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de Bonson

SELARL DU DOCTEUR POINTE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 13/05/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50434229600010 / Siren : 504342296 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 45 504342296
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.23 : Pratique dentaire
86.23Z : Pratique dentaire
Cette sous-classe comprend :
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)
- les activités d’orthodontie
- les activités de chirurgie buccale

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de pratique dentaire en salles d’opération

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires (cf. 86.90D) Produits associés : 86.23.11, 86.23.19
Coordonnées de l'établissement :
SELARL DU DOCTEUR POINTE
Adresse :
9 Place PLACE DES ROCHES
42330 SAINT-GALMIER
Historique de l'établissement :
31/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
19/05/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 13/05/2008
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR POINTE
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4763
NOJO : 420200001649010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 504 342 296
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR POINTE
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
15/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6650
NOJO : 420200001420170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 504 342 296
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR POINTE
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6559
NOJO : 420200001124870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 504 342 296
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR POINTE
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
14/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°1109
NOJO : 042020000099834
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 504 342 296
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR POINTE
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Administration :
JOURNET Clément André Maurice nom d'usage : JOURNET n'est plus gérant
17/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4079
NOJO : 420200000860740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 504 342 296
Dénomination : SELARL ROMIER-POINTE
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10656
NOJO : 420200000632110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 504 342 296
Dénomination : SELARL ROMIER-POINTE
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8362
NOJO : 420200000350300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 504 342 296
Dénomination : SELARL ROMIER-POINTE
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7433
NOJO : 214202400503420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 504 342 296
Dénomination : SELARL ROMIER-POINTE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
11/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°677
NOJO : 420214202397678
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 504 342 296
Dénomination : SELARL ROMIER-POINTE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : POINTE Aude modification le 06 Juillet 2017 ; Gérant : DOULACHE Sophia Dounia en fonction le 18 Novembre 2016 ; Gérant : JOURNET Clément André Maurice en fonction le 06 Juillet 2017
23/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°432
NOJO : 420214202382340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 504 342 296
Dénomination : SELARL ROMIER-POINTE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : POINTE Aude modification le 25 Octobre 2016 ; Gérant : DOULACHE Sophia Dounia en fonction le 18 Novembre 2016
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4604
NOJO : 214202373676585
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 504 342 296
Dénomination : SEL DOCTEUR ROMIER
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4752
NOJO : 214202349469070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 504 342 296
Dénomination : SEL DOCTEUR ROMIER
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6098
NOJO : 214202326402366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 504 342 296
Dénomination : SEL DOCTEUR ROMIER
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4662
NOJO : 214202303405454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 504 342 296
Dénomination : SEL DOCTEUR ROMIER
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4413
NOJO : BXC121580049834
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 504 342 296
Dénomination : SEL DOCTEUR ROMIER
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
06/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4210
NOJO : BXC11235024717Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 504 342 296
Dénomination : SEL DOCTEUR ROMIER
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
29/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4076
NOJO : BXC10253005438C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 504 342 296
Dénomination : SEL DOCTEUR ROMIER
Forme juridique : Société d'exercice libéral A.R.L.

Adresse :
9 place des Roches
42330 Saint-Galmier
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4632
NOJO : BXC09293001165O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 504 342 296
Dénomination : SEL DOCTEUR ROMIER
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
9 place des Roches
42330 Saint-Galmier
24/06/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°306
NOJO : BXA08171000864U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 13/05/2008

Activité : chirurgiens dentistes

Adresse :
9 place des Roches
42330 Saint-Galmier

Numéro d'identification : RCS Montbrison 504 342 296
Dénomination : SEL DOCTEUR ROMIER
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée à associé unique

Administration :
gérant associé unique : POINTE épouse ROMIER (Aude).

Montant du capital : 15000 EUR

Adresse :
9 place des Roches
42330 Saint-Galmier
Historique de l'unité légale :
31/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
22/12/2020 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR POINTE
Economie sociale et solidaire : Oui
18/11/2016 : dénomination
Dénomination : SELARL ROMIER-POINTE
Représentants légaux :
30/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Type : Personne Physique

Nom : POINTE Aude
Né le 25/05/1980 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Montée de Faroujat
42330 Saint-Galmier
France
12/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Type : Personne Physique

Nom : POINTE (ROMIER) Aude
Né le 25/05/1980 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
2 Rue des Roches
42330 Saint-Galmier
France
12/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Type : Personne Physique

Nom : DOULACHE (DOULACHE-YOUSFI) Sophia Dounia
Né le 27/04/1990 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
19 Impasse Du Penable
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
France
12/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Type : Personne Physique

Nom : JOURNET Clément André Maurice
Né le 04/04/1991 à Drancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
26 Père Chevrier
69007 Lyon
France
12/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Type : Personne Physique

Nom : POINTE (ROMIER) Aude
Né le 25/05/1980 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
2 Rue des Roches
42330 Saint-Galmier
France
12/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Type : Personne Physique

Nom : DOULACHE (DOULACHE-YOUSFI) Sophia Dounia
Né le 27/04/1990 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
19 Impasse Du Penable
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
France
12/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Type : Personne Physique

Nom : JOURNET Clément André Maurice
Né le 04/04/1991 à Drancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
26 Père Chevrier
69007 Lyon
France
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Type : Personne Physique

