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de Saint-Michel-de-Maurienne

SIMOND

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 29/11/2019
Dénomination usuelle : SIMOND
Enseigne : SIMOND
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 60692077500032 / Siren : 606920775 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 72 606920775
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
32 : Autres industries manufacturières
Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.
32.3 : Fabrication d'articles de sport
32.30 : Fabrication d'articles de sport
32.30Z : Fabrication d'articles de sport
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau : • balles et ballons durs, mous ou gonflables • raquettes, battes, clubs de golf • skis, fixations et bâtons pour skis • chaussures de ski • planches à voile et planches de surf • articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes • articles pour la chasse, l’alpinisme, etc. • gants et coiffures de sport en cuir • bassins pour piscines, pataugeoires, etc. • patins à glace, patins à roulettes, etc. • arcs et arbalètes • matériel pour gymnases, centres de santé ou d’athlétisme

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de coques en plastiques pour piscines

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de voiles pour bateaux (cf. 13.92Z)
- la fabrication de vêtements de sport (cf. 14.19Z)
- la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie (cf. 15.12Z)
- la fabrication de fouets et de cravaches (cf. 15.12Z)
- la fabrication de chaussures de sport (cf. 15.20Z)
- la fabrication d’armes et de munitions pour la chasse et la pratique du tir sportif (cf. 25.40Z)
- la fabrication de poids en métal utilisés pour la pratique de l’haltérophilie (cf. 25.99B)
- la fabrication de véhicules de sport, à l’exclusion des toboggans, des luges et similaires (cf. 29, 30)
- la fabrication de bateaux (cf. 30.12Z)
- la fabrication de tables de billard (cf. 32.40Z)
- la fabrication de protections auditives (par exemple contre le bruit ou pour la pratique de la natation) (cf. 32.99Z)
- la réparation d’articles de sport (cf. 95.29Z) Produits associés : 32.30.11, 32.30.12, 32.30.13, 32.30.14, 32.30.15, 32.30.16, 32.30.99
Coordonnées de l'établissement :
SIMOND
Adresse :
150 Route DES PAPILLONS
74400 CHAMONIX-MONT-BLANC
Liens de succession de l'établissement :
29/11/2019 : Succession
Prédécesseur : ETABLISSEMENTS SIMOND
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1969
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Activité principale : Fabrication d'articles de sport (NAFRev2 : 32.30Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SIMOND - Chamonix-Mont-Blanc (siège)ETABLISSEMENTS SIMOND - Les Houches (fermé)ETABLISSEMENTS SIMOND - Les Houches (fermé)ETABLISSEMENTS SIMOND - Chamonix-Mont-Blanc (fermé)
Marques françaises :
07/11/2008 : SIMOND
N° national/d'enregistrement : 3609996
Date de dépôt : 07/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 07/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages pour la fabrication d'articles d'alpinisme et d'escalade ; matériaux métalliques à bâtir laminés et fondus pour la fabrication d'articles d'alpinisme et d'escalade ; crampons, pitons, étriers d'escalade, crochets, crampons, pitons, étriers d'escalade, crochets de porteur, mâts métalliques, piquets métalliques, mousquetons, boucles métalliques, attaches pour crampons, minerais ; poulies métalliques autres que pour machines, pitons d'expansion, plateformes métalliques, échelles métalliques, plaquettes d'accrochage métalliques, planchettes d'escalade métalliques, bicoin, étriers métalliques. ; Outils et instruments à main entraînés manuellement pour la pratique de l'alpinisme et de l'escalade, piolets, pioches, pics, pelles à neige et de camping ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; couteaux à glace, marteaux, tamponnoirs, treuils. ; Appareils et instruments optiques, de signalisation pour l'alpinisme et l'escalade, de secours (sauvetage) pour l'alpinisme et l'escalade ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents d'alpinisme et d'escalade, filets de protection contre les accidents d'alpinisme et d'escalade, bâches de sauvetage pour l'alpinisme et l'escalade ; vêtements et gants de protection contre les accidents de montagne (alpinisme) et d'escalade ; sondes à avalanche, appareils de détection d'avalanches ; casques de protection, casques pour l'alpinisme, casques pour l'escalade, lunettes (optiques). ; Lampes de poche, lampes frontales électriques, lampes de secours pour la pratique des sports de montagne (alpinisme) et l'escalade. ; Peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, et cannes, fouets, sellerie, sacs d'alpinistes, sacs de sport, sacs de voyage, bagages, bâtons d'alpinistes, sacs à magnésie, sacs de campeurs, sacs à dos, sacs à porter à la ceinture, fers à cheval. ; Piquets de tente non métalliques ; matériel de couchage (à l'exception du linge) ; sacs de couchage pour le camping ; lits de camps ; matelas pour le camping. ; Cordes, échelles de corde, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (compris dans cette classe), matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer), matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; longes d'assurance. ; Vêtements (habillement) pour l'alpinisme et l'escalade, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) d'alpinisme et d'escalade, chapellerie pour l'alpinisme et l'escalade, pantalons d'alpinisme et d'escalade, vestes d'alpinisme et d'escalade, gants (habillement) d'alpinisme et d'escalade, vêtements imperméables, anoraks, parkas, combinaisons, coupe-vents, manteaux pour l'alpinisme et l'escalade ; semelles pour chaussures d'alpinisme et d'escalade ; chaussons d'escalade ; ceintures ; pontonnière (combinaison néoprène), cuissards d'escalade, tous les produits ci-dessus étant spécifiquement destinés à un usage en rapport avec l'escalade et l'alpinisme. Article de sport pour l'alpinisme et l'escalade à savoir poignées d'ascension, descendeurs, cordes et fixations de sécurité et de rappel, baudriers d'escalade, harnais, planchette d'escalade. ; Service de vente au détail d'articles de sport pour l'alpinisme et l'escalade à savoir poignées d'ascension, descendeurs, cordes et fixations de sécurité et de rappel, baudriers d'escalade, harnais, planchette d'escalade, service de publicité.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS SIMOND, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Adresse :
LES TRABETS
74310 LES HOUCHES
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia
Adresse :
Rue MARX DORMOY
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 516654
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages pour la fabrication d'articles d'alpinisme et d'escalade ; matériaux métalliques à bâtir laminés et fondus pour la fabrication d'articles d'alpinisme et d'escalade ; crampons, pitons, étriers d'escalade, crochets, crampons, pitons, étriers d'escalade, crochets de porteur, mâts métalliques, piquets métalliques, mousquetons, boucles métalliques, attaches pour crampons, minerais ; poulies métalliques autres que pour machines, pitons d'expansion, plateformes métalliques, échelles métalliques, plaquettes d'accrochage métalliques, planchettes d'escalade métalliques, bicoin, étriers métalliques.Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement pour la pratique de l'alpinisme et de l'escalade, piolets, pioches, pics, pelles à neige et de camping ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; couteaux à glace, marteaux, tamponnoirs, treuils.Classe 9 : Appareils et instruments optiques, de signalisation pour l'alpinisme et l'escalade, de secours (sauvetage) pour l'alpinisme et l'escalade ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents d'alpinisme et d'escalade, filets de protection contre les accidents d'alpinisme et d'escalade, bâches de sauvetage pour l'alpinisme et l'escalade ; vêtements et gants de protection contre les accidents de montagne (alpinisme) et d'escalade ; sondes à avalanche, appareils de détection d'avalanches ; casques de protection, casques pour l'alpinisme, casques pour l'escalade, lunettes (optiques).Classe 11 : Lampes de poche, lampes frontales électriques, lampes de secours pour la pratique des sports de montagne (alpinisme) et l'escalade.Classe 18 : Peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, et cannes, fouets, sellerie, sacs d'alpinistes, sacs de sport, sacs de voyage, bagages, bâtons d'alpinistes, sacs à magnésie, sacs de campeurs, sacs à dos, sacs à porter à la ceinture, fers à cheval.Classe 20 : Piquets de tente non métalliques ; matériel de couchage (à l'exception du linge) ; sacs de couchage pour le camping ; lits de camps ; matelas pour le camping.Classe 22 : Cordes, échelles de corde, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (compris dans cette classe), matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer), matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; longes d'assurance.Classe 25 : Vêtements (habillement) pour l'alpinisme et l'escalade, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) d'alpinisme et d'escalade, chapellerie pour l'alpinisme et l'escalade, pantalons d'alpinisme et d'escalade, vestes d'alpinisme et d'escalade, gants (habillement) d'alpinisme et d'escalade, vêtements imperméables, anoraks, parkas, combinaisons, coupe-vents, manteaux pour l'alpinisme et l'escalade ; semelles pour chaussures d'alpinisme et d'escalade ; chaussons d'escalade ; ceintures ; pontonnière (combinaisons néoprène), cuissards d'escalade, tous les produits ci-dessus étant spécifiquement destinés à un usage en rapport avec l'escalade et l'alpinisme.Classe 28 : Article de sport pour l'alpinisme et l'escalade à savoir poignées d'ascension, descendeurs, cordes et fixations de sécurité et de rappel, baudriers d'escalade, harnais, planchette d'escalade.Classe 35 : Service de vente au détail d'articles de sport pour l'alpinisme et l'escalade à savoir poignées d'ascension, descendeurs, cordes et fixations de sécurité et de rappel, baudriers d'escalade, harnais, planchette d'escalade, service de publicité.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 793182
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS SIMOND, SAS
Numéro de SIREN : 606920775
Adresse :
150 ROUTE DES PAPILLONS
74400 CHAMONIX-MONT-BLANC
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2697608
Date de demande : 06/11/2018
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

