SOCIETE D ARCHITECTURE AGERON ET YOT

Entreprise

SOCIETE D ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Dernière mise à jour : 23/12/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/12/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38411784200011 / Siren : 384117842 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 37 384117842
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 31/01/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE D ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Adresse :
73 Boulevard PESCHAIRE ALIZON
07150 VALLON PONT D'ARC
Marchés publics :
06/07/2022 : Marché

Objet : PA_03_2021_038 SALAVAS Résidence La Bironne MOE
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 270700024000102021CAkhYeM8PZ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 108 480 €
Date de notification : 09/08/2021

Lieu d'exécution : Ardèche
Acheteur : Ardèche Habitat

Titulaire :
AGERON & YOT ARCHITECTES (38411784200011)
Historique de l'établissement :
23/12/2022 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 13/12/1991
Dénomination : SOCIETE D ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
25/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°254
NOJO : 0702MYG63560000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°516
NOJO : 0702MYG41598000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°243
NOJO : 0702MYG27688000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°258
NOJO : 0000702MYG26905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : AGERON Cecile Jeanne Helene
29/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°79
NOJO : 0702MYG11053000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°46
NOJO : 070200001213800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°189
NOJO : 070200001105130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°95
NOJO : 007020000103166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 4375.28 EUR
05/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°248
NOJO : 070200001017780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1038
NOJO : 070200000937100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1637
NOJO : 070200000834670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°325
NOJO : 070200000742900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°689
NOJO : 070200000663080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°321
NOJO : BXC12234010292R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1115
NOJO : BXC11262009060F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
73 boulevard Peschaire Alizon
07150 Vallon-Pont-d'Arc
28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°545
NOJO : BXC10252003632Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
73 boulevard Peschaire Alizon
07150 Vallon-Pont-d'Arc
20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°249
NOJO : BXC08224005832X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
73 boulevard Peschaire Alizon
07150 Vallon-Pont-d'Arc
09/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°146
NOJO : BXC082730030190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 117 842
Dénomination : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
73 boulevard Peschaire Alizon
07150 Vallon-Pont-d'Arc
Historique de l'unité légale :
01/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/06/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
26/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Type : Personne Physique

Nom : YOT Olivier Albert
Né le 02/11/1964 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
LOU PIBOU ROUTE DE SALAVAS RAVEYRON
07150 Vallon-Pont-d'Arc
France
26/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Type : Personne Physique

Nom : AGERON Cecile Jeanne Helene
Né le 15/10/1965 à Vallon-Pont-d'Arc (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Route de Salavas
07150 Vallon-Pont-d'Arc
France
Dépôts des actes :
15/03/2017 : Procès-verbal
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°001065 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
15/02/1994 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°000181 déposé le 25/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
31/08/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°000904 déposé le 27/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
13/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°000039 déposé le 16/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/12/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°000039 déposé le 16/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°000903 déposé le 27/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Changement de gérant
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°000039 déposé le 16/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°000039 déposé le 16/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°000904 déposé le 27/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°000904 déposé le 27/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
N.C             : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°000181 déposé le 25/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
Etablissements :
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Type : Siège

Adresse :
73 Boulevard Peschaire Alizon
07150 Vallon-Pont-d'Arc
France
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Type : Etablissement principal

Adresse :
73 Boulevard Peschaire Alizon
07150 Vallon-Pont-d'Arc
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/1991
Activité : EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Barjac
07150 Vagnas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1994
Activité : ARCHITECTURE URBANISME.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/07/2016 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 16 janvier 1992 -No A39 - LE DAUPHINE LIBERE du 03 janvier 1992
26/07/2016 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
26/07/2016 : SOCIETE D'ARCHITECTURE AGERON ET YOT
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : VOIR STATUTS

