SIGEBENE

Entreprise

SIGEBENE
Dernière mise à jour : 22/02/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32853922600030 / Siren : 328539226 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 11 328539226
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
31 : Fabrication de meubles
Cette division comprend la fabrication de meubles de toute nature en tout matériau sauf pierre, béton ou céra- mique. Les procédés de fabrication de meubles sont les méthodes normales de formage des matériaux et d’as- semblage des éléments les composant, y compris la découpe, le moulage et le laminage. Le design de l’article, concernant à la fois ses caractéristiques esthétiques et fonctionnelles, constitue un aspect important du processus de production. Certains procédés de fabrication des meubles sont similaires aux procédés employés dans d’autres branches de l’activité manufacturière. Par exemple, la découpe et l’assemblage sont des opérations intervenant dans la fabri- cation d’armatures en bois, classée dans la division 16 (Travail du bois et fabrication d’articles en bois). C’est néanmoins la multiplicité des processus qui différencie la fabrication de meubles en bois de la fabrication d’arti- cles en bois. De même, la fabrication de meubles en métal fait appel à des techniques qui sont également em- ployées dans la fabrication de produits laminés, classée dans la division 25 (Travail des métaux). Le procédé de moulage de meubles en plastique est similaire au moulage d’autres articles en plastique. Néanmoins, la fabrication de meubles en plastique tend à être une activité spécialisée.
31.0 : Fabrication de meubles
31.09 : Fabrication d'autres meubles
31.09B : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de sièges de camping ou de jardin
- la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc.
- la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- le finissage des meubles par des opérations telles que l’aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage
- le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf. 23.42Z, 23.69Z, 23.70Z)
- la fabrication de lampes ou d’appareils d’éclairage (cf. 27.40Z)
- la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf. 95.24Z) Produits associés : 31.00.11p, 31.00.12p, 31.00.13p, 31.00.14p, 31.00.20p, 31.00.99p, 31.09.11, 31.09.12, 31.09.13, 31.09.14, 31.09.91, 31.09.99
Coordonnées de l'établissement :
SIGEBENE
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
LES SORETTES

28210 NOGENT-LE-ROI
Historique de l'établissement :
22/02/2022 : activité principale
Activité principale : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (NAFRev2 : 31.09B)
01/01/2021 : activité principale
Activité principale : Fabrication de meubles de bureau et de magasin (NAFRev2 : 31.01Z)
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (NAFRev2 : 16.23Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (NAFRev2 : 31.09B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de meubles meublants (NAFRev1 : 36.1G)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
27/07/2023 : Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02823060020
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/09/2023
Date de dépôt : 30/08/2023
Date du texte : 27/07/2023
Date d'effet : 01/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 11/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement (1411)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SIGEBENE
Siret : 32853922600030
Code APE : 3109B
Secteur : Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Thèmes de l'accord :
  • 053 - Compte épargne temps

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1983
Dénomination : SIGEBENE
Activité principale : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (NAFRev2 : 31.09B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
02/06/2016 : SIGEBENE EBENISTERIE
N° national/d'enregistrement : 4276898
Date de dépôt : 02/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) .

Déposant 1 : SIGEBENE, SARL
Numéro de SIREN : 328539226
Adresse :
ZI DES SORETTES
28210 NOGENT LE ROI
FR

Mandataire 1 : SELARL TREMBLAY AVOCATS ASSOCIES, Mme. Elisabeth de KREUZNACH
Adresse :
186 AVENUE VICTOR HUGO
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

02/06/2016 : SIGEBENE EBENISTERIE
N° national/d'enregistrement : 4276898
Date de dépôt : 02/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) .

Déposant 1 : SIGEBENE, SARL
Numéro de SIREN : 328539226
Adresse :
ZI DES SORETTES
28210 NOGENT LE ROI
FR

Mandataire 1 : SELARL TREMBLAY AVOCATS ASSOCIES, Mme. Elisabeth de KREUZNACH
Adresse :
186 AVENUE VICTOR HUGO
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