22/05/1984 :
N° national/d'enregistrement : 1273870
Date de dépôt : 22/05/1984
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 JUIN 1974 à l'INPI no 174727 ET ENREGISTRE SOUS LE no 903662.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des crampons, talonnières, pitons, étriers d'escalade, sonnettes, crochets de porteur, mâts et piquets métalliques.Des piolets, pioches et piques.Des bâtons ferrés. Des mâts et piquets en bois.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS SIMOND, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 606920775
Adresse :
LES TRABETS
74310 LES HOUCHES
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES
Adresse :
RUE M.DORMOY, BP 7525
64075 PAU CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique, Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 14585

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 168990
Date de demande : 04/02/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 484839
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS SIMOND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 790600
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS SIMOND, SAS
Numéro de SIREN : 606920775
Adresse :
150 ROUTE DES PAPILLONS
74400 CHAMONIX-MONT-BLANC
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2029077
N° de BOPI : 1994-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2257164
Date de demande : 14/01/2004
N° de BOPI : 2004-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559391
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

13/09/1983 : SIMOND
N° national/d'enregistrement : 1245101
Date de dépôt : 13/09/1983
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 OCTOBRE 1973 à l'INPI no 160128 ET ENREGISTRE SOUS LE no 886358.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval ; clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes et notamment crampons, pitons, étriers d'escalade, crochets de porteur, mâts, piquets métalliques, mousquetons, boucles, attaches pour crampons, minerais. Outils et instrument à main notamment piolets, pioches, pics, pelles à neige et de camping, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches. Lunettes, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer appareils extincteurs. Cuir et imitation du cuir ; articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais, sellerie alpenstocks et sacs d'alpinistes. Meubles, glaces, cadres ; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, notamment des mâts et piquets, articles en liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières. Cordes notamment échelles d'escalades et de spéléologie, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.), matières textiles fibreuses brutes. Vêtement notamment vêtement d'alpiniste y compris les bottes, les souliers et les pantoufles et plus généralement toutes chaussures, tous les produits ci-dessus étant spécifiquement destinés à un usage en rapport avec l'escalade et l'alpinisme. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport notamment des patins à glace ; ornements et décoration pour arbres de Noël.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS SIMOND, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606920775
Adresse :
Les Trabets
74310 LES HOUCHES
FR

Mandataire 1 : ETABLISSEMENTS SIMOND
Adresse :
Les Trabets
74310 LES HOUCHES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique, Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 14585

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 166224
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 382016
Date de demande : 20/11/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 484839
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS SIMOND

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498724
Date de demande : 02/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 516653
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval ; clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes et notamment crampons, pitons, étriers d'escalade, crochets de porteur, mâts, piquets métalliques, mousquetons, boucles, attaches pour crampons, minerais.Classe 8 : Outils et instrument à main notamment piolets, pioches, pics, pelles à neige et de camping, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.Classe 9 : Lunettes, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer appareils extincteurs.Classe 18 : Cuir et imitation du cuir ; articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais, sellerie alpenstocks et sacs d'alpinistes.Classe 20 : Meubles, glaces, cadres ; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, notamment des mâts et piquets, articles en liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.Classe 22 : Cordes notamment échelles d'escalades et de spéléologie, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.), matières textiles fibreuses brutes.Classe 25 : Vêtement notamment vêtement d'alpiniste y compris les bottes, les souliers et les pantoufles et plus généralement toutes chaussures, tous les produits ci-dessus étant spécifiquement destinés à un usage en rapport avec l'escalade et l'alpinisme.Classe 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport notamment des patins à glace ; ornements et décoration pour arbres de Noël.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-05

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2243336
Date de demande : 20/05/2003
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-51

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2004-07

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2539036
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

13/09/1983 : SIMOND
N° national/d'enregistrement : 1245101
Date de dépôt : 13/09/1983
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 OCTOBRE 1973 à l'INPI no 160128 ET ENREGISTRE SOUS LE no 886358.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval ; clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes et notamment crampons, pitons, étriers d'escalade, crochets de porteur, mâts, piquets métalliques, mousquetons, boucles, attaches pour crampons, minerais. Outils et instrument à main notamment piolets, pioches, pics, pelles à neige et de camping, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches. Lunettes, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer appareils extincteurs. Cuir et imitation du cuir ; articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais, sellerie alpenstocks et sacs d'alpinistes. Meubles, glaces, cadres ; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, notamment des mâts et piquets, articles en liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières. Cordes notamment échelles d'escalades et de spéléologie, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.), matières textiles fibreuses brutes. Vêtement notamment vêtement d'alpiniste y compris les bottes, les souliers et les pantoufles et plus généralement toutes chaussures, tous les produits ci-dessus étant spécifiquement destinés à un usage en rapport avec l'escalade et l'alpinisme. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport notamment des patins à glace ; ornements et décoration pour arbres de Noël.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS SIMOND, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 606920775
Adresse :
Les Trabets
74310 LES HOUCHES
FR

