SOC COOP AGRIC FROMAG FRUIT. DE FRASNE

Entreprise

SOC COOP AGRIC FROMAG FRUIT. DE FRASNE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1923
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 62281046300027 / Siren : 622810463 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 38 622810463
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
SOC COOP AGRIC FROMAG FRUIT. DE FRASNE
Adresse :
MAIRIE
25560 FRASNE
Liens de succession de l'établissement :
01/07/1923 : Succession01/07/1923 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : SOC COOP AGRIC FROMAG FRUIT. DE FRASNE
Activité principale : Fabrication de fromage (NAFRev2 : 10.51C)
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°613
NOJO : 2501MYG26857800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : Société Coopérative Agricole de Fromagerie La Fruitière de Frasne
Forme juridique : Société coopérative agricole
18/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°435
NOJO : 002501MYG259932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : Société Coopérative Agricole de Fromagerie La Fruitière de Frasne
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : VANTHIER Maurice ; Administrateur : GAEC DES BRIMBELLESVUILLEMIN François ; Administrateur : GAEC JACQUINJACQUIN Laurent ; Administrateur : GAEC DES PONTSMONNIER Maxime ; Administrateur : GAEC MARMIER DE L ETANGMARMIER Roland ; Administrateur : GAEC DES TOURTERELLESDUMONT Gabriel ; Administrateur : GAEC DE CESSAYBARTHOD Jean-Louis ; Administrateur : GAEC DES MYRTILLESJACQUIN Pierre ; Vice-président : BARTHOD Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS - AUDIT CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE ; Commissaire aux comptes suppléant : ROY Gilles
18/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°436
NOJO : 002501MYG259933
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : Société Coopérative Agricole de Fromagerie La Fruitière de Frasne
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : MONNIER Maxime ; Administrateur : GAEC DES BRIMBELLES ; Administrateur : GAEC JACQUIN ; Administrateur : GAEC DES PONTS ; Administrateur : GAEC MARMIER DE L ETANG ; Administrateur : GAEC DES TOURTERELLES ; Administrateur : GAEC DE CESSAY ; Administrateur : GAEC DES MYRTILLES ; Vice-président : JACQUIN Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS - AUDIT CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE ; Commissaire aux comptes suppléant : ROY Gilles
30/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1029
NOJO : 2501MYG25906900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : Société Coopérative Agricole de Fromagerie La Fruitière de Frasne
Forme juridique : Société coopérative agricole
30/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°782
NOJO : 2501MYG23996500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : Société Coopérative Agricole de Fromagerie La Fruitière de Frasne
Forme juridique : Société coopérative agricole
28/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°961
NOJO : 2501MYG22717700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : Société Coopérative Agricole de Fromagerie La Fruitière de Frasne
Forme juridique : Société coopérative agricole
26/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1660
NOJO : 2501MYG21325900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : Société Coopérative Agricole de Fromagerie La Fruitière de Frasne
Forme juridique : Société coopérative agricole
20/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1695
NOJO : 250120157600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE FRASNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
06/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2061
NOJO : 250118928200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE FRASNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
23/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°674
NOJO : 000002501188553
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : Société Coopérative Agricole de Fromagerie La Fruitière de Frasne
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : VANTHIER Maurice ; Vice-président : BARTHOD Jean-Louis ; Administrateur : GAEC BARTHOD (GAEC) représenté par BARTHOD Philippe ; Administrateur : GAEC DES BRIMBELLES (GAEC) représenté par VUILLEMIN François ; Administrateur : GAEC JACQUIN (GAEC) représenté par JACQUIN Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : COREC ; Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent
23/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°660
NOJO : 000002501188556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : Société Coopérative Agricole de Fromagerie La Fruitière de Frasne
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : VANTHIER Maurice ; Vice-président : BARTHOD Jean-Louis ; Administrateur : GAEC DES PONTS (GAEC) représenté par MONNIER Maxime ; Administrateur : GAEC VANTHIER (GAEC) représenté par VANTHIER Maurice ; Administrateur : GAEC MARMIER DE L ETANG (GAEC) représenté par MARMIER Roland ; Administrateur : GAEC BARTHOD (GAEC) représenté par BARTHOD Philippe ; Administrateur : GAEC DES BRIMBELLES (GAEC) représenté par VUILLEMIN François ; Administrateur : GAEC JACQUIN (GAEC) représenté par JACQUIN Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : COREC ; Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent
23/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°637
NOJO : 000002501188564
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : Société Coopérative Agricole de Fromagerie La Fruitière de Frasne
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : VANTHIER Maurice ; Vice-président : BARTHOD Philippe ; Administrateur : GAEC DES PONTS (GAEC) représenté par MONNIER Maxime ; Administrateur : GAEC VANTHIER (GAEC) représenté par VANTHIER Maurice ; Administrateur : GAEC MARMIER DE L ETANG (GAEC) représenté par MARMIER Roland ; Administrateur : GAEC BARTHOD (GAEC) représenté par BARTHOD Philippe ; Administrateur : GAEC DES BRIMBELLES (GAEC) représenté par VUILLEMIN François ; Administrateur : GAEC JACQUIN (GAEC) représenté par JACQUIN Laurent ; Administrateur : GAEC DES TOURTERELLES (GAEC) représenté par DUMONT Gabriel ; Administrateur : GAEC DE CESSAY (GAEC) représenté par BARTHOD Jean-Louis ; Administrateur : GAEC DES MYRTILLES (GAEC) représenté par JACQUIN Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS - AUDIT CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent
