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de Saint-Michel-de-Maurienne

SKIS DYNASTAR SA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1963
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 60632017400018 / Siren : 606320174 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 44 606320174
Effectif en 2020 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/07/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
32 : Autres industries manufacturières
Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.
32.3 : Fabrication d'articles de sport
32.30 : Fabrication d'articles de sport
32.30Z : Fabrication d'articles de sport
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau : • balles et ballons durs, mous ou gonflables • raquettes, battes, clubs de golf • skis, fixations et bâtons pour skis • chaussures de ski • planches à voile et planches de surf • articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes • articles pour la chasse, l’alpinisme, etc. • gants et coiffures de sport en cuir • bassins pour piscines, pataugeoires, etc. • patins à glace, patins à roulettes, etc. • arcs et arbalètes • matériel pour gymnases, centres de santé ou d’athlétisme

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de coques en plastiques pour piscines

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de voiles pour bateaux (cf. 13.92Z)
- la fabrication de vêtements de sport (cf. 14.19Z)
- la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie (cf. 15.12Z)
- la fabrication de fouets et de cravaches (cf. 15.12Z)
- la fabrication de chaussures de sport (cf. 15.20Z)
- la fabrication d’armes et de munitions pour la chasse et la pratique du tir sportif (cf. 25.40Z)
- la fabrication de poids en métal utilisés pour la pratique de l’haltérophilie (cf. 25.99B)
- la fabrication de véhicules de sport, à l’exclusion des toboggans, des luges et similaires (cf. 29, 30)
- la fabrication de bateaux (cf. 30.12Z)
- la fabrication de tables de billard (cf. 32.40Z)
- la fabrication de protections auditives (par exemple contre le bruit ou pour la pratique de la natation) (cf. 32.99Z)
- la réparation d’articles de sport (cf. 95.29Z) Produits associés : 32.30.11, 32.30.12, 32.30.13, 32.30.14, 32.30.15, 32.30.16, 32.30.99
Coordonnées de l'établissement :
SKIS DYNASTAR SA
Adresse :
1412 Avenue DE GENEVE
BP 3

74701 SALLANCHES CEDEX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles de sport (NAFRev2 : 32.30Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles de sport (NAFRev1 : 36.4Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
21/09/2022 : MISE EN PLACE D'UN FORFAIT DE MOBILITE DURABLE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07422006100
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/10/2022
Date de dépôt : 29/09/2022
Date du texte : 21/09/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 30/06/2024
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs (fusion entre la 1557 et la 1618) (1557)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SKIS DYNASTAR
Siret : 60632017400018
Code APE : 3230Z
Secteur : Fabrication d'articles de sport

Thèmes de l'accord :
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1963
Dénomination : SKIS DYNASTAR SA
Activité principale : Fabrication d'articles de sport (NAFRev2 : 32.30Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2020 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
19/10/2011 : DYNASTAR
N° national/d'enregistrement : 3868042
Date de dépôt : 19/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 19/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage, sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de montagne, sacs de campeurs, sacs à chaussures de ski, sacs à main, sacs de plage, sacs d'écoliers, cartables, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), valises, trousses de voyage, vanity cases, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, mallettes, étuis pour clés, parapluies, parasols, ombrelles, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes, porte-documents ; bâtons d'alpinistes ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie ; vêtements pour le sport ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surfing de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux de cartes et de table ; appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches de surf ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; trottinettes ; luges ; housses pour ski et planches de surf ; bottines-patins ; raquettes de neige ; articles de sport pour la pratique du ski, du snowboard, du tennis, du golf, de la planche à voile, du surf, des sports de balles ou ballons (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; balles et ballons de jeux ; protège-coudes, protège-genoux, protège-poignets et protège-tibias (articles de sport).

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

19/10/2011 :
N° national/d'enregistrement : 3868077
Date de dépôt : 19/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 19/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage, sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de montagne, sacs de campeurs, sacs à chaussures de ski, sacs à main, sacs de plage, sacs d'écoliers, cartables, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), valises, trousses de voyage, vanity cases, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, mallettes, étuis pour clés, parapluies, parasols, ombrelles, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes, porte-documents ; bâtons d'alpinistes ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie ; vêtements pour le sport ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surfing de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux de cartes et de table ; appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches de surf ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; trottinettes ; luges ; housses pour ski et planches de surf ; bottines-patins ; raquettes de neige ; articles de sport pour la pratique du ski, du snowboard, du tennis, du golf, de la planche à voile, du surf, des sports de balles ou ballons (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; balles et ballons de jeux ; protège-coudes, protège-genoux, protège-poignets et protège-tibias (articles de sport).

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

25/11/2009 : DYNASTAR
N° national/d'enregistrement : 3693766
Date de dépôt : 25/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, pour le voyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries.

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

08/11/2007 : 4x4
N° national/d'enregistrement : 3536146
Date de dépôt : 08/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 08/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottines-patins ; raquettes de neige ; articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport).

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658741
Date de demande : 08/09/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

23/10/2007 : CONTACT
N° national/d'enregistrement : 3532800
Date de dépôt : 23/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 23/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Skis ; bâtons et fixations de skis.

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

10/10/2006 : exclusive balance system
N° national/d'enregistrement : 3455556
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottines-patins ; raquettes de neige ; articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport).