Mandataire 1 : ETABLISSEMENTS SIMOND
Adresse :
Les Trabets
74310 LES HOUCHES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique, Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 14585

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 166224
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 382016
Date de demande : 20/11/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 484839
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS SIMOND

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498724
Date de demande : 02/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 516653
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval ; clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes et notamment crampons, pitons, étriers d'escalade, crochets de porteur, mâts, piquets métalliques, mousquetons, boucles, attaches pour crampons, minerais.Classe 8 : Outils et instrument à main notamment piolets, pioches, pics, pelles à neige et de camping, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.Classe 9 : Lunettes, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer appareils extincteurs.Classe 18 : Cuir et imitation du cuir ; articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais, sellerie alpenstocks et sacs d'alpinistes.Classe 20 : Meubles, glaces, cadres ; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, notamment des mâts et piquets, articles en liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.Classe 22 : Cordes notamment échelles d'escalades et de spéléologie, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.), matières textiles fibreuses brutes.Classe 25 : Vêtement notamment vêtement d'alpiniste y compris les bottes, les souliers et les pantoufles et plus généralement toutes chaussures, tous les produits ci-dessus étant spécifiquement destinés à un usage en rapport avec l'escalade et l'alpinisme.Classe 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport notamment des patins à glace ; ornements et décoration pour arbres de Noël.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 793182
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS SIMOND, SAS
Numéro de SIREN : 606920775
Adresse :
150 ROUTE DES PAPILLONS
74400 CHAMONIX-MONT-BLANC
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-05

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2243336
Date de demande : 20/05/2003
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-51

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2004-07

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2539036
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Publications au Bodacc :
30/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10979
NOJO : 740100003567210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°4134
NOJO : 074010000333887
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Nom commercial : SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LEGRAS Bruno nom d'usage : LEGRAS devient président.
FASQUEL David nom d'usage : FASQUEL n'est plus président
18/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6587
NOJO : 740100003197450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13787
NOJO : 740100002856620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6541
NOJO : 740100002652570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°1701
NOJO : 074010000250932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Nom commercial : SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7482
NOJO : 740100002421780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°2742
NOJO : 074010000232579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BORGELLINI Julien nom d'usage : BORGELLINI n'est plus président.
FASQUEL David nom d'usage : FASQUEL devient président
15/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6702
NOJO : 740100002154780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°1198
NOJO : 074010000215500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BONNET Olivier nom d'usage : BONNET n'est plus président.
BORGELLINI Julien nom d'usage : BORGELLINI devient président
07/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10833
NOJO : 740100001882420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2656
NOJO : 740100001720820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7111
NOJO : 740100001413750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11945
NOJO : 740100001178430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7613
NOJO : 740100000985350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/11/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°977
NOJO : BXA13310001434B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : ETABLISSEMENTS SIMOND SAS, au capital de 133 200 euros, siège social : Les Trabets 74310 LES HOUCHES - 606 920 775 RCS ANNECY et SIMOND DISTRIBUTION SAS, au capital de 50 000 euros, siège social : Les Trabets 74310 LES HOUCHES - 509 385 357 RCS ANNECY : AVIS DE PROJET DE FUSION SIMPLIFIEE PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SAS SIMOND DISTRIBUTION PAR LA SAS ETABLISSEMENTS SIMOND ; 1. Evaluation de l'actif et du passif de la SAS SIMOND DISTRIBUTION dont la transmission à la SAS ETABLISSEMENT SIMOND est prévue : Montant de l'actif : 548 143 euros ; Montant du passif : 420 216 euros - 2. Il n'y aura lieu à aucune augmentation de capital de la société absorbante et l'apport effectué ne sera pas rémunéré par attribution de titres. 3. Montant prévu du boni de fusion : 77 927 euros.- 4. Le projet de fusion établi le 15 Octobre 2013 a été déposé le 4 Novembre 2013, au nom des deux sociétés, au greffe du tribunal de commerce d'Annecy.
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 133200.00 EUR
28/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°2375
NOJO : BXB13233001991A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CONSTANT Jean Paul nom d'usage : CONSTANT n'est plus président du conseil de surveillance.
VERNET Pierre nom d'usage : VERNET n'est plus membre du conseil de surveillance.
BELEC Guy nom d'usage : BELEC n'est plus membre du conseil de surveillance.
MUNTZ Frédéric nom d'usage : MUNTZ n'est plus membre du conseil de surveillance.

30/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8779
NOJO : BXC12324006735K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8000
NOJO : BXC12090003395K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1887
NOJO : BXB11196002054Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à directoire et à conseil de s DECATHLON SA n'est plus président.
BONNET Olivier nom d'usage : BONNET devient président.
BONNET Olivier nom d'usage : BONNET n'est plus président du conseil de surveillance.
ROUCOU Nicolas nom d'usage : ROUCOU n'est plus membre du conseil de surveillance.
CONSTANT Jean Paul nom d'usage : CONSTANT n'est plus membre du conseil de surveillance.
CONSTANT Jean Paul nom d'usage : CONSTANT devient président du conseil de surveillance.
BELEC Guy nom d'usage : BELEC devient membre du conseil de surveillance.
MUNTZ Frédéric nom d'usage : MUNTZ devient membre du conseil de surveillance.
HARROLD Franck nom d'usage : HARROLD n'est plus membre du conseil de surveillance.

04/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10937
NOJO : BXC110810117528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Les Trabets
74310 Les Houches
01/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6576
NOJO : BXC100500107531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Annecy 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Les Trabets
74310 Les Houches
04/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1685
NOJO : BXB08365001093C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Descriptif : modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Bonneville 606 920 775
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
modification de la composition du conseil d'administration ; LEVOIR (Eric), commissaire aux comptes suppléant est partant ; BORIS (Etienne), commissaire aux comptes suppléant, nouveau membre est nommé commissaire aux comptes suppléant ; IBOS (Jean-Claude), président est partant ; CABINET BOURGUIGNON AUDIT ASSOCIES, commissaire aux comptes titulaire est partant ; PRICEWATERHOUSECOOPPERS AUDIT S.
A.
, nouveau membre, est nommé commissaire aux comptes titulaire ; DECATHLON S.
A.
, nouveau membre est représenté par BONNET (Olivier), est nommé président ; mis à jour des membres du conseil de surveillance ; décision et conseil de surveillance et de l'actionnaire unique.

