SIROCO HVAC

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SIROCO HVAC
Dernière mise à jour : 01/07/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41114466000023 / Siren : 411144660 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 34 411144660
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/07/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)
28.2 : Fabrication d'autres machines d'usage général
28.25 : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
28.25Z : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’équipements industriels pour la production du froid, y compris l’assemblage des éléments les composant
- la fabrication de machines et d’appareils pour le conditionnement de l’air, y compris pour les véhicules automobiles
- la fabrication de ventilateurs à usage non domestique
- la fabrication d’échangeurs de chaleur
- la fabrication de machines à liquéfier l’air ou le gaz
- la fabrication de matériels pour filtrer ou dépoussiérer l’air ou les gaz
- la fabrication de ventilateurs de grenier (ventilateurs sur pignon, ventilateurs sur toit, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matériel, de machines et d’appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
- la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z) Produits associés : 28.25.11, 28.25.12, 28.25.13, 28.25.14, 28.25.20, 28.25.30, 28.25.99
Coordonnées de l'établissement :
SIROCO HVAC
Adresse :
4 Rue LAVOISIER
69680 CHASSIEU
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2022 : Succession
Prédécesseur : SIROCO HVAC
Continuité économique
Accords d'entreprise :
16/12/2022 : AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06922023832
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/12/2022
Date de dépôt : 19/12/2022
Date du texte : 16/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) (0292)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SIROCO HVAC
Siret : 41114466000023
Code APE : 2825Z
Secteur : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 92
09/12/2022 : ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA « PRIME DE VACANCES » ET A LA « LA PRIME DE FIN D’ANNEE »
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922023735
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/12/2022
Date de dépôt : 13/12/2022
Date du texte : 09/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) (0292)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SIROCO HVAC
Siret : 41114466000023
Code APE : 2825Z
Secteur : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/02/1997
Dénomination : SIROCO HVAC
Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev2 : 28.25Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SIROCO HVAC - Chassieu (siège)SIROCO HVAC - Genas (fermé)SIROCO HVAC - Genas (fermé)
Marques françaises :
09/10/2017 : SENSYO
N° national/d'enregistrement : 4394889
Date de dépôt : 09/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffuseurs d'air pour véhicules ; plafonniers ; plafonniers pour véhicules ; éclairage intérieur pour véhicules ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tableaux de bord pour véhicules ; parties de tableaux de bord pour véhicules.

Déposant 1 : SIROCO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 411144660
Adresse :
10 Rue Jean Rostand, Zone industrielle
69740 GENAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme. Christine FRAUD
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

09/10/2017 : SENSYO
N° national/d'enregistrement : 4394889
Date de dépôt : 09/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffuseurs d'air pour véhicules ; plafonniers ; plafonniers pour véhicules ; éclairage intérieur pour véhicules ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tableaux de bord pour véhicules ; parties de tableaux de bord pour véhicules.

Déposant 1 : SIROCO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 411144660
Adresse :
10 Rue Jean Rostand, Zone industrielle
69740 GENAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme. Christine FRAUD
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

09/10/2017 : SIROCO
N° national/d'enregistrement : 4394859
Date de dépôt : 09/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vannes métalliques autres que parties de machines pour véhicules ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sondes de température de véhicules ; commandes à distance de véhicules ; interrupteurs de véhicules ; contrôleurs et régulateurs électroniques de température et/ou de pression de l'habitacle de véhicules ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; dispositifs de chauffage pour véhicules ; appareils de climatisation ; installations de climatisation pour véhicules ; dispositifs de climatisation pour véhicules ; appareils de climatisation pour véhicules ; installations de climatisation ; ventilateurs [climatisation] ; appareils et installations de ventilation [climatisation] ; installations de ventilation [climatisation] pour véhicules ; appareils, installations et dispositifs de pressurisation pour véhicules ; appareils de refroidissement pour véhicules ; appareils d'aération pour véhicules ; appareils de pressurisation ; installations de pressurisation ; appareils de pressurisation d'habitacle de véhicules ; installations et dispositifs de pressurisation d'habitacle de véhicules ; appareils de filtration pour véhicules ; installations et dispositifs de filtration d'habitacle de véhicules ; filtres à air pour l'habitacle de véhicules ; distributeurs d'air pour l'habitacle de véhicules ; appareil de distribution d'air pour véhicules ; installations et dispositifs de filtration d'air d'habitacle de véhicules ; appareils de conditionnement d'air pour véhicules ; diffuseurs d'air pour véhicules ; plafonniers ; plafonniers pour véhicules ; éclairage intérieur pour véhicules ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tableaux de bord pour véhicules ; parties de tableaux de bord pour véhicules ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vannes non métalliques autres que parties de machines pour véhicules ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de chauffage, climatisation, ventilation, filtration, pressurisation et diffuseur d'air pour véhicules ; services de vente au détail en ligne de produits de chauffage, climatisation, ventilation, filtration, pressurisation et diffuseur d'air pour véhicules ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'appareils et de systèmes de climatisation, de systèmes de chauffage, de dispositifs de ventilation, de systèmes de filtration, de systèmes de pressurisation et de diffuseurs d'air pour véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduite d'études de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; conception et développement de pièces, d'appareils et de systèmes de climatisation, de systèmes de chauffage, de dispositifs de ventilation, de systèmes de filtration, de systèmes de pressurisation et de diffuseurs d'air pour véhicules ; conception de pièces plastiques pour véhicules ; conduite d'études par des ingénieurs et des techniciens dans les domaines du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la filtration, de la pressurisation et des diffuseurs d'air pour véhicules ; évaluation et optimisation des performances thermique et aéraulique des systèmes de chauffage et climatisation de véhicules ; évaluation des performances des systèmes de chauffage, de climatisation, de ventilation, de filtration et de pressurisation pour véhicules en ambiance contrôlée (chambre climatique).