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

04/10/2006 : MYTHIC RIDER
N° national/d'enregistrement : 3454371
Date de dépôt : 04/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 04/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs, à savoir : sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage ; trousses de voyage.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour le sport ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surfing de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes. Ceintures porte-monnaie (non en métaux précieux.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottines-patins ; raquettes de neige ; articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport).

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-10

02/08/2006 : DYNASTAR
N° national/d'enregistrement : 3444225
Date de dépôt : 02/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage ; trousses de voyage ; ceintures porte-monnaie (non en métaux précieux).Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour le sport ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surfing de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes.Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottines-patins ; raquettes de neige articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport).
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517038
Date de demande : 05/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Bénéficiare 1 : LOOK CYCLE INTERNATIONAL - SPORTS ET STYLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624161
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

22/05/2006 : WE LIVE SKIING. JOIN US.
N° national/d'enregistrement : 3430169
Date de dépôt : 22/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage ; trousses de voyage.Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour le sport ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surfing de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes. Ceintures porte-monnaie (non en métaux précieux.Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottines-patins ; raquettes de neige ; articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport).
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-26
Date du BOPI : 30/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-43

23/11/2001 : EXCLUSIVE
N° national/d'enregistrement : 3133222
Date de dépôt : 23/11/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel de sport d'hiver, à savoir : skis, fixations de skis, bâtons de skis.

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 561073
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Bénéficiare 1 : SKIS DYNASTAR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481070
Date de demande : 29/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792950
Date de demande : 24/09/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

03/07/2001 : AUTODRIVE
N° national/d'enregistrement : 3109358
Date de dépôt : 03/07/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage ; trousses de voyage ; ceintures porte-monnaie (non en métaux précieux);
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour le sport ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surfing de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottines-patins ; raquettes de neige articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport).

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 555295
Date de demande : 08/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Bénéficiare 1 : SKIS DYNASTAR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-32
Date du BOPI : 10/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471522
Date de demande : 25/05/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783927
Date de demande : 03/06/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

25/06/2001 : SURGE
N° national/d'enregistrement : 3107733
Date de dépôt : 25/06/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour le sport (à l'exception des combinaisons de plongée) ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surfing de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes. Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottines-patins ; raquettes de neige ; protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport).
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 547461
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Bénéficiare 1 : SKIS DYNASTAR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-31
Date du BOPI : 03/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464747
Date de demande : 03/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

21/02/2001 : INSPIRED
N° national/d'enregistrement : 3084393
Date de dépôt : 21/02/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage ; trousses de voyage ; ceintures porte-monnaie (non en métaux précieux). Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottines-patins ; raquettes de neige articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport).
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 543254
Date de demande : 15/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : SKIS DYNASTAR SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458630
Date de demande : 29/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

30/11/2000 : INTUITIV
N° national/d'enregistrement : 3067976
Date de dépôt : 30/11/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage ; trousses de voyage ; ceintures porte-monnaie (non en métaux précieux). Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour le sport ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surfing de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes. Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottines-patins ; raquettes de neige; articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport).
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 536266
Date de demande : 24/11/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Bénéficiare 1 : SKIS DYNASTAR SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-01
Date du BOPI : 05/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452741
Date de demande : 08/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

20/01/2000 : SKICROSS
N° national/d'enregistrement : 3003369
Date de dépôt : 20/01/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage ; trousses de voyage ; ceintures porte-monnaie (non en métaux précieux). Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour le sport ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surfing de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes. Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottines-patins ; raquettes de neige articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport).
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 517993
Date de demande : 02/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : SKIS DYNASTAR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424450
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

02/11/1999 : FREE-RIDE DAYS
N° national/d'enregistrement : 99821847
Date de dépôt : 02/11/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Démonstration de produits ; études de marchés ; sondages d'opinion. Prêt et location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules) ; enseignement, formation et perfectionnement sportif ; exploitation d'installations sportives.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 515795
Date de demande : 11/02/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Bénéficiare 1 : SKIS DYNASTAR SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423031
Date de demande : 26/10/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721952
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

15/09/1999 : AGYL
N° national/d'enregistrement : 99812940
Date de dépôt : 15/09/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour le sport ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surfing de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes. Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottines-patins ; raquettes de neige articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport).
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 295487
Date de demande : 15/02/2000
N° de BOPI : 2000-11
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 18 : sacs, à savoir : sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage ; trousses de voyage ; ceintures porte-monnaie (non en métaux précieux).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 511340
Date de demande : 07/12/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-44
Date du BOPI : 29/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2414280
Date de demande : 28/07/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720825
Date de demande : 12/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

15/04/1999 : SLICER
N° national/d'enregistrement : 99787653
Date de dépôt : 15/04/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage ; trousses de voyage ; ceintures porte-monnaie (non en métaux précieux). Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour le sport ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surfing de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes. Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; mono-skis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottines-patins ; raquettes de neige articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport).
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 506750
Date de demande : 21/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Bénéficiare 1 : SKIS DYNASTAR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408475
Date de demande : 27/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704383
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

15/04/1999 : SLICER
N° national/d'enregistrement : 99787653
Date de dépôt : 15/04/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage ; trousses de voyage ; ceintures porte-monnaie (non en métaux précieux). Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour le sport ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surfing de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes. Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; mono-skis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottines-patins ; raquettes de neige articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport).
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 506750
Date de demande : 21/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Bénéficiare 1 : SKIS DYNASTAR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408475
Date de demande : 27/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704383
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