Montant du capital : 133200 EUR

Siège social :
Adresse :
Les Trabets
74310 Les Houches
Historique de l'unité légale :
15/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2019 : code NIC
Code NIC : 00032
03/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles de sport (NAFRev2 : 32.30Z)
25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication d'articles de sport (NAFRev1 : 36.4Z)
23/01/2004 : code NIC
Code NIC : 00024
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : ETABLISSEMENTS SIMOND
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : ETABLISSEMENTS LUDGER SIMOND
01/01/1969 : état administratif, dénomination, catégorie juridique
Etat administratif : Active
Dénomination : ETABLISSEMENTS CLAUDIUS SIMOND ET FILS
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Représentants légaux :
19/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Physique

Nom : LEGRAS Bruno
Né le 30/06/1978 à Bourg-Saint-Maurice (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
62 Chemin d'arvillon
74920 Combloux
France
19/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPPERS AUDIT SA
Siren : 348058165
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
19/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Physique

Nom : BORIS Etienne
Né le 20/02/1956 à Boulogne-Billancourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
France
30/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Physique

Nom : BORGELLINI Julien
Né le 13/10/1978 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
123 Impasse du Petit Bois
74190 Passy
France
30/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPPERS AUDIT SA
Siren : 348058165
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
30/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Physique

Nom : BORIS Etienne
Né le 20/02/1956 à Boulogne-Billancourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
France
30/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Physique

Nom : FASQUEL David
Né le 16/08/1972 à Bully-les-Mines (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
25 Allée Dugay Trouin
33138 Lanton
France
30/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPPERS AUDIT SA
Siren : 348058165
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
30/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Physique

Nom : BORIS Etienne
Né le 20/02/1956 à Boulogne-Billancourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
France
30/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Physique

Nom : BORGELLINI Julien
Né le 13/10/1978 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
123 Impasse du Petit Bois
74190 Passy
France
30/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPPERS AUDIT SA
Siren : 348058165
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
30/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Physique

Nom : BORIS Etienne
Né le 20/02/1956 à Boulogne-Billancourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
France
30/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Physique

Nom : FASQUEL David
Né le 16/08/1972 à Bully-les-Mines (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
25 Allée Dugay Trouin
33138 Lanton
France
30/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPPERS AUDIT SA
Siren : 348058165
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
30/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Physique

Nom : BORIS Etienne
Né le 20/02/1956 à Boulogne-Billancourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
France
31/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Physique

Nom : BONNET Olivier
Né le 07/02/1961 à Mulhouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Boulevard de Mons
59650 Villeneuve-d'Ascq
France
31/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPPERS AUDIT SA
Siren : 348058165
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
31/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Personne Physique

Nom : BORIS Etienne
Né le 20/02/1956 à Boulogne-Billancourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
France
Dépôts des actes :
15/12/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°001154 déposé le 09/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°011504 déposé le 03/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
29/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°002254 déposé le 04/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/11/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°002254 déposé le 04/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
07/01/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005631 déposé le 02/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/01/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005631 déposé le 02/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/09/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°007939 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/09/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°007939 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/09/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°007939 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°001472 déposé le 21/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°001472 déposé le 21/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°001472 déposé le 21/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°007260 déposé le 21/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°007260 déposé le 21/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°007260 déposé le 21/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°007260 déposé le 21/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°007260 déposé le 21/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°007260 déposé le 21/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
10/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005851 déposé le 02/09/2014
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/01/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005851 déposé le 02/09/2014
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005851 déposé le 02/09/2014
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/01/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005851 déposé le 02/09/2014
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005851 déposé le 02/09/2014
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/01/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005851 déposé le 02/09/2014
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005851 déposé le 02/09/2014
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/01/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005851 déposé le 02/09/2014
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
15/10/2013 : Projet
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°007158 déposé le 04/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
15/10/2013 : Projet
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°007158 déposé le 04/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
15/10/2013 : Projet
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°007158 déposé le 04/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
15/10/2013 : Projet
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°007158 déposé le 04/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
28/06/2013 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005341 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005341 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
28/06/2013 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005341 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005341 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
28/06/2013 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005341 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005341 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
28/06/2013 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005341 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°005341 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
25/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°004735 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°004735 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°004735 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°004735 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°004735 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°004735 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°004735 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°004735 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°004735 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°004735 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°004735 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°004735 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082938 déposé le 30/11/2006
Etat : Déposé
20/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082938 déposé le 30/11/2006
Etat : Déposé
20/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082938 déposé le 30/11/2006
Etat : Déposé
20/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082938 déposé le 30/11/2006
Etat : Déposé
01/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081595 déposé le 11/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081595 déposé le 11/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081595 déposé le 11/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081595 déposé le 11/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080829 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
23/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080829 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
23/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080829 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
23/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080829 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
22/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080823 déposé le 02/04/2004
Etat : Déposé
22/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080823 déposé le 02/04/2004
Etat : Déposé
22/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080823 déposé le 02/04/2004
Etat : Déposé
22/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080823 déposé le 02/04/2004
Etat : Déposé
22/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080823 déposé le 02/04/2004
Etat : Déposé
22/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080823 déposé le 02/04/2004
Etat : Déposé
22/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080823 déposé le 02/04/2004
Etat : Déposé
22/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080823 déposé le 02/04/2004
Etat : Déposé
01/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080542 déposé le 15/03/2000
Etat : Déposé
01/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080542 déposé le 15/03/2000
Etat : Déposé
01/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080542 déposé le 15/03/2000
Etat : Déposé
01/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080542 déposé le 15/03/2000
Etat : Déposé
17/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080947 déposé le 25/06/1997
Etat : Déposé
17/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080947 déposé le 25/06/1997
Etat : Déposé
17/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080947 déposé le 25/06/1997
Etat : Déposé
17/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080947 déposé le 25/06/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080542 déposé le 15/03/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080823 déposé le 02/04/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080829 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080829 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082879 déposé le 29/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082879 déposé le 29/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080542 déposé le 15/03/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080823 déposé le 02/04/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080829 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080829 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082879 déposé le 29/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082879 déposé le 29/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080542 déposé le 15/03/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080823 déposé le 02/04/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080829 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080829 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082879 déposé le 29/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082879 déposé le 29/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080542 déposé le 15/03/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080823 déposé le 02/04/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080829 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080829 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082879 déposé le 29/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082879 déposé le 29/10/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
19/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Siège

Adresse :
150 Route des Papillons
74400 Chamonix-Mont-Blanc
France
19/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Etablissement principal

Adresse :
150 Route des Papillons
74400 Chamonix-Mont-Blanc
France
Nom commercial : SIMOND
Enseigne : SIMOND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/12/1969
Activité : Toutes opérations industrielles et commerciales concernant tous matériels d'alpinisme et d'escalade ainsi que tous articles ayant trait au ski, aux sports d'hiver et de montagne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Siège

Adresse :
Les Trabets
74310 Les Houches
France
30/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Etablissement principal

Adresse :
Les Trabets
74310 Les Houches
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/12/1969
Activité : Toutes opérations industrielles et commerciales concernant tous matériels d'alpinisme et d'escalade ainsi que tous articles ayant trait au ski, aux sports d'hiver et de montagne.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Siège

Adresse :
Les Trabets
74310 Les Houches
France
30/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Etablissement principal

Adresse :
Les Trabets
74310 Les Houches
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/12/1969
Activité : Toutes opérations industrielles et commerciales concernant tous matériels d'alpinisme et d'escalade ainsi que tous articles ayant trait au ski, aux sports d'hiver et de montagne.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Siège

Adresse :
Les Trabets
74310 Les Houches
France
31/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Type : Etablissement principal

