvisions pour perte de change5 177
5ZTotal Provisions pour risques et charges584 370342 812419 656507 526
6NSur stocks et en cours378 496380 498378 496380 498
7BTotal Provisions pour dépréciation378 496380 498378 496380 498
7CTOTAL GENERAL962 866723 310798 152888 024
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation380 498378 496
UG- Financières5 177
UJ- Exceptionnelles337 635419 656
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières330-330
UXAutres créances clients2 011 998
UYPersonnel et comptes rattachés56 257
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 135
VBT. V. A.722 978
VPDivers83 880
VCGroupe et associés423 398
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)87 045
VSCharges constatées d’avance6 616
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 393 6363 393 636
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine55 82655 826
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine58 57650 1668 410
8BFournisseurs et comptes rattaché508 799508 799
8CPersonnel et comptes rattachés580 219580 219
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux320 730320 730
8EImpôts sur les bénéfices446 270446 270
VWT.V.A.13 97313 973
VQAutres impôts, taxes et assimilés195 208195 208
VIGroupe et associés535 223535 223
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 151 8391 151 839
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 866 6623 858 2528 410
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice41 424
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8034 du 08/07/2021
Numéro de gestion : 2004B00227
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires409 028386 00423 02331 785
AHFonds commercial140 000140 000140 000
APConstructions216 916153 34863 56881 645
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 89634 8841 0121 011
ATAutres immobilisations corporelles717 270635 70781 563104 138
CUAutres participations20 00020 00020 000
BHAutres immobilisations financières330330330
BJTOTAL (I)1 539 4401 209 943329 497378 908
BTMarchandises3 310 330380 4982 929 8322 962 300
BXClients et comptes rattachés2 011 9982 011 9982 674 380
BZAutres créances1 374 6931 374 6931 271 590
CFDisponibilités150 961150 961117 505
CHCharges constatées d’avance6 6166 61640 201
CJTOTAL (II)6 854 597380 4986 474 0997 065 976
CNEcarts de conversion actif (V)3 6353 635
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 397 6721 590 4416 807 2317 444 884
CPParts à moins d’un an330
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel535 000535 000
DDRéserve légale (1)53 50053 500
DGAutres réserves89 13659 463
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)688 538564 896
DLTOTAL (I)1 366 1741 212 859
DPProvisions pour risques507 526584 370
DRTOTAL (III)507 526584 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 40249 384
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 066 8691 430 567
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés508 7991 177 759
DYDettes fiscales et sociales2 091 6231 837 103
EAAutres dettes1 151 8391 141 529
ECTOTAL (IV)4 933 5315 636 342
ED(V)11 313
EETOTAL GENERAL (I à V)6 807 2317 444 884
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 858 2524 205 775
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.55 82649 384
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 004 746103 60711 108 35310 705 838
FGProduction vendue services60 39260 39297 596
FJChiffres d’affaires nets11 065 139103 60711 168 74610 803 433
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges393 869131 748
FQAutres produits37 03083 201
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 599 64511 018 382
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 110 1753 114 514
FTVariation de stock (marchandises)30 466-1 352 754
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 445 5241 756 778
FWAutres achats et charges externes2 506 6832 169 155
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 619193 149
FYSalaires et traitements2 197 5632 074 994
FZCharges sociales729 414659 889
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements108 207100 066
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GEAutres charges612 257607 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 329 4059 702 011
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 270 2401 316 371
GLAutres intérêts et produits assimilés9 0538 542
GNDifférences positives de change101 20711 487
GPTotal des produits financiers (V)110 26020 030
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 177
GRIntérêts et charges assimilées33 57333 496
GSDifférences négatives de change2804 906
GUTotal des charges financières (VI)39 03038 402
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)71 230-18 372
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 341 4701 297 999
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 001
HCReprises sur provisions et transferts de charges419 65671 108
HDTotal des produits exceptionnels (VII)420 65771 108
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion263 1127 520
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions337 635347 096
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)600 747354 616
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-180 090-283 508
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise150 600143 200
HKImpôts sur les bénéfices (X)322 243306 395
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 130 56311 109 519
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 442 02510 544 624
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)688 538564 896
A1Renvois : Transfert de charges15 37312 465
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)587 986558 864
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles361 21624 789386 004
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles740 52083 418823 939
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 101 736108 2071 209 943
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges502 349
4TProvisions pour perte de change5 177
5ZTotal Provisions pour risques et charges584 370342 812419 656507 526
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UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation380 498378 496
UG- Financières5 177
UJ- Exceptionnelles337 635419 656