09/03/1999 : TWINBOARD
N° national/d'enregistrement : 99780527
Date de dépôt : 09/03/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage ; trousses de voyage ; ceintures porte-monnaie (non en métaux précieux). Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour le sport ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surfing de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes. Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottines-patins ; raquettes de neige Articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport).
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 501942
Date de demande : 15/07/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Bénéficiare 1 : SKIS DYNASTAR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400384
Date de demande : 04/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

15/12/1995 : BIG MAX
N° national/d'enregistrement : 95602942
Date de dépôt : 15/12/1995
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Skis et surfs de neige

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 606320174

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-05
Date du BOPI : 02/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296559
Date de demande : 07/09/2005
N° de BOPI : 2006-30

16/11/1992 : CHAM
N° national/d'enregistrement : 92442463
Date de dépôt : 16/11/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de voyage ; malles, mallettes et valises;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chapellerie;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; appareils de gymnastique et de sport ; gants spéciaux pour la pratique de sports ; gants de ski.

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 175825
Date de demande : 05/09/1994
N° de BOPI : 1994-41
Limitations : 00 Renonciation partielle en ce qui conce
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle en ce qui concerne les produits et services suivants: Chaussures

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 583116
Date de demande : 29/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : SKIS DYNASTAR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-47
Date du BOPI : 31/12/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2225006
Date de demande : 18/07/2002
N° de BOPI : 2002-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506653
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823494
Date de demande : 16/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

25/01/1991 : KERMA
N° national/d'enregistrement : 1641473
Date de dépôt : 25/01/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 JANVIER 1981 à l'INPI No 586309 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1161080
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage;appareils de chronométrage, prise de temps, machines imprimantes de prise de temps de chronométrage; appareils de contrôle, (inspection,) de secours (sauvetage), balises de détresse, appareils d'émission-réception, appareils d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 543826
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : SKIS DYNASTAR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2188070
Date de demande : 14/12/2000
N° de BOPI : 2001-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459075
Date de demande : 05/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770186
Date de demande : 19/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

05/03/1990 : CROSS SPORT
N° national/d'enregistrement : 1579417
Date de dépôt : 05/03/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : skis, matériel de skis

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 522846
Date de demande : 29/04/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Bénéficiare 1 : SKIS DYNASTAR SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2162640
Date de demande : 18/01/2000
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432804
Date de demande : 26/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

05/03/1990 : CROSS EQUIPE
N° national/d'enregistrement : 1579418
Date de dépôt : 05/03/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Skis, matériel de skis

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 522846
Date de demande : 29/04/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Bénéficiare 1 : SKIS DYNASTAR SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2162639
Date de demande : 18/01/2000
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432805
Date de demande : 26/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

13/02/1990 :
N° national/d'enregistrement : 1575959
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 FEVRIER 1980 à l'INPI No 544770 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1124025
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux, malles et valises ; sacs de sports, sacs de voyage ; housses pour articles de sports, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie et en particulier pour la pratique des sports d'hiver;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, et notamment skis et matériel s'y rattachant.

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517038
Date de demande : 05/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Bénéficiare 1 : LOOK CYCLE INTERNATIONAL - SPORTS ET STYLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 517993
Date de demande : 02/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : SKIS DYNASTAR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155482
Date de demande : 15/10/1999
N° de BOPI : 1999-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424451
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736926
Date de demande : 20/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

03/06/1988 : VECTRA
N° national/d'enregistrement : 1470309
Date de dépôt : 03/06/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, appareils de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, et notamment des skis.

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 476438
Date de demande : 30/06/2008
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2109312
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364226
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676857
Date de demande : 26/03/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

12/06/1987 : RADICAL
N° national/d'enregistrement : 1414051
Date de dépôt : 12/06/1987
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des skis.

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 453486
Date de demande : 07/05/2007
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2087189
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334338
Date de demande : 14/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649090
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

11/03/1987 : KERMA
N° national/d'enregistrement : 1398060
Date de dépôt : 11/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 mars 1977 A L'INPI No 242078 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1011397.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de sport et de camping, notamment bâtons de skis et skis.

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 48577
Date de demande : 12/10/1990

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 448341
Date de demande : 12/02/2007
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079405
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326901
Date de demande : 13/11/2006
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639525
Date de demande : 03/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

17/11/1986 : LEGEND
N° national/d'enregistrement : 1380501
Date de dépôt : 17/11/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes et notamment des skis; décorations pour arbres de Noël.

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 49605
Date de demande : 25/10/1990

Bénéficiare 1 : SKIS ROSSIGNOL S.A. , CLUB ROSSIGNOL S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 440344
Date de demande : 18/09/2006
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072282
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318378
Date de demande : 29/06/2006
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629288
Date de demande : 03/10/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

18/03/1986 : VERTICAL
N° national/d'enregistrement : 1347004
Date de dépôt : 18/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/03/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, notamment skis et raquettes de tennis; décorations pour arbres de Noël.

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 606320174

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 665617
Date de demande : 24/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : SKIS DYNASTAR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057337
N° de BOPI : 1995-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300102
Date de demande : 02/11/2005
N° de BOPI : 2006-40

18/03/1986 : VERTICAL
N° national/d'enregistrement : 1347004
Date de dépôt : 18/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, notamment skis et raquettes de tennis; décorations pour arbres de Noël.