Adresse :
Les Trabets
74310 Les Houches
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/12/1969
Activité : Toutes opérations industrielles et commerciales concernant tous matériels d'alpinisme et d'escalade ainsi que tous articles ayant trait au ski, aux sports d'hiver et de montagne.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/08/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : AUX TERMES DE L'AGE DU 14.03.1985, IL A ETE DECIDE DE TRANSFORMER LA SOCIETE EN S.A. A COMPTER DU MEME JOUR.
19/08/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F04/001144
Date d’ajout de l’observation : 05/04/2004
Texte de l'observation : Modification autre NOUVELLE DENOMINATION : ETABLISSEMENTS SIMOND ANCIENNE : ETABLISSEMENTS LUDGER SIMOND. NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SAS ANCIENNE :SA NOUVELLE ADRESSE SIEGE ET ETABLISSEMENT PRINCIPAL : LES TRABETS 74310 LES HOUCHES ANCIENNE : LES BOSSONS 74400 CHAMONIX MONT BLANC. MR IBOS JEAN CLAUDE ADMINISTRATEUR EST PARTANT. MR NAUDIN OLIVIER PRESIDENT DU CA ET DG EST MAINTENU MAIS IL EST MODIFIE DANS SES FONCTIONS IL EST NOMME PRESIDENT. LA STE ACCASTING ADMINISTRATEUR REPRESENTEE PAR MR SIBUE JEAN MICHEL EST PARTANTE. date d'effet : 23/01/2004
19/08/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F06/004446
Date d’ajout de l’observation : 30/11/2006
Texte de l'observation : Modification autre MR NAUDIN OLIVIER PRESIDENT EST PARTANT. MR IBOS JEAN-CLAUDE NOUVEAU MEMBRE EST NOMME PRESIDENT. SELON DECISIO AG EN DATE DU 20 OCTOBRE 2006 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LE FAUCIGNY EN DATE DU 16 NOVEMBRE 2006 date d'effet : 20/10/2006
19/08/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F08/004662
Date d’ajout de l’observation : 29/10/2008
Texte de l'observation : Modification de la composition du conseil d'administration MR LEVOIR ERIC CCS EST PARTANT. MR BORIS ETIENNE CCS NOUVEAU MEMBRE EST NOMME CCS MR IBOS JEAN-CLAUDE PRESIDENT EST PARTANT. CABINET BOURGUIGNON AUDIT ASSOCIES CCT EST PARTANT. PRICEWATERHOUSECOOPPERS AUDIT SA NOUVEAU MEMBRE EST NOMME CCT DECATHLON SA NOUVEAU REPRESENTE PAR MR BONNET OLIVIER EST NOMME PRESIDENT. MIS A JOUR DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DECISION CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DE L'ACTIONNAIRE UNIQUE EN DATE DES 30 JUIN 2008. JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 17 OCTOBRE 2008 date d'effet : 30/06/2008
19/08/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
19/08/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F14/008571
Date d’ajout de l’observation : 02/09/2014
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SIMOND DISTRIBUTION Les Trabets 74310 LES HOUCHES, 509 385 357 RCS GTC Annecy, société apporteuse avec date d'effet au 10/01/2014
19/08/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : F21/023246
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2021
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 06/09/2021.
30/10/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : AUX TERMES DE L'AGE DU 14.03.1985, IL A ETE DECIDE DE TRANSFORMER LA SOCIETE EN S.A. A COMPTER DU MEME JOUR.
30/10/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F04/001144
Date d’ajout de l’observation : 05/04/2004
Texte de l'observation : Modification autre NOUVELLE DENOMINATION : ETABLISSEMENTS SIMOND ANCIENNE : ETABLISSEMENTS LUDGER SIMOND. NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SAS ANCIENNE :SA NOUVELLE ADRESSE SIEGE ET ETABLISSEMENT PRINCIPAL : LES TRABETS 74310 LES HOUCHES ANCIENNE : LES BOSSONS 74400 CHAMONIX MONT BLANC. MR IBOS JEAN CLAUDE ADMINISTRATEUR EST PARTANT. MR NAUDIN OLIVIER PRESIDENT DU CA ET DG EST MAINTENU MAIS IL EST MODIFIE DANS SES FONCTIONS IL EST NOMME PRESIDENT. LA STE ACCASTING ADMINISTRATEUR REPRESENTEE PAR MR SIBUE JEAN MICHEL EST PARTANTE. date d'effet : 23/01/2004
30/10/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F06/004446
Date d’ajout de l’observation : 30/11/2006
Texte de l'observation : Modification autre MR NAUDIN OLIVIER PRESIDENT EST PARTANT. MR IBOS JEAN-CLAUDE NOUVEAU MEMBRE EST NOMME PRESIDENT. SELON DECISIO AG EN DATE DU 20 OCTOBRE 2006 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LE FAUCIGNY EN DATE DU 16 NOVEMBRE 2006 date d'effet : 20/10/2006
30/10/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F08/004662
Date d’ajout de l’observation : 29/10/2008
Texte de l'observation : Modification de la composition du conseil d'administration MR LEVOIR ERIC CCS EST PARTANT. MR BORIS ETIENNE CCS NOUVEAU MEMBRE EST NOMME CCS MR IBOS JEAN-CLAUDE PRESIDENT EST PARTANT. CABINET BOURGUIGNON AUDIT ASSOCIES CCT EST PARTANT. PRICEWATERHOUSECOOPPERS AUDIT SA NOUVEAU MEMBRE EST NOMME CCT DECATHLON SA NOUVEAU REPRESENTE PAR MR BONNET OLIVIER EST NOMME PRESIDENT. MIS A JOUR DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DECISION CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DE L'ACTIONNAIRE UNIQUE EN DATE DES 30 JUIN 2008. JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 17 OCTOBRE 2008 date d'effet : 30/06/2008
30/10/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
30/10/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F14/008571
Date d’ajout de l’observation : 02/09/2014