Déposant 1 : SIROCO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 411144660
Adresse :
10 Rue Jean Rostand, Zone Industrielle
69740 GENAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme. Christine FRAUD
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

09/10/2017 : SIROCO
N° national/d'enregistrement : 4394859
Date de dépôt : 09/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vannes métalliques autres que parties de machines pour véhicules ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sondes de température de véhicules ; commandes à distance de véhicules ; interrupteurs de véhicules ; contrôleurs et régulateurs électroniques de température et/ou de pression de l'habitacle de véhicules ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; dispositifs de chauffage pour véhicules ; appareils de climatisation ; installations de climatisation pour véhicules ; dispositifs de climatisation pour véhicules ; appareils de climatisation pour véhicules ; installations de climatisation ; ventilateurs [climatisation] ; appareils et installations de ventilation [climatisation] ; installations de ventilation [climatisation] pour véhicules ; appareils, installations et dispositifs de pressurisation pour véhicules ; appareils de refroidissement pour véhicules ; appareils d'aération pour véhicules ; appareils de pressurisation ; installations de pressurisation ; appareils de pressurisation d'habitacle de véhicules ; installations et dispositifs de pressurisation d'habitacle de véhicules ; appareils de filtration pour véhicules ; installations et dispositifs de filtration d'habitacle de véhicules ; filtres à air pour l'habitacle de véhicules ; distributeurs d'air pour l'habitacle de véhicules ; appareil de distribution d'air pour véhicules ; installations et dispositifs de filtration d'air d'habitacle de véhicules ; appareils de conditionnement d'air pour véhicules ; diffuseurs d'air pour véhicules ; plafonniers ; plafonniers pour véhicules ; éclairage intérieur pour véhicules ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tableaux de bord pour véhicules ; parties de tableaux de bord pour véhicules ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vannes non métalliques autres que parties de machines pour véhicules ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de chauffage, climatisation, ventilation, filtration, pressurisation et diffuseur d'air pour véhicules ; services de vente au détail en ligne de produits de chauffage, climatisation, ventilation, filtration, pressurisation et diffuseur d'air pour véhicules ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'appareils et de systèmes de climatisation, de systèmes de chauffage, de dispositifs de ventilation, de systèmes de filtration, de systèmes de pressurisation et de diffuseurs d'air pour véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduite d'études de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; conception et développement de pièces, d'appareils et de systèmes de climatisation, de systèmes de chauffage, de dispositifs de ventilation, de systèmes de filtration, de systèmes de pressurisation et de diffuseurs d'air pour véhicules ; conception de pièces plastiques pour véhicules ; conduite d'études par des ingénieurs et des techniciens dans les domaines du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la filtration, de la pressurisation et des diffuseurs d'air pour véhicules ; évaluation et optimisation des performances thermique et aéraulique des systèmes de chauffage et climatisation de véhicules ; évaluation des performances des systèmes de chauffage, de climatisation, de ventilation, de filtration et de pressurisation pour véhicules en ambiance contrôlée (chambre climatique).