Déposant 1 : SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606320174
Adresse :
1412, avenue de Genève
74700 SALLANCHES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 665617
Date de demande : 24/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : SKIS DYNASTAR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057337
N° de BOPI : 1995-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300102
Date de demande : 02/11/2005
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609379
Date de demande : 08/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Publications au Bodacc :
21/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8148
NOJO : 740100003599770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°3859
NOJO : 074010000356964
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BOGAERT Bertrand Guillaume nom d'usage : BOGAERT devient président.
NECTOUX Jean-Laurent Charles Marie nom d'usage : NECTOUX n'est plus président
01/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7492
NOJO : 740100003257630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6884
NOJO : 740100002969460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°2831
NOJO : 074010000274122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GEORGHIOU Jean-Christophe nom d'usage : GEORGHIOU n'est plus commissaire aux comptes suppléant
23/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6537
NOJO : 740100002658580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5599
NOJO : 740100002412580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6699
NOJO : 740100002149050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13299
NOJO : 740100001910100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8681
NOJO : 740100001669900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4673
NOJO : 740100001437460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3295
NOJO : 740100001199440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1110
NOJO : BXB14332001074D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
GEORGHIOU Jean-Christophe nom d'usage : GEORGHIOU devient commissaire aux comptes suppléant.

20/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7612
NOJO : 740100000981600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8617
NOJO : BXC123100019360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6592
NOJO : BXC11356000710C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
avenue de Genève
74700 Sallanches
01/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°1327
NOJO : BXB11329001257H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CERCLEY Bruno Patrick nom d'usage : CERCLEY n'est plus président.
NECTOUX Jean-Laurent Charles Marie nom d'usage : NECTOUX devient président.

29/04/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°958
NOJO : BXA111110021572
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 31/03/2011
Publication légale : Le Faucigny, le 14/04/2011
Oppositions : Par acte extrajudiciaire à l'adresse du fonds : Avenue de Genève, 74700 SALLANCHES et correspondance à la Société SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL, 98 rue Louis Barran 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANS

Numéro d'identification : RCS Grenoble 056 502 958
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 50000000.00 EUR

Etablissement secondaire :
Activité : Activité de distribution consistant en la conception, la recherche et le développement, la vente, la promotion et le service après-vente d'articles de sport produits par la société SKIS DYNASTAR ou par des tiers et distribués à certaines sociétés du Groupe ROSSIGNOL, à des distributeurs étrangers, à des centrales de distribution, des détaillants français ou étrangers et à des tiers (clubs, professionnels de la montagne...).
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 1000000 EUR

Adresse :
avenue de Genève
74700 Sallanches

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
27/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6905
NOJO : BXC10347016760L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
avenue de Genève
74700 Sallanches
16/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°1605
NOJO : BXB101270022147
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA CABINET DELOITTE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
CABINET BEAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

Montant du capital : 3622048.00 EUR
10/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7511
NOJO : BXC10116010268C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8643
NOJO : BXC10042009836F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
avenue de Genève
74700 Sallanches
30/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1749
NOJO : BXB081140056078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
.
NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS Yves devient commissaire aux comptes suppléant.
.

20/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°2410
NOJO : BXB08048003569X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LIATTI Bernard nom d'usage : LIATTI Bernard n'est plus président.
.
CERCLEY Bruno Patrick nom d'usage : CERCLEY Bruno devient président.
.
LALANDE Pierre nom d'usage : LALANDE Pierre devient président.
.
LALANDE Pierre nom d'usage : LALANDE Pierre n'est plus président.
.

08/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3318
NOJO : BDC08007903714Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2007

Numéro d'identification : RCS Bonneville 606 320 174
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
route de Genève,
74700 Sallanches
Historique de l'unité légale :
30/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles de sport (NAFRev2 : 32.30Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles de sport (NAFRev1 : 36.4Z)
Représentants légaux :
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Type : Personne Physique

Nom : NECTOUX Jean-Laurent Charles Marie
Né le 21/09/1959 à Saint-Germain-en-Laye (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
50 Boulevard des Belges
69006 Lyon
France
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
France
28/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Type : Personne Physique