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SIMOND DISTRIBUTION Les Trabets 74310 LES HOUCHES, 509 385 357 RCS GTC Annecy, société apporteuse avec date d'effet au 10/01/2014
30/10/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : AUX TERMES DE L'AGE DU 14.03.1985, IL A ETE DECIDE DE TRANSFORMER LA SOCIETE EN S.A. A COMPTER DU MEME JOUR.
30/10/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F04/001144
Date d’ajout de l’observation : 05/04/2004
Texte de l'observation : Modification autre NOUVELLE DENOMINATION : ETABLISSEMENTS SIMOND ANCIENNE : ETABLISSEMENTS LUDGER SIMOND. NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SAS ANCIENNE :SA NOUVELLE ADRESSE SIEGE ET ETABLISSEMENT PRINCIPAL : LES TRABETS 74310 LES HOUCHES ANCIENNE : LES BOSSONS 74400 CHAMONIX MONT BLANC. MR IBOS JEAN CLAUDE ADMINISTRATEUR EST PARTANT. MR NAUDIN OLIVIER PRESIDENT DU CA ET DG EST MAINTENU MAIS IL EST MODIFIE DANS SES FONCTIONS IL EST NOMME PRESIDENT. LA STE ACCASTING ADMINISTRATEUR REPRESENTEE PAR MR SIBUE JEAN MICHEL EST PARTANTE. date d'effet : 23/01/2004
30/10/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F06/004446
Date d’ajout de l’observation : 30/11/2006
Texte de l'observation : Modification autre MR NAUDIN OLIVIER PRESIDENT EST PARTANT. MR IBOS JEAN-CLAUDE NOUVEAU MEMBRE EST NOMME PRESIDENT. SELON DECISIO AG EN DATE DU 20 OCTOBRE 2006 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LE FAUCIGNY EN DATE DU 16 NOVEMBRE 2006 date d'effet : 20/10/2006
30/10/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F08/004662
Date d’ajout de l’observation : 29/10/2008
Texte de l'observation : Modification de la composition du conseil d'administration MR LEVOIR ERIC CCS EST PARTANT. MR BORIS ETIENNE CCS NOUVEAU MEMBRE EST NOMME CCS MR IBOS JEAN-CLAUDE PRESIDENT EST PARTANT. CABINET BOURGUIGNON AUDIT ASSOCIES CCT EST PARTANT. PRICEWATERHOUSECOOPPERS AUDIT SA NOUVEAU MEMBRE EST NOMME CCT DECATHLON SA NOUVEAU REPRESENTE PAR MR BONNET OLIVIER EST NOMME PRESIDENT. MIS A JOUR DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DECISION CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DE L'ACTIONNAIRE UNIQUE EN DATE DES 30 JUIN 2008. JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 17 OCTOBRE 2008 date d'effet : 30/06/2008
30/10/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
30/10/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F14/008571
Date d’ajout de l’observation : 02/09/2014
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SIMOND DISTRIBUTION Les Trabets 74310 LES HOUCHES, 509 385 357 RCS GTC Annecy, société apporteuse avec date d'effet au 10/01/2014
31/01/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : AUX TERMES DE L'AGE DU 14.03.1985, IL A ETE DECIDE DE TRANSFORMER LA SOCIETE EN S.A. A COMPTER DU MEME JOUR.
31/01/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F04/001144
Date d’ajout de l’observation : 05/04/2004
Texte de l'observation : Modification autre NOUVELLE DENOMINATION : ETABLISSEMENTS SIMOND ANCIENNE : ETABLISSEMENTS LUDGER SIMOND. NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SAS ANCIENNE :SA NOUVELLE ADRESSE SIEGE ET ETABLISSEMENT PRINCIPAL : LES TRABETS 74310 LES HOUCHES ANCIENNE : LES BOSSONS 74400 CHAMONIX MONT BLANC. MR IBOS JEAN CLAUDE ADMINISTRATEUR EST PARTANT. MR NAUDIN OLIVIER PRESIDENT DU CA ET DG EST MAINTENU MAIS IL EST MODIFIE DANS SES FONCTIONS IL EST NOMME PRESIDENT. LA STE ACCASTING ADMINISTRATEUR REPRESENTEE PAR MR SIBUE JEAN MICHEL EST PARTANTE. date d'effet : 23/01/2004
31/01/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F06/004446
Date d’ajout de l’observation : 30/11/2006
Texte de l'observation : Modification autre MR NAUDIN OLIVIER PRESIDENT EST PARTANT. MR IBOS JEAN-CLAUDE NOUVEAU MEMBRE EST NOMME PRESIDENT. SELON DECISIO AG EN DATE DU 20 OCTOBRE 2006 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LE FAUCIGNY EN DATE DU 16 NOVEMBRE 2006 date d'effet : 20/10/2006
31/01/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F08/004662
Date d’ajout de l’observation : 29/10/2008
Texte de l'observation : Modification de la composition du conseil d'administration MR LEVOIR ERIC CCS EST PARTANT. MR BORIS ETIENNE CCS NOUVEAU MEMBRE EST NOMME CCS MR IBOS JEAN-CLAUDE PRESIDENT EST PARTANT. CABINET BOURGUIGNON AUDIT ASSOCIES CCT EST PARTANT. PRICEWATERHOUSECOOPPERS AUDIT SA NOUVEAU MEMBRE EST NOMME CCT DECATHLON SA NOUVEAU REPRESENTE PAR MR BONNET OLIVIER EST NOMME PRESIDENT. MIS A JOUR DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DECISION CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DE L'ACTIONNAIRE UNIQUE EN DATE DES 30 JUIN 2008. JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 17 OCTOBRE 2008 date d'effet : 30/06/2008
31/01/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
31/01/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F14/008571
Date d’ajout de l’observation : 02/09/2014
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SIMOND DISTRIBUTION Les Trabets 74310 LES HOUCHES, 509 385 357 RCS GTC Annecy, société apporteuse avec date d'effet au 10/01/2014
Personnes morales :
19/08/2022 : ETABLISSEMENTS SIMOND
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes opérations industrielles et commerciales concernant tous matériels d'alpinisme et d'escalade ainsi que tous articles ayant trait au ski, aux sports d'hiver et de montagne.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/1969