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/01/1992
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 13/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 8765.82
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°003471 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°003380 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°003890 déposé le 27/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°004653 déposé le 05/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°003602 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°003777 déposé le 17/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°002878 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°001716 déposé le 16/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°001652 déposé le 09/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°001366 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°000950 déposé le 18/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°001116 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°001409 déposé le 30/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°000605 déposé le 06/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°000563 déposé le 07/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°000904 déposé le 19/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°001068 déposé le 28/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°000696 déposé le 25/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°000628 déposé le 18/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°000986 déposé le 25/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°001338 déposé le 24/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°001227 déposé le 22/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°001157 déposé le 12/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00012
Dépôt : N°001328 déposé le 29/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2780 du 05/05/2022
Numéro de gestion : 1992B00012
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 7119 4272 2842 159
ATAutres immobilisations corporelles241 250153 05888 19274 053
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières6 7306 7306 730
BJTOTAL (I)259 722162 48597 23682 973
BXClients et comptes rattachés204 22815 142189 086252 588
BZAutres créances7 0027 00222 083
CDValeurs mobilières de placement110110110
CHCharges constatées d’avance1 7951 7953 434
CJTOTAL (II)213 13415 142197 993278 214
COTOTAL GENERAL (0 à V)472 856177 627295 229361 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 7668 766
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 9061 906
DDRéserve légale (1)877877
DERéserves statutaires ou contractuelles156 106152 087
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-112 9764 019
DLTOTAL (I)54 678167 654
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)98 73970 694
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 13919 470
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 7158 470
DYDettes fiscales et sociales92 73794 899
EAAutres dettes2 220
ECTOTAL (IV)240 551193 533
EETOTAL GENERAL (I à V)295 229361 187
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services389 232389 232487 130
FJChiffres d’affaires nets389 232389 232487 130
FOSubventions d’exploitation400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 501
FRTotal des produits d’exploitation (I)389 232505 031
FWAutres achats et charges externes139 643156 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 65113 971
FYSalaires et traitements228 134198 354
FZCharges sociales91 65681 673
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 90927 140
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 142
GFTotal des charges d’exploitation (II)496 993492 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-107 76112 401
GRIntérêts et charges assimilées5 0824 858
GUTotal des charges financières (VI)5 0824 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 082-4 858
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-112 8437 543
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion201
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20501
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1532 403
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1532 403
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-133-1 902
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 622
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)389 252505 532
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)502 229501 513
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-112 9764 019
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 834767
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 4104 du 01/07/2021
Numéro de gestion : 1992B00012
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 7119 4272 2842 159
ATAutres immobilisations corporelles241 250153 05888 19274 053
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières6 7306 7306 730
BJTOTAL (I)259 722162 48597 23682 973
BXClients et comptes rattachés204 22815 142189 086252 588
BZAutres créances7 0027 00222 083
CDValeurs mobilières de placement110110110
CHCharges constatées d’avance1 7951 7953 434
CJTOTAL (II)213 13415 142197 993278 214
COTOTAL GENERAL (0 à V)472 856177 627295 229361 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 7668 766
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 9061 906
DDRéserve légale (1)877877
DERéserves statutaires ou contractuelles156 106152 087
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-112 9764 019
DLTOTAL (I)54 678167 654
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)98 73970 694
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 13919 470
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 7158 470
DYDettes fiscales et sociales92 73794 899
EAAutres dettes2 220
ECTOTAL (IV)240 551193 533
EETOTAL GENERAL (I à V)295 229361 187
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services389 232389 232487 130
FJChiffres d’affaires nets389 232389 232487 130
FOSubventions d’exploitation400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 501
FRTotal des produits d’exploitation (I)389 232505 031
FWAutres achats et charges externes139 643156 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 65113 971
FYSalaires et traitements228 134198 354
FZCharges sociales91 65681 673
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 90927 140
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 142
GFTotal des charges d’exploitation (II)496 993492 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-107 76112 401
GRIntérêts et charges assimilées5 0824 858
GUTotal des charges financières (VI)5 0824 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 082-4 858
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-112 8437 543
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion201
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20501
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1532 403
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1532 403
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-133-1 902
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 622
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)389 252505 532
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)502 229501 513
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-112 9764 019
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 834767
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 1504 du 25/05/2020
Numéro de gestion : 1992B00012
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 7119 4272 2842 159
ATAutres immobilisations corporelles241 250153 05888 19274 053
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières6 7306 7306 730
BJTOTAL (I)259 722162 48597 23682 973
BXClients et comptes rattachés204 22815 142189 086252 588
BZAutres créances7 0027 00222 083
CDValeurs mobilières de placement110110110
CHCharges constatées d’avance1 7951 7953 434
CJTOTAL (II)213 13415 142197 993278 214