Déposant 1 : SIROCO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 411144660
Adresse :
10 Rue Jean Rostand, Zone Industrielle
69740 GENAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme. Christine FRAUD
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 719253
Date de demande : 20/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Vannes métalliques autres que parties de machines pour véhicules ; tous ces produits étant destinés aux véhicules suivants : chariots élévateurs, engins de construction, de travaux publics, tracteurs et véhicules pour l'agriculture, véhicules aéroportuaires, véhicules aménagés TPMR (Transport de personnes à mobilité réduite), ambulances, véhicules de secours et d'assistance aux victimes (VSAV), véhicules sans permis et aux autobus ; Classe 9 : Sondes de température de véhicules ; commandes à distance de véhicules ; interrupteurs de véhicules ; contrôleurs et régulateurs électroniques de température et/ou de pression de l'habitacle de véhicules ; tous ces produits étant destinés aux véhicules suivants : chariots élévateurs, engins de construction, de travaux publics, tracteurs et véhicules pour l'agriculture, véhicules aéroportuaires, véhicules aménagés TPMR (Transport de personnes à mobilité réduite), ambulances, véhicules de secours et d'assistance aux victimes (VSAV), véhicules sans permis et aux autobus ; Classe 11 : Appareils de chauffage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; dispositifs de chauffage pour véhicules ; appareils de climatisation ; installations de climatisation pour véhicules ; dispositifs de climatisation pour véhicules ; appareils de climatisation pour véhicules ; installations de climatisation ; ventilateurs [climatisation] ; appareils et installations de ventilation [climatisation] ; installations de ventilation [climatisation] pour véhicules ; appareils, installations et dispositifs de pressurisation pour véhicules ; appareils de refroidissement pour véhicules ; appareils d'aération pour véhicules ; appareils de pressurisation ; installations de pressurisation ; appareils de pressurisation d'habitacle de véhicules ; installations et dispositifs de pressurisation d'habitacle de véhicules ; appareils de filtration pour véhicules ; installations et dispositifs de filtration d'habitacle de véhicules ; filtres à air pour l'habitacle de véhicules ; distributeurs d'air pour l'habitacle de véhicules ; appareil de distribution d'air pour véhicules ; installations et dispositifs de filtration d'air d'habitacle de véhicules ; appareils de conditionnement d'air pour véhicules ; diffuseurs d'air pour véhicules ; plafonniers ; plafonniers pour véhicules ; éclairage intérieur pour véhicules ; tous ces produits étant destinés aux véhicules suivants : chariots élévateurs, engins de construction, de travaux publics, tracteurs et véhicules pour l'agriculture, véhicules aéroportuaires, véhicules aménagés TPMR (Transport de personnes à mobilité réduite), ambulances, véhicules de secours et d'assistance aux victimes (VSAV), véhicules sans permis et aux autobus ; Classe 20 : Vannes non métalliques autres que parties de machines pour véhicules ; tous ces produits étant destinés aux véhicules suivants : chariots élévateurs, engins de construction, de travaux publics, tracteurs et véhicules pour l'agriculture, véhicules aéroportuaires, véhicules aménagés TPMR (Transport de personnes à mobilité réduite), ambulances, véhicules de secours et d'assistance aux victimes (VSAV), véhicules sans permis et aux autobus ; Classe 35 : Services de vente au détail de produits de chauffage, climatisation, ventilation, filtration, pressurisation et diffuseur d'air pour véhicules ; services de vente au détail en ligne de produits de chauffage, climatisation, ventilation, filtration, pressurisation et diffuseur d'air pour véhicules ; tous ces services étant destinés aux véhicules suivants : chariots élévateurs, engins de construction, de travaux publics, tracteurs et véhicules pour l'agriculture, véhicules aéroportuaires, véhicules aménagés TPMR (Transport de personnes à mobilité réduite), ambulances, véhicules de secours et d'assistance aux victimes (VSAV), véhicules sans permis et aux autobus ; Classe 37 : Installation, entretien et réparation d'appareils et de systèmes de climatisation, de systèmes de chauffage, de dispositifs de ventilation, de systèmes de filtration, de systèmes de pressurisation et de diffuseurs d'air pour véhicules ; tous ces services étant destinés aux véhicules suivants : chariots élévateurs, engins de construction, de travaux publics, tracteurs et véhicules pour l'agriculture, véhicules aéroportuaires, véhicules aménagés TPMR (Transport de personnes à mobilité réduite), ambulances, véhicules de secours et d'assistance aux victimes (VSAV), véhicules sans permis et aux autobus ; Classe 42 : Conduite d'études de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; conception et développement de pièces, d'appareils et de systèmes de climatisation, de systèmes de chauffage, de dispositifs de ventilation, de systèmes de filtration, de systèmes de pressurisation et de diffuseurs d'air pour véhicules ; conception de pièces plastiques pour véhicules ; conduite d'études par des ingénieurs et des techniciens dans les domaines du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la filtration, de la pressurisation et des diffuseurs d'air pour véhicules ; évaluation et optimisation des performances thermique et aéraulique des systèmes de chauffage et climatisation de véhicules ; évaluation des performances des systèmes de chauffage, de climatisation, de ventilation, de filtration et de pressurisation pour véhicules en ambiance contrôlée (chambre climatique) ; tous ces services étant destinés aux véhicules suivants : chariots élévateurs, engins de construction, de travaux publics, tracteurs et véhicules pour l'agriculture, véhicules aéroportuaires, véhicules aménagés TPMR (Transport de personnes à mobilité réduite), ambulances, véhicules de secours et d'assistance aux victimes (VSAV), véhicules sans permis et aux autobus.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Publications au Bodacc :
04/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2566
NOJO : 690100016033780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO HVAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1725
NOJO : 069010001525626
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO HVAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6715
NOJO : 690100014940100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO HVAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°2690
NOJO : 069010001398592
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO HVAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration GRANT THORNTON n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
IGEC n'est plus commissaire aux comptes suppléant
11/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3457
NOJO : 690100013918310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°1477
NOJO : 069010001303324
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : président CLAYENS NP Sté par actions simplifiée
14/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°988
NOJO : 690100013031510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3604
NOJO : 690100012045650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1587
NOJO : 069010001119827
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée SINTEX NP n'est plus président.
Sté par actions simplifiée SINTEX NP devient président
03/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4172
NOJO : 690100011082010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1258
NOJO : 069010001068436
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SAS à capital variable ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes titulaire
13/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4992
NOJO : 690100010286330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°2707
NOJO : BXB161670042951
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président SINTEX NP Sté par actions simplifiée : NIEF Gilles nom d'usage : NIEF n'est plus représentant permanent.

16/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5163
NOJO : 690100009447060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6358
NOJO : 690100008619910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°2599
NOJO : BXB14183003764H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : président SINTEX NP Sté par actions simplifiée.

Montant du capital : 1000000.00 EUR
28/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7432
NOJO : 690100007907000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8429
NOJO : BXC13123013560N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
10 rue Jean Rostand Zi
69740 Genas
04/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10728
NOJO : BXC12142017161Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8644
NOJO : BXC11117024369L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
10 rue Jean Rostand Zi
69740 Genas
08/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5269
NOJO : BXC101690003742
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
10 rue Jean Rostand Zi
69740 Genas
10/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1501
NOJO : BXB08187003775Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FIDULOR n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
.
LLOBELL Yves nom d'usage : LLOBELL Yves n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
.
GRANT THORNTON devient commissaire aux comptes titulaire.
.
IGEC devient commissaire aux comptes suppléant.
.