02/05/2012 : ExpressionBois
N° national/d'enregistrement : 3917221
Date de dépôt : 02/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux d'agglomérés ; panneaux de contreplaqué ; panneaux en bois ; panneaux de plafond en bois ; panneaux en bois de revêtement mural ; panneaux en bois pour toitures ; panneaux pour la construction non métalliques ; panneaux de fibre de bois [matériaux de construction] ; panneaux d'agglomérés, avec ou sans enduit, pour le secteur du bâtiment, la décoration de meubles ou d'intérieurs ; bois de construction ; bois de placage ; bois façonnés ; placages en bois ; baguettes en bois pour le lambrissage ; planches [bois de construction] ; revêtements de sol en bois ; éléments décoratifs en bois pour la construction.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration, de réparation et d'entretien de meubles, de panneaux en bois et de bois de construction ; services d'informations en matière de restauration de meubles et de bois de construction ; installation de meubles dans des boutiques ; services de supervision de travaux pour des projets de construction ; travaux de plâtrerie et peinture d'intérieurs de bâtiments.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception graphique ; décoration intérieure ; prestation de conseils en matière de décoration intérieure ; recherche et développement de produits dans les domaines de la fabrication, de la restauration, de la réparation et de l'entretien de meubles, de panneaux en bois et de bois de construction ; études et projets de recherches techniques ; stylisme [esthétique industrielle] en matière de création de meubles, de panneaux en bois et de bois de construction ; services de planification de travaux de construction ainsi que services de conseillers s'y rapportant ; services d'architecture intérieure ; construction et élaboration de plans de construction ainsi que services de conseillers s'y rapportant.

Déposant 1 : SIGEBENE, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 328539226
Adresse :
Z.I. des Sorettes
28210 NOGENT-LE-ROI
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810700
Date de demande : 06/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

03/04/2012 : SIGEBENE
N° national/d'enregistrement : 3910333
Date de dépôt : 03/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; pièces d'ameublement ; meubles de bureau ; bibliothèques (meubles) ; étagères, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; bureaux (meubles) ; sièges, sièges métalliques, chaises (sièges), tabourets ; fauteuils ; canapés, sofas ; appuie-tête (meubles) ; bancs (meubles) ; armoires ; bahuts (coffres) non métalliques ; buffets, buffets roulants (meubles) ; vaisseliers ; commodes ; tables, tables basses, tables d'appoint, tables pliantes ; comptoirs (tables) ; consoles, guéridons ; plateaux de table ; dessertes, dessertes pour ordinateurs ; meubles de télévision ; range-CD (meubles) ; lits, bois de lit, matériel de couchage à l'exclusion du linge, sommiers de lits, matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles, cadres (encadrements) ; casiers ; chariots (mobilier) ; corbeilles non métalliques ; coussins ; glaces (miroirs) ; paravents (meubles) ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-manteaux (meubles) ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; présentoirs ; stores d'intérieur pour fenêtres ; tringles de rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux ; statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration, de réparation et d'entretien de meubles ; services d'informations en matière de restauration de meubles et de bois de construction ; installation de meubles dans des boutiques ; services de rembourrage de meubles ; services de vernissage de meubles ; services de supervision de travaux pour des projets de construction ; travaux de plâtrerie et peinture d'intérieurs de bâtiments.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception graphique ; décoration intérieure ; prestation de conseils en matière de décoration intérieure ; recherche et développement de produits dans les domaines de la fabrication, de la restauration, de la réparation et de l'entretien de meubles ; études et projets de recherches techniques ; stylisme [esthétique industrielle] en matière de création de meubles ; services de planification de travaux de construction ainsi que services de conseillers s'y rapportant ; services d'architecture intérieure ; construction et élaboration de plans de construction ainsi que services de conseillers s'y rapportant.

Déposant 1 : SIGEBENE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 328539226
Adresse :
Z.I. des Sorettes
28210 NOGENT LE ROI
FR

Mandataire 1 : Cabinet WAGRET
Adresse :
19, rue de Milan
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

09/10/2009 : SIGébène
N° national/d'enregistrement : 3682917
Date de dépôt : 09/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier interieur (meubles). Mobilier extérieur (meubles). Agencements interieurs et extérieurs (meubles).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration de mobilier. Conseil en installation d'agencements intérieurs et extérieurs. Etudes esthétiques d'aménagement. Etudes techniques d'aménagement. Installation d'agencements intérieurs et extérieurs.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches de patines et de matières, à savoir : recherche et développement de nouveaux produits.