08/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2607
NOJO : 250117533300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE FRASNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
27/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2290
NOJO : 250116293700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE FRASNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2473
NOJO : 250115007800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE FRASNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3306
NOJO : BXC13084006592T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE FRASNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3171
NOJO : BXC12130004467C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE FRASNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2804
NOJO : BXC111090019358
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE FRASNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
25/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2393
NOJO : BXC101320053253
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE FRASNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
07/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3072
NOJO : BXC08086000375S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE FRASNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
Mairie,
25560 Frasne
24/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2641
NOJO : BXC081070057622
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 622 810 463
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE FRASNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
Mairie,
25560 Frasne
Historique de l'unité légale :
16/03/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de fromage (NAFRev2 : 10.51C)
25/12/1978 : activité principale
Activité principale : Fabrication de fromages (NAF1993 : 15.5C)
01/01/1923 : dénomination
Dénomination : SOC COOP AGRIC FROMAG FRUIT. DE FRASNE
01/01/1900 :
Représentants légaux :
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Type : Personne Physique

Nom : VANTHIER Maurice
Né le 30/01/1962 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
24 rue de l'Etang
25560 Frasne
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Type : Personne Physique

Nom : BARTHOD Philippe
Né le 26/08/1982 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
23 Grande rue
25560 Frasne
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DES PONTS
Siren : 325266914
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
route de Cessay
au Bâtiment d'Exploitation
25560 Frasne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MONNIER Maxime
Né le 07/04/1983 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
100 Grande rue
25560 Frasne
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Type : Personne Morale

Nom : GAEC VANTHIER
Siren : 330117888
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
104 Grande rue
25560 Frasne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : VANTHIER Maurice
Né le 30/01/1962 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
27 rue de l'Etang
25560 Frasne
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Type : Personne Morale

Nom : GAEC MARMIER DE L ETANG
Siren : 353239247
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 rue des Droseras
25560 Frasne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MARMIER Roland
Né le 19/03/1965 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
23 rue de l'Etang
25560 Frasne
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Type : Personne Morale

Nom : GAEC BARTHOD
Siren : 412006660
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 rue de la Vieille Eglise
25560 Frasne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BARTHOD Philippe
Né le 26/08/1982 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
23 Grande rue
25560 Frasne
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DES BRIMBELLES
Siren : 351090972
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
chemin de Vernon
25560 Frasne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : VUILLEMIN François
Né le 05/07/1983 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
10 rue des Sapins
25560 Frasne
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Type : Personne Morale

Nom : GAEC JACQUIN
Siren : 326533270
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 rue des Contours
25560 Frasne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : JACQUIN Laurent
Né le 31/08/1970 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
25560 Frasne
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DES TOURTERELLES
Siren : 430301507
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Grande rue
25560 Dompierre-les-Tilleuls
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DUMONT Gabriel
Né le 16/07/1972 à Salins-les-bains (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
10 Grande rue
25300 Dommartin
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DE CESSAY
Siren : 388564825
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
au Bâtiment d'Exploitation
25560 Frasne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BARTHOD Jean-Louis
Né le 22/09/1956 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
25560 Frasne
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DES MYRTILLES
Siren : 325266906
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 rue du Lhotaud
25560 Frasne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : JACQUIN Pierre
Né le 16/10/1992 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
13 rue des Contours
25560 Frasne
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Type : Personne Morale

Nom : ACTIS - AUDIT CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE
Siren : 353377328
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Type : Personne Physique

Nom : PORRO Vincent
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 RUE MADELEINE BRES
25000 BESANCON
FRANCE
Dépôts des actes :
30/03/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°1347 déposé le 05/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/03/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°1347 déposé le 05/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°1347 déposé le 05/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°1346 déposé le 05/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°1345 déposé le 05/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