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières330-330
UXAutres créances clients2 011 998
UYPersonnel et comptes rattachés56 257
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 135
VBT. V. A.722 978
VPDivers83 880
VCGroupe et associés423 398
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)87 045
VSCharges constatées d’avance6 616
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 393 6363 393 636
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine55 82655 826
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine58 57650 1668 410
8BFournisseurs et comptes rattaché508 799508 799
8CPersonnel et comptes rattachés580 219580 219
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux320 730320 730
8EImpôts sur les bénéfices446 270446 270
VWT.V.A.13 97313 973
VQAutres impôts, taxes et assimilés195 208195 208
VIGroupe et associés535 223535 223
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 151 8391 151 839
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 866 6623 858 2528 410
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice41 424
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5488 du 16/07/2020
Numéro de gestion : 2004B00227
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires409 028386 00423 02331 785
AHFonds commercial140 000140 000140 000
APConstructions216 916153 34863 56881 645
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 89634 8841 0121 011
ATAutres immobilisations corporelles717 270635 70781 563104 138
CUAutres participations20 00020 00020 000
BHAutres immobilisations financières330330330
BJTOTAL (I)1 539 4401 209 943329 497378 908
BTMarchandises3 310 330380 4982 929 8322 962 300
BXClients et comptes rattachés2 011 9982 011 9982 674 380
BZAutres créances1 374 6931 374 6931 271 590
CFDisponibilités150 961150 961117 505
CHCharges constatées d’avance6 6166 61640 201
CJTOTAL (II)6 854 597380 4986 474 0997 065 976
CNEcarts de conversion actif (V)3 6353 635
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 397 6721 590 4416 807 2317 444 884
CPParts à moins d’un an330
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel535 000535 000
DDRéserve légale (1)53 50053 500
DGAutres réserves89 13659 463
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)688 538564 896
DLTOTAL (I)1 366 1741 212 859
DPProvisions pour risques507 526584 370
DRTOTAL (III)507 526584 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 40249 384
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 066 8691 430 567
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés508 7991 177 759
DYDettes fiscales et sociales2 091 6231 837 103
EAAutres dettes1 151 8391 141 529
ECTOTAL (IV)4 933 5315 636 342
ED(V)11 313
EETOTAL GENERAL (I à V)6 807 2317 444 884
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 858 2524 205 775
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.55 82649 384
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 004 746103 60711 108 35310 705 838
FGProduction vendue services60 39260 39297 596
FJChiffres d’affaires nets11 065 139103 60711 168 74610 803 433
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges393 869131 748
FQAutres produits37 03083 201
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 599 64511 018 382
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 110 1753 114 514
FTVariation de stock (marchandises)30 466-1 352 754
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 445 5241 756 778
FWAutres achats et charges externes2 506 6832 169 155
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 619193 149
FYSalaires et traitements2 197 5632 074 994
FZCharges sociales729 414659 889
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements108 207100 066
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions380 498378 496
GEAutres charges612 257607 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 329 4059 702 011
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 270 2401 316 371
GLAutres intérêts et produits assimilés9 0538 542
GNDifférences positives de change101 20711 487
GPTotal des produits financiers (V)110 26020 030
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 177
GRIntérêts et charges assimilées33 57333 496
GSDifférences négatives de change2804 906
GUTotal des charges financières (VI)39 03038 402
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)71 230-18 372
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 341 4701 297 999
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 001
HCReprises sur provisions et transferts de charges419 65671 108
HDTotal des produits exceptionnels (VII)420 65771 108
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion263 1127 520
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions337 635347 096
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)600 747354 616
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-180 090-283 508
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise150 600143 200
HKImpôts sur les bénéfices (X)322 243306 395
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 130 56311 109 519
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 442 02510 544 624
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)688 538564 896
A1Renvois : Transfert de charges15 37312 465
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)587 986558 864
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles361 21624 789386 004
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles740 52083 418823 939
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 101 736108 2071 209 943
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges502 349
4TProvisions pour perte de change5 177
5ZTotal Provisions pour risques et charges584 370342 812419 656507 526
6NSur stocks et en cours378 496380 498378 496380 498
7BTotal Provisions pour dépréciation378 496380 498378 496380 498
7CTOTAL GENERAL962 866723 310798 152888 024
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation380 498378 496
UG- Financières5 177
UJ- Exceptionnelles337 635419 656
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières330-330
UXAutres créances clients2 011 998
UYPersonnel et comptes rattachés56 257
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 135
VBT. V. A.722 978
VPDivers83 880
VCGroupe et associés423 398
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)87 045