Déposant 1 : SIGEBENE, SARL
Numéro de SIREN : 328539226
Adresse :
ZI DES SORETTES
28210 NOGENT LE ROI
FR

Mandataire 1 : SELARL TREMBLAY AVOCATS ASSOCIES, Mme de KREUZNACH Elisabeth
Adresse :
186 AVENUE VICTOR HUGO
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619953
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Publications au Bodacc :
19/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1199
NOJO : 280100000965360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SIGEBÈNE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1630
NOJO : 280100000802900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SIGEBÈNE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1526
NOJO : 280100000615960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SIGÉBÈNE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2403
NOJO : 280100000550770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SIGÉBÈNE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°636
NOJO : 280100000373760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SIGÉBÈNE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°1084
NOJO : 028010000025595
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SIGÉBÈNE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
POUZOL Ludovic nom d'usage : POUZOL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
15/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1400
NOJO : 280100000256520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SIGÉBÈNE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2416
NOJO : 280100000133590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SIGÉBÈNE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2161
NOJO : 280114365900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SIGEBENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°322
NOJO : BXB161050009573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SIGÉBÈNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MILOJEVITCH Grégoire, Christian, Nicolas Gérant : MILOJEVITCH Brigitte né(e) CATHERINE Commissaire aux comptes titulaire : ACES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : POUZOL Ludovic
11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4271
NOJO : 280113337600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SIGEBENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2962
NOJO : 280112416300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SIGEBENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1566
NOJO : 280111384800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SIGEBENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2809
NOJO : BXC12186005994P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SIGEBENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°358
NOJO : BXB12016001392D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SIGÉBÈNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 701640 EUR
26/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°953
NOJO : BXB112930011247
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SIGÉBÈNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : MILOJEVITCH Grégoire, Christian, Nicolas Co-Gérant : MILOJEVITCH Brigitte né(e) CATHERINE Commissaire aux comptes titulaire : ADH EXPERTS Commissaire aux comptes suppléant : DEROUET Elisabeth né(e) BEDIN
25/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4064
NOJO : BXC11284019227T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SOCIETE SIGEBENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z I. des Sorettes
28210 Nogent-le-Roi
18/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2530
NOJO : BXC102740008694
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SOCIETE SIGEBENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z I. des Sorettes
28210 Nogent-le-Roi
19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3162
NOJO : BXC08223003253Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chartres 328 539 226
Dénomination : SOCIETE SIGEBENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z I. des Sorettes
28210 Nogent-le-Roi
29/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°468
NOJO : BDC080098004750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DREUX (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Dreux 328 539 226
Dénomination : SOCIETE SIGEBENE
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
zone industrielle des Sorettes,
28210 Nogent-le-Roi
24/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1084
NOJO : BXC08248005692L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DREUX (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Dreux 328 539 226
Dénomination : SOCIETE SIGEBENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z I. des Sorettes,
28210 Nogent-le-Roi
Historique de l'unité légale :
22/02/2022 : activité principale
Activité principale : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (NAFRev2 : 31.09B)
01/01/2021 : activité principale
Activité principale : Fabrication de meubles de bureau et de magasin (NAFRev2 : 31.01Z)
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (NAFRev2 : 16.23Z)
25/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (NAFRev2 : 31.09B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de meubles meublants (NAFRev1 : 36.1G)
Représentants légaux :
11/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Type : Personne Physique

Nom : MILOJEVITCH Grégoire, Christian, Nicolas
Né le 09/07/1964 à NEUILLY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 rue de la Tuilerie
Tresneau
28170 Thimert Gatelles
FRANCE
11/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Type : Personne Physique

Nom : CATHERINE (MILOJEVITCH) Brigitte
Né le 12/08/1965 à Villedieu-les-Poêles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 rue de la Tuilerie
Tresneau
28170 Thimert Gatelles
FRANCE
11/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Type : Personne Morale

Nom : ACES
Siren : 444604383
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 rue du Bois de Ver
Bois de Mivoye
28360 Dammarie
FRANCE
11/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Type : Personne Physique