Nom : NECTOUX Jean-Laurent Charles Marie
Né le 21/09/1959 à Saint-Germain-en-Laye (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
50 Boulevard des Belges
69006 Lyon
France
28/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
France
28/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
France
Dépôts des actes :
30/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°001536 déposé le 18/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°001536 déposé le 18/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
22/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°000603 déposé le 09/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°007635 déposé le 14/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°007635 déposé le 14/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°007165 déposé le 09/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°007165 déposé le 09/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°007165 déposé le 09/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°007165 déposé le 09/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/10/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°007611 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°007611 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°002382 déposé le 20/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°002382 déposé le 20/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°002382 déposé le 20/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°002382 déposé le 20/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°002382 déposé le 20/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°002382 déposé le 20/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°000061 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
26/06/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°000061 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
08/06/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°000017 déposé le 09/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
08/06/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°000017 déposé le 09/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
29/04/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°000014 déposé le 30/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
29/04/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°000014 déposé le 30/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
30/03/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°002462 déposé le 10/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°002462 déposé le 10/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°000841 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/12/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°000841 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°000841 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/12/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°000841 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/11/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°000541 déposé le 23/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/11/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°000541 déposé le 23/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/11/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°000541 déposé le 23/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/11/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°000541 déposé le 23/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/04/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081692 déposé le 26/05/2008
Etat : Déposé
30/04/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081692 déposé le 26/05/2008
Etat : Déposé
29/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082416 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
29/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082416 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
06/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082230 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
06/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082230 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
06/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082230 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
06/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082230 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
09/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081890 déposé le 25/09/2003
Etat : Déposé
09/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081890 déposé le 25/09/2003
Etat : Déposé
15/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081918 déposé le 30/09/2003
Etat : Déposé
15/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081918 déposé le 30/09/2003
Etat : Déposé
15/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082446 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
15/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082446 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
31/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082235 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
31/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082235 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
18/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082234 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
18/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082234 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
05/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082019 déposé le 30/11/1999
Etat : Déposé
05/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082019 déposé le 30/11/1999
Etat : Déposé
21/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081546 déposé le 14/09/1999
Etat : Déposé
21/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081546 déposé le 14/09/1999
Etat : Déposé
21/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081299 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
21/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081299 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
25/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°080158 déposé le 29/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°080158 déposé le 29/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°080965 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
15/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°080965 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
15/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°080965 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
15/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°080965 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
19/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081938 déposé le 14/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081938 déposé le 14/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081729 déposé le 09/11/1994
Etat : Déposé
19/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081729 déposé le 09/11/1994
Etat : Déposé
29/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°080745 déposé le 03/05/1994
Etat : Déposé
29/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°080745 déposé le 03/05/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°080745 déposé le 03/05/1994
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°080745 déposé le 03/05/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081546 déposé le 14/09/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082446 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081918 déposé le 30/09/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°080048 déposé le 12/01/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081907 déposé le 11/08/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082416 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082416 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°080745 déposé le 03/05/1994
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°080745 déposé le 03/05/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081546 déposé le 14/09/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082446 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081918 déposé le 30/09/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°080048 déposé le 12/01/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081907 déposé le 11/08/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082416 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082416 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Etablissements :
07/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Type : Siège

Adresse :
Avenue de Genève
74700 Sallanches
France
07/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Type : Etablissement principal

Adresse :
Avenue de Genève
74700 Sallanches
France
Enseigne : STARFLEX DYNASTAR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/1963
Activité : La fabrication, la vente et la location de skis et d'articles d'équipements pour tous les sports.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Type : Siège

Adresse :
Avenue de Genève
74700 Sallanches
France
28/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Type : Etablissement principal

Adresse :
Avenue de Genève
74700 Sallanches
France
Enseigne : STARFLEX DYNASTAR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/1963
Activité : La fabrication, la vente et la location de skis et d'articles d'équipements pour tous les sports.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/12/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
07/12/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F09/000696
Date d’ajout de l’observation : 23/01/2009
Texte de l'observation : A compter du 05.11.2008 et 12.11.2008 : Modification relative aux dirigeants
28/10/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
28/10/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F09/000696
Date d’ajout de l’observation : 23/01/2009
Texte de l'observation : A compter du 05.11.2008 et 12.11.2008 : Modification relative aux dirigeants
Personnes morales :
07/12/2021 : SKIS DYNASTAR
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La fabrication, la vente et la location de skis et d'articles d'équipements pour tous les sports.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1963

Type de capital : Fixe
Capital : 3622048.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 88 années
28/10/2016 : SKIS DYNASTAR
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La fabrication, la vente et la location de skis et d'articles d'équipements pour tous les sports.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1963