10/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°1694 déposé le 20/05/2011
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS
30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°3458 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
12/04/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°3458 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
04/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°467 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
30/03/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°2240 déposé le 21/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
22/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°2240 déposé le 21/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°2240 déposé le 21/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
16/07/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°2436 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
23/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°2436 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
05/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°2436 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
15/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°2436 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°2436 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°2240 déposé le 21/08/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°467 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°1694 déposé le 20/05/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
27/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Type : Siège

Adresse :
Mairie
25560 Frasne
FRANCE
27/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 rue de Bellevue
25560 Frasne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Collecte, transformation, conditionnement et vente de lait, produits laitiers et sous produits laitiers.
Origine du fonds : Création
Personnes morales :
27/04/2017 : Société Coopérative Agricole de Fromagerie La Fruitière de Frasne
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/2002

Type de capital : Variable
Capital maximum : 66636.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 56 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°1707 déposé le 27/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°1154 déposé le 24/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°1787 déposé le 09/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°1004 déposé le 11/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°1080 déposé le 19/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°1645 déposé le 25/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°1345 déposé le 23/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°1950 déposé le 23/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°615 déposé le 04/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°771 déposé le 25/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°939 déposé le 10/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°757 déposé le 30/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°758 déposé le 30/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°1396 déposé le 15/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002D00346
Dépôt : N°4468 déposé le 19/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2165 du 25/05/2023
Numéro de gestion : 2002D00346
Code activité : 1051C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains19 56365318 909
APConstructions1 366 297792 108574 189346 882
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 082 390756 176326 213382 789
ATAutres immobilisations corporelles3 9203 920
AXAvances et acomptes22 50022 50043 530
CUAutres participations7 5007 5007 500
BBCréances rattachées à des participations616161
BDAutres titres immobilisés33 53433 53433 476
BHAutres immobilisations financières14 78514 78514 785
BJTOTAL (I)2 553 0101 552 8591 000 151831 358
BVAvances et acomptes versés sur commandes822822
BXClients et comptes rattachés128 232128 232
BZAutres créances38 61238 61249 647
CDValeurs mobilières de placement9 9989 9989 998
CFDisponibilités650 207650 207625 858
CHCharges constatées d’avance10 85610 8569 512
CJTOTAL (II)2 347 4782 347 4782 263 355
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 900 4881 552 8593 347 6293 094 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel66 12665 274
DDRéserve légale (1)73 02773 027
DERéserves statutaires ou contractuelles333 278333 278
DFRéserves réglementées (1)3 1253 125
DGAutres réserves1 161 785999 944
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)411 743304 515
DJSubventions d’investissement2 1843 729
DLTOTAL (I)2 051 2691 782 892
DQProvisions pour charges5 5905 061
DRTOTAL (III)5 5905 061
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)254 485300 299
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours100 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 73238 883
DYDettes fiscales et sociales53 49644 787
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés21 856
EBProduits constatés d’avance (2)257 615262 294
ECTOTAL (IV)1 290 7701 306 759
EETOTAL GENERAL (I à V)3 347 6293 094 713
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 400
FJChiffres d’affaires nets2 878 0632 515 455
FOSubventions d’exploitation1 0001 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 6912 016
FQAutres produits30 20630 424
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 828 1712 664 813
FTVariation de stock (marchandises)8 665
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 723 4311 693 257
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6182 207
FWAutres achats et charges externes347 334322 121
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 8305 090
FYSalaires et traitements133 343133 321
FZCharges sociales51 17252 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements94 68590 532
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions529485
GEAutres charges11 6261 776
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 426 8022 362 119
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)401 368302 693