Type de capital : Fixe
Capital : 133200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/10/2018 : ETABLISSEMENTS SIMOND
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes opérations industrielles et commerciales concernant tous matériels d'alpinisme et d'escalade ainsi que tous articles ayant trait au ski, aux sports d'hiver et de montagne.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/1969

Type de capital : Fixe
Capital : 133200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/10/2018 : ETABLISSEMENTS SIMOND
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes opérations industrielles et commerciales concernant tous matériels d'alpinisme et d'escalade ainsi que tous articles ayant trait au ski, aux sports d'hiver et de montagne.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/1969

Type de capital : Fixe
Capital : 133200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
31/01/2017 : ETABLISSEMENTS SIMOND
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes opérations industrielles et commerciales concernant tous matériels d'alpinisme et d'escalade ainsi que tous articles ayant trait au ski, aux sports d'hiver et de montagne.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/1969

Type de capital : Fixe
Capital : 133200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°012112 déposé le 19/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°008360 déposé le 22/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°011571 déposé le 20/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°013942 déposé le 24/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°012819 déposé le 30/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°012819 déposé le 30/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°012819 déposé le 30/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°010685 déposé le 21/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°010685 déposé le 21/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°010685 déposé le 21/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°000782 déposé le 31/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°000782 déposé le 31/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°000782 déposé le 31/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°000782 déposé le 31/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°011157 déposé le 02/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°011157 déposé le 02/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°011157 déposé le 02/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°011157 déposé le 02/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°009125 déposé le 03/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°009125 déposé le 03/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°009125 déposé le 03/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°009125 déposé le 03/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°011192 déposé le 21/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°011192 déposé le 21/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°011192 déposé le 21/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°011192 déposé le 21/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°012326 déposé le 17/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°012326 déposé le 17/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°012326 déposé le 17/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°012326 déposé le 17/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°001089 déposé le 02/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°001089 déposé le 02/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°001089 déposé le 02/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°001089 déposé le 02/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°000819 déposé le 21/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°000819 déposé le 21/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°000819 déposé le 21/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°000819 déposé le 21/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°000560 déposé le 21/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°000560 déposé le 21/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°000560 déposé le 21/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°000560 déposé le 21/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082688 déposé le 21/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082688 déposé le 21/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082688 déposé le 21/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082688 déposé le 21/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082328 déposé le 23/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082328 déposé le 23/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082328 déposé le 23/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°082328 déposé le 23/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080689 déposé le 31/03/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080689 déposé le 31/03/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080689 déposé le 31/03/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080689 déposé le 31/03/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081853 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081853 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081853 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081853 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081852 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081852 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081852 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081852 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081851 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081851 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081851 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081851 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081850 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081850 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081850 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°081850 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080503 déposé le 25/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080503 déposé le 25/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080503 déposé le 25/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080503 déposé le 25/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080682 déposé le 23/04/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080682 déposé le 23/04/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080682 déposé le 23/04/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080682 déposé le 23/04/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080345 déposé le 11/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080345 déposé le 11/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080345 déposé le 11/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080345 déposé le 11/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080574 déposé le 18/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080574 déposé le 18/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080574 déposé le 18/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1969B80077
Dépôt : N°080574 déposé le 18/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/012112 du 19/08/2022
Numéro de gestion : 1969B80077
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires208 175181 36426 810
APConstructions454 016339 979114 036
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 694 7401 314 163380 577
ATAutres immobilisations corporelles135 631120 74914 881
BHAutres immobilisations financières16 47816 478
BJTOTAL (I)2 509 0391 956 256552 783
BLMatières premières, approvisionnements133 185133 185
BNEn cours de production de biens724 398724 398
BRProduits intermédiaires et finis276 314276 314
BTMarchandises29 77129 771
BXClients et comptes rattachés1 428 9034541 428 448
BZAutres créances50 58850 588
CFDisponibilités157 284157 284
CHCharges constatées d’avance15 14015 140
CJTOTAL (II)2 815 5834542 815 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 324 6221 956 7103 367 911
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel133 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...77 927
DDRéserve légale (1)13 320
DGAutres réserves917 658
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)76 464
DKProvisions réglementées3 981
DLTOTAL (I)1 222 550
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 393 427
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés537 297
DYDettes fiscales et sociales214 637
ECTOTAL (IV)2 145 361
EETOTAL GENERAL (I à V)3 367 911
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 145 361
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 134 422386 8885 521 310
FGProduction vendue services1 6721 2232 895
FJChiffres d’affaires nets5 136 093388 1115 524 205
FMProduction stockée-2 948
FQAutres produits380 828
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 902 084
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)174 968
FTVariation de stock (marchandises)67 609
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 613 412
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)219 694
FWAutres achats et charges externes1 768 465
FXImpôts, taxes et versements assimilés77 215
FYSalaires et traitements605 781
FZCharges sociales207 970
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements95 209
GEAutres charges2 566
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 832 890
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)69 194
GNDifférences positives de change815
GPTotal des produits financiers (V)815
GSDifférences négatives de change90
GUTotal des charges financières (VI)90
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)725
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)69 919
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 030
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 395
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 395
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 635
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 910
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 907 928
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 831 464
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)76 464
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/008360 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 1969B80077
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires208 175181 36426 810
APConstructions454 016339 979114 036
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 694 7401 314 163380 577
ATAutres immobilisations corporelles135 631120 74914 881
BHAutres immobilisations financières16 47816 478
BJTOTAL (I)2 509 0391 956 256552 783
BLMatières premières, approvisionnements133 185133 185
BNEn cours de production de biens724 398724 398
BRProduits intermédiaires et finis276 314276 314
BTMarchandises29 77129 771
BXClients et comptes rattachés1 428 9034541 428 448
BZAutres créances50 58850 588
CFDisponibilités157 284157 284
CHCharges constatées d’avance15 14015 140
CJTOTAL (II)2 815 5834542 815 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 324 6221 956 7103 367 911
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel133 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...77 927
DDRéserve légale (1)13 320
DGAutres réserves917 658
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)76 464
DKProvisions réglementées3 981
DLTOTAL (I)1 222 550
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 393 427
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés537 297
DYDettes fiscales et sociales214 637
ECTOTAL (IV)2 145 361
EETOTAL GENERAL (I à V)3 367 911
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 145 361
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 134 422386 8885 521 310
FGProduction vendue services1 6721 2232 895
FJChiffres d’affaires nets5 136 093388 1115 524 205
FMProduction stockée-2 948
FQAutres produits380 828
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 902 084
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)174 968
FTVariation de stock (marchandises)67 609
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 613 412
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)219 694
FWAutres achats et charges externes1 768 465
FXImpôts, taxes et versements assimilés77 215
FYSalaires et traitements605 781
FZCharges sociales207 970
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements95 209
GEAutres charges2 566
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 832 890
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)69 194
GNDifférences positives de change815
GPTotal des produits financiers (V)815
GSDifférences négatives de change90
GUTotal des charges financières (VI)90
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)725
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)69 919
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 030
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 395
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 395
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 635
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 910
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 907 928
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 831 464
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)76 464
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/011571 du 20/10/2020
Numéro de gestion : 1969B80077
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires208 175181 36426 810
APConstructions454 016339 979114 036
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 694 7401 314 163380 577
ATAutres immobilisations corporelles135 631120 74914 881
BHAutres immobilisations financières16 47816 478
BJTOTAL (I)2 509 0391 956 256552 783
BLMatières premières, approvisionnements133 185133 185
BNEn cours de production de biens724 398724 398
BRProduits intermédiaires et finis276 314276 314
BTMarchandises29 77129 771
BXClients et comptes rattachés1 428 9034541 428 448
BZAutres créances50 58850 588
CFDisponibilités157 284157 284
CHCharges constatées d’avance15 14015 140
CJTOTAL (II)2 815 5834542 815 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 324 6221 956 7103 367 911