COTOTAL GENERAL (0 à V)472 856177 627295 229361 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 7668 766
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 9061 906
DDRéserve légale (1)877877
DERéserves statutaires ou contractuelles156 106152 087
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-112 9764 019
DLTOTAL (I)54 678167 654
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)98 73970 694
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 13919 470
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 7158 470
DYDettes fiscales et sociales92 73794 899
EAAutres dettes2 220
ECTOTAL (IV)240 551193 533
EETOTAL GENERAL (I à V)295 229361 187
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services389 232389 232487 130
FJChiffres d’affaires nets389 232389 232487 130
FOSubventions d’exploitation400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 501
FRTotal des produits d’exploitation (I)389 232505 031
FWAutres achats et charges externes139 643156 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 65113 971
FYSalaires et traitements228 134198 354
FZCharges sociales91 65681 673
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 90927 140
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 142
GFTotal des charges d’exploitation (II)496 993492 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-107 76112 401
GRIntérêts et charges assimilées5 0824 858
GUTotal des charges financières (VI)5 0824 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 082-4 858
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-112 8437 543
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion201
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20501
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1532 403
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1532 403
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-133-1 902
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 622
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)389 252505 532
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)502 229501 513
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-112 9764 019
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 834767
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 1149 du 15/05/2019
Numéro de gestion : 1992B00012
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 7119 4272 2842 159
ATAutres immobilisations corporelles241 250153 05888 19274 053
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières6 7306 7306 730
BJTOTAL (I)259 722162 48597 23682 973
BXClients et comptes rattachés204 22815 142189 086252 588
BZAutres créances7 0027 00222 083
CDValeurs mobilières de placement110110110
CHCharges constatées d’avance1 7951 7953 434
CJTOTAL (II)213 13415 142197 993278 214
COTOTAL GENERAL (0 à V)472 856177 627295 229361 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 7668 766
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 9061 906
DDRéserve légale (1)877877
DERéserves statutaires ou contractuelles156 106152 087
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-112 9764 019
DLTOTAL (I)54 678167 654
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)98 73970 694
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 13919 470
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 7158 470
DYDettes fiscales et sociales92 73794 899
EAAutres dettes2 220
ECTOTAL (IV)240 551193 533
EETOTAL GENERAL (I à V)295 229361 187
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services389 232389 232487 130
FJChiffres d’affaires nets389 232389 232487 130
FOSubventions d’exploitation400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 501
FRTotal des produits d’exploitation (I)389 232505 031
FWAutres achats et charges externes139 643156 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 65113 971
FYSalaires et traitements228 134198 354
FZCharges sociales91 65681 673
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 90927 140
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 142
GFTotal des charges d’exploitation (II)496 993492 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-107 76112 401
GRIntérêts et charges assimilées5 0824 858
GUTotal des charges financières (VI)5 0824 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 082-4 858
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-112 8437 543
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion201
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20501
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1532 403
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1532 403
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-133-1 902
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 622
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)389 252505 532
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)502 229501 513
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-112 9764 019
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 834767
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2018/001010 du 20/04/2018
Numéro de gestion : 1992B00012
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 7119 4272 2842 159
ATAutres immobilisations corporelles241 250153 05888 19274 053
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières6 7306 7306 730
BJTOTAL (I)259 722162 48597 23682 973
BXClients et comptes rattachés204 22815 142189 086252 588
BZAutres créances7 0027 00222 083
CDValeurs mobilières de placement110110110
CHCharges constatées d’avance1 7951 7953 434
CJTOTAL (II)213 13415 142197 993278 214
COTOTAL GENERAL (0 à V)472 856177 627295 229361 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 7668 766
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 9061 906
DDRéserve légale (1)877877
DERéserves statutaires ou contractuelles156 106152 087
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-112 9764 019
DLTOTAL (I)54 678167 654
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)98 73970 694
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 13919 470
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 7158 470
DYDettes fiscales et sociales92 73794 899
EAAutres dettes2 220
ECTOTAL (IV)240 551193 533
EETOTAL GENERAL (I à V)295 229361 187
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services389 232389 232487 130
FJChiffres d’affaires nets389 232389 232487 130
FOSubventions d’exploitation400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 501
FRTotal des produits d’exploitation (I)389 232505 031
FWAutres achats et charges externes139 643156 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 65113 971
FYSalaires et traitements228 134198 354
FZCharges sociales91 65681 673
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 90927 140
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 142
GFTotal des charges d’exploitation (II)496 993492 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-107 76112 401
GRIntérêts et charges assimilées5 0824 858
GUTotal des charges financières (VI)5 0824 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 082-4 858
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-112 8437 543
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion201
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20501
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1532 403
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1532 403
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-133-1 902
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 622
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)389 252505 532
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)502 229501 513
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-112 9764 019
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 834767
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 1010 du 20/04/2018
Numéro de gestion : 1992B00012
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 7119 4272 2842 159
ATAutres immobilisations corporelles241 250153 05888 19274 053
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières6 7306 7306 730
BJTOTAL (I)259 722162 48597 23682 973