22/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5895
NOJO : BXC08127028878U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
10 rue Jean Rostand
Zi,
69740 Genas
06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8159
NOJO : BXC08183009250Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Lyon 411 144 660
Dénomination : SIROCO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
10 rue Jean Rostand
Zi,
69740 Genas
Historique de l'unité légale :
01/07/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00023
Caractère employeur : Non
12/03/2021 : dénomination
Dénomination : SIROCO HVAC
27/03/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev2 : 28.25Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (NAFRev2 : 22.29A)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (NAF1993 : 25.2H)
Représentants légaux :
28/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Personne Morale

Nom : CLAYENS NP
Siren : 500212188
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
10 Rue Jean Rostand
Zone Industrielle
69740 Genas
France
28/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
29/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Personne Morale

Nom : CLAYENS NP
Siren : 500212188
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
10 Rue Jean Rostand
ZONE INDUSTRIELLE
69740 Genas
France
29/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
02/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Personne Morale

Nom : SINTEX NP
Siren : 500212188
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
10 Rue Jean Rostand
ZONE INDUSTRIEL
69740 Genas
France
02/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
44 Quai Charles de Gaulle
Cité Internationale
69463 Lyon Cedex 06
France
02/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
02/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Personne Morale

Nom : IGEC
Siren : 662000512
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Rue Léon Jost
75017 Paris
France
02/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Personne Morale

Nom : SINTEX NP
Siren : 500212188
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
10 Rue Jean Rostand
ZONE INDUSTRIEL
69740 Genas
France
02/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
44 Quai Charles de Gaulle
Cité Internationale
69463 Lyon Cedex 06
France
02/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
02/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Personne Morale

Nom : IGEC
Siren : 662000512
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Rue Léon Jost
75017 Paris
France
24/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Personne Morale

Nom : SINTEX NP
Siren : 965504731
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
10 Rue Jean Rostand
ZONE INDUSTRIELLE
69740 Genas
France
24/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
44 Quai Charles de Gaulle
Cité Internationale
69463 Lyon Cedex 06
France
24/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Personne Morale

Nom : IGEC
Siren : 662000512
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Rue Léon Jost
75017 Paris
France
Dépôts des actes :
12/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015061 déposé le 23/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes
12/03/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015061 déposé le 23/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes
12/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015061 déposé le 23/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes
12/03/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015061 déposé le 23/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes
27/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°012581 déposé le 08/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
27/03/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°012581 déposé le 08/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
27/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°012581 déposé le 08/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
27/03/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°012581 déposé le 08/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
16/03/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015390 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015022 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/03/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015390 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015022 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/03/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015390 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015022 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/07/2017 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°027279 déposé le 04/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/07/2017 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°027279 déposé le 04/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/07/2017 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°027279 déposé le 04/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/03/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015264 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
14/03/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015264 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
14/03/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015264 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
14/03/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015264 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
01/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°014654 déposé le 13/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°014654 déposé le 13/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°014654 déposé le 13/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°014654 déposé le 13/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
17/03/2014 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°014654 déposé le 13/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
17/03/2014 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°014654 déposé le 13/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
17/03/2014 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°014654 déposé le 13/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
17/03/2014 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°014654 déposé le 13/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
24/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°019478 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/11/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°019478 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°019478 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/11/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°019478 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°019478 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/11/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°019478 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°019478 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/11/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°019478 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/10/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015480 déposé le 05/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/10/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015480 déposé le 05/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/10/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015480 déposé le 05/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/10/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015480 déposé le 05/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/02/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°003490 déposé le 26/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°003490 déposé le 26/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/02/1997 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°003490 déposé le 26/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/02/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°003490 déposé le 26/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°003490 déposé le 26/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/02/1997 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°003490 déposé le 26/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/02/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°003490 déposé le 26/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°003490 déposé le 26/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/02/1997 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°003490 déposé le 26/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/02/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°003490 déposé le 26/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°003490 déposé le 26/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/02/1997 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°003490 déposé le 26/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°017538 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°017538 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°011960 déposé le 12/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°017538 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°017538 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°011960 déposé le 12/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°017538 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°017538 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°011960 déposé le 12/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°017538 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°017538 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°011960 déposé le 12/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
Etablissements :
28/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Siège

Adresse :
10 Rue Jean Rostand
Zi
69740 Genas
France
28/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Rue Jean Rostand
Zi
69740 Genas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/1997
Activité : Fabrication d'appareils électriques et thermiques, d'équipements automobiles, achat et vente d'appareils électriques et thermiques d'équipements automobiles.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Siège

Adresse :
10 Rue Jean Rostand
Zi
69740 Genas
France
29/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Rue Jean Rostand
Zi
69740 Genas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/1997
Activité : Fabrication d'appareils électriques et thermiques, d'équipements automobiles, achat et vente d'appareils électriques et thermiques d'équipements automobiles.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Siège

Adresse :
10 Rue Jean Rostand
ZI
69740 Genas
France
02/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Rue Jean Rostand
ZI
69740 Genas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/1997
Activité : Fabrication d'appareils électriques et thermiques, d'équipements automobiles, achat et vente d'appareils électriques et thermiques d'équipements automobiles.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Siège