Type de capital : Fixe
Capital : 3622048.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 88 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°015044 déposé le 07/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°011943 déposé le 27/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°013406 déposé le 14/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°012491 déposé le 22/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°012346 déposé le 02/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°012609 déposé le 28/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°012609 déposé le 28/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°012507 déposé le 09/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°012507 déposé le 09/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°010199 déposé le 14/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°010199 déposé le 14/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°010990 déposé le 16/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°010990 déposé le 16/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°012020 déposé le 10/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°012020 déposé le 10/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°010475 déposé le 29/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°010475 déposé le 29/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°010227 déposé le 17/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°010227 déposé le 17/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°002393 déposé le 08/04/2010
Durée de l'exercice : 5
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°002393 déposé le 08/04/2010
Durée de l'exercice : 5
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°000109 déposé le 08/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°000109 déposé le 08/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081774 déposé le 20/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081774 déposé le 20/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082993 déposé le 25/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082993 déposé le 25/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082234 déposé le 28/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082234 déposé le 28/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082968 déposé le 17/10/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082968 déposé le 17/10/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082004 déposé le 26/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082004 déposé le 26/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082136 déposé le 22/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082136 déposé le 22/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081880 déposé le 24/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081880 déposé le 24/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081718 déposé le 18/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081718 déposé le 18/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082013 déposé le 28/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082013 déposé le 28/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082234 déposé le 13/09/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082234 déposé le 13/09/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082492 déposé le 31/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082492 déposé le 31/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082378 déposé le 28/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082378 déposé le 28/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082480 déposé le 17/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082480 déposé le 17/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082657 déposé le 19/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082657 déposé le 19/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082303 déposé le 19/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082303 déposé le 19/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082420 déposé le 02/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°082420 déposé le 02/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081947 déposé le 29/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081947 déposé le 29/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081911 déposé le 08/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081911 déposé le 08/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081660 déposé le 17/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1963B80017
Dépôt : N°081660 déposé le 17/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/016255 du 19/10/2022
Numéro de gestion : 1963B80017
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles75 00097 000
ATAutres immobilisations corporelles6 685 0005 454 000
BFPrêts691 000715 000
BJTOTAL (I)7 451 0006 266 000
BXClients et comptes rattachés129 000181 000
BZAutres créances10 652 0009 487 000
CFDisponibilités109 000138 000
CJTOTAL (II)13 320 00013 031 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)20 771 00019 297 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 622 0003 622 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 000 0003 000 000
DCEcarts de réévaluation144 000144 000
DHReport à nouveau7 721 0006 206 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)860 0001 551 000
DKProvisions réglementées1 217 0001 172 000
DLTOTAL (I)16 926 00016 021 000
DRTOTAL (III)449 000447 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 056 0001 398 000
DYDettes fiscales et sociales1 340 0001 432 000
ECTOTAL (IV)3 396 0002 829 000
EETOTAL GENERAL (I à V)20 771 00019 297 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets21 011 00021 011 00020 104 000
FMProduction stockée-385 000-41 000
FNProduction immobilisée138 000231 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges284 000163 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 048 00020 457 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 735 0007 593 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)355 000354 000
FWAutres achats et charges externes4 726 0004 217 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés518 000561 000
FYSalaires et traitements4 025 0004 403 000
FZCharges sociales1 448 0001 778 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 394 0001 594 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions160 000101 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions26 000
GEAutres charges154 00025 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 542 00020 626 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)506 000-170 000
GLAutres intérêts et produits assimilés32 00034 000
GNDifférences positives de change1 0001 000
GPTotal des produits financiers (V)33 00034 000
GSDifférences négatives de change12 000
GUTotal des charges financières (VI)12 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 00022 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)539 000-148 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 000215 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital27 0001 260 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges20 000201 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)57 0001 676 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 0008 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 000264 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions109 00063 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)137 000335 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-80 0001 341 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-401 000-358 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 138 00022 167 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 278 00020 615 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)860 0001 551 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 802 0001 354 0002 058 00041 099 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général42 786 0001 393 0002 058 00042 121 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges449 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges447 00089 00086 000449 000
6NSur stocks et en cours101 000160 000101 000160 000
7BTotal Provisions pour dépréciation101 000160 000101 000160 000
7CTOTAL GENERAL548 000249 000187 000610 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation26 00067 000
UG- Financières62 00019 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts691 00043 000
VAClients douteux ou litigieux530 000
UXAutres créances clients68 000
UYPersonnel et comptes rattachés7 000
VCGroupe et associés7 349 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES11 940 00011 292 000648 000
8BFournisseurs et comptes rattaché2 056 0002 056 000
8CPersonnel et comptes rattachés706 000706 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux480 000480 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 396 0003 396 000
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/015044 du 07/12/2021
Numéro de gestion : 1963B80017
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles75 00097 000
ATAutres immobilisations corporelles6 685 0005 454 000
BFPrêts691 000715 000
BJTOTAL (I)7 451 0006 266 000
BXClients et comptes rattachés129 000181 000
BZAutres créances10 652 0009 487 000
CFDisponibilités109 000138 000
CJTOTAL (II)13 320 00013 031 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)20 771 00019 297 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 622 0003 622 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 000 0003 000 000
DCEcarts de réévaluation144 000144 000
DHReport à nouveau7 721 0006 206 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)860 0001 551 000
DKProvisions réglementées1 217 0001 172 000
DLTOTAL (I)16 926 00016 021 000
DRTOTAL (III)449 000447 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 056 0001 398 000