BXClients et comptes rattachés204 22815 142189 086252 588
BZAutres créances7 0027 00222 083
CDValeurs mobilières de placement110110110
CHCharges constatées d’avance1 7951 7953 434
CJTOTAL (II)213 13415 142197 993278 214
COTOTAL GENERAL (0 à V)472 856177 627295 229361 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 7668 766
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 9061 906
DDRéserve légale (1)877877
DERéserves statutaires ou contractuelles156 106152 087
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-112 9764 019
DLTOTAL (I)54 678167 654
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)98 73970 694
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 13919 470
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 7158 470
DYDettes fiscales et sociales92 73794 899
EAAutres dettes2 220
ECTOTAL (IV)240 551193 533
EETOTAL GENERAL (I à V)295 229361 187
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services389 232389 232487 130
FJChiffres d’affaires nets389 232389 232487 130
FOSubventions d’exploitation400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 501
FRTotal des produits d’exploitation (I)389 232505 031
FWAutres achats et charges externes139 643156 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 65113 971
FYSalaires et traitements228 134198 354
FZCharges sociales91 65681 673
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 90927 140
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 142
GFTotal des charges d’exploitation (II)496 993492 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-107 76112 401
GRIntérêts et charges assimilées5 0824 858
GUTotal des charges financières (VI)5 0824 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 082-4 858
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-112 8437 543
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion201
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20501
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1532 403
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1532 403
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-133-1 902
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 622
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)389 252505 532
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)502 229501 513
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-112 9764 019
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 834767
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2017/002010 du 06/06/2017
Numéro de gestion : 1992B00012
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 7119 4272 2842 159
ATAutres immobilisations corporelles241 250153 05888 19274 053
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières6 7306 7306 730
BJTOTAL (I)259 722162 48597 23682 973
BXClients et comptes rattachés204 22815 142189 086252 588
BZAutres créances7 0027 00222 083
CDValeurs mobilières de placement110110110
CHCharges constatées d’avance1 7951 7953 434
CJTOTAL (II)213 13415 142197 993278 214
COTOTAL GENERAL (0 à V)472 856177 627295 229361 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 7668 766
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 9061 906
DDRéserve légale (1)877877
DERéserves statutaires ou contractuelles156 106152 087
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-112 9764 019
DLTOTAL (I)54 678167 654
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)98 73970 694
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 13919 470
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 7158 470
DYDettes fiscales et sociales92 73794 899
EAAutres dettes2 220
ECTOTAL (IV)240 551193 533
EETOTAL GENERAL (I à V)295 229361 187
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services389 232389 232487 130
FJChiffres d’affaires nets389 232389 232487 130
FOSubventions d’exploitation400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 501
FRTotal des produits d’exploitation (I)389 232505 031
FWAutres achats et charges externes139 643156 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 65113 971
FYSalaires et traitements228 134198 354
FZCharges sociales91 65681 673
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 90927 140
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 142
GFTotal des charges d’exploitation (II)496 993492 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-107 76112 401
GRIntérêts et charges assimilées5 0824 858
GUTotal des charges financières (VI)5 0824 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 082-4 858
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-112 8437 543
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion201
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20501
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1532 403
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1532 403
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-133-1 902
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 622
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)389 252505 532
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)502 229501 513
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-112 9764 019
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 834767
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2010 du 06/06/2017
Numéro de gestion : 1992B00012
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 7119 4272 2842 159
ATAutres immobilisations corporelles241 250153 05888 19274 053
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières6 7306 7306 730
BJTOTAL (I)259 722162 48597 23682 973
BXClients et comptes rattachés204 22815 142189 086252 588
BZAutres créances7 0027 00222 083
CDValeurs mobilières de placement110110110
CHCharges constatées d’avance1 7951 7953 434
CJTOTAL (II)213 13415 142197 993278 214
COTOTAL GENERAL (0 à V)472 856177 627295 229361 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 7668 766
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 9061 906
DDRéserve légale (1)877877
DERéserves statutaires ou contractuelles156 106152 087
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-112 9764 019
DLTOTAL (I)54 678167 654
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)98 73970 694
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 13919 470
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 7158 470
DYDettes fiscales et sociales92 73794 899
EAAutres dettes2 220
ECTOTAL (IV)240 551193 533
EETOTAL GENERAL (I à V)295 229361 187
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services389 232389 232487 130
FJChiffres d’affaires nets389 232389 232487 130
FOSubventions d’exploitation400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 501
FRTotal des produits d’exploitation (I)389 232505 031
FWAutres achats et charges externes139 643156 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 65113 971
FYSalaires et traitements228 134198 354
FZCharges sociales91 65681 673
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 90927 140
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 142
GFTotal des charges d’exploitation (II)496 993492 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-107 76112 401
GRIntérêts et charges assimilées5 0824 858
GUTotal des charges financières (VI)5 0824 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 082-4 858
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-112 8437 543
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion201
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20501
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1532 403
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1532 403
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-133-1 902
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 622
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)389 252505 532
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)502 229501 513
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-112 9764 019
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 834767

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