VSCharges constatées d’avance6 616
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 393 6363 393 636
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine55 82655 826
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine58 57650 1668 410
8BFournisseurs et comptes rattaché508 799508 799
8CPersonnel et comptes rattachés580 219580 219
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux320 730320 730
8EImpôts sur les bénéfices446 270446 270
VWT.V.A.13 97313 973
VQAutres impôts, taxes et assimilés195 208195 208
VIGroupe et associés535 223535 223
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 151 8391 151 839
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 866 6623 858 2528 410
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice41 424
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6266 du 24/06/2019
Numéro de gestion : 2004B00227
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires409 028386 00423 02331 785
AHFonds commercial140 000140 000140 000
APConstructions216 916153 34863 56881 645
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 89634 8841 0121 011
ATAutres immobilisations corporelles717 270635 70781 563104 138
CUAutres participations20 00020 00020 000
BHAutres immobilisations financières330330330
BJTOTAL (I)1 539 4401 209 943329 497378 908
BTMarchandises3 310 330380 4982 929 8322 962 300
BXClients et comptes rattachés2 011 9982 011 9982 674 380
BZAutres créances1 374 6931 374 6931 271 590
CFDisponibilités150 961150 961117 505
CHCharges constatées d’avance6 6166 61640 201
CJTOTAL (II)6 854 597380 4986 474 0997 065 976
CNEcarts de conversion actif (V)3 6353 635
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 397 6721 590 4416 807 2317 444 884
CPParts à moins d’un an330
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel535 000535 000
DDRéserve légale (1)53 50053 500
DGAutres réserves89 13659 463
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)688 538564 896
DLTOTAL (I)1 366 1741 212 859
DPProvisions pour risques507 526584 370
DRTOTAL (III)507 526584 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 40249 384
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 066 8691 430 567
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés508 7991 177 759
DYDettes fiscales et sociales2 091 6231 837 103
EAAutres dettes1 151 8391 141 529
ECTOTAL (IV)4 933 5315 636 342
ED(V)11 313
EETOTAL GENERAL (I à V)6 807 2317 444 884
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 858 2524 205 775
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.55 82649 384
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 004 746103 60711 108 35310 705 838
FGProduction vendue services60 39260 39297 596
FJChiffres d’affaires nets11 065 139103 60711 168 74610 803 433
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges393 869131 748
FQAutres produits37 03083 201
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 599 64511 018 382
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 110 1753 114 514
FTVariation de stock (marchandises)30 466-1 352 754
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 445 5241 756 778
FWAutres achats et charges externes2 506 6832 169 155
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 619193 149
FYSalaires et traitements2 197 5632 074 994
FZCharges sociales729 414659 889
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements108 207100 066
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions380 498378 496
GEAutres charges612 257607 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 329 4059 702 011
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 270 2401 316 371
GLAutres intérêts et produits assimilés9 0538 542
GNDifférences positives de change101 20711 487
GPTotal des produits financiers (V)110 26020 030
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 177
GRIntérêts et charges assimilées33 57333 496
GSDifférences négatives de change2804 906
GUTotal des charges financières (VI)39 03038 402
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)71 230-18 372
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 341 4701 297 999
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 001
HCReprises sur provisions et transferts de charges419 65671 108
HDTotal des produits exceptionnels (VII)420 65771 108
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion263 1127 520
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions337 635347 096
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)600 747354 616
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-180 090-283 508
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise150 600143 200
HKImpôts sur les bénéfices (X)322 243306 395
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 130 56311 109 519
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 442 02510 544 624
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)688 538564 896
A1Renvois : Transfert de charges15 37312 465
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)587 986558 864
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles361 21624 789386 004
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles740 52083 418823 939
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 101 736108 2071 209 943
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges502 349
4TProvisions pour perte de change5 177
5ZTotal Provisions pour risques et charges584 370342 812419 656507 526
6NSur stocks et en cours378 496380 498378 496380 498
7BTotal Provisions pour dépréciation378 496380 498378 496380 498
7CTOTAL GENERAL962 866723 310798 152888 024
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation380 498378 496
UG- Financières5 177
UJ- Exceptionnelles337 635419 656
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières330-330
UXAutres créances clients2 011 998
UYPersonnel et comptes rattachés56 257
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 135
VBT. V. A.722 978
VPDivers83 880
VCGroupe et associés423 398
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)87 045
VSCharges constatées d’avance6 616
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 393 6363 393 636
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine55 82655 826
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine58 57650 1668 410
8BFournisseurs et comptes rattaché508 799508 799
