SELARL DU DOCTEUR SIDNEY ZEITOUN

Entreprise

SELARL DU DOCTEUR SIDNEY ZEITOUN
Dernière mise à jour : 01/02/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/09/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 84480160500016 / Siren : 844801605 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 79 844801605
Effectif en 2022 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.23 : Pratique dentaire
86.23Z : Pratique dentaire
Cette sous-classe comprend :
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)
- les activités d’orthodontie
- les activités de chirurgie buccale

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de pratique dentaire en salles d’opération

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires (cf. 86.90D) Produits associés : 86.23.11, 86.23.19
Coordonnées de l'établissement :
SELARL DU DOCTEUR SIDNEY ZEITOUN
Adresse :
72 Rue DU JURA
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
Historique de l'établissement :
Accords d'entreprise :
23/05/2023 : Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00123005930
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/06/2023
Date de dépôt : 12/06/2023
Date du texte : 23/05/2023
Date d'effet : 12/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des cabinets dentaires (1619)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SELARL DU DOCTEUR SIDNEY ZEITOUN
Siret : 84480160500016
Code APE : 8623Z
Secteur : Pratique dentaire

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Signataires :
  • 94
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/09/2018
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR SIDNEY ZEITOUN
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°53
NOJO : 0101MYG38042400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 844 801 605
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR SIDNEY ZEITOUN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
01/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°69
NOJO : 0101MYG35194800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 844 801 605
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR SIDNEY ZEITOUN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
24/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°108
NOJO : 0101MYG32174100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 844 801 605
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR SIDNEY ZEITOUN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
29/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°119
NOJO : 0101MYG30892500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 844 801 605
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR SIDNEY ZEITOUN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5399 du 20/06/2023
Numéro de gestion : 2018D00987
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial735 000735 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 4558 51631 938
ATAutres immobilisations corporelles29 4548 60320 851
BHAutres immobilisations financières265265
BJTOTAL (I)805 17317 119788 055
CFDisponibilités944 660944 660
CHCharges constatées d’avance2 3602 360
CJTOTAL (II)947 019947 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 752 19217 1191 735 074
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 277
DLTOTAL (I)652 277
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)706 804
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 300
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 450
DYDettes fiscales et sociales308 586
EAAutres dettes13 658
ECTOTAL (IV)1 082 796
EETOTAL GENERAL (I à V)1 735 074
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an488 547
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7323 du 29/06/2022
Numéro de gestion : 2018D00987
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial735 000735 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 4558 51631 938
ATAutres immobilisations corporelles29 4548 60320 851
BHAutres immobilisations financières265265
BJTOTAL (I)805 17317 119788 055
CFDisponibilités944 660944 660
CHCharges constatées d’avance2 3602 360
CJTOTAL (II)947 019947 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 752 19217 1191 735 074
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 277
DLTOTAL (I)652 277
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)706 804
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 300
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 450
DYDettes fiscales et sociales308 586
EAAutres dettes13 658
ECTOTAL (IV)1 082 796
EETOTAL GENERAL (I à V)1 735 074
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an488 547
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7000 du 22/06/2021
Numéro de gestion : 2018D00987
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 16 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial735 000735 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 4558 51631 938
ATAutres immobilisations corporelles29 4548 60320 851
BHAutres immobilisations financières265265
BJTOTAL (I)805 17317 119788 055
CFDisponibilités944 660944 660
CHCharges constatées d’avance2 3602 360
CJTOTAL (II)947 019947 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 752 19217 1191 735 074
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 277
DLTOTAL (I)652 277
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)706 804
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 300
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 450
DYDettes fiscales et sociales308 586
EAAutres dettes13 658
ECTOTAL (IV)1 082 796
EETOTAL GENERAL (I à V)1 735 074
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an488 547
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 13506 du 24/12/2020
Numéro de gestion : 2018D00987
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 16 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial735 000735 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 4558 51631 938
ATAutres immobilisations corporelles29 4548 60320 851
BHAutres immobilisations financières265265
BJTOTAL (I)805 17317 119788 055
CFDisponibilités944 660944 660
CHCharges constatées d’avance2 3602 360
CJTOTAL (II)947 019947 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 752 19217 1191 735 074
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 277
DLTOTAL (I)652 277
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)706 804
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 300
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 450
DYDettes fiscales et sociales308 586
EAAutres dettes13 658
ECTOTAL (IV)1 082 796
EETOTAL GENERAL (I à V)1 735 074
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an488 547
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