Adresse :
10 Rue Jean Rostand
ZI
69740 Genas
France
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Rue Jean Rostand
ZI
69740 Genas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/1997
Activité : Fabrication d'appareils électriques et thermiques, d'équipements automobiles, achat et vente d'appareils électriques et thermiques d'équipements automobiles.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
28/03/2022 : SIROCO HVAC
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication d'appareils électriques et thermiques, d'équipements automobiles, achat et vente d'appareils électriques et thermiques d'équipements automobiles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1997
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/02/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 98 années
29/03/2021 : SIROCO HVAC
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication d'appareils électriques et thermiques, d'équipements automobiles, achat et vente d'appareils électriques et thermiques d'équipements automobiles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1997
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/02/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 98 années
02/04/2019 : SIROCO
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1997
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/02/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
24/04/2017 : SIROCO
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1997
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/02/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°010400 déposé le 28/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°009830 déposé le 29/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°009830 déposé le 29/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°008570 déposé le 07/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°008570 déposé le 07/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°010944 déposé le 02/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°010944 déposé le 02/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°010944 déposé le 02/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007932 déposé le 06/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007932 déposé le 06/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007932 déposé le 06/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°011812 déposé le 24/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°011812 déposé le 24/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°011812 déposé le 24/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°011812 déposé le 24/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°008646 déposé le 18/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°008646 déposé le 18/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°008646 déposé le 18/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°008646 déposé le 18/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°009552 déposé le 31/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°009552 déposé le 31/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°009552 déposé le 31/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°009552 déposé le 31/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°010476 déposé le 22/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°010476 déposé le 22/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°010476 déposé le 22/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°010476 déposé le 22/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007144 déposé le 11/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007144 déposé le 11/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007144 déposé le 11/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007144 déposé le 11/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°008748 déposé le 04/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°008748 déposé le 04/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°008748 déposé le 04/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°008748 déposé le 04/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°006367 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°006367 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°006367 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°006367 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007974 déposé le 04/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007974 déposé le 04/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007974 déposé le 04/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007974 déposé le 04/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007243 déposé le 14/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007243 déposé le 14/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007243 déposé le 14/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007243 déposé le 14/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007981 déposé le 16/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007981 déposé le 16/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007981 déposé le 16/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°007981 déposé le 16/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°012264 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°012264 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°012264 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°012264 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015492 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015492 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015492 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015492 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°013835 déposé le 10/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°013835 déposé le 10/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°013835 déposé le 10/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°013835 déposé le 10/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°012999 déposé le 20/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°012999 déposé le 20/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°012999 déposé le 20/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°012999 déposé le 20/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°019587 déposé le 18/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°019587 déposé le 18/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°019587 déposé le 18/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°019587 déposé le 18/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°008147 déposé le 11/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°008147 déposé le 11/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°008147 déposé le 11/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°008147 déposé le 11/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°012771 déposé le 09/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°012771 déposé le 09/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°012771 déposé le 09/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°012771 déposé le 09/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015716 déposé le 25/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015716 déposé le 25/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015716 déposé le 25/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°015716 déposé le 25/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°014668 déposé le 23/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°014668 déposé le 23/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°014668 déposé le 23/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°014668 déposé le 23/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°010520 déposé le 16/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°010520 déposé le 16/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°010520 déposé le 16/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00593
Dépôt : N°010520 déposé le 16/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2023/009540 du 27/04/2023
Numéro de gestion : 1997B00593
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 55259 5524 776
AHFonds commercial1 5241 5241 524
APConstructions15 98315 983727
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 692 4751 026 508665 967165 572
ATAutres immobilisations corporelles261 401194 81766 58436 753
AVImmobilisations en cours1 6041 60429 711
AXAvances et acomptes78 000
BLMatières premières, approvisionnements1 120 35462 9311 057 423917 752
BRProduits intermédiaires et finis111 07821 29689 78282 367
BTMarchandises102 293102 29386 217
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 75015 75019 187
BXClients et comptes rattachés1 209 42713 6391 195 788984 927
BZAutres créances242 372242 372671 675
CFDisponibilités59 00859 0085 080
CHCharges constatées d’avance645645645
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 893 4661 394 7263 498 7403 084 912
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)66 49158 056
DGAutres réserves180180
DHReport à nouveau891 215730 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)151 202169 703
DLTOTAL (I)2 109 0881 353 866
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés936 691801 892