8CPersonnel et comptes rattachés580 219580 219
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux320 730320 730
8EImpôts sur les bénéfices446 270446 270
VWT.V.A.13 97313 973
VQAutres impôts, taxes et assimilés195 208195 208
VIGroupe et associés535 223535 223
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 151 8391 151 839
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 866 6623 858 2528 410
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice41 424
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8256 du 09/08/2018
Numéro de gestion : 2004B00227
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires409 028386 00423 02331 785
AHFonds commercial140 000140 000140 000
APConstructions216 916153 34863 56881 645
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 89634 8841 0121 011
ATAutres immobilisations corporelles717 270635 70781 563104 138
CUAutres participations20 00020 00020 000
BHAutres immobilisations financières330330330
BJTOTAL (I)1 539 4401 209 943329 497378 908
BTMarchandises3 310 330380 4982 929 8322 962 300
BXClients et comptes rattachés2 011 9982 011 9982 674 380
BZAutres créances1 374 6931 374 6931 271 590
CFDisponibilités150 961150 961117 505
CHCharges constatées d’avance6 6166 61640 201
CJTOTAL (II)6 854 597380 4986 474 0997 065 976
CNEcarts de conversion actif (V)3 6353 635
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 397 6721 590 4416 807 2317 444 884
CPParts à moins d’un an330
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel535 000535 000
DDRéserve légale (1)53 50053 500
DGAutres réserves89 13659 463
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)688 538564 896
DLTOTAL (I)1 366 1741 212 859
DPProvisions pour risques507 526584 370
DRTOTAL (III)507 526584 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 40249 384
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 066 8691 430 567
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés508 7991 177 759
DYDettes fiscales et sociales2 091 6231 837 103
EAAutres dettes1 151 8391 141 529
ECTOTAL (IV)4 933 5315 636 342
ED(V)11 313
EETOTAL GENERAL (I à V)6 807 2317 444 884
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 858 2524 205 775
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.55 82649 384
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 004 746103 60711 108 35310 705 838
FGProduction vendue services60 39260 39297 596
FJChiffres d’affaires nets11 065 139103 60711 168 74610 803 433
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges393 869131 748
FQAutres produits37 03083 201
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 599 64511 018 382
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 110 1753 114 514
FTVariation de stock (marchandises)30 466-1 352 754
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 445 5241 756 778
FWAutres achats et charges externes2 506 6832 169 155
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 619193 149
FYSalaires et traitements2 197 5632 074 994
FZCharges sociales729 414659 889
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements108 207100 066
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions380 498378 496
GEAutres charges612 257607 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 329 4059 702 011
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 270 2401 316 371
GLAutres intérêts et produits assimilés9 0538 542
GNDifférences positives de change101 20711 487
GPTotal des produits financiers (V)110 26020 030
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 177
GRIntérêts et charges assimilées33 57333 496
GSDifférences négatives de change2804 906
GUTotal des charges financières (VI)39 03038 402
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)71 230-18 372
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 341 4701 297 999
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 001
HCReprises sur provisions et transferts de charges419 65671 108
HDTotal des produits exceptionnels (VII)420 65771 108
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion263 1127 520
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions337 635347 096
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)600 747354 616
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-180 090-283 508
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise150 600143 200
HKImpôts sur les bénéfices (X)322 243306 395
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 130 56311 109 519
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 442 02510 544 624
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)688 538564 896
A1Renvois : Transfert de charges15 37312 465
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)587 986558 864
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles361 21624 789386 004
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles740 52083 418823 939
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 101 736108 2071 209 943
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges502 349
4TProvisions pour perte de change5 177
5ZTotal Provisions pour risques et charges584 370342 812419 656507 526
6NSur stocks et en cours378 496380 498378 496380 498
7BTotal Provisions pour dépréciation378 496380 498378 496380 498
7CTOTAL GENERAL962 866723 310798 152888 024
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation380 498378 496
UG- Financières5 177
UJ- Exceptionnelles337 635419 656
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières330-330
UXAutres créances clients2 011 998
UYPersonnel et comptes rattachés56 257
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 135
VBT. V. A.722 978
VPDivers83 880
VCGroupe et associés423 398
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)87 045
VSCharges constatées d’avance6 616
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 393 6363 393 636
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine55 82655 826
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine58 57650 1668 410
8BFournisseurs et comptes rattaché508 799508 799
8CPersonnel et comptes rattachés580 219580 219
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux320 730320 730
8EImpôts sur les bénéfices446 270446 270
VWT.V.A.13 97313 973
VQAutres impôts, taxes et assimilés195 208195 208
VIGroupe et associés535 223535 223
