SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE

Entreprise

SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/10/1984
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33096421400010 / Siren : 330964214 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 72 330964214
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 16/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.02 : Coiffure et soins de beauté
96.02A : Coiffure
Cette sous-classe comprend :
- le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, l’ondulation, le défrisage de cheveux et les services analogues pour hommes et femmes
- le rasage et la taille de la barbe

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de perruques (cf. 32.99Z) Produits associés : 96.02.11, 96.02.12, 96.02.14p, 96.02.20
96.02A-A : Coiffure en salon
Cette classe comprend :
-le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, l'ondulation, le défrisage de cheveux et les services analogues pour hommes et femmes en salon ;
-le rasage et la taille de la barbe

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de perruques (cf. 32.99Z)
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Adresse :
9 Rue PROUDHON
25000 BESANCON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Coiffure (NAF1993 : 93.0D)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/10/1984
Dénomination : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Dénomination usuelle: JACQUES DESSANGE
Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)
Sigle : SBC
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
18/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°809
NOJO : 2501MYG26930600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 330 964 214
Dénomination : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Sigle : SBC BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°959
NOJO : 2501MYG25517300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 330 964 214
Dénomination : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Sigle : SBC BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°953
NOJO : 2501MYG24425800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 330 964 214
Dénomination : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Sigle : SBC BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1754
NOJO : 2501MYG22806100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 330 964 214
Dénomination : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Sigle : SBC BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3485
NOJO : 2501MYG21916400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 330 964 214
Dénomination : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Sigle : SBC BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°885
NOJO : 2501MYG20918600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 330 964 214
Dénomination : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Sigle : SBC BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2500
NOJO : 250119028500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 330 964 214
Dénomination : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Sigle : SBC BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5167
NOJO : 250117941700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 330 964 214
Dénomination : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Sigle : SBC BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3042
NOJO : 250116561400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 330 964 214
Dénomination : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Sigle : SBC BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3413
NOJO : 250115806700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 330 964 214
Dénomination : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Sigle : SBC BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5184
NOJO : 250114272600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 330 964 214
Dénomination : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Sigle : SBC BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5141
NOJO : BXC122790036176
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 330 964 214
Dénomination : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Sigle : SBC BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1395
NOJO : BXC11256004891K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 330 964 214
Dénomination : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Sigle : SBC BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3832
NOJO : BXC102320171001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 330 964 214
Dénomination : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Sigle : SBC BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue Proudhon
25000 Besançon
09/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2894
NOJO : BXC09267002190X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 330 964 214
Dénomination : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Sigle : SBC BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue Proudhon
25000 Besançon
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2005
NOJO : BXC08254000641S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 330 964 214
Dénomination : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Sigle : SBC BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue Proudhon
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
04/06/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Coiffure (NAF1993 : 93.0D)
Représentants légaux :
27/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Type : Personne Physique

Nom : BAUD Sylvie
Né le 22/02/1959 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
rue Percy
5 C
25000 Besançon
FRANCE
27/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Type : Personne Physique

Nom : BAUD Sylvie
Né le 22/02/1959 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
rue Percy
5 C
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
16/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°4541 déposé le 27/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
12/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°2731 déposé le 21/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/10/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°707 déposé le 24/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°2330 déposé le 06/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
17/12/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°2330 déposé le 06/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
07/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°788 déposé le 23/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
07/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°788 déposé le 23/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL
21/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°1665 déposé le 27/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
29/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°1777 déposé le 14/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°1777 déposé le 14/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
24/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°946 déposé le 11/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°975 déposé le 29/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
27/06/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°975 déposé le 29/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°788 déposé le 23/04/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°788 déposé le 23/04/1996
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET NOMINATION D'UN GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°707 déposé le 24/03/2000
Etat : Déposé
Etablissements :
27/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 rue Proudhon
25000 Besançon
FRANCE
Nom commercial : JACQUES DESSANGE
Enseigne : JACQUES DESSANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/12/1984
Activité : Exploitation de salons de coiffure
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/11/2015 : SOCIETE BISONTINE DE COIFFURE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SBC BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation de salons de coiffure

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/10/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 19056.13
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°3345 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°3195 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°5941 déposé le 10/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°3371 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°5221 déposé le 27/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°4638 déposé le 24/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°4193 déposé le 02/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°4150 déposé le 04/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°3303 déposé le 01/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°3562 déposé le 30/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°3722 déposé le 09/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°3360 déposé le 18/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°3260 déposé le 29/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°3343 déposé le 23/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°1842 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°2749 déposé le 04/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°3538 déposé le 14/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°2583 déposé le 02/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°2957 déposé le 30/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°2939 déposé le 02/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°3214 déposé le 20/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°3295 déposé le 27/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°1740 déposé le 26/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00209
Dépôt : N°1420 déposé le 15/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2498 du 15/06/2023
Numéro de gestion : 1984B00209
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2856 du 31/05/2022
Numéro de gestion : 1984B00209
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4841 du 12/08/2021
Numéro de gestion : 1984B00209
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2861 du 22/06/2020
Numéro de gestion : 1984B00209
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6189 du 30/08/2019
Numéro de gestion : 1984B00209
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2214 du 07/06/2017
Numéro de gestion : 1984B00209
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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