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9512 436
GLAutres intérêts et produits assimilés14 2175 145
GPTotal des produits financiers (V)15 2277 649
GRIntérêts et charges assimilées4 9424 267
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement73
GUTotal des charges financières (VI)4 9424 340
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)10 2853 308
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)411 654306 002
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 54513 045
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 54513 045
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 674
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 674
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 5452 370
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 4563 858
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 844 9432 685 507
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 433 2002 380 992
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)411 743304 515
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 458 17494 6851 552 859
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 458 17494 6851 552 859
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5519 du 26/08/2022
Numéro de gestion : 2002D00346
Code activité : 1051C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains19 56365318 909
APConstructions1 366 297792 108574 189346 882
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 082 390756 176326 213382 789
ATAutres immobilisations corporelles3 9203 920
AXAvances et acomptes22 50022 50043 530
CUAutres participations7 5007 5007 500
BBCréances rattachées à des participations616161
BDAutres titres immobilisés33 53433 53433 476
BHAutres immobilisations financières14 78514 78514 785
BJTOTAL (I)2 553 0101 552 8591 000 151831 358
BVAvances et acomptes versés sur commandes822822
BXClients et comptes rattachés128 232128 232
BZAutres créances38 61238 61249 647
CDValeurs mobilières de placement9 9989 9989 998
CFDisponibilités650 207650 207625 858
CHCharges constatées d’avance10 85610 8569 512
CJTOTAL (II)2 347 4782 347 4782 263 355
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 900 4881 552 8593 347 6293 094 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel66 12665 274
DDRéserve légale (1)73 02773 027
DERéserves statutaires ou contractuelles333 278333 278
DFRéserves réglementées (1)3 1253 125
DGAutres réserves1 161 785999 944
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)411 743304 515
DJSubventions d’investissement2 1843 729
DLTOTAL (I)2 051 2691 782 892
DQProvisions pour charges5 5905 061
DRTOTAL (III)5 5905 061
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)254 485300 299
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours100 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 73238 883
DYDettes fiscales et sociales53 49644 787
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés21 856
EBProduits constatés d’avance (2)257 615262 294
ECTOTAL (IV)1 290 7701 306 759
EETOTAL GENERAL (I à V)3 347 6293 094 713
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 400
FJChiffres d’affaires nets2 878 0632 515 455
FOSubventions d’exploitation1 0001 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 6912 016
FQAutres produits30 20630 424
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 828 1712 664 813
FTVariation de stock (marchandises)8 665
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 723 4311 693 257
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6182 207
FWAutres achats et charges externes347 334322 121
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 8305 090
FYSalaires et traitements133 343133 321
FZCharges sociales51 17252 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements94 68590 532
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions529485
GEAutres charges11 6261 776
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 426 8022 362 119
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)401 368302 693
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9512 436
GLAutres intérêts et produits assimilés14 2175 145
GPTotal des produits financiers (V)15 2277 649
GRIntérêts et charges assimilées4 9424 267
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement73
GUTotal des charges financières (VI)4 9424 340
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)10 2853 308
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)411 654306 002
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 54513 045
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 54513 045
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 674
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 674
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 5452 370
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 4563 858
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 844 9432 685 507
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 433 2002 380 992
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)411 743304 515
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 458 17494 6851 552 859
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 458 17494 6851 552 859
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1894 du 27/05/2021
Numéro de gestion : 2002D00346
Code activité : 1051C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains19 56365318 909
APConstructions1 366 297792 108574 189346 882
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 082 390756 176326 213382 789
ATAutres immobilisations corporelles3 9203 920
AXAvances et acomptes22 50022 50043 530
CUAutres participations7 5007 5007 500
BBCréances rattachées à des participations616161
BDAutres titres immobilisés33 53433 53433 476
BHAutres immobilisations financières14 78514 78514 785
BJTOTAL (I)2 553 0101 552 8591 000 151831 358
BVAvances et acomptes versés sur commandes822822
BXClients et comptes rattachés128 232128 232
BZAutres créances38 61238 61249 647
CDValeurs mobilières de placement9 9989 9989 998
CFDisponibilités650 207650 207625 858
CHCharges constatées d’avance10 85610 8569 512
CJTOTAL (II)2 347 4782 347 4782 263 355
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 900 4881 552 8593 347 6293 094 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel66 12665 274
DDRéserve légale (1)73 02773 027