Nom : POINTE (ROMIER) Aude
Né le 25/05/1980 à Lyon
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 Rue Jean Guitton
42270 Saint-Priest-en-Jarez
FRANCE
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Type : Personne Physique

Nom : DOULACHE (DOULACHE-YOUSFI) Sophia Dounia
Né le 27/04/1990 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
19 Impasse du Penable
42170 Saint Just Saint-Rambert
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°007799 déposé le 14/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/06/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°007799 déposé le 14/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°007799 déposé le 14/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
23/12/2020 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°001857 déposé le 26/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
22/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°001857 déposé le 26/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
22/12/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°001857 déposé le 26/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/05/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°004579 déposé le 06/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Nomination de gérant (s)
31/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°004579 déposé le 06/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Nomination de gérant (s)
31/05/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°004579 déposé le 06/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Nomination de gérant (s)
31/05/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°004579 déposé le 06/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Nomination de gérant (s)
31/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°004579 déposé le 06/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Nomination de gérant (s)
31/05/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°004579 déposé le 06/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Nomination de gérant (s)
01/10/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°7653 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/10/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°007653 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification de la dénomination de la personne morale Nomination d'un cogérant Modification des statuts
01/10/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°007653 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification de la dénomination de la personne morale Nomination d'un cogérant Modification des statuts
30/09/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°7653 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
30/09/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°7653 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/09/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°7653 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
30/09/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°7653 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°7653 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
30/09/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°007653 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification de la dénomination de la personne morale Nomination d'un cogérant Modification des statuts
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°007653 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification de la dénomination de la personne morale Nomination d'un cogérant Modification des statuts
30/09/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°007653 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification de la dénomination de la personne morale Nomination d'un cogérant Modification des statuts
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°007653 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification de la dénomination de la personne morale Nomination d'un cogérant Modification des statuts
18/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°1121555 déposé le 26/05/2008
Etat : Déposé
18/04/2008 : Divers
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°1121555 déposé le 26/05/2008
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PREMIER GERANT Numéro de dépôt d'origine : 728 / MONTBRISON TGI
18/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°121555 déposé le 26/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/04/2008 : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°121555 déposé le 26/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°121555 déposé le 26/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/04/2008 : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°121555 déposé le 26/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°011925 déposé le 27/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°011925 déposé le 27/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
30/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Type : Siège

Adresse :
9 Place des Roches
42330 Saint-Galmier
France
30/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Place des Roches
42330 Saint-Galmier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/2008
Activité : chirurgiens dentistes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Type : Siège

Adresse :
9 Place des Roches
42330 Saint-Galmier
France
12/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Place des Roches
42330 Saint-Galmier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/2008
Activité : chirurgiens dentistes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/11/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Type : Siège

Adresse :
9 Place des Roches
42330 Saint-Galmier
FRANCE
18/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Place des Roches
42330 Saint-Galmier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/2008
Activité : chirurgiens dentistes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/05/2008
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/05/2008 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 2008A728 le 26/05/2008 --- Publicité au Journal : PAYSANS DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 29/02/2008
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 26/05/2008
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/05/2008 : --- Compl?ment d'information / forme juridique et capital : ASSOCIE UNIQUE
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
12/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/05/2008
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/05/2008 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 2008A728 le 26/05/2008 --- Publicité au Journal : PAYSANS DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 29/02/2008
12/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 26/05/2008
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/05/2008 : --- Compl?ment d'information / forme juridique et capital : ASSOCIE UNIQUE
12/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
18/11/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/05/2008
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/05/2008 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 2008A728 le 26/05/2008 --- Publicité au Journal : PAYSANS DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 29/02/2008
18/11/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 26/05/2008
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/05/2008 : --- Compl‚ment d'information / forme juridique et capital : ASSOCIE UNIQUE
18/11/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
30/08/2022 : SELARL DU DOCTEUR POINTE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : chirurgiens dentistes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/07/2018 : SELARL ROMIER-POINTE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : chirurgiens dentistes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/11/2016 : SELARL ROMIER-POINTE
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : chirurgiens dentistes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°010309 déposé le 30/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°010149 déposé le 03/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°007936 déposé le 02/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°009992 déposé le 06/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°006556 déposé le 12/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°006556 déposé le 12/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°008684 déposé le 07/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°008684 déposé le 07/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°6258 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°006258 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°006258 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°6623 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°006623 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°006623 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°6866 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°006866 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°006866 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°6058 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°006058 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°006058 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°3034 déposé le 21/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°003034 déposé le 21/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°003034 déposé le 21/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°6479 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°006479 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°006479 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°6447 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°006447 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°006447 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°7214 déposé le 09/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°007214 déposé le 09/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50104
Dépôt : N°007214 déposé le 09/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/006974 du 30/06/2023
Numéro de gestion : 2008D50104
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/010309 du 30/08/2022
Numéro de gestion : 2008D50104
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/010149 du 03/08/2021
Numéro de gestion : 2008D50104
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/007936 du 02/09/2020
Numéro de gestion : 2008D50104
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/009992 du 06/08/2019
Numéro de gestion : 2008D50104
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/006556 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 2008D50104
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 8684 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 2008D50104
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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