Nom : POUZOL Ludovic
Né le 18/11/1967 à Metz (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 rue Claude Bernard
28630 Le Coudray
FRANCE
Dépôts des actes :
16/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°1380 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
16/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°1380 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Lettres d'acceptation des commissaires aux comptes
16/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°14 déposé le 03/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°14 déposé le 03/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Réalisation définitive de l'augmentation du capital
16/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°14 déposé le 03/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°3211 déposé le 12/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts -
30/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°3211 déposé le 12/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SIGÉBÈNE
30/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°3211 déposé le 12/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°3211 déposé le 12/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°3211 déposé le 12/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802687 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT.
15/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802592 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
07/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802137 déposé le 09/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/10/1996 : Acte notarié
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802843 déposé le 20/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/10/1996 : Acte notarié
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802842 déposé le 20/12/1996
Etat : Déposé
25/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802643 déposé le 06/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802643 déposé le 06/09/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802843 déposé le 20/12/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802842 déposé le 20/12/1996
Etat : Déposé
Décision : DONATION-PARTAGE
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802894 déposé le 09/12/1997
Etat : Déposé
Décision : ANNEXE COMPTABLE
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802894 déposé le 09/12/1997
Etat : Déposé
Décision : COMPLEMENT AU DEPOT DES COMPTES SOCIAUX DE L'EXERCICE CLOS AU 31/12/96(B-630 DU 28/10/97)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802137 déposé le 09/03/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802592 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802687 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
Décision : LETTRE D'ACCEPTATION DES FONCTIONS DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ETSUPPLEANT ET JUSTIFICATI DE LEUR INSCRIPTION.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°3211 déposé le 12/10/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°14 déposé le 03/01/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
11/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Z I. des Sorettes
28210 Nogent-le-Roi
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1983
Activité : Ébénisterie, fabrication de négoce de meubles de style, création, restauration, agencement et autres activités relevant des techniques du bois et de l'ameublement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/05/2016 : Ajout
Greffe : Chartres (2801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Dreux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chartres. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chartres décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
11/05/2016 : SIGÉBÈNE
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 701640.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°1547 déposé le 11/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2218 déposé le 22/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°3056 déposé le 26/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°3138 déposé le 26/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2255 déposé le 07/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°3750 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2869 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2307 déposé le 07/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802629 déposé le 05/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802542 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802548 déposé le 27/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802742 déposé le 12/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802634 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802844 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802508 déposé le 29/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802392 déposé le 19/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802493 déposé le 25/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802674 déposé le 26/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802481 déposé le 22/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802630 déposé le 28/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802309 déposé le 04/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802738 déposé le 24/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°2802609 déposé le 05/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1983B40098
Dépôt : N°28022 déposé le 05/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2022/006349 du 09/09/2022
Numéro de gestion : 1983B40098
Code activité : 3109B : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires315 238148 404166 835
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles7 5007 500
APConstructions85 96280 4495 513
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels540 784443 29997 485
ATAutres immobilisations corporelles785 642650 852134 790
CUAutres participations826826
BBCréances rattachées à des participations93 98193 981
BHAutres immobilisations financières20 16720 167
BJTOTAL (I)1 850 1011 323 003527 098
BLMatières premières, approvisionnements121 331121 331
BNEn cours de production de biens28 39028 390
BVAvances et acomptes versés sur commandes446446
BXClients et comptes rattachés1 692 420138 7821 553 638
BZAutres créances293 487293 487
CFDisponibilités453 320453 320
CHCharges constatées d’avance67 57067 570
CJTOTAL (II)2 656 963138 7822 518 182
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 507 0651 461 7853 045 280
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel701 640
DDRéserve légale (1)36 270
DGAutres réserves303 343
DHReport à nouveau-212 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)157 324
DLTOTAL (I)985 954
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)110 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés829 398
DYDettes fiscales et sociales538 559
EAAutres dettes134 106