DERéserves statutaires ou contractuelles333 278333 278
DFRéserves réglementées (1)3 1253 125
DGAutres réserves1 161 785999 944
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)411 743304 515
DJSubventions d’investissement2 1843 729
DLTOTAL (I)2 051 2691 782 892
DQProvisions pour charges5 5905 061
DRTOTAL (III)5 5905 061
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)254 485300 299
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours100 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 73238 883
DYDettes fiscales et sociales53 49644 787
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés21 856
EBProduits constatés d’avance (2)257 615262 294
ECTOTAL (IV)1 290 7701 306 759
EETOTAL GENERAL (I à V)3 347 6293 094 713
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 400
FJChiffres d’affaires nets2 878 0632 515 455
FOSubventions d’exploitation1 0001 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 6912 016
FQAutres produits30 20630 424
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 828 1712 664 813
FTVariation de stock (marchandises)8 665
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 723 4311 693 257
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6182 207
FWAutres achats et charges externes347 334322 121
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 8305 090
FYSalaires et traitements133 343133 321
FZCharges sociales51 17252 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements94 68590 532
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions529485
GEAutres charges11 6261 776
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 426 8022 362 119
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)401 368302 693
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9512 436
GLAutres intérêts et produits assimilés14 2175 145
GPTotal des produits financiers (V)15 2277 649
GRIntérêts et charges assimilées4 9424 267
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement73
GUTotal des charges financières (VI)4 9424 340
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)10 2853 308
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)411 654306 002
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 54513 045
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 54513 045
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 674
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 674
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 5452 370
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 4563 858
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 844 9432 685 507
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 433 2002 380 992
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)411 743304 515
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 458 17494 6851 552 859
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 458 17494 6851 552 859
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2379 du 25/05/2020
Numéro de gestion : 2002D00346
Code activité : 1051C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains19 56365318 909
APConstructions1 366 297792 108574 189346 882
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 082 390756 176326 213382 789
ATAutres immobilisations corporelles3 9203 920
AXAvances et acomptes22 50022 50043 530
CUAutres participations7 5007 5007 500
BBCréances rattachées à des participations616161
BDAutres titres immobilisés33 53433 53433 476
BHAutres immobilisations financières14 78514 78514 785
BJTOTAL (I)2 553 0101 552 8591 000 151831 358
BVAvances et acomptes versés sur commandes822822
BXClients et comptes rattachés128 232128 232
BZAutres créances38 61238 61249 647
CDValeurs mobilières de placement9 9989 9989 998
CFDisponibilités650 207650 207625 858
CHCharges constatées d’avance10 85610 8569 512
CJTOTAL (II)2 347 4782 347 4782 263 355
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 900 4881 552 8593 347 6293 094 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel66 12665 274
DDRéserve légale (1)73 02773 027
DERéserves statutaires ou contractuelles333 278333 278
DFRéserves réglementées (1)3 1253 125
DGAutres réserves1 161 785999 944
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)411 743304 515
DJSubventions d’investissement2 1843 729
DLTOTAL (I)2 051 2691 782 892
DQProvisions pour charges5 5905 061
DRTOTAL (III)5 5905 061
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)254 485300 299
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours100 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 73238 883
DYDettes fiscales et sociales53 49644 787
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés21 856
EBProduits constatés d’avance (2)257 615262 294
ECTOTAL (IV)1 290 7701 306 759
EETOTAL GENERAL (I à V)3 347 6293 094 713
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 400
FJChiffres d’affaires nets2 878 0632 515 455
FOSubventions d’exploitation1 0001 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 6912 016
FQAutres produits30 20630 424
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 828 1712 664 813
FTVariation de stock (marchandises)8 665
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 723 4311 693 257
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6182 207
FWAutres achats et charges externes347 334322 121
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 8305 090
FYSalaires et traitements133 343133 321
FZCharges sociales51 17252 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements94 68590 532
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions529485
GEAutres charges11 6261 776
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 426 8022 362 119
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)401 368302 693
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9512 436
GLAutres intérêts et produits assimilés14 2175 145
GPTotal des produits financiers (V)15 2277 649
GRIntérêts et charges assimilées4 9424 267
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement73
GUTotal des charges financières (VI)4 9424 340
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)10 2853 308
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)411 654306 002
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 54513 045
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 54513 045
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 674