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel133 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...77 927
DDRéserve légale (1)13 320
DGAutres réserves917 658
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)76 464
DKProvisions réglementées3 981
DLTOTAL (I)1 222 550
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 393 427
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés537 297
DYDettes fiscales et sociales214 637
ECTOTAL (IV)2 145 361
EETOTAL GENERAL (I à V)3 367 911
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 145 361
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 134 422386 8885 521 310
FGProduction vendue services1 6721 2232 895
FJChiffres d’affaires nets5 136 093388 1115 524 205
FMProduction stockée-2 948
FQAutres produits380 828
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 902 084
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)174 968
FTVariation de stock (marchandises)67 609
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 613 412
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)219 694
FWAutres achats et charges externes1 768 465
FXImpôts, taxes et versements assimilés77 215
FYSalaires et traitements605 781
FZCharges sociales207 970
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements95 209
GEAutres charges2 566
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 832 890
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)69 194
GNDifférences positives de change815
GPTotal des produits financiers (V)815
GSDifférences négatives de change90
GUTotal des charges financières (VI)90
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)725
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)69 919
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 030
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 395
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 395
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 635
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 910
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 907 928
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 831 464
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)76 464
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/013942 du 24/10/2019
Numéro de gestion : 1969B80077
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires208 175181 36426 810
APConstructions454 016339 979114 036
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 694 7401 314 163380 577
ATAutres immobilisations corporelles135 631120 74914 881
BHAutres immobilisations financières16 47816 478
BJTOTAL (I)2 509 0391 956 256552 783
BLMatières premières, approvisionnements133 185133 185
BNEn cours de production de biens724 398724 398
BRProduits intermédiaires et finis276 314276 314
BTMarchandises29 77129 771
BXClients et comptes rattachés1 428 9034541 428 448
BZAutres créances50 58850 588
CFDisponibilités157 284157 284
CHCharges constatées d’avance15 14015 140
CJTOTAL (II)2 815 5834542 815 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 324 6221 956 7103 367 911
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel133 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...77 927
DDRéserve légale (1)13 320
DGAutres réserves917 658
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)76 464
DKProvisions réglementées3 981
DLTOTAL (I)1 222 550
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 393 427
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés537 297
DYDettes fiscales et sociales214 637
ECTOTAL (IV)2 145 361
EETOTAL GENERAL (I à V)3 367 911
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 145 361
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 134 422386 8885 521 310
FGProduction vendue services1 6721 2232 895
FJChiffres d’affaires nets5 136 093388 1115 524 205
FMProduction stockée-2 948
FQAutres produits380 828
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 902 084
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)174 968
FTVariation de stock (marchandises)67 609
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 613 412
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)219 694
FWAutres achats et charges externes1 768 465
FXImpôts, taxes et versements assimilés77 215
FYSalaires et traitements605 781
FZCharges sociales207 970
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements95 209
GEAutres charges2 566
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 832 890
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)69 194
GNDifférences positives de change815
GPTotal des produits financiers (V)815
GSDifférences négatives de change90
GUTotal des charges financières (VI)90
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)725
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)69 919
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 030
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 395
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 395
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 635
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 910
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 907 928
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 831 464
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)76 464
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/012819 du 30/10/2018
Numéro de gestion : 1969B80077
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires208 175181 36426 810
APConstructions454 016339 979114 036
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 694 7401 314 163380 577
ATAutres immobilisations corporelles135 631120 74914 881
BHAutres immobilisations financières16 47816 478
BJTOTAL (I)2 509 0391 956 256552 783
BLMatières premières, approvisionnements133 185133 185
BNEn cours de production de biens724 398724 398
BRProduits intermédiaires et finis276 314276 314
BTMarchandises29 77129 771
BXClients et comptes rattachés1 428 9034541 428 448
BZAutres créances50 58850 588
CFDisponibilités157 284157 284
CHCharges constatées d’avance15 14015 140
CJTOTAL (II)2 815 5834542 815 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 324 6221 956 7103 367 911
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel133 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...77 927
DDRéserve légale (1)13 320
DGAutres réserves917 658
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)76 464
DKProvisions réglementées3 981
DLTOTAL (I)1 222 550
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 393 427
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés537 297
DYDettes fiscales et sociales214 637
ECTOTAL (IV)2 145 361
EETOTAL GENERAL (I à V)3 367 911
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 145 361
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 134 422386 8885 521 310
FGProduction vendue services1 6721 2232 895
FJChiffres d’affaires nets5 136 093388 1115 524 205
FMProduction stockée-2 948
FQAutres produits380 828
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 902 084
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)174 968
FTVariation de stock (marchandises)67 609
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 613 412
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)219 694
FWAutres achats et charges externes1 768 465
FXImpôts, taxes et versements assimilés77 215
FYSalaires et traitements605 781
FZCharges sociales207 970
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements95 209
GEAutres charges2 566
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 832 890
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)69 194
GNDifférences positives de change815
GPTotal des produits financiers (V)815
GSDifférences négatives de change90
GUTotal des charges financières (VI)90
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)725
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)69 919
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 030
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 395
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 395
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 635
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 910
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 907 928
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 831 464
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)76 464
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/010685 du 21/09/2017
Numéro de gestion : 1969B80077
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires208 175181 36426 810
APConstructions454 016339 979114 036
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 694 7401 314 163380 577
ATAutres immobilisations corporelles135 631120 74914 881
BHAutres immobilisations financières16 47816 478
BJTOTAL (I)2 509 0391 956 256552 783
BLMatières premières, approvisionnements133 185133 185
BNEn cours de production de biens724 398724 398
BRProduits intermédiaires et finis276 314276 314
BTMarchandises29 77129 771
BXClients et comptes rattachés1 428 9034541 428 448
BZAutres créances50 58850 588
CFDisponibilités157 284157 284
CHCharges constatées d’avance15 14015 140
CJTOTAL (II)2 815 5834542 815 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 324 6221 956 7103 367 911
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel133 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...77 927
DDRéserve légale (1)13 320
DGAutres réserves917 658
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)76 464
DKProvisions réglementées3 981
DLTOTAL (I)1 222 550
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 393 427
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés537 297
DYDettes fiscales et sociales214 637
ECTOTAL (IV)2 145 361
EETOTAL GENERAL (I à V)3 367 911
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 145 361
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 134 422386 8885 521 310
FGProduction vendue services1 6721 2232 895
FJChiffres d’affaires nets5 136 093388 1115 524 205
FMProduction stockée-2 948
FQAutres produits380 828
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 902 084
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)174 968
FTVariation de stock (marchandises)67 609
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 613 412
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)219 694
FWAutres achats et charges externes1 768 465
FXImpôts, taxes et versements assimilés77 215
FYSalaires et traitements605 781
FZCharges sociales207 970
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements95 209
GEAutres charges2 566
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 832 890
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)69 194
GNDifférences positives de change815
GPTotal des produits financiers (V)815
GSDifférences négatives de change90
GUTotal des charges financières (VI)90
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)725
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)69 919
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 030
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 395
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 395
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 635
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 910
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 907 928
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 831 464
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)76 464
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/000782 du 31/01/2017
Numéro de gestion : 1969B80077
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires208 175181 36426 810
APConstructions454 016339 979114 036
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 694 7401 314 163380 577
ATAutres immobilisations corporelles135 631120 74914 881
BHAutres immobilisations financières16 47816 478
BJTOTAL (I)2 509 0391 956 256552 783
BLMatières premières, approvisionnements133 185133 185
BNEn cours de production de biens724 398724 398
BRProduits intermédiaires et finis276 314276 314
BTMarchandises29 77129 771
BXClients et comptes rattachés1 428 9034541 428 448
BZAutres créances50 58850 588
CFDisponibilités157 284157 284
CHCharges constatées d’avance15 14015 140
CJTOTAL (II)2 815 5834542 815 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 324 6221 956 7103 367 911
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel133 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...77 927
DDRéserve légale (1)13 320
DGAutres réserves917 658
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)76 464
DKProvisions réglementées3 981
DLTOTAL (I)1 222 550
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 393 427
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés537 297
DYDettes fiscales et sociales214 637
ECTOTAL (IV)2 145 361
EETOTAL GENERAL (I à V)3 367 911
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 145 361
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 134 422386 8885 521 310
FGProduction vendue services1 6721 2232 895
FJChiffres d’affaires nets5 136 093388 1115 524 205
FMProduction stockée-2 948
FQAutres produits380 828
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 902 084
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)174 968
FTVariation de stock (marchandises)67 609
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 613 412
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)219 694
FWAutres achats et charges externes1 768 465
FXImpôts, taxes et versements assimilés77 215
FYSalaires et traitements605 781
FZCharges sociales207 970
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements95 209
GEAutres charges2 566
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 832 890
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)69 194
GNDifférences positives de change815
GPTotal des produits financiers (V)815
GSDifférences négatives de change90
GUTotal des charges financières (VI)90
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)725
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)69 919
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 030
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 395
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 395
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 635
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 910
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 907 928
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 831 464
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)76 464
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