EBProduits constatés d’avance (2)437 545
ECTOTAL (IV)2 059 326
EETOTAL GENERAL (I à V)3 045 280
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 020 931
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 996
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 5918492 441
FDProduction vendue biens4 342 9402 642 4796 985 419
FGProduction vendue services111 641127 499239 140
FJChiffres d’affaires nets4 456 1732 770 8277 227 000
FMProduction stockée3 701
FOSubventions d’exploitation6 762
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 788
FQAutres produits82
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 282 332
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 807
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements941 562
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 936
FWAutres achats et charges externes2 838 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés122 511
FYSalaires et traitements2 161 911
FZCharges sociales842 284
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements166 751
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions35 998
GEAutres charges96
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 124 418
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)157 914
GLAutres intérêts et produits assimilés1 545
GNDifférences positives de change17
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 445
GPTotal des produits financiers (V)4 007
GRIntérêts et charges assimilées6 525
GUTotal des charges financières (VI)6 525
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 518
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)155 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 900
HCReprises sur provisions et transferts de charges13 193
HDTotal des produits exceptionnels (VII)17 093
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 491
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 662
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise30 004
HKImpôts sur les bénéfices (X)-33 501
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 303 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 146 107
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)157 324
A1Renvois : Transfert de charges57 981
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)70
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2021/004111 du 02/07/2021
Numéro de gestion : 1983B40098
Code activité : 3109B : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires315 238148 404166 835
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles7 5007 500
APConstructions85 96280 4495 513
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels540 784443 29997 485
ATAutres immobilisations corporelles785 642650 852134 790
CUAutres participations826826
BBCréances rattachées à des participations93 98193 981
BHAutres immobilisations financières20 16720 167
BJTOTAL (I)1 850 1011 323 003527 098
BLMatières premières, approvisionnements121 331121 331
BNEn cours de production de biens28 39028 390
BVAvances et acomptes versés sur commandes446446
BXClients et comptes rattachés1 692 420138 7821 553 638
BZAutres créances293 487293 487
CFDisponibilités453 320453 320
CHCharges constatées d’avance67 57067 570
CJTOTAL (II)2 656 963138 7822 518 182
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 507 0651 461 7853 045 280
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel701 640
DDRéserve légale (1)36 270
DGAutres réserves303 343
DHReport à nouveau-212 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)157 324
DLTOTAL (I)985 954
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)110 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés829 398
DYDettes fiscales et sociales538 559
EAAutres dettes134 106
EBProduits constatés d’avance (2)437 545
ECTOTAL (IV)2 059 326
EETOTAL GENERAL (I à V)3 045 280
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 020 931
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 996
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 5918492 441
FDProduction vendue biens4 342 9402 642 4796 985 419
FGProduction vendue services111 641127 499239 140
FJChiffres d’affaires nets4 456 1732 770 8277 227 000
FMProduction stockée3 701
FOSubventions d’exploitation6 762
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 788
FQAutres produits82
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 282 332
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 807
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements941 562
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 936
FWAutres achats et charges externes2 838 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés122 511
FYSalaires et traitements2 161 911
FZCharges sociales842 284
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements166 751
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions35 998
GEAutres charges96
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 124 418
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)157 914
GLAutres intérêts et produits assimilés1 545
GNDifférences positives de change17
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 445
GPTotal des produits financiers (V)4 007
GRIntérêts et charges assimilées6 525
GUTotal des charges financières (VI)6 525
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 518
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)155 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 900
HCReprises sur provisions et transferts de charges13 193
HDTotal des produits exceptionnels (VII)17 093
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 491
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 662
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise30 004
HKImpôts sur les bénéfices (X)-33 501
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 303 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 146 107
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)157 324
A1Renvois : Transfert de charges57 981
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)70
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2021/000604 du 22/01/2021
Numéro de gestion : 1983B40098
Code activité : 3109B : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires315 238148 404166 835
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles7 5007 500
APConstructions85 96280 4495 513
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels540 784443 29997 485
ATAutres immobilisations corporelles785 642650 852134 790
CUAutres participations826826
BBCréances rattachées à des participations93 98193 981
BHAutres immobilisations financières20 16720 167
BJTOTAL (I)1 850 1011 323 003527 098
BLMatières premières, approvisionnements121 331121 331
BNEn cours de production de biens28 39028 390
BVAvances et acomptes versés sur commandes446446
BXClients et comptes rattachés1 692 420138 7821 553 638
BZAutres créances293 487293 487
CFDisponibilités453 320453 320
CHCharges constatées d’avance67 57067 570
CJTOTAL (II)2 656 963138 7822 518 182
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 507 0651 461 7853 045 280