DYDettes fiscales et sociales354 993319 244
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 553
EAAutres dettes7 2675 890
ECTOTAL (IV)1 387 5051 127 072
ED(V)2 148
EETOTAL GENERAL (I à V)3 498 7403 084 912
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises513 576748 8061 262 3821 298 180
FDProduction vendue biens1 799 7934 163 0485 962 8415 487 333
FGProduction vendue services51 04046 02797 06658 519
FJChiffres d’affaires nets2 364 4094 957 8817 322 2896 844 031
FMProduction stockée8 80031 168
FOSubventions d’exploitation2 444
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges108 426166 198
FQAutres produits2021 374
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 442 1627 042 771
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)756 714800 844
FTVariation de stock (marchandises)-16 076
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 524 0733 144 674
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-118 251-14 289
FWAutres achats et charges externes1 409 6801 385 428
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 19186 270
FYSalaires et traitements958 165839 872
FZCharges sociales396 330344 941
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements122 243104 957
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions84 227106 011
GEAutres charges1411 016
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 232 3106 809 725
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)209 852233 046
GLAutres intérêts et produits assimilés1851 033
GNDifférences positives de change3 3975 125
GPTotal des produits financiers (V)3 5826 159
GRIntérêts et charges assimilées24140
GSDifférences négatives de change4 5483 266
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 2072 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 645235 698
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)57 44367 196
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 445 7447 048 930
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 294 5426 880 227
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)151 202168 703
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 7764 77659 552
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours104 26284 227104 26284 227
6TSur comptes clients16 9763 33713 639
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux15 334
VPDivers156 515
VCGroupe et associés81 015
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 842
VSCharges constatées d’avance645
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 452 4441 437 11015 334
8BFournisseurs et comptes rattaché936 691936 691
8CPersonnel et comptes rattachés139 999139 999
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux171 018171 018
VWT.V.A.36 73036 730
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 2477 247
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 55388 553
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 2677 267
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/010400 du 28/03/2022
Numéro de gestion : 1997B00593
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 55259 5524 776
AHFonds commercial1 5241 5241 524
APConstructions15 98315 983727
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 692 4751 026 508665 967165 572
ATAutres immobilisations corporelles261 401194 81766 58436 753
AVImmobilisations en cours1 6041 60429 711
AXAvances et acomptes78 000
BLMatières premières, approvisionnements1 120 35462 9311 057 423917 752
BRProduits intermédiaires et finis111 07821 29689 78282 367
BTMarchandises102 293102 29386 217
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 75015 75019 187
BXClients et comptes rattachés1 209 42713 6391 195 788984 927
BZAutres créances242 372242 372671 675
CFDisponibilités59 00859 0085 080
CHCharges constatées d’avance645645645
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 893 4661 394 7263 498 7403 084 912
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)66 49158 056
DGAutres réserves180180
DHReport à nouveau891 215730 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)151 202169 703
DLTOTAL (I)2 109 0881 353 866
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés936 691801 892
DYDettes fiscales et sociales354 993319 244
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 553
EAAutres dettes7 2675 890
ECTOTAL (IV)1 387 5051 127 072
ED(V)2 148
EETOTAL GENERAL (I à V)3 498 7403 084 912
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises513 576748 8061 262 3821 298 180
FDProduction vendue biens1 799 7934 163 0485 962 8415 487 333
FGProduction vendue services51 04046 02797 06658 519
FJChiffres d’affaires nets2 364 4094 957 8817 322 2896 844 031
FMProduction stockée8 80031 168
FOSubventions d’exploitation2 444
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges108 426166 198
FQAutres produits2021 374
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 442 1627 042 771
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)756 714800 844
FTVariation de stock (marchandises)-16 076
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 524 0733 144 674
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-118 251-14 289
FWAutres achats et charges externes1 409 6801 385 428
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 19186 270
FYSalaires et traitements958 165839 872
FZCharges sociales396 330344 941
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements122 243104 957
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions84 227106 011
GEAutres charges1411 016
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 232 3106 809 725
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)209 852233 046
GLAutres intérêts et produits assimilés1851 033
GNDifférences positives de change3 3975 125
GPTotal des produits financiers (V)3 5826 159
GRIntérêts et charges assimilées24140
GSDifférences négatives de change4 5483 266
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 2072 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 645235 698
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)57 44367 196
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 445 7447 048 930
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 294 5426 880 227
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)151 202168 703
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 7764 77659 552
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours104 26284 227104 26284 227
6TSur comptes clients16 9763 33713 639
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux15 334
VPDivers156 515
VCGroupe et associés81 015
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 842
VSCharges constatées d’avance645
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 452 4441 437 11015 334
8BFournisseurs et comptes rattaché936 691936 691
8CPersonnel et comptes rattachés139 999139 999
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux171 018171 018
VWT.V.A.36 73036 730
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 2477 247
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 55388 553
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 2677 267
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/009830 du 29/03/2021
Numéro de gestion : 1997B00593
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 55259 5524 776
AHFonds commercial1 5241 5241 524
APConstructions15 98315 983727
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 692 4751 026 508665 967165 572
ATAutres immobilisations corporelles261 401194 81766 58436 753
AVImmobilisations en cours1 6041 60429 711
AXAvances et acomptes78 000
BLMatières premières, approvisionnements1 120 35462 9311 057 423917 752
BRProduits intermédiaires et finis111 07821 29689 78282 367
BTMarchandises102 293102 29386 217
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 75015 75019 187
BXClients et comptes rattachés1 209 42713 6391 195 788984 927
BZAutres créances242 372242 372671 675
CFDisponibilités59 00859 0085 080
CHCharges constatées d’avance645645645
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 893 4661 394 7263 498 7403 084 912
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)66 49158 056
DGAutres réserves180180
DHReport à nouveau891 215730 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)151 202169 703
DLTOTAL (I)2 109 0881 353 866
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés936 691801 892
DYDettes fiscales et sociales354 993319 244
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 553
EAAutres dettes7 2675 890
ECTOTAL (IV)1 387 5051 127 072
ED(V)2 148
EETOTAL GENERAL (I à V)3 498 7403 084 912
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises513 576748 8061 262 3821 298 180
FDProduction vendue biens1 799 7934 163 0485 962 8415 487 333
FGProduction vendue services51 04046 02797 06658 519
FJChiffres d’affaires nets2 364 4094 957 8817 322 2896 844 031
FMProduction stockée8 80031 168
FOSubventions d’exploitation2 444
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges108 426166 198
FQAutres produits2021 374
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 442 1627 042 771
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)756 714800 844
FTVariation de stock (marchandises)-16 076
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 524 0733 144 674
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-118 251-14 289
FWAutres achats et charges externes1 409 6801 385 428