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 674
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 5452 370
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 4563 858
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 844 9432 685 507
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 433 2002 380 992
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)411 743304 515
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 458 17494 6851 552 859
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 458 17494 6851 552 859
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2413 du 22/03/2019
Numéro de gestion : 2002D00346
Code activité : 1051C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains19 56365318 909
APConstructions1 366 297792 108574 189346 882
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 082 390756 176326 213382 789
ATAutres immobilisations corporelles3 9203 920
AXAvances et acomptes22 50022 50043 530
CUAutres participations7 5007 5007 500
BBCréances rattachées à des participations616161
BDAutres titres immobilisés33 53433 53433 476
BHAutres immobilisations financières14 78514 78514 785
BJTOTAL (I)2 553 0101 552 8591 000 151831 358
BVAvances et acomptes versés sur commandes822822
BXClients et comptes rattachés128 232128 232
BZAutres créances38 61238 61249 647
CDValeurs mobilières de placement9 9989 9989 998
CFDisponibilités650 207650 207625 858
CHCharges constatées d’avance10 85610 8569 512
CJTOTAL (II)2 347 4782 347 4782 263 355
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 900 4881 552 8593 347 6293 094 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel66 12665 274
DDRéserve légale (1)73 02773 027
DERéserves statutaires ou contractuelles333 278333 278
DFRéserves réglementées (1)3 1253 125
DGAutres réserves1 161 785999 944
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)411 743304 515
DJSubventions d’investissement2 1843 729
DLTOTAL (I)2 051 2691 782 892
DQProvisions pour charges5 5905 061
DRTOTAL (III)5 5905 061
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)254 485300 299
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours100 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 73238 883
DYDettes fiscales et sociales53 49644 787
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés21 856
EBProduits constatés d’avance (2)257 615262 294
ECTOTAL (IV)1 290 7701 306 759
EETOTAL GENERAL (I à V)3 347 6293 094 713
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 400
FJChiffres d’affaires nets2 878 0632 515 455
FOSubventions d’exploitation1 0001 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 6912 016
FQAutres produits30 20630 424
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 828 1712 664 813
FTVariation de stock (marchandises)8 665
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 723 4311 693 257
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6182 207
FWAutres achats et charges externes347 334322 121
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 8305 090
FYSalaires et traitements133 343133 321
FZCharges sociales51 17252 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements94 68590 532
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions529485
GEAutres charges11 6261 776
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 426 8022 362 119
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)401 368302 693
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9512 436
GLAutres intérêts et produits assimilés14 2175 145
GPTotal des produits financiers (V)15 2277 649
GRIntérêts et charges assimilées4 9424 267
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement73
GUTotal des charges financières (VI)4 9424 340
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)10 2853 308
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)411 654306 002
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 54513 045
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 54513 045
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 674
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 674
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 5452 370
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 4563 858
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 844 9432 685 507
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 433 2002 380 992
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)411 743304 515
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 458 17494 6851 552 859
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 458 17494 6851 552 859
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1243 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 2002D00346
Code activité : 1051C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains19 56365318 909
APConstructions1 366 297792 108574 189346 882
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 082 390756 176326 213382 789
ATAutres immobilisations corporelles3 9203 920
AXAvances et acomptes22 50022 50043 530
CUAutres participations7 5007 5007 500
BBCréances rattachées à des participations616161
BDAutres titres immobilisés33 53433 53433 476
BHAutres immobilisations financières14 78514 78514 785
BJTOTAL (I)2 553 0101 552 8591 000 151831 358
BVAvances et acomptes versés sur commandes822822
BXClients et comptes rattachés128 232128 232
BZAutres créances38 61238 61249 647
CDValeurs mobilières de placement9 9989 9989 998
CFDisponibilités650 207650 207625 858
CHCharges constatées d’avance10 85610 8569 512
CJTOTAL (II)2 347 4782 347 4782 263 355
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 900 4881 552 8593 347 6293 094 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel66 12665 274
DDRéserve légale (1)73 02773 027
DERéserves statutaires ou contractuelles333 278333 278
DFRéserves réglementées (1)3 1253 125
DGAutres réserves1 161 785999 944
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)411 743304 515
DJSubventions d’investissement2 1843 729
DLTOTAL (I)2 051 2691 782 892
DQProvisions pour charges5 5905 061
DRTOTAL (III)5 5905 061
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)254 485300 299
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours100 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 73238 883
DYDettes fiscales et sociales53 49644 787
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés21 856