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel701 640
DDRéserve légale (1)36 270
DGAutres réserves303 343
DHReport à nouveau-212 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)157 324
DLTOTAL (I)985 954
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)110 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés829 398
DYDettes fiscales et sociales538 559
EAAutres dettes134 106
EBProduits constatés d’avance (2)437 545
ECTOTAL (IV)2 059 326
EETOTAL GENERAL (I à V)3 045 280
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 020 931
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 996
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 5918492 441
FDProduction vendue biens4 342 9402 642 4796 985 419
FGProduction vendue services111 641127 499239 140
FJChiffres d’affaires nets4 456 1732 770 8277 227 000
FMProduction stockée3 701
FOSubventions d’exploitation6 762
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 788
FQAutres produits82
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 282 332
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 807
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements941 562
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 936
FWAutres achats et charges externes2 838 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés122 511
FYSalaires et traitements2 161 911
FZCharges sociales842 284
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements166 751
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions35 998
GEAutres charges96
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 124 418
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)157 914
GLAutres intérêts et produits assimilés1 545
GNDifférences positives de change17
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 445
GPTotal des produits financiers (V)4 007
GRIntérêts et charges assimilées6 525
GUTotal des charges financières (VI)6 525
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 518
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)155 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 900
HCReprises sur provisions et transferts de charges13 193
HDTotal des produits exceptionnels (VII)17 093
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 491
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 662
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise30 004
HKImpôts sur les bénéfices (X)-33 501
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 303 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 146 107
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)157 324
A1Renvois : Transfert de charges57 981
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)70
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2019/004704 du 21/08/2019
Numéro de gestion : 1983B40098
Code activité : 3109B : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires315 238148 404166 835
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles7 5007 500
APConstructions85 96280 4495 513
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels540 784443 29997 485
ATAutres immobilisations corporelles785 642650 852134 790
CUAutres participations826826
BBCréances rattachées à des participations93 98193 981
BHAutres immobilisations financières20 16720 167
BJTOTAL (I)1 850 1011 323 003527 098
BLMatières premières, approvisionnements121 331121 331
BNEn cours de production de biens28 39028 390
BVAvances et acomptes versés sur commandes446446
BXClients et comptes rattachés1 692 420138 7821 553 638
BZAutres créances293 487293 487
CFDisponibilités453 320453 320
CHCharges constatées d’avance67 57067 570
CJTOTAL (II)2 656 963138 7822 518 182
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 507 0651 461 7853 045 280
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel701 640
DDRéserve légale (1)36 270
DGAutres réserves303 343
DHReport à nouveau-212 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)157 324
DLTOTAL (I)985 954
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)110 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés829 398
DYDettes fiscales et sociales538 559
EAAutres dettes134 106
EBProduits constatés d’avance (2)437 545
ECTOTAL (IV)2 059 326
EETOTAL GENERAL (I à V)3 045 280
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 020 931
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 996
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 5918492 441
FDProduction vendue biens4 342 9402 642 4796 985 419
FGProduction vendue services111 641127 499239 140
FJChiffres d’affaires nets4 456 1732 770 8277 227 000
FMProduction stockée3 701
FOSubventions d’exploitation6 762
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 788
FQAutres produits82
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 282 332
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 807
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements941 562
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 936
FWAutres achats et charges externes2 838 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés122 511
FYSalaires et traitements2 161 911
FZCharges sociales842 284
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements166 751
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions35 998
GEAutres charges96
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 124 418
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)157 914
GLAutres intérêts et produits assimilés1 545
GNDifférences positives de change17
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 445
GPTotal des produits financiers (V)4 007
GRIntérêts et charges assimilées6 525
GUTotal des charges financières (VI)6 525
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 518
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)155 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 900
HCReprises sur provisions et transferts de charges13 193
HDTotal des produits exceptionnels (VII)17 093
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 491
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 662
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise30 004
HKImpôts sur les bénéfices (X)-33 501
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 303 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 146 107
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)157 324
A1Renvois : Transfert de charges57 981
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)70
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2018/004456 du 24/10/2018
Numéro de gestion : 1983B40098
Code activité : 3109B : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires315 238148 404166 835
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles7 5007 500
APConstructions85 96280 4495 513
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels540 784443 29997 485
ATAutres immobilisations corporelles785 642650 852134 790
CUAutres participations826826
BBCréances rattachées à des participations93 98193 981
BHAutres immobilisations financières20 16720 167
BJTOTAL (I)1 850 1011 323 003527 098