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 19186 270
FYSalaires et traitements958 165839 872
FZCharges sociales396 330344 941
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements122 243104 957
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions84 227106 011
GEAutres charges1411 016
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 232 3106 809 725
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)209 852233 046
GLAutres intérêts et produits assimilés1851 033
GNDifférences positives de change3 3975 125
GPTotal des produits financiers (V)3 5826 159
GRIntérêts et charges assimilées24140
GSDifférences négatives de change4 5483 266
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 2072 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 645235 698
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)57 44367 196
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 445 7447 048 930
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 294 5426 880 227
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)151 202168 703
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 7764 77659 552
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours104 26284 227104 26284 227
6TSur comptes clients16 9763 33713 639
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux15 334
VPDivers156 515
VCGroupe et associés81 015
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 842
VSCharges constatées d’avance645
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 452 4441 437 11015 334
8BFournisseurs et comptes rattaché936 691936 691
8CPersonnel et comptes rattachés139 999139 999
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux171 018171 018
VWT.V.A.36 73036 730
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 2477 247
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 55388 553
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 2677 267
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/008570 du 07/04/2020
Numéro de gestion : 1997B00593
Code activité : 2229A : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 55259 5524 776
AHFonds commercial1 5241 5241 524
APConstructions15 98315 983727
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 692 4751 026 508665 967165 572
ATAutres immobilisations corporelles261 401194 81766 58436 753
AVImmobilisations en cours1 6041 60429 711
AXAvances et acomptes78 000
BLMatières premières, approvisionnements1 120 35462 9311 057 423917 752
BRProduits intermédiaires et finis111 07821 29689 78282 367
BTMarchandises102 293102 29386 217
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 75015 75019 187
BXClients et comptes rattachés1 209 42713 6391 195 788984 927
BZAutres créances242 372242 372671 675
CFDisponibilités59 00859 0085 080
CHCharges constatées d’avance645645645
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 893 4661 394 7263 498 7403 084 912
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)66 49158 056
DGAutres réserves180180
DHReport à nouveau891 215730 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)151 202169 703
DLTOTAL (I)2 109 0881 353 866
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés936 691801 892
DYDettes fiscales et sociales354 993319 244
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 553
EAAutres dettes7 2675 890
ECTOTAL (IV)1 387 5051 127 072
ED(V)2 148
EETOTAL GENERAL (I à V)3 498 7403 084 912
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises513 576748 8061 262 3821 298 180
FDProduction vendue biens1 799 7934 163 0485 962 8415 487 333
FGProduction vendue services51 04046 02797 06658 519
FJChiffres d’affaires nets2 364 4094 957 8817 322 2896 844 031
FMProduction stockée8 80031 168
FOSubventions d’exploitation2 444
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges108 426166 198
FQAutres produits2021 374
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 442 1627 042 771
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)756 714800 844
FTVariation de stock (marchandises)-16 076
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 524 0733 144 674
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-118 251-14 289
FWAutres achats et charges externes1 409 6801 385 428
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 19186 270
FYSalaires et traitements958 165839 872
FZCharges sociales396 330344 941
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements122 243104 957
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions84 227106 011
GEAutres charges1411 016
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 232 3106 809 725
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)209 852233 046
GLAutres intérêts et produits assimilés1851 033
GNDifférences positives de change3 3975 125
GPTotal des produits financiers (V)3 5826 159
GRIntérêts et charges assimilées24140
GSDifférences négatives de change4 5483 266
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 2072 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 645235 698
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)57 44367 196
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 445 7447 048 930
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 294 5426 880 227
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)151 202168 703
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 7764 77659 552
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours104 26284 227104 26284 227
6TSur comptes clients16 9763 33713 639
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux15 334
VPDivers156 515
VCGroupe et associés81 015
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 842
VSCharges constatées d’avance645
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 452 4441 437 11015 334
8BFournisseurs et comptes rattaché936 691936 691
8CPersonnel et comptes rattachés139 999139 999
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux171 018171 018
VWT.V.A.36 73036 730
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 2477 247
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 55388 553
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 2677 267
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/010944 du 02/04/2019
Numéro de gestion : 1997B00593
Code activité : 2229A : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 55259 5524 776
AHFonds commercial1 5241 5241 524
APConstructions15 98315 983727
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 692 4751 026 508665 967165 572
ATAutres immobilisations corporelles261 401194 81766 58436 753
AVImmobilisations en cours1 6041 60429 711
AXAvances et acomptes78 000
BLMatières premières, approvisionnements1 120 35462 9311 057 423917 752
BRProduits intermédiaires et finis111 07821 29689 78282 367
BTMarchandises102 293102 29386 217
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 75015 75019 187
BXClients et comptes rattachés1 209 42713 6391 195 788984 927
BZAutres créances242 372242 372671 675
CFDisponibilités59 00859 0085 080
CHCharges constatées d’avance645645645
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 893 4661 394 7263 498 7403 084 912
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)66 49158 056
DGAutres réserves180180
DHReport à nouveau891 215730 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)151 202169 703
DLTOTAL (I)2 109 0881 353 866
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés936 691801 892
DYDettes fiscales et sociales354 993319 244
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 553
EAAutres dettes7 2675 890
ECTOTAL (IV)1 387 5051 127 072
ED(V)2 148
EETOTAL GENERAL (I à V)3 498 7403 084 912
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises513 576748 8061 262 3821 298 180
FDProduction vendue biens1 799 7934 163 0485 962 8415 487 333
FGProduction vendue services51 04046 02797 06658 519
FJChiffres d’affaires nets2 364 4094 957 8817 322 2896 844 031
FMProduction stockée8 80031 168
FOSubventions d’exploitation2 444
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges108 426166 198
FQAutres produits2021 374
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 442 1627 042 771
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)756 714800 844
FTVariation de stock (marchandises)-16 076
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 524 0733 144 674
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-118 251-14 289
FWAutres achats et charges externes1 409 6801 385 428
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 19186 270
FYSalaires et traitements958 165839 872
FZCharges sociales396 330344 941
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements122 243104 957
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions84 227106 011
GEAutres charges1411 016
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 232 3106 809 725
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)209 852233 046
GLAutres intérêts et produits assimilés1851 033
GNDifférences positives de change3 3975 125
GPTotal des produits financiers (V)3 5826 159
GRIntérêts et charges assimilées24140
GSDifférences négatives de change4 5483 266
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 2072 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 645235 698
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)57 44367 196
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 445 7447 048 930
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 294 5426 880 227