EBProduits constatés d’avance (2)257 615262 294
ECTOTAL (IV)1 290 7701 306 759
EETOTAL GENERAL (I à V)3 347 6293 094 713
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 400
FJChiffres d’affaires nets2 878 0632 515 455
FOSubventions d’exploitation1 0001 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 6912 016
FQAutres produits30 20630 424
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 828 1712 664 813
FTVariation de stock (marchandises)8 665
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 723 4311 693 257
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6182 207
FWAutres achats et charges externes347 334322 121
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 8305 090
FYSalaires et traitements133 343133 321
FZCharges sociales51 17252 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements94 68590 532
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions529485
GEAutres charges11 6261 776
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 426 8022 362 119
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)401 368302 693
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9512 436
GLAutres intérêts et produits assimilés14 2175 145
GPTotal des produits financiers (V)15 2277 649
GRIntérêts et charges assimilées4 9424 267
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement73
GUTotal des charges financières (VI)4 9424 340
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)10 2853 308
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)411 654306 002
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 54513 045
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 54513 045
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 674
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 674
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 5452 370
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 4563 858
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 844 9432 685 507
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 433 2002 380 992
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)411 743304 515
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 458 17494 6851 552 859
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 458 17494 6851 552 859
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1707 du 27/04/2017
Numéro de gestion : 2002D00346
Code activité : 1051C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains19 56365318 909
APConstructions1 366 297792 108574 189346 882
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 082 390756 176326 213382 789
ATAutres immobilisations corporelles3 9203 920
AXAvances et acomptes22 50022 50043 530
CUAutres participations7 5007 5007 500
BBCréances rattachées à des participations616161
BDAutres titres immobilisés33 53433 53433 476
BHAutres immobilisations financières14 78514 78514 785
BJTOTAL (I)2 553 0101 552 8591 000 151831 358
BVAvances et acomptes versés sur commandes822822
BXClients et comptes rattachés128 232128 232
BZAutres créances38 61238 61249 647
CDValeurs mobilières de placement9 9989 9989 998
CFDisponibilités650 207650 207625 858
CHCharges constatées d’avance10 85610 8569 512
CJTOTAL (II)2 347 4782 347 4782 263 355
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 900 4881 552 8593 347 6293 094 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel66 12665 274
DDRéserve légale (1)73 02773 027
DERéserves statutaires ou contractuelles333 278333 278
DFRéserves réglementées (1)3 1253 125
DGAutres réserves1 161 785999 944
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)411 743304 515
DJSubventions d’investissement2 1843 729
DLTOTAL (I)2 051 2691 782 892
DQProvisions pour charges5 5905 061
DRTOTAL (III)5 5905 061
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)254 485300 299
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours100 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 73238 883
DYDettes fiscales et sociales53 49644 787
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés21 856
EBProduits constatés d’avance (2)257 615262 294
ECTOTAL (IV)1 290 7701 306 759
EETOTAL GENERAL (I à V)3 347 6293 094 713
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 400
FJChiffres d’affaires nets2 878 0632 515 455
FOSubventions d’exploitation1 0001 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 6912 016
FQAutres produits30 20630 424
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 828 1712 664 813
FTVariation de stock (marchandises)8 665
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 723 4311 693 257
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6182 207
FWAutres achats et charges externes347 334322 121
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 8305 090
FYSalaires et traitements133 343133 321
FZCharges sociales51 17252 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements94 68590 532
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions529485
GEAutres charges11 6261 776
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 426 8022 362 119
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)401 368302 693
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9512 436
GLAutres intérêts et produits assimilés14 2175 145
GPTotal des produits financiers (V)15 2277 649
GRIntérêts et charges assimilées4 9424 267
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement73
GUTotal des charges financières (VI)4 9424 340
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)10 2853 308
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)411 654306 002
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 54513 045
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 54513 045
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 674
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 674
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 5452 370
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 4563 858
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 844 9432 685 507
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 433 2002 380 992
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)411 743304 515
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 458 17494 6851 552 859
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 458 17494 6851 552 859
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