BLMatières premières, approvisionnements121 331121 331
BNEn cours de production de biens28 39028 390
BVAvances et acomptes versés sur commandes446446
BXClients et comptes rattachés1 692 420138 7821 553 638
BZAutres créances293 487293 487
CFDisponibilités453 320453 320
CHCharges constatées d’avance67 57067 570
CJTOTAL (II)2 656 963138 7822 518 182
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 507 0651 461 7853 045 280
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel701 640
DDRéserve légale (1)36 270
DGAutres réserves303 343
DHReport à nouveau-212 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)157 324
DLTOTAL (I)985 954
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)110 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés829 398
DYDettes fiscales et sociales538 559
EAAutres dettes134 106
EBProduits constatés d’avance (2)437 545
ECTOTAL (IV)2 059 326
EETOTAL GENERAL (I à V)3 045 280
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 020 931
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 996
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 5918492 441
FDProduction vendue biens4 342 9402 642 4796 985 419
FGProduction vendue services111 641127 499239 140
FJChiffres d’affaires nets4 456 1732 770 8277 227 000
FMProduction stockée3 701
FOSubventions d’exploitation6 762
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 788
FQAutres produits82
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 282 332
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 807
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements941 562
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 936
FWAutres achats et charges externes2 838 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés122 511
FYSalaires et traitements2 161 911
FZCharges sociales842 284
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements166 751
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions35 998
GEAutres charges96
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 124 418
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)157 914
GLAutres intérêts et produits assimilés1 545
GNDifférences positives de change17
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 445
GPTotal des produits financiers (V)4 007
GRIntérêts et charges assimilées6 525
GUTotal des charges financières (VI)6 525
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 518
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)155 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 900
HCReprises sur provisions et transferts de charges13 193
HDTotal des produits exceptionnels (VII)17 093
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 491
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 662
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise30 004
HKImpôts sur les bénéfices (X)-33 501
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 303 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 146 107
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)157 324
A1Renvois : Transfert de charges57 981
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)70
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2017/004937 du 04/09/2017
Numéro de gestion : 1983B40098
Code activité : 3109B : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires315 238148 404166 835
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles7 5007 500
APConstructions85 96280 4495 513
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels540 784443 29997 485
ATAutres immobilisations corporelles785 642650 852134 790
CUAutres participations826826
BBCréances rattachées à des participations93 98193 981
BHAutres immobilisations financières20 16720 167
BJTOTAL (I)1 850 1011 323 003527 098
BLMatières premières, approvisionnements121 331121 331
BNEn cours de production de biens28 39028 390
BVAvances et acomptes versés sur commandes446446
BXClients et comptes rattachés1 692 420138 7821 553 638
BZAutres créances293 487293 487
CFDisponibilités453 320453 320
CHCharges constatées d’avance67 57067 570
CJTOTAL (II)2 656 963138 7822 518 182
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 507 0651 461 7853 045 280
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel701 640
DDRéserve légale (1)36 270
DGAutres réserves303 343
DHReport à nouveau-212 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)157 324
DLTOTAL (I)985 954
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)110 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 511
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés829 398
DYDettes fiscales et sociales538 559
EAAutres dettes134 106
EBProduits constatés d’avance (2)437 545
ECTOTAL (IV)2 059 326
EETOTAL GENERAL (I à V)3 045 280
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 020 931
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 996
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 5918492 441
FDProduction vendue biens4 342 9402 642 4796 985 419
FGProduction vendue services111 641127 499239 140
FJChiffres d’affaires nets4 456 1732 770 8277 227 000
FMProduction stockée3 701
FOSubventions d’exploitation6 762
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 788
FQAutres produits82
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 282 332
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 807
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements941 562
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 936
FWAutres achats et charges externes2 838 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés122 511
FYSalaires et traitements2 161 911
FZCharges sociales842 284
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements166 751
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions35 998
GEAutres charges96
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 124 418
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)157 914
GLAutres intérêts et produits assimilés1 545
GNDifférences positives de change17
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 445
GPTotal des produits financiers (V)4 007
GRIntérêts et charges assimilées6 525
GUTotal des charges financières (VI)6 525
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 518
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)155 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 900
HCReprises sur provisions et transferts de charges13 193
HDTotal des produits exceptionnels (VII)17 093
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 171
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 491
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 662
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise30 004
HKImpôts sur les bénéfices (X)-33 501
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 303 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 146 107
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)157 324
A1Renvois : Transfert de charges57 981
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)70

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