DYDettes fiscales et sociales1 340 0001 432 000
ECTOTAL (IV)3 396 0002 829 000
EETOTAL GENERAL (I à V)20 771 00019 297 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets21 011 00021 011 00020 104 000
FMProduction stockée-385 000-41 000
FNProduction immobilisée138 000231 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges284 000163 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 048 00020 457 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 735 0007 593 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)355 000354 000
FWAutres achats et charges externes4 726 0004 217 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés518 000561 000
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GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 394 0001 594 000
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GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions26 000
GEAutres charges154 00025 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 542 00020 626 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)506 000-170 000
GLAutres intérêts et produits assimilés32 00034 000
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GPTotal des produits financiers (V)33 00034 000
GSDifférences négatives de change12 000
GUTotal des charges financières (VI)12 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 00022 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)539 000-148 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
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HDTotal des produits exceptionnels (VII)57 0001 676 000
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HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions109 00063 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)137 000335 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-80 0001 341 000
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HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 278 00020 615 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)860 0001 551 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 802 0001 354 0002 058 00041 099 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général42 786 0001 393 0002 058 00042 121 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges449 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges447 00089 00086 000449 000
6NSur stocks et en cours101 000160 000101 000160 000
7BTotal Provisions pour dépréciation101 000160 000101 000160 000
7CTOTAL GENERAL548 000249 000187 000610 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation26 00067 000
UG- Financières62 00019 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts691 00043 000
VAClients douteux ou litigieux530 000
UXAutres créances clients68 000
UYPersonnel et comptes rattachés7 000
VCGroupe et associés7 349 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES11 940 00011 292 000648 000
8BFournisseurs et comptes rattaché2 056 0002 056 000
8CPersonnel et comptes rattachés706 000706 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux480 000480 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 396 0003 396 000
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/011943 du 27/10/2020
Numéro de gestion : 1963B80017
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles75 00097 000
ATAutres immobilisations corporelles6 685 0005 454 000
BFPrêts691 000715 000
BJTOTAL (I)7 451 0006 266 000
BXClients et comptes rattachés129 000181 000
BZAutres créances10 652 0009 487 000
CFDisponibilités109 000138 000
CJTOTAL (II)13 320 00013 031 000
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 622 0003 622 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 000 0003 000 000
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DHReport à nouveau7 721 0006 206 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)860 0001 551 000
DKProvisions réglementées1 217 0001 172 000
DLTOTAL (I)16 926 00016 021 000
DRTOTAL (III)449 000447 000
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ECTOTAL (IV)3 396 0002 829 000
EETOTAL GENERAL (I à V)20 771 00019 297 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets21 011 00021 011 00020 104 000
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GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 394 0001 594 000
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GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions26 000
GEAutres charges154 00025 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 542 00020 626 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)506 000-170 000
GLAutres intérêts et produits assimilés32 00034 000
GNDifférences positives de change1 0001 000
GPTotal des produits financiers (V)33 00034 000
GSDifférences négatives de change12 000
GUTotal des charges financières (VI)12 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 00022 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)539 000-148 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 000215 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital27 0001 260 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges20 000201 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)57 0001 676 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 0008 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 000264 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions109 00063 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)137 000335 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-80 0001 341 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-401 000-358 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 138 00022 167 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 278 00020 615 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)860 0001 551 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 802 0001 354 0002 058 00041 099 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général42 786 0001 393 0002 058 00042 121 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges449 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges447 00089 00086 000449 000
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7BTotal Provisions pour dépréciation101 000160 000101 000160 000
7CTOTAL GENERAL548 000249 000187 000610 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation26 00067 000
UG- Financières62 00019 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts691 00043 000
VAClients douteux ou litigieux530 000
UXAutres créances clients68 000
UYPersonnel et comptes rattachés7 000
VCGroupe et associés7 349 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES11 940 00011 292 000648 000
8BFournisseurs et comptes rattaché2 056 0002 056 000
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VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 396 0003 396 000
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/013406 du 14/10/2019
Numéro de gestion : 1963B80017
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles75 00097 000
ATAutres immobilisations corporelles6 685 0005 454 000
BFPrêts691 000715 000
BJTOTAL (I)7 451 0006 266 000
BXClients et comptes rattachés129 000181 000
BZAutres créances10 652 0009 487 000
CFDisponibilités109 000138 000
CJTOTAL (II)13 320 00013 031 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)20 771 00019 297 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 622 0003 622 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 000 0003 000 000
DCEcarts de réévaluation144 000144 000
DHReport à nouveau7 721 0006 206 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)860 0001 551 000
DKProvisions réglementées1 217 0001 172 000
DLTOTAL (I)16 926 00016 021 000
DRTOTAL (III)449 000447 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 056 0001 398 000
DYDettes fiscales et sociales1 340 0001 432 000
ECTOTAL (IV)3 396 0002 829 000
EETOTAL GENERAL (I à V)20 771 00019 297 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets21 011 00021 011 00020 104 000
FMProduction stockée-385 000-41 000
FNProduction immobilisée138 000231 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges284 000163 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 048 00020 457 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 735 0007 593 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)355 000354 000
FWAutres achats et charges externes4 726 0004 217 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés518 000561 000
FYSalaires et traitements4 025 0004 403 000
FZCharges sociales1 448 0001 778 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 394 0001 594 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions160 000101 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions26 000
GEAutres charges154 00025 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 542 00020 626 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)506 000-170 000
GLAutres intérêts et produits assimilés32 00034 000
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GPTotal des produits financiers (V)33 00034 000
GSDifférences négatives de change12 000
GUTotal des charges financières (VI)12 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 00022 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)539 000-148 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 000215 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital27 0001 260 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges20 000201 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)57 0001 676 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 0008 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 000264 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions109 00063 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)137 000335 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-80 0001 341 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-401 000-358 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 138 00022 167 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 278 00020 615 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)860 0001 551 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 802 0001 354 0002 058 00041 099 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général42 786 0001 393 0002 058 00042 121 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges449 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges447 00089 00086 000449 000