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)151 202168 703
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 7764 77659 552
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours104 26284 227104 26284 227
6TSur comptes clients16 9763 33713 639
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux15 334
VPDivers156 515
VCGroupe et associés81 015
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 842
VSCharges constatées d’avance645
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 452 4441 437 11015 334
8BFournisseurs et comptes rattaché936 691936 691
8CPersonnel et comptes rattachés139 999139 999
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux171 018171 018
VWT.V.A.36 73036 730
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 2477 247
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 55388 553
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 2677 267
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/007932 du 06/04/2018
Numéro de gestion : 1997B00593
Code activité : 2229A : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 55259 5524 776
AHFonds commercial1 5241 5241 524
APConstructions15 98315 983727
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 692 4751 026 508665 967165 572
ATAutres immobilisations corporelles261 401194 81766 58436 753
AVImmobilisations en cours1 6041 60429 711
AXAvances et acomptes78 000
BLMatières premières, approvisionnements1 120 35462 9311 057 423917 752
BRProduits intermédiaires et finis111 07821 29689 78282 367
BTMarchandises102 293102 29386 217
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 75015 75019 187
BXClients et comptes rattachés1 209 42713 6391 195 788984 927
BZAutres créances242 372242 372671 675
CFDisponibilités59 00859 0085 080
CHCharges constatées d’avance645645645
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 893 4661 394 7263 498 7403 084 912
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)66 49158 056
DGAutres réserves180180
DHReport à nouveau891 215730 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)151 202169 703
DLTOTAL (I)2 109 0881 353 866
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés936 691801 892
DYDettes fiscales et sociales354 993319 244
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 553
EAAutres dettes7 2675 890
ECTOTAL (IV)1 387 5051 127 072
ED(V)2 148
EETOTAL GENERAL (I à V)3 498 7403 084 912
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises513 576748 8061 262 3821 298 180
FDProduction vendue biens1 799 7934 163 0485 962 8415 487 333
FGProduction vendue services51 04046 02797 06658 519
FJChiffres d’affaires nets2 364 4094 957 8817 322 2896 844 031
FMProduction stockée8 80031 168
FOSubventions d’exploitation2 444
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges108 426166 198
FQAutres produits2021 374
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 442 1627 042 771
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)756 714800 844
FTVariation de stock (marchandises)-16 076
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 524 0733 144 674
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-118 251-14 289
FWAutres achats et charges externes1 409 6801 385 428
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 19186 270
FYSalaires et traitements958 165839 872
FZCharges sociales396 330344 941
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements122 243104 957
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions84 227106 011
GEAutres charges1411 016
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 232 3106 809 725
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)209 852233 046
GLAutres intérêts et produits assimilés1851 033
GNDifférences positives de change3 3975 125
GPTotal des produits financiers (V)3 5826 159
GRIntérêts et charges assimilées24140
GSDifférences négatives de change4 5483 266
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 2072 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 645235 698
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)57 44367 196
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 445 7447 048 930
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 294 5426 880 227
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)151 202168 703
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 7764 77659 552
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours104 26284 227104 26284 227
6TSur comptes clients16 9763 33713 639
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux15 334
VPDivers156 515
VCGroupe et associés81 015
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 842
VSCharges constatées d’avance645
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 452 4441 437 11015 334
8BFournisseurs et comptes rattaché936 691936 691
8CPersonnel et comptes rattachés139 999139 999
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux171 018171 018
VWT.V.A.36 73036 730
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 2477 247
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 55388 553
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 2677 267
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/011812 du 24/04/2017
Numéro de gestion : 1997B00593
Code activité : 2229A : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 55259 5524 776
AHFonds commercial1 5241 5241 524
APConstructions15 98315 983727
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 692 4751 026 508665 967165 572
ATAutres immobilisations corporelles261 401194 81766 58436 753
AVImmobilisations en cours1 6041 60429 711
AXAvances et acomptes78 000
BLMatières premières, approvisionnements1 120 35462 9311 057 423917 752
BRProduits intermédiaires et finis111 07821 29689 78282 367
BTMarchandises102 293102 29386 217
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 75015 75019 187
BXClients et comptes rattachés1 209 42713 6391 195 788984 927
BZAutres créances242 372242 372671 675
CFDisponibilités59 00859 0085 080
CHCharges constatées d’avance645645645
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 893 4661 394 7263 498 7403 084 912
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)66 49158 056
DGAutres réserves180180
DHReport à nouveau891 215730 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)151 202169 703
DLTOTAL (I)2 109 0881 353 866
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés936 691801 892
DYDettes fiscales et sociales354 993319 244
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 553
EAAutres dettes7 2675 890
ECTOTAL (IV)1 387 5051 127 072
ED(V)2 148
EETOTAL GENERAL (I à V)3 498 7403 084 912
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises513 576748 8061 262 3821 298 180
FDProduction vendue biens1 799 7934 163 0485 962 8415 487 333
FGProduction vendue services51 04046 02797 06658 519
FJChiffres d’affaires nets2 364 4094 957 8817 322 2896 844 031
FMProduction stockée8 80031 168
FOSubventions d’exploitation2 444
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges108 426166 198
FQAutres produits2021 374
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 442 1627 042 771
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)756 714800 844
FTVariation de stock (marchandises)-16 076
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 524 0733 144 674
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-118 251-14 289
FWAutres achats et charges externes1 409 6801 385 428
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 19186 270
FYSalaires et traitements958 165839 872
FZCharges sociales396 330344 941
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements122 243104 957
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions84 227106 011
GEAutres charges1411 016
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 232 3106 809 725
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)209 852233 046
GLAutres intérêts et produits assimilés1851 033
GNDifférences positives de change3 3975 125
GPTotal des produits financiers (V)3 5826 159
GRIntérêts et charges assimilées24140
GSDifférences négatives de change4 5483 266
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 2072 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 645235 698
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)57 44367 196
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 445 7447 048 930
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 294 5426 880 227
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)151 202168 703
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 7764 77659 552
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours104 26284 227104 26284 227
6TSur comptes clients16 9763 33713 639
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux15 334
VPDivers156 515
VCGroupe et associés81 015
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 842
VSCharges constatées d’avance645
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 452 4441 437 11015 334
8BFournisseurs et comptes rattaché936 691936 691
8CPersonnel et comptes rattachés139 999139 999
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux171 018171 018
VWT.V.A.36 73036 730
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 2477 247
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 55388 553
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 2677 267
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