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 151 8391 151 839
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 866 6623 858 2528 410
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice41 424
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6602 du 12/07/2017
Numéro de gestion : 2004B00227
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires409 028386 00423 02331 785
AHFonds commercial140 000140 000140 000
APConstructions216 916153 34863 56881 645
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 89634 8841 0121 011
ATAutres immobilisations corporelles717 270635 70781 563104 138
CUAutres participations20 00020 00020 000
BHAutres immobilisations financières330330330
BJTOTAL (I)1 539 4401 209 943329 497378 908
BTMarchandises3 310 330380 4982 929 8322 962 300
BXClients et comptes rattachés2 011 9982 011 9982 674 380
BZAutres créances1 374 6931 374 6931 271 590
CFDisponibilités150 961150 961117 505
CHCharges constatées d’avance6 6166 61640 201
CJTOTAL (II)6 854 597380 4986 474 0997 065 976
CNEcarts de conversion actif (V)3 6353 635
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 397 6721 590 4416 807 2317 444 884
CPParts à moins d’un an330
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel535 000535 000
DDRéserve légale (1)53 50053 500
DGAutres réserves89 13659 463
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)688 538564 896
DLTOTAL (I)1 366 1741 212 859
DPProvisions pour risques507 526584 370
DRTOTAL (III)507 526584 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 40249 384
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 066 8691 430 567
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés508 7991 177 759
DYDettes fiscales et sociales2 091 6231 837 103
EAAutres dettes1 151 8391 141 529
ECTOTAL (IV)4 933 5315 636 342
ED(V)11 313
EETOTAL GENERAL (I à V)6 807 2317 444 884
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 858 2524 205 775
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.55 82649 384
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 004 746103 60711 108 35310 705 838
FGProduction vendue services60 39260 39297 596
FJChiffres d’affaires nets11 065 139103 60711 168 74610 803 433
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges393 869131 748
FQAutres produits37 03083 201
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 599 64511 018 382
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 110 1753 114 514
FTVariation de stock (marchandises)30 466-1 352 754
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 445 5241 756 778
FWAutres achats et charges externes2 506 6832 169 155
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 619193 149
FYSalaires et traitements2 197 5632 074 994
FZCharges sociales729 414659 889
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements108 207100 066
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions380 498378 496
GEAutres charges612 257607 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 329 4059 702 011
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 270 2401 316 371
GLAutres intérêts et produits assimilés9 0538 542
GNDifférences positives de change101 20711 487
GPTotal des produits financiers (V)110 26020 030
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 177
GRIntérêts et charges assimilées33 57333 496
GSDifférences négatives de change2804 906
GUTotal des charges financières (VI)39 03038 402
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)71 230-18 372
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 341 4701 297 999
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 001
HCReprises sur provisions et transferts de charges419 65671 108
HDTotal des produits exceptionnels (VII)420 65771 108
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion263 1127 520
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions337 635347 096
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)600 747354 616
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-180 090-283 508
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise150 600143 200
HKImpôts sur les bénéfices (X)322 243306 395
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 130 56311 109 519
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 442 02510 544 624
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)688 538564 896
A1Renvois : Transfert de charges15 37312 465
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)587 986558 864
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles361 21624 789386 004
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles740 52083 418823 939
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 101 736108 2071 209 943
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges502 349
4TProvisions pour perte de change5 177
5ZTotal Provisions pour risques et charges584 370342 812419 656507 526
6NSur stocks et en cours378 496380 498378 496380 498
7BTotal Provisions pour dépréciation378 496380 498378 496380 498
7CTOTAL GENERAL962 866723 310798 152888 024
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation380 498378 496
UG- Financières5 177
UJ- Exceptionnelles337 635419 656
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières330-330
UXAutres créances clients2 011 998
UYPersonnel et comptes rattachés56 257
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 135
VBT. V. A.722 978
VPDivers83 880
VCGroupe et associés423 398
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)87 045
VSCharges constatées d’avance6 616
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 393 6363 393 636
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine55 82655 826
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine58 57650 1668 410
8BFournisseurs et comptes rattaché508 799508 799
8CPersonnel et comptes rattachés580 219580 219
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux320 730320 730
8EImpôts sur les bénéfices446 270446 270
VWT.V.A.13 97313 973
VQAutres impôts, taxes et assimilés195 208195 208
VIGroupe et associés535 223535 223
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 151 8391 151 839
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 866 6623 858 2528 410
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice100 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice41 424
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