6NSur stocks et en cours101 000160 000101 000160 000
7BTotal Provisions pour dépréciation101 000160 000101 000160 000
7CTOTAL GENERAL548 000249 000187 000610 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation26 00067 000
UG- Financières62 00019 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts691 00043 000
VAClients douteux ou litigieux530 000
UXAutres créances clients68 000
UYPersonnel et comptes rattachés7 000
VCGroupe et associés7 349 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES11 940 00011 292 000648 000
8BFournisseurs et comptes rattaché2 056 0002 056 000
8CPersonnel et comptes rattachés706 000706 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux480 000480 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 396 0003 396 000
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/012491 du 22/10/2018
Numéro de gestion : 1963B80017
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles75 00097 000
ATAutres immobilisations corporelles6 685 0005 454 000
BFPrêts691 000715 000
BJTOTAL (I)7 451 0006 266 000
BXClients et comptes rattachés129 000181 000
BZAutres créances10 652 0009 487 000
CFDisponibilités109 000138 000
CJTOTAL (II)13 320 00013 031 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)20 771 00019 297 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 622 0003 622 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 000 0003 000 000
DCEcarts de réévaluation144 000144 000
DHReport à nouveau7 721 0006 206 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)860 0001 551 000
DKProvisions réglementées1 217 0001 172 000
DLTOTAL (I)16 926 00016 021 000
DRTOTAL (III)449 000447 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 056 0001 398 000
DYDettes fiscales et sociales1 340 0001 432 000
ECTOTAL (IV)3 396 0002 829 000
EETOTAL GENERAL (I à V)20 771 00019 297 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets21 011 00021 011 00020 104 000
FMProduction stockée-385 000-41 000
FNProduction immobilisée138 000231 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges284 000163 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 048 00020 457 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 735 0007 593 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)355 000354 000
FWAutres achats et charges externes4 726 0004 217 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés518 000561 000
FYSalaires et traitements4 025 0004 403 000
FZCharges sociales1 448 0001 778 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 394 0001 594 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions160 000101 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions26 000
GEAutres charges154 00025 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 542 00020 626 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)506 000-170 000
GLAutres intérêts et produits assimilés32 00034 000
GNDifférences positives de change1 0001 000
GPTotal des produits financiers (V)33 00034 000
GSDifférences négatives de change12 000
GUTotal des charges financières (VI)12 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 00022 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)539 000-148 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 000215 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital27 0001 260 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges20 000201 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)57 0001 676 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 0008 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 000264 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions109 00063 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)137 000335 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-80 0001 341 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-401 000-358 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 138 00022 167 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 278 00020 615 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)860 0001 551 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 802 0001 354 0002 058 00041 099 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général42 786 0001 393 0002 058 00042 121 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges449 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges447 00089 00086 000449 000
6NSur stocks et en cours101 000160 000101 000160 000
7BTotal Provisions pour dépréciation101 000160 000101 000160 000
7CTOTAL GENERAL548 000249 000187 000610 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation26 00067 000
UG- Financières62 00019 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts691 00043 000
VAClients douteux ou litigieux530 000
UXAutres créances clients68 000
UYPersonnel et comptes rattachés7 000
VCGroupe et associés7 349 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES11 940 00011 292 000648 000
8BFournisseurs et comptes rattaché2 056 0002 056 000
8CPersonnel et comptes rattachés706 000706 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux480 000480 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 396 0003 396 000
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/012346 du 02/11/2017
Numéro de gestion : 1963B80017
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles75 00097 000
ATAutres immobilisations corporelles6 685 0005 454 000
BFPrêts691 000715 000
BJTOTAL (I)7 451 0006 266 000
BXClients et comptes rattachés129 000181 000
BZAutres créances10 652 0009 487 000
CFDisponibilités109 000138 000
CJTOTAL (II)13 320 00013 031 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)20 771 00019 297 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 622 0003 622 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 000 0003 000 000
DCEcarts de réévaluation144 000144 000
DHReport à nouveau7 721 0006 206 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)860 0001 551 000
DKProvisions réglementées1 217 0001 172 000
DLTOTAL (I)16 926 00016 021 000
DRTOTAL (III)449 000447 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 056 0001 398 000
DYDettes fiscales et sociales1 340 0001 432 000
ECTOTAL (IV)3 396 0002 829 000
EETOTAL GENERAL (I à V)20 771 00019 297 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets21 011 00021 011 00020 104 000
FMProduction stockée-385 000-41 000
FNProduction immobilisée138 000231 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges284 000163 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 048 00020 457 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 735 0007 593 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)355 000354 000
FWAutres achats et charges externes4 726 0004 217 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés518 000561 000
FYSalaires et traitements4 025 0004 403 000
FZCharges sociales1 448 0001 778 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 394 0001 594 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions160 000101 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions26 000
GEAutres charges154 00025 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 542 00020 626 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)506 000-170 000
GLAutres intérêts et produits assimilés32 00034 000
GNDifférences positives de change1 0001 000
GPTotal des produits financiers (V)33 00034 000
GSDifférences négatives de change12 000
GUTotal des charges financières (VI)12 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 00022 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)539 000-148 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 000215 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital27 0001 260 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges20 000201 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)57 0001 676 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 0008 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 000264 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions109 00063 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)137 000335 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-80 0001 341 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-401 000-358 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 138 00022 167 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 278 00020 615 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)860 0001 551 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 802 0001 354 0002 058 00041 099 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général42 786 0001 393 0002 058 00042 121 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges449 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges447 00089 00086 000449 000
6NSur stocks et en cours101 000160 000101 000160 000
7BTotal Provisions pour dépréciation101 000160 000101 000160 000
7CTOTAL GENERAL548 000249 000187 000610 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation26 00067 000
UG- Financières62 00019 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts691 00043 000
VAClients douteux ou litigieux530 000
UXAutres créances clients68 000
UYPersonnel et comptes rattachés7 000
VCGroupe et associés7 349 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES11 940 00011 292 000648 000
8BFournisseurs et comptes rattaché2 056 0002 056 000
8CPersonnel et comptes rattachés706 000706 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux480 000480 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 396 0003 396 000

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